Ou consulter ci-dessous une sélection des principales ressources :

documents

• Maladies rares [Site éditeur Ministère de la Santé et des Sports - France ] définition des maladies rares, renseignements pratiques, politique en faveur de ces maladies en France et en Europe, la recherche, vivre avec, associations de malades, questions/réponses, textes réglementaires, cartes personnelles de soins et d'information de maladies rares, autres sites d'informations, glossaire [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/03/2004 ; visité le 01/03/2009] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : agrément de médicaments ; *aide publique ; assistance par téléphone ; conseil génétique ; Europe ; France ; *législation médicale ; *maladies rares ; *médicament orphelin ; organismes de santé bénévoles ; politique publique ; *programmes nationaux de santé ; *recherche sur les services de santé
  Type de ressources CISMeF : *documents ; guide ressources
  
  

publication officielle

• Autisme (L') : évaluation des actions conduites (1995-2000) - rapport au parlement - loi du 11 décembre 1996 Par Dr Bonnin C (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] élaboration d'une doctrine et d'un plan d'action au niveau national (circulaire, lois) ; application sur le terrain de la politique conduite : analyse des résultats de l'enquête régionale ; les autismes : présentation, informations récentes (diversité du syndrome, des évolutions et des méthodes thérapeutiques, précocité des troubles), conclusion, bibliographie, annexe ; 53 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/12/2000 ; visité le 10/04/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *enquêtes sur les soins de santé ; *évaluation de résultat (soins) ; facteur temps ; formation continue ; France ; *législation médicale ; personnes handicapées ; *programmes gouvernementaux ; *trouble autistique ; trouble autistique/économie ; trouble autistique/thérapie
  Type de ressources CISMeF : *publication officielle ; *rapport
  
  

rapport

• Accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique Par Pr Milon H (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Le Sénat ] "Quel est l'état exact de l'application de la loi ? Quelles sont les raisons du retard pris dans la parution des textes réglementaires ? La recherche française s'est-elle trouvée pénalisée par cette situation ? C'est à ces questions que le présent rapport se propose de répondre." [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 28/04/2006] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr. pdf .
  Descripteur MeSH : *bioéthique ; France ; *législation médicale
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Aspects médico-légaux des recommandations de bonne pratique médicale Par et-al. (Non Renseigné (par défaut)), M. Vinck I (Non Renseigné (par défaut)), M. Van Brabandt H (Non Renseigné (par défaut)), M. Paulus D (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Centre Fédéral d'Expertise des Soins de Santé ] méthodologie, définition des recommandations de bonne pratique, responsabilité du médecin, responsabilité de l'auteur, responsabilité de l'hôpital, recommandations [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2006 ; visité le 08/06/2006] Non renseigné (par défaut) - Be.
  Descripteur MeSH : Allemagne ; Belgique ; écosse ; erreurs médicales ; France ; Grande-Bretagne ; *guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet ; *jurisprudence ; *législation médicale ; législation sur les hôpitaux ; *médecine factuelle/législation et jurisprudence ; médecins ; Pays-Bas ; politique de santé ; pratique professionnelle ; *responsabilité légale
  Type de ressources CISMeF : *rapport ; recommandation pour la politique de santé
  
  
• Autisme (L') : évaluation des actions conduites (1995-2000) - rapport au parlement - loi du 11 décembre 1996 Par Dr Bonnin C (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] élaboration d'une doctrine et d'un plan d'action au niveau national (circulaire, lois) ; application sur le terrain de la politique conduite : analyse des résultats de l'enquête régionale ; les autismes : présentation, informations récentes (diversité du syndrome, des évolutions et des méthodes thérapeutiques, précocité des troubles), conclusion, bibliographie, annexe ; 53 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/12/2000 ; visité le 10/04/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *enquêtes sur les soins de santé ; *évaluation de résultat (soins) ; facteur temps ; formation continue ; France ; *législation médicale ; personnes handicapées ; *programmes gouvernementaux ; *trouble autistique ; trouble autistique/économie ; trouble autistique/thérapie
  Type de ressources CISMeF : *publication officielle ; *rapport
  
  
• Déontologie médicale et son environnement juridique (La) [Site éditeur CNOM - Conseil National de l'Ordre des Médecins ] déontologie et émergence des notions de santé publique et de système de santé, thèmes abordés : permanence et continuité des soins, compétences et évaluation des pratiques professionnels, actions de santé publique et éducation sanitaire, travail en réseau et dossier médical partagé [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; daté du 19/06/2004 ; visité le 15/10/2004] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *codes de l'éthique ; continuité des soins ; éducation pour la santé ; *éthique des médecins ; formation médicale continue ; *législation médicale ; main-d'oeuvre en santé ; politique de santé ; réseaux communautaires ; systèmes informatisés de dossiers médicaux
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  

recommandation de santé publique

• A crises mondiales, solutions mondiales - gérer les urgences sanitaires de portée internationale au moyen de la version révisée du Règlement Sanitaire International [Site éditeur OMS - Organisation Mondiale de la Santé ] aperçu, antécédents et évolution historique, RSI actuel : conception et carences, résumé de la conception qui sous-tend les changements proposés, changements proposés, avantages du RSI révisé pour les Etats Membres de l'OMS, dégager un consensus en faveur du RSI ; 28 pages [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2002 ; visité le 08/11/2002] Non renseigné (par défaut) - Ch.
  Descripteur MeSH : *contrôle des maladies contagieuses ; coopération internationale ; *législation médicale ; législation médicale/histoire ; Organisation Mondiale de la Santé
  Type de ressources CISMeF : *recommandation de santé publique
  
  

recommandation professionnelle

• Code de déontologie des médecins - code des professions (L.R.Q., c. C-26, a. 87 ; 2001, c. 78, a. 6) [Site éditeur CMQ - Collège des Médecins du Québec ] principes et règles qui s'en dégagent, en tenant compte des réalités propres à l'exercice professionnel ; 8 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 07/11/2002 ; visité le 11/03/2003] Non renseigné (par défaut) - Ca.
  Descripteur MeSH : *codes de l'éthique ; *éthique des médecins/éthique ; *législation médicale ; Québec
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle ; *texte législatif
  
  
• Code de déontologie médicale [Site éditeur Legifrance Le service public de la diffusion du droit] devoirs généraux des médecins, envers les patients, rapport des médecins entre eux et avec les membres des autres professions de santé, de l'exercice de la profession, dispositions diverses ; possibilité d'accéder aux articles par le numéro ou par un mot ou une expression [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2004 ; visité le 26/02/2004] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr. autre accès .
  Descripteur MeSH : *codes de l'éthique ; *éthique des médecins ; *législation médicale ; *médecins/législation et jurisprudence ; relations interprofessionnelles ; relations médecin-malade ; rôle médical
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle ; *texte législatif
  
  
• Code de déontologie médicale [Site éditeur Collège médical du Luxembourg ] objet du code de déontologie., champ d'application du code de déontologie, devoirs généraux des médecins, relations avec le patient, expérimentation humaine, rapports professionnels entre médecins, le remplacement, la médecine de contrôle, la médecine d'expertise, la collaboration professionnelle des médecins, exercice dans le cadre d'une institution ou d'une collectivité, dispositions diverses [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/07/2005 ; visité le 14/02/2007] Non renseigné (par défaut) - Lu.
  Descripteur MeSH : *codes de l'éthique ; *éthique des médecins ; expérimentation humaine ; *législation médicale ; Luxembourg ; pratique professionnelle ; relations interprofessionnelles ; relations médecin-malade ; rôle médical
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle ; *texte législatif
  
  
• Code déontologie des sages-femmes [Site éditeur CNOS Conseil National de l'Ordre des Sages-femmes] devoirs généraux, envers les patientes et les nouveaux-nés, règles particulières aux différentes forme d'exercice, devoirs de confraternité, vis-à-vis des membres des autres professions de santé, dispositions diverses format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2004 ; visité le 02/03/2004] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *codes de l'éthique ; femmes enceintes ; France ; grossesse ; *infirmières sages-femmes/éthique ; *infirmières sages-femmes/législation et jurisprudence ; *législation médicale ; nouveau-né ; professions de santé ; relations interprofessionnelles ; rôle professionnel
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle ; *texte législatif
  
  

texte législatif

• Code de déontologie des médecins - code des professions (L.R.Q., c. C-26, a. 87 ; 2001, c. 78, a. 6) [Site éditeur CMQ - Collège des Médecins du Québec ] principes et règles qui s'en dégagent, en tenant compte des réalités propres à l'exercice professionnel ; 8 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 07/11/2002 ; visité le 11/03/2003] Non renseigné (par défaut) - Ca.
  Descripteur MeSH : *codes de l'éthique ; *éthique des médecins/éthique ; *législation médicale ; Québec
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle ; *texte législatif
  
  
• Code de déontologie médicale [Site éditeur Legifrance Le service public de la diffusion du droit] devoirs généraux des médecins, envers les patients, rapport des médecins entre eux et avec les membres des autres professions de santé, de l'exercice de la profession, dispositions diverses ; possibilité d'accéder aux articles par le numéro ou par un mot ou une expression [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2004 ; visité le 26/02/2004] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr. autre accès .
  Descripteur MeSH : *codes de l'éthique ; *éthique des médecins ; *législation médicale ; *médecins/législation et jurisprudence ; relations interprofessionnelles ; relations médecin-malade ; rôle médical
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle ; *texte législatif
  
  
• Code de déontologie médicale [Site éditeur Collège médical du Luxembourg ] objet du code de déontologie., champ d'application du code de déontologie, devoirs généraux des médecins, relations avec le patient, expérimentation humaine, rapports professionnels entre médecins, le remplacement, la médecine de contrôle, la médecine d'expertise, la collaboration professionnelle des médecins, exercice dans le cadre d'une institution ou d'une collectivité, dispositions diverses [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/07/2005 ; visité le 14/02/2007] Non renseigné (par défaut) - Lu.
  Descripteur MeSH : *codes de l'éthique ; *éthique des médecins ; expérimentation humaine ; *législation médicale ; Luxembourg ; pratique professionnelle ; relations interprofessionnelles ; relations médecin-malade ; rôle médical
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle ; *texte législatif
  
  
• Code déontologie des sages-femmes [Site éditeur CNOS Conseil National de l'Ordre des Sages-femmes] devoirs généraux, envers les patientes et les nouveaux-nés, règles particulières aux différentes forme d'exercice, devoirs de confraternité, vis-à-vis des membres des autres professions de santé, dispositions diverses format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2004 ; visité le 02/03/2004] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *codes de l'éthique ; femmes enceintes ; France ; grossesse ; *infirmières sages-femmes/éthique ; *infirmières sages-femmes/législation et jurisprudence ; *législation médicale ; nouveau-né ; professions de santé ; relations interprofessionnelles ; rôle professionnel
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle ; *texte législatif