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rapport

• Conduite automobile sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants Par M. Lanier L (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Le Sénat ] exposé général (lent cheminement vers une prise en compte des dangers de la conduite sous l'influence des stupéfiants, proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale : sanctionner spécifiquement la conduite après usage de stupéfiants, proposition de votre commission de loi : veiller à l'applicabilité d'une proposition de loi nécessaire), examen des articles (droit existant, dispositif proposé, propositions, dépistage systématique des stupéfiants sur tout conducteur impliqué dans un accident corporel, interdiction des clauses de déchéance de garantie en cas de condamnation après usage de stupéfiants) [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/01/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents de la circulation ; *accidents de la circulation/prévention et contrôle ; Allemagne ; Belgique ; *conduite automobile ; *conduite automobile/législation et jurisprudence ; *contrôle social formel ; Danemark ; *détection d'abus de substances ; Espagne ; France ; Grande-Bretagne ; Italie ; *mise en oeuvre des programmes de santé ; Pays-Bas ; *police ; *politiques de régulation sociale ; *prévention des accidents ; *punition ; Suisse ; *troubles liés à l'alcool ; troubles liés à l'alcool/diagnostic ; *troubles liés à l'alcool/prévention et contrôle ; *troubles liés à une substance ; troubles liés à une substance/diagnostic ; *troubles liés à une substance/prévention et contrôle
  Type de ressources CISMeF : *rapport ; *recommandation pour la politique de santé ; *texte législatif
  
  

rapport

• Médicalisation de l'ONDAM [Objectif National d'évolution des Dépenses de l'Assurance Maladie] : rapport du groupe de travail de la commission des comptes de la sécurité sociale Par M. Coulomb A (Non Renseigné (par défaut)).
  existant et le contexte de l'élaboration de l'ONDAM, déterminants fondamentaux des dépenses de santé à la prise en charge obligatoire et collective des états pathologiques et des actions préventives (âge et le vieillissement, épidémiologie, croissance économique, organisation sociétale, environnement, représentations de la santé, progrès technique, comportements socioculturels, système de santé, système de protection sociale), 37 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 07/05/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *dépenses de santé ; dépenses de santé/classification ; *facteurs socioéconomiques ; France ; *politiques de régulation sociale ; prestations des soins de santé
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  

recommandation pour la politique de santé

• Conduite automobile sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants Par M. Lanier L (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Le Sénat ] exposé général (lent cheminement vers une prise en compte des dangers de la conduite sous l'influence des stupéfiants, proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale : sanctionner spécifiquement la conduite après usage de stupéfiants, proposition de votre commission de loi : veiller à l'applicabilité d'une proposition de loi nécessaire), examen des articles (droit existant, dispositif proposé, propositions, dépistage systématique des stupéfiants sur tout conducteur impliqué dans un accident corporel, interdiction des clauses de déchéance de garantie en cas de condamnation après usage de stupéfiants) [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/01/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents de la circulation ; *accidents de la circulation/prévention et contrôle ; Allemagne ; Belgique ; *conduite automobile ; *conduite automobile/législation et jurisprudence ; *contrôle social formel ; Danemark ; *détection d'abus de substances ; Espagne ; France ; Grande-Bretagne ; Italie ; *mise en oeuvre des programmes de santé ; Pays-Bas ; *police ; *politiques de régulation sociale ; *prévention des accidents ; *punition ; Suisse ; *troubles liés à l'alcool ; troubles liés à l'alcool/diagnostic ; *troubles liés à l'alcool/prévention et contrôle ; *troubles liés à une substance ; troubles liés à une substance/diagnostic ; *troubles liés à une substance/prévention et contrôle
  Type de ressources CISMeF : *rapport ; *recommandation pour la politique de santé ; *texte législatif
  
  
• Pour une prévention de l'usage des substances psychoactives - usage, usage nocif, dépendance Par Pr Parquet PJ (Université du Droit et de la Santé de Lille).
  [Site éditeur INPES Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé] introduction, nouvelle approche, grands objectifs d'une politique de prévention primaire, méthodes et stratégies, conclusion : quant à l'avenir ; 26 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 19/07/2005] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *addiction ; compétence professionnelle ; *comportement de réduction des risques ; France ; jurisprudence ; *politiques de régulation sociale ; prévention primaire/éthique ; *prévention primaire/main d'oeuvre ; *prévention primaire/méthodes ; psychoanaleptiques/effets indésirables ; *réduction des dommages ; responsabilité sociale ; *troubles liés à une substance/prévention et contrôle
  Type de ressources CISMeF : *recommandation pour la politique de santé
  
  

texte législatif

• Conduite automobile sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants Par M. Lanier L (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Le Sénat ] exposé général (lent cheminement vers une prise en compte des dangers de la conduite sous l'influence des stupéfiants, proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale : sanctionner spécifiquement la conduite après usage de stupéfiants, proposition de votre commission de loi : veiller à l'applicabilité d'une proposition de loi nécessaire), examen des articles (droit existant, dispositif proposé, propositions, dépistage systématique des stupéfiants sur tout conducteur impliqué dans un accident corporel, interdiction des clauses de déchéance de garantie en cas de condamnation après usage de stupéfiants) [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/01/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents de la circulation ; *accidents de la circulation/prévention et contrôle ; Allemagne ; Belgique ; *conduite automobile ; *conduite automobile/législation et jurisprudence ; *contrôle social formel ; Danemark ; *détection d'abus de substances ; Espagne ; France ; Grande-Bretagne ; Italie ; *mise en oeuvre des programmes de santé ; Pays-Bas ; *police ; *politiques de régulation sociale ; *prévention des accidents ; *punition ; Suisse ; *troubles liés à l'alcool ; troubles liés à l'alcool/diagnostic ; *troubles liés à l'alcool/prévention et contrôle ; *troubles liés à une substance ; troubles liés à une substance/diagnostic ; *troubles liés à une substance/prévention et contrôle
  Type de ressources CISMeF : *rapport ; *recommandation pour la politique de santé ; *texte législatif