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Ou consulter ci-dessous une sélection des principales ressources :

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agence gouvernementale

• Agence de la biomédecine Anciennement EFG (Etablissement français des greffes), actualités, l'agence, information/communication, documentation, espaces grand public, professionnels et presse [langue : anglais, français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 09/10/2002] Paris (Paris) - Fr. autre accès ; autre accès ; Flux RSS .
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus ; donneurs de tissus ; *embryologie ; France ; *génétique ; *médecine de la reproduction ; techniques de reproduction ; *transplantation d'organe
  Type de ressources CISMeF : *agence gouvernementale ; flux de syndication
  
  

association

• COTRAL - COordination des TRansplantés Alsace Lorraine "COTRAL a été créée en 1995 pour mieux sensibiliser le grand public au don d'organes et à la transplantation" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 09/09/2011] Illzach (Haut-Rhin) - Fr.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus ; *donneurs de tissus
  Type de ressources CISMeF : *association
  
  

étude comparative

• Donneurs potentiels d'organes dans les hôpitaux du Québec - rapport 2007 [Site éditeur CMQ - Collège des Médecins du Québec ] bilan 2000-2004 [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2006 ; visité le 01/01/2007] Non renseigné (par défaut) - Ca.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus ; cause de décès ; collecte de données ; consentement libre et éclairé ; *donneurs de tissus ; *donneurs de tissus/statistiques et données numériques ; hôpitaux ; Québec
  Type de ressources CISMeF : *étude comparative ; formulaire ; graphique ; *rapport ; *recommandation ; tableau
  
  

information scientifique et technique

• Les textes encadrant les missions de l'Agence de la biomédecine [Site éditeur Agence de la Biomédecine ] "L'Agence de la biomédecine (anciennement Etablissement français des Greffes) vous propose cet outil afin de faciliter l'accès à la législation et à la réglementation relatives au prélèvement et à la greffe d'organes, de tissus, de cellules et de moelle osseuse, ainsi que la procréation, l'embryologie et la génétique humaines. Il regroupe l'ensemble des textes réglementaires (décrets, arrêtés, circulaires) ainsi que les lois dites de bioéthique codifiées (Code de la Santé Publique)" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 14/01/2011] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *prélèvement d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *transplantation/législation et jurisprudence
  Type de ressources CISMeF : *information scientifique et technique ; *texte législatif
  
  

organisme

• Centre National pour la Promotion de la Transplantation d'Organes - République Tunisienne - Ministère de la Santé Publique "Le Centre National pour la Promotion de la Transplantation d'Organes(CNPTO) est un établissement public créé par la loi n° 95-49 du 12 juin 1995 et placé sous la tutelle du Ministère de la Santé Publique. Il est chargé du suivi des patients en attente de greffe et de la promotion du don d'organes" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 29/04/2011] Tunis - Tn.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus ; *transplantation d'organe
  Type de ressources CISMeF : *organisme
  
  

rapport

• Donneurs potentiels d'organes dans les hôpitaux du Québec - rapport 2007 [Site éditeur CMQ - Collège des Médecins du Québec ] bilan 2000-2004 [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2006 ; visité le 01/01/2007] Non renseigné (par défaut) - Ca.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus ; cause de décès ; collecte de données ; consentement libre et éclairé ; *donneurs de tissus ; *donneurs de tissus/statistiques et données numériques ; hôpitaux ; Québec
  Type de ressources CISMeF : *étude comparative ; formulaire ; graphique ; *rapport ; *recommandation ; tableau
  
  
• Rapport fait au nom de la Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique - rapport n° 3528 Par M. Claeys A (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Assemblée Nationale ] droit des personnes et caractéristiques génétiques, don et utilisation des produits et éléments du corps humain, produits de santé, procréation et embryologie, dispositions diverses et transitoires, tableau comparatif [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 10/01/2002 ; visité le 14/02/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus ; acquisition d'organes et de tissus/éthique ; acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *bioéthique ; clonage d'organisme ; consentement libre et éclairé ; donneur sang ; donneur vivant ; France ; législation comme sujet ; *profilage d'ADN ; profilage d'ADN/éthique ; transplantation d'organe/éthique ; transplantation d'organe/législation et jurisprudence
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  

recommandation

• Directive 2010/45/UE du Parlement européen et du Conseil du 7 juillet 2010 relative aux normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation [Site éditeur EUR-Lex - L'accès au droit de l'Union européenne ] "Objet La présente directive établit des règles visant à assurer des normes de qualité et de sécurité des organes humains (ci-après dénommés «organes») destinés à être transplantés dans le corps humain, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine. Champ d?application 1. La présente directive s?applique au don, au contrôle, à la caractérisation, à l?obtention, à la conservation, au transport et à la transplantation d?organes destinés à la transplantation. 2. Lorsque de tels organes sont utilisés à des fins de recherche, la présente directive ne s?applique que s?ils sont destinés à être transplantés dans le corps humain." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 07/07/2010 ; visité le 06/08/2010] Non renseigné (par défaut) - Zz.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *acquisition d'organes et de tissus/normes ; *assurance de la qualité des soins de santé/législation et jurisprudence ; *assurance de la qualité des soins de santé/normes ; *donneurs de tissus ; *Europe ; *gestion de la sécurité/législation et jurisprudence ; *gestion de la sécurité/normes ; *transplantation d'organe ; Union européenne
  Type de ressources CISMeF : *recommandation ; *texte législatif
  
  
• Donneurs potentiels d'organes dans les hôpitaux du Québec - rapport 2007 [Site éditeur CMQ - Collège des Médecins du Québec ] bilan 2000-2004 [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2006 ; visité le 01/01/2007] Non renseigné (par défaut) - Ca.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus ; cause de décès ; collecte de données ; consentement libre et éclairé ; *donneurs de tissus ; *donneurs de tissus/statistiques et données numériques ; hôpitaux ; Québec
  Type de ressources CISMeF : *étude comparative ; formulaire ; graphique ; *rapport ; *recommandation ; tableau
  
  
• Questions d'éthique relatives au prélèvement et au don d'organes à des fins de transplantation (2011-04-07) [Site éditeur CCNE Comité Consultatif National d'Ethique - France] Introduction, les manières de consentir, L'organisation du prélèvement et de la transplantation : quel optimum ? Le corps et la mort au coeur du don, recommandations ; 18 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 07/04/2011 ; visité le 17/06/2011] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/éthique ; donneurs de tissus ; *prélèvement d'organes et de tissus/éthique ; transplantation d'organe/éthique
  Type de ressources CISMeF : *recommandation
  
  
• Standards de qualité particuliers pour les cellules humaines pour lesquelles aucun autre standard de qualité particulier n'existe et qui sont desnées à une application chez l'homme [Site éditeur Conseil Supérieur de la Santé Ministère des Affaires Sociales, de la Santé publique et de l'Environnement] "Les standards de qualité constituent un ensemble de règles de bonnes pratiques relatives au don, à l'obtention, au prélèvement, au contrôle, à la transformation, au stockage et à la distribution de tissus et cellules destinés à l'application humaine. Ils respectent les dispositions de la législation nationale ainsi que les exigences et recommandations européennes applicables. Ils servent de document de base pour les directeurs de banques de tissus ainsi que pour les inspecteurs." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 17/11/2007 ; visité le 24/12/2008] Non renseigné (par défaut) - Be.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/normes
  Type de ressources CISMeF : *recommandation
  
  
• Standards de qualité particuliers pour les cellules souches hématopoïétiques d'origine humaine destinées à une application chez l'homme [Site éditeur Conseil Supérieur de la Santé Ministère des Affaires Sociales, de la Santé publique et de l'Environnement] "Les standards de qualité constituent un ensemble de règles de bonnes pratiques relatives au don, à l'obtention, au prélèvement, au contrôle, à la transformation, au stockage et à la distribution des tissus et cellules destinés à l'application humaine. Ils respectent les dispositions de la législation nationale ainsi que les exigences et recommandations européennes applicables. Ils servent de document de base pour les directeurs de banques de tissus ainsi que pour les inspecteurs." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/04/2009 ; visité le 26/12/2008] Non renseigné (par défaut) - Be.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/normes ; *biobanques/normes ; *cellules souches hématopoïétiques ; conservation de tissu/normes ; prélèvement d'organes et de tissus/normes ; transplantation de cellules souches hématopoïétiques
  Type de ressources CISMeF : *recommandation
  
  
• Standards de qualité particuliers pour les cellules souches hématopoïétiques d'origine humaine destinées à une application chez l'homme (révision de la version du 2 juillet 2008) (CSS 8550) [Site éditeur Conseil Supérieur de la Santé Ministère des Affaires Sociales, de la Santé publique et de l'Environnement] "Les standards de qualité constituent un ensemble de règles de bonnes pratiques relatives au don, à l'obtention, au prélèvement, au contrôle, à la transformation, au stockage et à la distribution des tissus et cellules destinés à l'application humaine. Ils respectent les dispositions de la législation nationale ainsi que les exigences et recommandations européennes applicables. Ils servent de document de base pour les directeurs de banques de tissus ainsi que pour les inspecteurs. Dans le cadre de la prochaine transposition de la réglementation européenne en matière de tissus et cellules (directives 2004/23/EC, 2006/17/EC et 2006/86/EC), le groupe de travail « Cellules, tissus et organes d'origine humaine et animale » s'est attelé activement à la rédaction des standards de qualité particuliers pour les cellules souches hématopoïétiques" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2009 ; visité le 22/04/2009] Non renseigné (par défaut) - Be.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus ; *biobanques/organisation et administration ; *cellules souches hématopoïétiques ; *conservation biologique ; *contrôle de qualité ; *transplantation cellulaire
  Type de ressources CISMeF : *recommandation
  
  

recommandation pour la pratique clinique

• Règles de bonnes pratiques de prélèvement de tissus - conformément à l'arrêté du 1 avril 1998 généralités, personnel, locaux et matériel, sélection des donneurs, prélèvement, conditionnement initial et transport jusqu'à la banque de tissus, dispositions concernant les résidus opératoires prélevés à des fins thérapeutiques, système d'information [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/1998 ; visité le 27/06/2001] Non renseigné (par défaut) (Seine-Maritime) - Fr.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus ; donneurs de tissus ; sélection de donneurs ; transplantation d'organe/législation et jurisprudence
  Type de ressources CISMeF : *recommandation pour la pratique clinique
  
  

recommandation professionnelle

• Avis relatif aux prélèvements d'organes et de tissus chez des sujets sains vivants en vue de transplantations - avis n°11 du 20 Décembre 1999 [Site éditeur Comité consultatif de bioéthique de Belgique ] état de la question (transplantation rénale, foie, moelle et les cellules souches du sang périphérique, sang du cordon ombilical, poumon, l'intestin), données juridiques, principes éthiques en cause dans le problème des transplantations à partir de donneurs vivants, recommandations [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 20/12/1999 ; visité le 09/12/2002] Non renseigné (par défaut) - Be.
  Descripteur MeSH : acquisition d'organes et de tissus/éthique ; *acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; Belgique ; *codes de l'éthique ; *donneur vivant ; *donneur vivant/éthique ; transplantation de cellules souches hématopoïétiques ; *transplantation d'organe ; *transplantation d'organe/éthique ; *transplantation d'organe/législation et jurisprudence ; transplantation hépatique ; transplantation rénale
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle
  
  
• Avis 21 - Le diagnostic de la mort en rapport avec le don d'organes - la pénurie de greffons [Site éditeur Commission Nationale d'Ethique - Grand-Duché de Luxembourg ] Le diagnostic de la mort, dons et greffes d'organes, les mesures pouvant contribuer à pallier la pénurie de greffons, le débat éthique, le volet juridique, les recommandations et prises de position éthique de la C.M.E., annexes ; 70 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2008 ; visité le 01/04/2008] Non renseigné (par défaut) - Lu.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/éthique ; acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *certificats de décès ; certificats de décès/législation et jurisprudence ; *codes de l'éthique ; donneurs de tissus ; Luxembourg ; *mort ; mort cérébrale/diagnostic
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle
  
  
• Décision du 6 novembre 2006 définissant les principes de bonnes pratiques prévus à l'article L. 1223-3 du code de la santé publique [Site éditeur Legifrance Le service public de la diffusion du droit] Système de management de la qualité Contrôle de la qualité Personnel Locaux et matériel Documentation ; 32 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 06/11/2006 ; visité le 27/11/2006] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *acquisition d'organes et de tissus/méthodes ; *acquisition d'organes et de tissus/organisation et administration ; archives administratives hospitalières ; *banques de sang/législation et jurisprudence ; *banques de sang/organisation et administration ; conception et construction d'hôpitaux ; contrôle de qualité ; *donneur sang ; France ; personnel de santé ; *prélèvement d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *prélèvement sanguin ; prélèvement sanguin/instrumentation ; systèmes d'information ; *transfusion sanguine/législation et jurisprudence ; *transfusion sanguine autologue
  Type de ressources CISMeF : dictionnaire médical ; *recommandation professionnelle ; *texte législatif
  
  
• Don d'organes solides par des personnes vivantes - directives et recommandations médico-éthiques approuvées par le Sénat de l'ASSM le 20 mai 2008 [Site éditeur ASSM - Académie Suisse des Sciences Médicales ] "domaine d'application, réflexions éthiques fondamentales, cadre légal, information du donneur, aspects généraux de l'examen, examen psychosocial, examen médical, évaluation finale, accompagnement du donneur, suivi du donneur après le prélèvement, suivi du receveur en cas d'achat d'organe, documentation et protection des données, annexe : paramètres de contrôle du suivi du donneur (rein, foie), recommandations (aux centres de transplantation, à la Conférence des directeurs de la santé, au législateur, aux assureurs" ; 21 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 20/05/2008 ; visité le 12/09/2008] Non renseigné (par défaut) - Ch.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/éthique ; acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *codes de l'éthique ; consentement libre et éclairé ; *donneurs de tissus/éthique
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle
  
  
• Recommandations sur l'information et l'abord des proches des donneurs potentiels d'organes et de tissus décédés après arrêt cardiaque (DDAC), dans l'optique d'un prélèvement [Site éditeur Agence de la Biomédecine ] "Après plusieurs années d'activité de prélèvements d'organes et de tissus chez des donneurs décédés après arrêt cardiaque (DDAC), il est apparu nécessaire de répondre à certaines interrogations des professionnels de santé impliqués dans cette activité concernant l'information et l'abord des proches" [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2011 ; visité le 13/01/2012] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus ; *arrêt cardiaque ; *communication ; *donneurs de tissus ; *famille ; *gestion information
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle
  
  
• Standards de qualité pour les tissus et cellules reproducteurs [Site éditeur Conseil Supérieur de la Santé Ministère des Affaires Sociales, de la Santé publique et de l'Environnement] "Les standards de qualité constituent un ensemble de règles de bonnes pratiques relatives au don, à l'obtention, au prélèvement, au contrôle, au traitement, au stockage et à la distribution des tissus et cellules destinés à l'application humaine. Ils respectent les dispositions de la législation nationale ainsi que les exigences et recommandations européennes applicables. Ils servent de document de base pour les gestionnaires des banques de matériel corporel humain ainsi que pour les inspecteurs. Dans le cadre de la prochaine transposition de la réglementation européenne en matière de tissus et cellules (directives 2004/23/EC, 2006/17/EC et 2006/86/EC), le groupe de travail « Cellules, tissus et organes d'origine humaine et animale » a travaillé activement à la rédaction des standards de qualité particuliers pour les cellules et tissus reproducteurs." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 05/08/2009 ; visité le 25/08/2009] Non renseigné (par défaut) - Be.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/éthique ; *acquisition d'organes et de tissus/normes ; *banques de tissus/normes ; *banques de tissus/organisation et administration ; donneurs de tissus ; dossiers médicaux/normes ; prélèvement d'organes et de tissus/normes ; sélection de donneurs
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle
  
  

site institutionnel

• Québec-Transplant "Québec-Transplant est l'organisme mandaté par le ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec pour coordonner le don d'organes au Québec. Sa mission consiste à coordonner et faciliter les activités reliées à l'identification des donneurs potentiels, aux prélèvements et à l'attribution des organes humains afin de contribuer à l'amélioration continue de la qualité des services offerts aux personnes nécessitant une greffe d'organes." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 28/05/2008] Montréal - Ca.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus ; Québec ; *transplantation d'organe
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  

texte législatif

• Décision du 6 novembre 2006 définissant les principes de bonnes pratiques prévus à l'article L. 1223-3 du code de la santé publique [Site éditeur Legifrance Le service public de la diffusion du droit] Système de management de la qualité Contrôle de la qualité Personnel Locaux et matériel Documentation ; 32 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 06/11/2006 ; visité le 27/11/2006] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *acquisition d'organes et de tissus/méthodes ; *acquisition d'organes et de tissus/organisation et administration ; archives administratives hospitalières ; *banques de sang/législation et jurisprudence ; *banques de sang/organisation et administration ; conception et construction d'hôpitaux ; contrôle de qualité ; *donneur sang ; France ; personnel de santé ; *prélèvement d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *prélèvement sanguin ; prélèvement sanguin/instrumentation ; systèmes d'information ; *transfusion sanguine/législation et jurisprudence ; *transfusion sanguine autologue
  Type de ressources CISMeF : dictionnaire médical ; *recommandation professionnelle ; *texte législatif
  
  
• Directive 2010/45/UE du Parlement européen et du Conseil du 7 juillet 2010 relative aux normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation [Site éditeur EUR-Lex - L'accès au droit de l'Union européenne ] "Objet La présente directive établit des règles visant à assurer des normes de qualité et de sécurité des organes humains (ci-après dénommés «organes») destinés à être transplantés dans le corps humain, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine. Champ d?application 1. La présente directive s?applique au don, au contrôle, à la caractérisation, à l?obtention, à la conservation, au transport et à la transplantation d?organes destinés à la transplantation. 2. Lorsque de tels organes sont utilisés à des fins de recherche, la présente directive ne s?applique que s?ils sont destinés à être transplantés dans le corps humain." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 07/07/2010 ; visité le 06/08/2010] Non renseigné (par défaut) - Zz.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *acquisition d'organes et de tissus/normes ; *assurance de la qualité des soins de santé/législation et jurisprudence ; *assurance de la qualité des soins de santé/normes ; *donneurs de tissus ; *Europe ; *gestion de la sécurité/législation et jurisprudence ; *gestion de la sécurité/normes ; *transplantation d'organe ; Union européenne
  Type de ressources CISMeF : *recommandation ; *texte législatif
  
  
• Les textes encadrant les missions de l'Agence de la biomédecine [Site éditeur Agence de la Biomédecine ] "L'Agence de la biomédecine (anciennement Etablissement français des Greffes) vous propose cet outil afin de faciliter l'accès à la législation et à la réglementation relatives au prélèvement et à la greffe d'organes, de tissus, de cellules et de moelle osseuse, ainsi que la procréation, l'embryologie et la génétique humaines. Il regroupe l'ensemble des textes réglementaires (décrets, arrêtés, circulaires) ainsi que les lois dites de bioéthique codifiées (Code de la Santé Publique)" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 14/01/2011] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *prélèvement d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *transplantation/législation et jurisprudence
  Type de ressources CISMeF : *information scientifique et technique ; *texte législatif
  
  

arborescence qualificatifs MeSH

• Avis relatif aux prélèvements d'organes et de tissus chez des sujets sains vivants en vue de transplantations - avis n°11 du 20 Décembre 1999 [Site éditeur Comité consultatif de bioéthique de Belgique ] état de la question (transplantation rénale, foie, moelle et les cellules souches du sang périphérique, sang du cordon ombilical, poumon, l'intestin), données juridiques, principes éthiques en cause dans le problème des transplantations à partir de donneurs vivants, recommandations [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 20/12/1999 ; visité le 09/12/2002] Non renseigné (par défaut) - Be.
  Descripteur MeSH : acquisition d'organes et de tissus/éthique ; *acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; Belgique ; *codes de l'éthique ; *donneur vivant ; *donneur vivant/éthique ; transplantation de cellules souches hématopoïétiques ; *transplantation d'organe ; *transplantation d'organe/éthique ; *transplantation d'organe/législation et jurisprudence ; transplantation hépatique ; transplantation rénale
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle
  
  
• Décision du 6 novembre 2006 définissant les principes de bonnes pratiques prévus à l'article L. 1223-3 du code de la santé publique [Site éditeur Legifrance Le service public de la diffusion du droit] Système de management de la qualité Contrôle de la qualité Personnel Locaux et matériel Documentation ; 32 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 06/11/2006 ; visité le 27/11/2006] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *acquisition d'organes et de tissus/méthodes ; *acquisition d'organes et de tissus/organisation et administration ; archives administratives hospitalières ; *banques de sang/législation et jurisprudence ; *banques de sang/organisation et administration ; conception et construction d'hôpitaux ; contrôle de qualité ; *donneur sang ; France ; personnel de santé ; *prélèvement d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *prélèvement sanguin ; prélèvement sanguin/instrumentation ; systèmes d'information ; *transfusion sanguine/législation et jurisprudence ; *transfusion sanguine autologue
  Type de ressources CISMeF : dictionnaire médical ; *recommandation professionnelle ; *texte législatif
  
  
• Directive 2010/45/UE du Parlement européen et du Conseil du 7 juillet 2010 relative aux normes de qualité et de sécurité des organes humains destinés à la transplantation [Site éditeur EUR-Lex - L'accès au droit de l'Union européenne ] "Objet La présente directive établit des règles visant à assurer des normes de qualité et de sécurité des organes humains (ci-après dénommés «organes») destinés à être transplantés dans le corps humain, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine. Champ d?application 1. La présente directive s?applique au don, au contrôle, à la caractérisation, à l?obtention, à la conservation, au transport et à la transplantation d?organes destinés à la transplantation. 2. Lorsque de tels organes sont utilisés à des fins de recherche, la présente directive ne s?applique que s?ils sont destinés à être transplantés dans le corps humain." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 07/07/2010 ; visité le 06/08/2010] Non renseigné (par défaut) - Zz.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *acquisition d'organes et de tissus/normes ; *assurance de la qualité des soins de santé/législation et jurisprudence ; *assurance de la qualité des soins de santé/normes ; *donneurs de tissus ; *Europe ; *gestion de la sécurité/législation et jurisprudence ; *gestion de la sécurité/normes ; *transplantation d'organe ; Union européenne
  Type de ressources CISMeF : *recommandation ; *texte législatif
  
  
• Les textes encadrant les missions de l'Agence de la biomédecine [Site éditeur Agence de la Biomédecine ] "L'Agence de la biomédecine (anciennement Etablissement français des Greffes) vous propose cet outil afin de faciliter l'accès à la législation et à la réglementation relatives au prélèvement et à la greffe d'organes, de tissus, de cellules et de moelle osseuse, ainsi que la procréation, l'embryologie et la génétique humaines. Il regroupe l'ensemble des textes réglementaires (décrets, arrêtés, circulaires) ainsi que les lois dites de bioéthique codifiées (Code de la Santé Publique)" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 14/01/2011] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *prélèvement d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *transplantation/législation et jurisprudence
  Type de ressources CISMeF : *information scientifique et technique ; *texte législatif
  
  
• Standards de qualité particuliers pour les cellules humaines pour lesquelles aucun autre standard de qualité particulier n'existe et qui sont desnées à une application chez l'homme [Site éditeur Conseil Supérieur de la Santé Ministère des Affaires Sociales, de la Santé publique et de l'Environnement] "Les standards de qualité constituent un ensemble de règles de bonnes pratiques relatives au don, à l'obtention, au prélèvement, au contrôle, à la transformation, au stockage et à la distribution de tissus et cellules destinés à l'application humaine. Ils respectent les dispositions de la législation nationale ainsi que les exigences et recommandations européennes applicables. Ils servent de document de base pour les directeurs de banques de tissus ainsi que pour les inspecteurs." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 17/11/2007 ; visité le 24/12/2008] Non renseigné (par défaut) - Be.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/normes
  Type de ressources CISMeF : *recommandation
  
  
• Standards de qualité particuliers pour les cellules souches hématopoïétiques d'origine humaine destinées à une application chez l'homme [Site éditeur Conseil Supérieur de la Santé Ministère des Affaires Sociales, de la Santé publique et de l'Environnement] "Les standards de qualité constituent un ensemble de règles de bonnes pratiques relatives au don, à l'obtention, au prélèvement, au contrôle, à la transformation, au stockage et à la distribution des tissus et cellules destinés à l'application humaine. Ils respectent les dispositions de la législation nationale ainsi que les exigences et recommandations européennes applicables. Ils servent de document de base pour les directeurs de banques de tissus ainsi que pour les inspecteurs." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/04/2009 ; visité le 26/12/2008] Non renseigné (par défaut) - Be.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/normes ; *biobanques/normes ; *cellules souches hématopoïétiques ; conservation de tissu/normes ; prélèvement d'organes et de tissus/normes ; transplantation de cellules souches hématopoïétiques
  Type de ressources CISMeF : *recommandation
  
  
• Standards de qualité pour les tissus et cellules reproducteurs [Site éditeur Conseil Supérieur de la Santé Ministère des Affaires Sociales, de la Santé publique et de l'Environnement] "Les standards de qualité constituent un ensemble de règles de bonnes pratiques relatives au don, à l'obtention, au prélèvement, au contrôle, au traitement, au stockage et à la distribution des tissus et cellules destinés à l'application humaine. Ils respectent les dispositions de la législation nationale ainsi que les exigences et recommandations européennes applicables. Ils servent de document de base pour les gestionnaires des banques de matériel corporel humain ainsi que pour les inspecteurs. Dans le cadre de la prochaine transposition de la réglementation européenne en matière de tissus et cellules (directives 2004/23/EC, 2006/17/EC et 2006/86/EC), le groupe de travail « Cellules, tissus et organes d'origine humaine et animale » a travaillé activement à la rédaction des standards de qualité particuliers pour les cellules et tissus reproducteurs." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 05/08/2009 ; visité le 25/08/2009] Non renseigné (par défaut) - Be.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/éthique ; *acquisition d'organes et de tissus/normes ; *banques de tissus/normes ; *banques de tissus/organisation et administration ; donneurs de tissus ; dossiers médicaux/normes ; prélèvement d'organes et de tissus/normes ; sélection de donneurs
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle
  
  

éthique

• Avis 21 - Le diagnostic de la mort en rapport avec le don d'organes - la pénurie de greffons [Site éditeur Commission Nationale d'Ethique - Grand-Duché de Luxembourg ] Le diagnostic de la mort, dons et greffes d'organes, les mesures pouvant contribuer à pallier la pénurie de greffons, le débat éthique, le volet juridique, les recommandations et prises de position éthique de la C.M.E., annexes ; 70 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2008 ; visité le 01/04/2008] Non renseigné (par défaut) - Lu.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/éthique ; acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *certificats de décès ; certificats de décès/législation et jurisprudence ; *codes de l'éthique ; donneurs de tissus ; Luxembourg ; *mort ; mort cérébrale/diagnostic
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle
  
  
• Don d'organes solides par des personnes vivantes - directives et recommandations médico-éthiques approuvées par le Sénat de l'ASSM le 20 mai 2008 [Site éditeur ASSM - Académie Suisse des Sciences Médicales ] "domaine d'application, réflexions éthiques fondamentales, cadre légal, information du donneur, aspects généraux de l'examen, examen psychosocial, examen médical, évaluation finale, accompagnement du donneur, suivi du donneur après le prélèvement, suivi du receveur en cas d'achat d'organe, documentation et protection des données, annexe : paramètres de contrôle du suivi du donneur (rein, foie), recommandations (aux centres de transplantation, à la Conférence des directeurs de la santé, au législateur, aux assureurs" ; 21 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 20/05/2008 ; visité le 12/09/2008] Non renseigné (par défaut) - Ch.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/éthique ; acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *codes de l'éthique ; consentement libre et éclairé ; *donneurs de tissus/éthique
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle
  
  
• Questions d'éthique relatives au prélèvement et au don d'organes à des fins de transplantation (2011-04-07) [Site éditeur CCNE Comité Consultatif National d'Ethique - France] Introduction, les manières de consentir, L'organisation du prélèvement et de la transplantation : quel optimum ? Le corps et la mort au coeur du don, recommandations ; 18 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 07/04/2011 ; visité le 17/06/2011] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/éthique ; donneurs de tissus ; *prélèvement d'organes et de tissus/éthique ; transplantation d'organe/éthique
  Type de ressources CISMeF : *recommandation
  
  
• Standards de qualité pour les tissus et cellules reproducteurs [Site éditeur Conseil Supérieur de la Santé Ministère des Affaires Sociales, de la Santé publique et de l'Environnement] "Les standards de qualité constituent un ensemble de règles de bonnes pratiques relatives au don, à l'obtention, au prélèvement, au contrôle, au traitement, au stockage et à la distribution des tissus et cellules destinés à l'application humaine. Ils respectent les dispositions de la législation nationale ainsi que les exigences et recommandations européennes applicables. Ils servent de document de base pour les gestionnaires des banques de matériel corporel humain ainsi que pour les inspecteurs. Dans le cadre de la prochaine transposition de la réglementation européenne en matière de tissus et cellules (directives 2004/23/EC, 2006/17/EC et 2006/86/EC), le groupe de travail « Cellules, tissus et organes d'origine humaine et animale » a travaillé activement à la rédaction des standards de qualité particuliers pour les cellules et tissus reproducteurs." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 05/08/2009 ; visité le 25/08/2009] Non renseigné (par défaut) - Be.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/éthique ; *acquisition d'organes et de tissus/normes ; *banques de tissus/normes ; *banques de tissus/organisation et administration ; donneurs de tissus ; dossiers médicaux/normes ; prélèvement d'organes et de tissus/normes ; sélection de donneurs
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle
  
  

méthodes

• Décision du 6 novembre 2006 définissant les principes de bonnes pratiques prévus à l'article L. 1223-3 du code de la santé publique [Site éditeur Legifrance Le service public de la diffusion du droit] Système de management de la qualité Contrôle de la qualité Personnel Locaux et matériel Documentation ; 32 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 06/11/2006 ; visité le 27/11/2006] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *acquisition d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *acquisition d'organes et de tissus/méthodes ; *acquisition d'organes et de tissus/organisation et administration ; archives administratives hospitalières ; *banques de sang/législation et jurisprudence ; *banques de sang/organisation et administration ; conception et construction d'hôpitaux ; contrôle de qualité ; *donneur sang ; France ; personnel de santé ; *prélèvement d'organes et de tissus/législation et jurisprudence ; *prélèvement sanguin ; prélèvement sanguin/instrumentation ; systèmes d'information ; *transfusion sanguine/législation et jurisprudence ; *transfusion sanguine autologue
  Type de ressources CISMeF : dictionnaire médical ; *recommandation professionnelle ; *texte législatif