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assistance par téléphone

• AAF - Association des Accidentés de France "L'Association des Accidentés de France est l'association d'aide aux victimes spécialisée en indemnisation. " [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 02/05/2011] Rouen (Seine-Maritime) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents ; *accidents du travail ; *hépatite C ; *indemnisation des accidentés du travail ; *indemnités compensatoires ; *infection croisée
  Type de ressources CISMeF : *assistance par téléphone ; *association patients
  
  

association patients

• AAF - Association des Accidentés de France "L'Association des Accidentés de France est l'association d'aide aux victimes spécialisée en indemnisation. " [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 02/05/2011] Rouen (Seine-Maritime) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents ; *accidents du travail ; *hépatite C ; *indemnisation des accidentés du travail ; *indemnités compensatoires ; *infection croisée
  Type de ressources CISMeF : *assistance par téléphone ; *association patients
  
  

examen national classant

• Accidents du travail et maladies professionnelles - définitions - - Examen Classant National : Question(s) 109 Module(s) 7 - [Site éditeur Campus de Médecine du Travail Collège National des Enseignants Hospitalo-Universitaire de Médecine du Travail (CEHUMT)] procédures de déclaration des accidents du travail et maladies professionnelles (maladies professionnelles indemnisables, maladies à caractère professionnel), définition et principes généraux des maladies professionnelles, définition et principes généraux des accidents du travail, procédures de réparation des accidents du travail et maladies professionnelles (prestations temporaires, prestations définitives) [langue : français ; format : html, swf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/06/2005] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr. Définition et principes généraux. Maladies professionnelles ; Définition et principes généraux des Accidents de Travail ; Procédures de réparation des accidents de travail et maladies professionnelles ; Procédures de déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles .
  Descripteur MeSH : *accidents du travail ; *accidents du travail/législation et jurisprudence ; *exposition professionnelle ; *indemnisation des accidentés du travail ; indemnisation des accidentés du travail/normes ; indemnisation des accidentés du travail/organisation et administration ; *maladies professionnelles ; médecine du travail/enseignement et éducation
  Type de ressources CISMeF : *examen national classant ; *matériel enseignement
  
  

guide ressources

• Le site des accidents du travail et des maladies professionnelles [Site éditeur AMELI Assurance Maladie En Ligne] santé et sécurité au travail, prévention des risques professionnels, tarification et indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 25/05/2005] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents du travail ; *accidents du travail/prévention et contrôle ; *accidents du travail/statistiques et données numériques ; *exposition professionnelle/prévention et contrôle ; France ; *indemnisation des accidentés du travail ; *maladies professionnelles ; *maladies professionnelles/prévention et contrôle ; *prévention des accidents ; risque ; statistiques comme sujet
  Type de ressources CISMeF : documents ; *guide ressources
  
  

matériel enseignement

• Accidents du travail et maladies professionnelles - définitions - - Examen Classant National : Question(s) 109 Module(s) 7 - [Site éditeur Campus de Médecine du Travail Collège National des Enseignants Hospitalo-Universitaire de Médecine du Travail (CEHUMT)] procédures de déclaration des accidents du travail et maladies professionnelles (maladies professionnelles indemnisables, maladies à caractère professionnel), définition et principes généraux des maladies professionnelles, définition et principes généraux des accidents du travail, procédures de réparation des accidents du travail et maladies professionnelles (prestations temporaires, prestations définitives) [langue : français ; format : html, swf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/06/2005] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr. Définition et principes généraux. Maladies professionnelles ; Définition et principes généraux des Accidents de Travail ; Procédures de réparation des accidents de travail et maladies professionnelles ; Procédures de déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles .
  Descripteur MeSH : *accidents du travail ; *accidents du travail/législation et jurisprudence ; *exposition professionnelle ; *indemnisation des accidentés du travail ; indemnisation des accidentés du travail/normes ; indemnisation des accidentés du travail/organisation et administration ; *maladies professionnelles ; médecine du travail/enseignement et éducation
  Type de ressources CISMeF : *examen national classant ; *matériel enseignement
  
  

rapport

• Assurance maladie et accidents du travail Par M. Gilles B (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Assemblée Nationale ] évolution des dépenses d'assurance maladie, dépenses de soins de ville (retrouver la confiance, promouvoir l'amélioration de la qualité des soins et la régulation des dépenses), renforcer l'efficience des dépenses des médicaments (développement des génériques, optimisation des dépenses de médicaments), mettre en place le plan "hôpital 2007" (redonner à l'hôpital public et à son personnel une nouvelle ambition, mettre en place les conditions du succès), branche accidents du travail (retour des déficits, accidents du travail et maladies professionnelles, prise en charge des victimes de l'amiante), examen du rapport ; 104 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 27/10/2003 ; visité le 04/11/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents du travail ; accidents du travail/prévention et contrôle ; accidents du travail/statistiques et données numériques ; administration du personnel hospitalier ; *administration hospitalière ; amiante ; *assurance maladie ; *assurance maladie/économie ; assurance maladie/législation et jurisprudence ; *dépenses de santé ; France ; franchises et coassurance ; *gestion financière ; gestion financière hospitalière ; *indemnisation des accidentés du travail ; *maladies professionnelles ; *médicaments génériques ; médicaments génériques/ressources et distribution ; ordonnances médicamenteuses ; *politique publique ; prévention des accidents ; réforme des soins de santé ; *remboursement par l'assurance maladie ; remboursement par l'assurance maladie/statistiques et données numériques ; réseaux communautaires ; sujet âgé
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Drame de l'amiante en France (le) : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (rapport) Par M. Godefroy JP (Non Renseigné (par défaut)), M. Dériot G (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Le Sénat ] Un drame évitable ? Mieux réparer : le suivi médical et l'indemnisation des victimes de l'amiante ; le souci de prévenir de nouvelles contaminations ; 333 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 20/10/2005 ; visité le 27/10/2005] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents du travail ; *amiante/effets indésirables ; amiante/histoire ; *asbestose/induit chimiquement ; *cancérogènes/effets indésirables ; *continuité des soins ; *exposition environnementale/effets indésirables ; exposition environnementale/prévention et contrôle ; *exposition professionnelle/effets indésirables ; exposition professionnelle/prévention et contrôle ; France ; *indemnisation des accidentés du travail ; *maladies professionnelles/induit chimiquement ; *mésothéliome/induit chimiquement ; *responsabilité légale ; *risque ; *tumeurs de la plèvre/induit chimiquement ; *tumeurs des bronches/induit chimiquement ; *tumeurs du poumon/induit chimiquement
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la prise en charge des victimes de l'amiante [Site éditeur Documentation Française ] "Ce rapport fait le point sur la prise en charge des maladies causées par l'amiante et sur la prise en charge médicale des victimes (surveillance et suivi médical). Il examine les dispositifs de préretraites destinés aux travailleurs de l'amiante et le système d'indemnisation (Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante - FIVA -, dont le fonctionnement ne semble pas satisfaisant au vu de la longueur des délais d'indemnisation). La question de la responsabilité civile et pénale des employeurs et de l'Etat est posée à la fin du rapport." [langue : français ; format : html, asp ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 18/11/2009 ; visité le 03/12/2009] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *amiante/effets indésirables ; *asbestose ; *exposition environnementale/effets indésirables ; *exposition professionnelle/effets indésirables ; *gestion des soins aux patients ; *indemnisation des accidentés du travail ; *indemnités compensatoires ; *jurisprudence ; *maladies professionnelles/induit chimiquement ; *mésothéliome/induit chimiquement ; *responsabilité légale ; *retraite/économie
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Rapport fait au nom de la mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante. Tome I - Rapport - n° 2884 Par M. Lemière J (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Assemblée Nationale ] introduction, regard sur l'histoire de l'amiante en France ; 1ère partie : l'héritage de l'amiante en France (l'amiante en place dans les bâtiments doit être mieux traité, la France doit agir au niveau international pour que cessent la production, la transformation et le commerce de l'amiante dans le monde, la prise en charge des victimes de l'amiante) ; 2ème partie : les leçons à tirer de l'amiante (le système de réparation des at-mp n'est plus adapté, l'affaire de l'amiante a soulevé le problème du droit de la responsabilité en matière de risques professionnels, la prévention des risques professionnels doit devenir une priorité de santé publique) ; conclusions et propositions, contributions, glossaire, annexes [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 22/02/2006 ; visité le 05/04/2006] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr. Tome II - Auditions ; autre accès .
  Descripteur MeSH : *accidents du travail ; *amiante ; *amiante/économie ; *amiante/effets indésirables ; *amiante/histoire ; *continuité des soins ; *coûts et analyse des coûts ; *évaluation des risques ; *exposition professionnelle/prévention et contrôle ; France ; *gestion des déchets ; *indemnisation des accidentés du travail/économie ; *indemnisation des accidentés du travail/organisation et administration ; *législation sur les produits chimiques ou pharmaceutiques/organisation et administration ; *maladies professionnelles/prévention et contrôle ; *planification de la santé communautaire ; *priorités en santé ; *responsabilité légale ; *responsabilité sociale ; risque ; santé publique ; *soutien social ; surveillance sentinelle
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Vers la réparation intégrale des accidents du travail et des maladies professionnelles : éléments de méthode Par M. Yahiel M (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] méthodes de travail et premiers enseignements, principales questions posées et les voies retenues pour y répondre (impact financier de la réforme, modalités juridiques, comparaison des régimes), propositions [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/04/2002 ; visité le 13/05/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents du travail ; accidents du travail/législation et jurisprudence ; France ; *indemnisation des accidentés du travail ; *indemnisation des accidentés du travail/législation et jurisprudence ; *maladies professionnelles ; réforme des soins de santé
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  

site institutionnel

• FIVA - Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante présentation [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 29/10/2002] Vincennes (Val-de-Marne) - Fr.
  Descripteur MeSH : *amiante ; *indemnisation des accidentés du travail ; indemnités compensatoires
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• FMP Belgique - Fonds des Maladies Professionnelles [Site éditeur Gouvernement Fédéral Belge ] présentation, généralités, liste des maladies professionnelles, rapport annuel des fonds des maladies professionnelles [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 08/07/2002] Bruxelles - Be.
  Descripteur MeSH : Belgique ; *indemnisation des accidentés du travail ; *maladies professionnelles ; maladies professionnelles/prévention et contrôle
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• Fonds amiante [Site éditeur Gouvernement Fédéral Belge ] nouvelles, FAQ, législation, formulaire de demande, liens, contact [langue : français, néerlandais ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 12/04/2007] Non renseigné (par défaut) - Be. autre accès .
  Descripteur MeSH : *amiante ; exposition professionnelle ; *indemnisation des accidentés du travail ; indemnités compensatoires
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  

texte législatif

• Arrêté du 30 mars 2011 fixant la liste de référence des lésions consécutives à un accident du travail et identiques à celles indemnisées au titre d'une maladie professionnelle, mentionnée à l'article R. 351-24-1 du code de la sécurité sociale [Site éditeur Legifrance Le service public de la diffusion du droit] [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 31/03/2011 ; visité le 31/03/2011] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents du travail ; *indemnisation des accidentés du travail/législation et jurisprudence ; *maladies professionnelles
  Type de ressources CISMeF : *texte législatif
  
  

arborescence qualificatifs MeSH

• Arrêté du 30 mars 2011 fixant la liste de référence des lésions consécutives à un accident du travail et identiques à celles indemnisées au titre d'une maladie professionnelle, mentionnée à l'article R. 351-24-1 du code de la sécurité sociale [Site éditeur Legifrance Le service public de la diffusion du droit] [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 31/03/2011 ; visité le 31/03/2011] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents du travail ; *indemnisation des accidentés du travail/législation et jurisprudence ; *maladies professionnelles
  Type de ressources CISMeF : *texte législatif
  
  
• Rapport fait au nom de la mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante. Tome I - Rapport - n° 2884 Par M. Lemière J (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Assemblée Nationale ] introduction, regard sur l'histoire de l'amiante en France ; 1ère partie : l'héritage de l'amiante en France (l'amiante en place dans les bâtiments doit être mieux traité, la France doit agir au niveau international pour que cessent la production, la transformation et le commerce de l'amiante dans le monde, la prise en charge des victimes de l'amiante) ; 2ème partie : les leçons à tirer de l'amiante (le système de réparation des at-mp n'est plus adapté, l'affaire de l'amiante a soulevé le problème du droit de la responsabilité en matière de risques professionnels, la prévention des risques professionnels doit devenir une priorité de santé publique) ; conclusions et propositions, contributions, glossaire, annexes [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 22/02/2006 ; visité le 05/04/2006] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr. Tome II - Auditions ; autre accès .
  Descripteur MeSH : *accidents du travail ; *amiante ; *amiante/économie ; *amiante/effets indésirables ; *amiante/histoire ; *continuité des soins ; *coûts et analyse des coûts ; *évaluation des risques ; *exposition professionnelle/prévention et contrôle ; France ; *gestion des déchets ; *indemnisation des accidentés du travail/économie ; *indemnisation des accidentés du travail/organisation et administration ; *législation sur les produits chimiques ou pharmaceutiques/organisation et administration ; *maladies professionnelles/prévention et contrôle ; *planification de la santé communautaire ; *priorités en santé ; *responsabilité légale ; *responsabilité sociale ; risque ; santé publique ; *soutien social ; surveillance sentinelle
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Vers la réparation intégrale des accidents du travail et des maladies professionnelles : éléments de méthode Par M. Yahiel M (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] méthodes de travail et premiers enseignements, principales questions posées et les voies retenues pour y répondre (impact financier de la réforme, modalités juridiques, comparaison des régimes), propositions [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/04/2002 ; visité le 13/05/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents du travail ; accidents du travail/législation et jurisprudence ; France ; *indemnisation des accidentés du travail ; *indemnisation des accidentés du travail/législation et jurisprudence ; *maladies professionnelles ; réforme des soins de santé
  Type de ressources CISMeF : *rapport