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article de périodique

• Réformes des systèmes de santé allemand, néerlandais et suisse et introduction de la concurrence Par Mme Cohu S (DREES, Direction de la Recherche, des Etudes, de l'Evaluation et, des Statistiques), Mme Lequet-Slama D (DREES, Direction de la Recherche, des Etudes, de l'Evaluation et, des Statistiques), M. Volovitch P (DREES, Direction de la Recherche, des Etudes, de l'Evaluation et, des Statistiques).
  [Site éditeur Ministère de la Santé et des Sports - France ] systèmes de santé, réformes orientées de façon plus ou moins ancienne vers l'introduction de mécanismes de marché, concurrence organisée entre assureurs (encadrée par un objectif de solidarité), systèmes de péréquation des risques entre assureurs, panier de biens et de services obligatoirement couverts par les assureurs défini au niveau national ; 12 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/11/2005 ; visité le 13/12/2005] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : Allemagne ; assurance maladie ; *concurrence économique ; Pays-Bas ; *politique de santé ; politique de santé/tendances ; *prestations des soins de santé ; prestations des soins de santé/organisation et administration ; prestations des soins de santé/tendances ; *réforme des soins de santé ; Suisse
  Type de ressources CISMeF : *article de périodique
  
  

article de périodique

• Systèmes de santé danois, suédois et finlandais, décentralisation, réformes et accès aux soins (Les) Par Mme Chambaretaud S (Non Renseigné (par défaut)), Mme Lequet-Slama D (DREES, Direction de la Recherche, des Etudes, de l'Evaluation et, des Statistiques).
  [Site éditeur Ministère de la Santé et des Sports - France ] caractéristiques diverses en termes d'état de santé et d'offres de soins, articulation entre service public universel et démocratie locale dans le modèle nordique, décentralisation et accès aux soins ; 8 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2003 ; visité le 03/02/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accessibilité des services de santé ; alcoolisme ; Danemark ; dépenses de santé ; espérance de vie ; Finlande ; *indicateurs d'état de santé ; mortalité infantile ; personnes handicapées ; *prestations des soins de santé ; *réforme des soins de santé ; satisfaction du patient ; Suède
  Type de ressources CISMeF : *article de périodique
  
  

guide ressources

• Politique hospitalière (La) [Site éditeur Documentation Française ] chronologie, chiffres clés, acteurs de la politique hospitalière, instruments de la politique, hôpital face aux nouveaux défis (démographie, réforme de la tarification et des services de santé, gestion du personnel, patient et qualité des soins, hôpitaux de proximité et réseaux de soins), exemples étrangers, bibliographie [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/06/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : accès du patient au dossier médical ; administration du personnel hospitalier ; *administration hospitalière ; administration hospitalière/histoire ; *administration hospitalière/main d'oeuvre ; agences gouvernementales ; agences gouvernementales/législation et jurisprudence ; agences gouvernementales/organisation et administration ; agrément ; communication ; contrôle et réglementation d'une installation ; contrôle social formel ; coûts des soins de santé ; coûts hospitaliers ; démographie ; dépenses de santé ; dépenses de santé/statistiques et données numériques ; *économie hospitalière ; équipe gestion institutionnelle ; *financement organisé ; France ; gestion des soins aux patients ; groupes homogènes de malades ; *hôpitaux ; hôpitaux/histoire ; *hôpitaux/statistiques et données numériques ; hôpitaux privés à but lucratif ; hospitalisation/statistiques et données numériques ; *organismes de planification de la santé ; personnel administratif ; *personnel hospitalier ; *personnel hospitalier/statistiques et données numériques ; *planification hospitalière ; planification régionale de la santé ; politique publique ; pratique professionnelle institutionnelle ; *prestations des soins de santé ; prise décision institutionnelle ; prisonnier ; prisons ; qualité des soins de santé ; recherche ; *réforme des soins de santé ; réseaux communautaires ; soins ambulatoires/statistiques et données numériques ; soins aux patients ; *state health planning and development agencies (USA) ; système information hôpital
  Type de ressources CISMeF : *guide ressources ; *rapport
  
  

publication officielle

• Lignes directrices pour une réforme dentaire Par M. Yahiel M (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] état des lieux des contraintes à prendre en compte d'ordre institutionnel, économique, juridique et psychologique pour une réforme de la prise en charge des soins dentaires, objectifs de la réforme (amélioration et simplification de la prise en charge, réponse à des besoins spécifiques, évolutions à moyen terme), différentes voies de progrès (prothèses, soins conservateurs, jeunes, qualité, démographie professionnelle, lutte contre l'exclusion, suivi, communication) ; 32 pages [langue : français ; format : pdf, rtf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/07/2001 ; visité le 19/12/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *économie dentaire ; implants dentaires/économie ; *législation en odontologie ; *organisations et économie des soins de santé ; qualité des soins de santé ; *réforme des soins de santé ; soins dentaires/économie ; soins dentaires/législation et jurisprudence ; soins dentaires/organisation et administration
  Type de ressources CISMeF : *publication officielle ; *rapport ; *recommandation pour la politique de santé
  
  

rapport

• Accouchement sous X : les nouvelles dispositions législatives Par Pr Henrion R (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Académie Nationale de Médecine ] introduction, femmes recourant à l'accouchement secret, nouvelle loi française, conseil national pour l'accès aux origines personnelles, aval de la cour européenne des droit de l'homme, premiers résultats, conclusion ; bibliographie ; 8 pages, document non daté mais la bibliographie mentionne 2002 [langue : français ; format : rtf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 27/11/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *anonyme et pseudonyme ; caractéristiques de la population ; confidentialité ; enfant abandonné ; France ; grossesse ; *mères ; *parturition ; *parturition/législation et jurisprudence ; pères ; *réforme des soins de santé
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Assurance maladie : une réflexion dans l'urgence - rapport n°358 Par M. Vassel A (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Le Sénat ] situation alarmante des comptes de la sécurité sociale, perspectives d'évolution, chantiers nécessaires (contexte nouveau, large réflexion préalable à la réforme), rapport Ruellan : "un statu quo partagé", rapport Coulomb : "la poursuite de l'idéal", rapport Chadelat : "une construction personnelle", conclusion, travaux de la commission, annexes ; 158 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 18/06/2003 ; visité le 25/06/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *assurance maladie/tendances ; *contrôle et réglementation d'une installation ; couverture d'assurance ; couverture maladie universelle ; *dépenses de santé ; *financement organisé ; France ; *organisations et économie des soins de santé ; personnel de santé ; *politique publique ; prestations des soins de santé ; qualité des soins de santé ; *réforme des soins de santé ; *sécurité sociale
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Lignes directrices pour une réforme dentaire Par M. Yahiel M (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] état des lieux des contraintes à prendre en compte d'ordre institutionnel, économique, juridique et psychologique pour une réforme de la prise en charge des soins dentaires, objectifs de la réforme (amélioration et simplification de la prise en charge, réponse à des besoins spécifiques, évolutions à moyen terme), différentes voies de progrès (prothèses, soins conservateurs, jeunes, qualité, démographie professionnelle, lutte contre l'exclusion, suivi, communication) ; 32 pages [langue : français ; format : pdf, rtf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/07/2001 ; visité le 19/12/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *économie dentaire ; implants dentaires/économie ; *législation en odontologie ; *organisations et économie des soins de santé ; qualité des soins de santé ; *réforme des soins de santé ; soins dentaires/économie ; soins dentaires/législation et jurisprudence ; soins dentaires/organisation et administration
  Type de ressources CISMeF : *publication officielle ; *rapport ; *recommandation pour la politique de santé
  
  
• Mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées [Site éditeur Assemblée Nationale ] introduction, réforme du cadre institutionnel, accompagnement du handicap et ressources des personnes handicapées, éducation, emploi, assurance vieillesse et assurance invalité décès des personnes et de leurs parents, accessibilité du cadre bâti, des infrastructures et des services, logement dans des locaux adaptés, loisirs, exercice de la citoyenneté, travaux de la commission, annexe [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 14/06/2006 ; visité le 06/07/2006] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accessibilité architecturale ; *assurance invalidité ; *droits des patients ; *emploi accompagné pour les personnes handicapées ; *indemnités compensatoires ; intégration scolaire enfants handicapés ; logement ; loisir ; *personnes handicapées/enseignement et éducation ; *personnes handicapées/législation et jurisprudence ; politique de santé ; *réforme des soins de santé ; retraite/économie
  Type de ressources CISMeF : *rapport ; tableau
  
  
• Politique hospitalière (La) [Site éditeur Documentation Française ] chronologie, chiffres clés, acteurs de la politique hospitalière, instruments de la politique, hôpital face aux nouveaux défis (démographie, réforme de la tarification et des services de santé, gestion du personnel, patient et qualité des soins, hôpitaux de proximité et réseaux de soins), exemples étrangers, bibliographie [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/06/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : accès du patient au dossier médical ; administration du personnel hospitalier ; *administration hospitalière ; administration hospitalière/histoire ; *administration hospitalière/main d'oeuvre ; agences gouvernementales ; agences gouvernementales/législation et jurisprudence ; agences gouvernementales/organisation et administration ; agrément ; communication ; contrôle et réglementation d'une installation ; contrôle social formel ; coûts des soins de santé ; coûts hospitaliers ; démographie ; dépenses de santé ; dépenses de santé/statistiques et données numériques ; *économie hospitalière ; équipe gestion institutionnelle ; *financement organisé ; France ; gestion des soins aux patients ; groupes homogènes de malades ; *hôpitaux ; hôpitaux/histoire ; *hôpitaux/statistiques et données numériques ; hôpitaux privés à but lucratif ; hospitalisation/statistiques et données numériques ; *organismes de planification de la santé ; personnel administratif ; *personnel hospitalier ; *personnel hospitalier/statistiques et données numériques ; *planification hospitalière ; planification régionale de la santé ; politique publique ; pratique professionnelle institutionnelle ; *prestations des soins de santé ; prise décision institutionnelle ; prisonnier ; prisons ; qualité des soins de santé ; recherche ; *réforme des soins de santé ; réseaux communautaires ; soins ambulatoires/statistiques et données numériques ; soins aux patients ; *state health planning and development agencies (USA) ; système information hôpital
  Type de ressources CISMeF : *guide ressources ; *rapport
  
  
• Rapport d'information sur l'organisation interne de l'hôpital Par M. Couanau R (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Assemblée Nationale ] crise hospitalière (symptômes, crise morale, démographique et financière), causes, comment rendre aux hôpitaux leur autonomie et leur responsabilité et à l'administration centrale des fonctions de pilotage du système, pilotage global du système hospitalier, conclusion, principales propositions de la mission ; 81 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 19/03/2003 ; visité le 07/05/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *administrateurs hospitaliers ; administrateurs hospitaliers/organisation et administration ; *administrateurs hospitaliers/tendances ; *administration du personnel hospitalier ; *administration du personnel hospitalier/tendances ; *administration hospitalière ; *administration hospitalière/tendances ; affectation personnel et organisation temps travail ; agrément ; *autonomie professionnelle ; *contrôle et réglementation d'une installation ; *contrôle et réglementation d'une installation/tendances ; *directeurs d'hôpital ; *économie hospitalière ; facteurs socioéconomiques ; financement organisé ; formation continue ; France ; *gestion du temps ; *gestion financière hospitalière ; *gestion financière hospitalière/tendances ; *hôpitaux ; *législation sur les hôpitaux ; législation sur les hôpitaux/tendances ; main-d'oeuvre en santé ; *organisations et économie des soins de santé ; patients hospitalisés/psychologie ; *personnel hospitalier ; personnel hospitalier/psychologie ; *personnel médical hospitalier ; personnel médical hospitalier/psychologie ; qualité des soins de santé ; *réforme des soins de santé ; *restructuration hospitalière ; restructuration hospitalière/main d'oeuvre ; *restructuration hospitalière/méthodes ; *restructuration hospitalière/tendances ; *syndrome d'épuisement professionnel ; syndrome d'épuisement professionnel/prévention et contrôle
  Type de ressources CISMeF : *rapport ; *recommandation pour la politique de santé
  
  
• Réformes de l'assurance maladie en Europe [Site éditeur Documentation Française ] introduction, politique de l'union européenne, systèmes nationaux de santé (Grande-Bretagne, Europe du Nord), systèmes d'assurance maladie (Allemagne, Europe centrale, Pologne), systèmes mixtes (Espagne, Italie) [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/04/2005 ; visité le 01/08/2005] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : Allemagne ; Angleterre ; *assurance maladie ; assurance maladie/tendances ; Espagne ; Europe ; financement organisé ; Italie ; Pologne ; *prestations des soins de santé ; prestations des soins de santé/organisation et administration ; *réforme des soins de santé
  Type de ressources CISMeF : guide ressources ; *rapport
  
  
• Répartition des interventions entre les assurances maladie obligatoires et complémentaires en matière de dépenses de santé (La) Par M. Chadelat JF (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] situation actuelle (augmentation et prise en charge des dépenses de santé, couverture assurance des français, assurance maladie obligatoire et assurance maladie complémentaire), objectifs d'une réforme, pistes de solutions (création d'une couverture maladie généralisée) ; 33 pages [langue : français ; format : pdf, html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/07/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : accessibilité des services de santé ; *assurance maladie ; assurance maladie/tendances ; *couverture d'assurance ; couverture d'assurance/tendances ; couverture maladie universelle ; *dépenses de santé ; *financement organisé ; France ; politique publique ; *réforme des soins de santé
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Tarification à l'activité [Site éditeur Ministère de la Santé et des Sports - France ] finalité de la réforme (problématique et enjeux, champ de la réforme, calendrier, acteurs), grands principes, expérimentation dans les établissements, simulations dans les régions, documentation (fondements théoriques et références bibliographiques (14 pages)) [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 28/04/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *financement organisé ; frais et honoraires ; France ; Paris ; *réforme des soins de santé
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  

recommandation pour la politique de santé

• Lignes directrices pour une réforme dentaire Par M. Yahiel M (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] état des lieux des contraintes à prendre en compte d'ordre institutionnel, économique, juridique et psychologique pour une réforme de la prise en charge des soins dentaires, objectifs de la réforme (amélioration et simplification de la prise en charge, réponse à des besoins spécifiques, évolutions à moyen terme), différentes voies de progrès (prothèses, soins conservateurs, jeunes, qualité, démographie professionnelle, lutte contre l'exclusion, suivi, communication) ; 32 pages [langue : français ; format : pdf, rtf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/07/2001 ; visité le 19/12/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *économie dentaire ; implants dentaires/économie ; *législation en odontologie ; *organisations et économie des soins de santé ; qualité des soins de santé ; *réforme des soins de santé ; soins dentaires/économie ; soins dentaires/législation et jurisprudence ; soins dentaires/organisation et administration
  Type de ressources CISMeF : *publication officielle ; *rapport ; *recommandation pour la politique de santé
  
  
• Rapport d'information sur l'organisation interne de l'hôpital Par M. Couanau R (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Assemblée Nationale ] crise hospitalière (symptômes, crise morale, démographique et financière), causes, comment rendre aux hôpitaux leur autonomie et leur responsabilité et à l'administration centrale des fonctions de pilotage du système, pilotage global du système hospitalier, conclusion, principales propositions de la mission ; 81 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 19/03/2003 ; visité le 07/05/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *administrateurs hospitaliers ; administrateurs hospitaliers/organisation et administration ; *administrateurs hospitaliers/tendances ; *administration du personnel hospitalier ; *administration du personnel hospitalier/tendances ; *administration hospitalière ; *administration hospitalière/tendances ; affectation personnel et organisation temps travail ; agrément ; *autonomie professionnelle ; *contrôle et réglementation d'une installation ; *contrôle et réglementation d'une installation/tendances ; *directeurs d'hôpital ; *économie hospitalière ; facteurs socioéconomiques ; financement organisé ; formation continue ; France ; *gestion du temps ; *gestion financière hospitalière ; *gestion financière hospitalière/tendances ; *hôpitaux ; *législation sur les hôpitaux ; législation sur les hôpitaux/tendances ; main-d'oeuvre en santé ; *organisations et économie des soins de santé ; patients hospitalisés/psychologie ; *personnel hospitalier ; personnel hospitalier/psychologie ; *personnel médical hospitalier ; personnel médical hospitalier/psychologie ; qualité des soins de santé ; *réforme des soins de santé ; *restructuration hospitalière ; restructuration hospitalière/main d'oeuvre ; *restructuration hospitalière/méthodes ; *restructuration hospitalière/tendances ; *syndrome d'épuisement professionnel ; syndrome d'épuisement professionnel/prévention et contrôle
  Type de ressources CISMeF : *rapport ; *recommandation pour la politique de santé
  
  
• Vingt propositions pour une politique périnatale Par Dr Puech B (Non Renseigné (par défaut)), Pr Rozé JC (Non Renseigné (par défaut)), Pr Bréart G (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] proposer une nouvelle politique périnatale, permettre à la femme un projet de suivi de grossesse et de naissance, assurer une prise en charge psychosociale, évaluer la mise en place des maisons de naissance, adapter les décrets 1998, planifier et anticiper les restructurations, répondre aux besoins de proximité, renforcer le fonctionnement en réseau, transport des mères et des nouveau-nés, mieux ajuster l'offre de soins en néonatologie, et en obstétrique, redéfinir les métiers de la périnatalité et proposer des pistes pour répondre à la crise démographique, améliorer la place de l'usager dans le système de soins périnatals, gérer la notion de risque en périnatalogie, mettre en place un dossier de suivi, évaluer la politique et les pratiques périnatales, développer la recherche, mettre en place un suivi et une prise en charge à long terme des nouveau-nés à riques, proposer un guide méthodologique pour la recomposition, mettre en place un plan périnatalité ; 24 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 23/09/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accessibilité des services de santé ; communication ; continuité des soins ; *contrôle et réglementation d'une installation ; dossiers médicaux ; évaluation de processus en soins de santé ; évaluation des besoins ; femmes enceintes ; financement organisé ; France ; gestion du risque ; *grossesse ; infirmières sages-femmes ; mise en oeuvre des programmes de santé ; nouveau-né ; *périnatologie ; *périnatologie/organisation et administration ; recherche ; *réforme des soins de santé ; *réseaux communautaires ; *services de santé maternelle ; services de santé maternelle/organisation et administration ; *soins périnatals ; *soins périnatals/main d'oeuvre ; soins périnatals/organisation et administration ; systèmes informatisés de dossiers médicaux ; transport sanitaire
  Type de ressources CISMeF : *recommandation pour la politique de santé
  
  

site institutionnel

• C.R.E.E.R. - hôpitaux, le site de la modernisation de l'hôpital actualités, sens des réformes, vous et les réformes, réformes en région [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et partiellement réservé ; site non parrainé ; visité le 10/01/2007] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr. Flux RSS .
  Descripteur MeSH : France ; *hôpitaux ; *réforme des soins de santé
  Type de ressources CISMeF : flux de syndication ; *site institutionnel
  
  

texte législatif

• LOI no 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires [Site éditeur Legifrance Le service public de la diffusion du droit] [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 21/07/2009 ; visité le 22/07/2009] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accessibilité des services de santé/législation et jurisprudence ; comportement coopératif ; *éducation du patient comme sujet/législation et jurisprudence ; *établissements de santé/législation et jurisprudence ; *établissements de santé/organisation et administration ; *formation continue/législation et jurisprudence ; *France ; *prestations des soins de santé/législation et jurisprudence ; *prestations des soins de santé/organisation et administration ; *réforme des soins de santé/législation et jurisprudence
  Type de ressources CISMeF : *texte législatif
  
  

arborescence qualificatifs MeSH

• LOI no 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires [Site éditeur Legifrance Le service public de la diffusion du droit] [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 21/07/2009 ; visité le 22/07/2009] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accessibilité des services de santé/législation et jurisprudence ; comportement coopératif ; *éducation du patient comme sujet/législation et jurisprudence ; *établissements de santé/législation et jurisprudence ; *établissements de santé/organisation et administration ; *formation continue/législation et jurisprudence ; *France ; *prestations des soins de santé/législation et jurisprudence ; *prestations des soins de santé/organisation et administration ; *réforme des soins de santé/législation et jurisprudence
  Type de ressources CISMeF : *texte législatif