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article de périodique

• Des tendances de fond aux mouvements de court terme [Site éditeur AMELI Assurance Maladie En Ligne] aperçu de la conjoncture récente, coups de projecteur : consommation médicales par secteurs d'activité ; 62 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2003 ; visité le 17/06/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; assurance maladie/statistiques et données numériques ; coûts et analyse des coûts ; dentistes ; *dépenses de santé ; dépenses de santé/statistiques et données numériques ; infirmières et infirmiers ; infirmières sages-femmes ; médecine générale ; médecins ; médecins généralistes ; ordonnances médicamenteuses/statistiques et données numériques ; orthophonie ; orthoptie ; pédiatrie ; *population urbaine ; *remboursement par l'assurance maladie ; *remboursement par l'assurance maladie/statistiques et données numériques ; *salaires et prestations accessoires ; santé en zone urbaine ; *soins aux patients ; soins aux patients/statistiques et données numériques ; techniques de physiothérapie ; transports
  Type de ressources CISMeF : *article de périodique
  
  

article de périodique

• Déterminants individuels des dépenses de santé (Les) : l'influence de la catégorie sociale et de l'assurance maladie complémentaire Par M. Raynaud D (DREES, Direction de la Recherche, des Etudes, de l'Evaluation et, des Statistiques).
  [Site éditeur Ministère de la Santé et des Sports - France ] [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/02/2005 ; visité le 19/05/2006] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *dépenses de santé ; *facteurs socioéconomiques
  Type de ressources CISMeF : *article de périodique ; graphique ; tableau
  
  
• Le certificat médical en matière d'Assurance Maladie-Invalidité. [Site éditeur Revue Médicale de Bruxelles ] "Les médecins sont appelés à remplir des certificats dans le cadre de l'Assurance Maladie- Invalidité. Les certificats d'incapacité de travail justifient la mise au repos d'un travailleur, nécessitée par son état de santé. Elle fait ainsi partie de l'arsenal thérapeutique du médecin. L'incapacité de travail est définie différemment dans les deux grands régimes de l'assurance : le régime des travailleurs salariés, encore appelé régime général, et le régime des travailleurs indépendants..." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2004 ; visité le 17/04/2007] Non renseigné (par défaut) - Be.
  Descripteur MeSH : *assurance invalidité ; *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *article de périodique
  
  
• Mutuelles de santé en 1999 (Les) : une typologie qui reflète des différences de résultats économiques et financiers Par M. Roussel P (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Ministère de la Santé et des Sports - France ] résultats de la construction de la typologie des 542 mutuelles de santé, déterminants des résultats d'exploitation des différentes classes de mutuelles, ratio de frais de gestion qui prend en compte l'impact des remises de gestion des régimes obligatoires, rentabilité, solvabilité, démographie des mutuelles ; 8 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/10/2002 ; visité le 30/10/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *couverture d'assurance ; *couverture d'assurance/statistiques et données numériques ; France ; *gestion financière
  Type de ressources CISMeF : *article de périodique
  
  

association

• Concertation entre les acteurs du développement des mutuelles de santé en Afrique vise le développement de la mutualité de santé [Site éditeur OIT Organisation Internationale du Travail] présentation, liste des membres, informations sur les structures participant au projet, présentation des documents produits, liste des mutuelles, forums, événements [langue : anglais, français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site parrainé fonds privés ; visité le 18/04/2000] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr. autre accès .
  Descripteur MeSH : Afrique ; *assurance maladie ; coopération internationale
  Type de ressources CISMeF : *association
  
  
• MNH - Mutuelle nationale des hospitaliers et des professionnels de la santé "Du cadre hospitalier au personnel d'entretien, en passant par les médecins, les infirmières et l'ensemble des personnels, de l'hôpital général public au petit établissement privé spécialisé, la MNH offre la même couverture santé et le même sens de la solidarité à l'ensemble des professionnels de la santé et du social ainsi qu'à leurs proches." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 27/10/2011] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *association
  
  
• MUGEPHAR-PS - Mutuelle Générale Des Pharmaciens Et Des Professionnels De La Santé "La société mutualiste a pour objet : la couverture des frais engagés par les membres participants en cas de maladies et de maternités" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 06/05/2011] Rabat - Ma.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *personnel de santé ; *pharmaciens
  Type de ressources CISMeF : *association
  
  

étude comparative

• Encadrement et le contrôle de la médecine ambulatoire, étude d'administration comparée (L') : Allemagne, Angleterre, Etats-Unis, Pays-Bas Par Mme Bas-Theron F (Non Renseigné (par défaut)), Mme Chevrier-Fatome C (Non Renseigné (par défaut)), M. Duhamel G (IGAS (Inspection générale des affaires sociales)).
  [Site éditeur Documentation Française ] données générales sur le contexte de l'encadrement de la médecine ambulatoire (fondements institutionnels de la couverture maladie, médecins de ville), outils de la régulation (constats généraux, régulation par le contrôle et l'offre du coût des soins, amélioration des pratiques professionnelles), recommandations ; 70 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2002 ; visité le 18/12/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *Allemagne ; *assurance maladie ; *contrôle et réglementation d'une installation ; *contrôle et réglementation d'une installation/organisation et administration ; *dépenses de santé ; dépenses de santé/statistiques et données numériques ; dossiers médicaux ; *États-Unis d'Amérique ; *évaluation de la capacité de travail ; formation continue ; France ; *gestion continue qualité ; *gestion continue qualité/méthodes ; gestion continue qualité/tendances ; *Grande-Bretagne ; guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet ; hôpitaux ; *médecins ; ordonnances médicamenteuses ; *organisations et économie des soins de santé ; *Pays-Bas ; personnel de santé ; *pratique professionnelle ; *prestations des soins de santé ; *qualité des soins de santé ; réforme des soins de santé ; réglementation gouvernementale ; remboursement par l'assurance maladie ; réseaux communautaires ; salaires et prestations accessoires ; *soins ambulatoires
  Type de ressources CISMeF : *étude comparative ; *rapport ; *recommandation pour la politique de santé
  
  
• Situation internationale de la France du point de vue du coût et de l'efficacité des soins médicaux (La) Par M. Legrain M (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Académie Nationale de Médecine ] efficacité des soins médicaux, coût des soins, gestion, propositions : pour une meilleure information et une meilleurs évaluation, participation de tous au bénéfice de la santé, régionalisation ; perspectives, conclusions et recommandations ; 20 pages [langue : français ; format : rtf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 16/01/2001 ; visité le 04/02/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accessibilité des services de santé ; *assurance maladie ; budgets ; comptabilité ; *coûts des soins de santé ; coûts et analyse des coûts ; *dépenses de santé ; éducation sanitaire ; espérance de vie ; évaluation des besoins ; facteurs de l'âge ; facteurs sexuels ; facteurs socioéconomiques ; formation médicale continue ; *France ; *gestion financière ; gestion financière/méthodes ; hôpitaux ; indigence médicale ; *mécanismes évaluation soins ; médecine générale ; mortalité ; *organisations et économie des soins de santé ; personnel médical ; *prestations des soins de santé ; *prestations des soins de santé/tendances ; prévention primaire ; programmes médicaux régionaux ; qualité de vie ; *qualité des soins de santé ; remboursement par l'assurance maladie ; satisfaction du patient ; sécurité sociale ; sujet âgé
  Type de ressources CISMeF : *étude comparative ; *rapport ; *recommandation pour la politique de santé
  
  

évaluation économique

• Financement du système de santé en France (Le) - rôle et organisation de l'assurance maladie obligatoire Par Mme Sauvignet E (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur OMS - Organisation Mondiale de la Santé ] introduction, système de santé français (organisation, offre de soins, agents de financement), aspects organisationnels de l'assurance maladie obligatoire (collecte de ressources, leur mise en commun, stratégie d'achat de l'assurance maladie obligatoire, conclusion, bibliographie, glossaire, liste de abréviations, tableaux, graphiques, schémas et encadrés, annexes ; 127 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/07/2005] Non renseigné (par défaut) - Ch.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *assurance maladie/économie ; coûts et analyse des coûts ; *financement organisé ; *France ; *prestations des soins de santé ; prestations des soins de santé/économie ; prestations des soins de santé/organisation et administration ; qualité, accès, évaluation soins ; remboursement par l'assurance maladie ; sécurité sociale/organisation et administration ; Union européenne
  Type de ressources CISMeF : *évaluation économique ; figure ; graphique ; tableau
  
  

évaluation en santé publique

• La participation des patients aux dépenses de santé dans cinq pays européens [Site éditeur HAS - Haute Autorité de Santé ] "Ce rapport propose une analyse des mécanismes de participation financière aux dépenses de santé des patients dans cinq pays européens : l'Allemagne, la Belgique, les Pays-Bas, la Suède et la Suisse. L'organisation générale du système de santé est très différente selon les pays : des systèmes largement bismarckiens en Allemagne et en Belgique ; des systèmes dans lesquels tout ou partie de l'assurance maladie obligatoire est gérée par des assureurs privés aux Pays-Bas et en Suisse ; un système national de santé décentralisé en Suède. De plus, les sources de financement des dépenses de santé sont aussi relativement différentes selon les pays. Ces cinq systèmes ont toutefois pour point commun d'offrir à la population un accès relativement large aux soins et aux produits de santé : le « panier de soins » est comparable dans ces pays. Les différences observées en termes de répartition des dépenses entre acteurs ne traduisent donc pas un désengagement du secteur public (au sens large) pour certains types de biens et services mais des différences en termes de participation financière des patients." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/09/2007 ; visité le 10/10/2007] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : Allemagne ; *assurance maladie ; Belgique ; *dépenses de santé ; France ; *patients ; Pays-Bas ; prestations des soins de santé/organisation et administration ; Suède ; Suisse
  Type de ressources CISMeF : *évaluation en santé publique
  
  

évaluation technologique

• Situation actuelle et perspectives d'évolution de la prise en charge médicale du transsexualisme en France - - Examen Classant National : Question(s) 286 - [Site éditeur HAS - Haute Autorité de Santé ] Indication du niveau de preuve, "Ce rapport traite des principales étapes de la prise en charge du transsexualisme de l'adulte par le système de santé. Du point de vue médical, trois points seront particulièrement étudiés : le diagnostic, l'hormonosubstitution et la chirurgie de réassignation. Le sujet du transsexualisme débordant le seul cadre médical, seront aussi soulevées les questions socioculturelles et les questions juridiques. Le rapport propose également l'organisation d'une structure d'offre de soins. L'ensemble de ces propositions sont faites pour éclairer les décideurs et les professionnels de santé en vue d'améliorer de la prise en charge des transsexuels " [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2009 ; visité le 19/02/2010] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : adolescent ; adulte ; *assurance maladie ; *continuité des soins ; enfant ; *enquêtes de santé ; *Europe ; *hormones/effets indésirables ; *hormones/usage thérapeutique ; *hormonothérapie substitutive ; *hormonothérapie substitutive/effets indésirables ; *procédures de chirurgie urogénitale/effets indésirables ; *sexologie/législation et jurisprudence ; *transsexualisme ; *transsexualisme/chirurgie ; *transsexualisme/diagnostic ; transsexualisme/histoire ; *transsexualisme/traitement médicamenteux
  Type de ressources CISMeF : *évaluation technologique ; examen national classant ; *questionnaire
  
  

guide ressources

• Portail des régimes d'assurance maladie (salariés, agriculteurs et travailleurs indépendants) [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 13/12/2007] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; travail
  Type de ressources CISMeF : *guide ressources ; *site institutionnel
  
  
• Vivre avec une maladie rare en France : aides et prestations [Site éditeur Orphanet Le portail des maladies rares et des médicaments orphelins] "Les personnes handicapées peuvent aujourd'hui bénéficier d'aides financières et humaines, afin que leur évolution dans la société (activités quotidiennes, scolarisation, insertion professionnelle, socialisation, culture, sport) soit la plus proche possible de celle d'une personne valide. Elles sont listées et décrites dans le présent document." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/12/2010 ; visité le 07/11/2007] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *aide publique ; *assurance maladie ; France ; *intégration scolaire enfants handicapés ; *législation comme sujet ; *maladies rares ; *personnes handicapées
  Type de ressources CISMeF : *guide ressources ; *information scientifique et technique
  
  

information patient et grand public

• Ameli - l'assurance maladie en ligne informations pratiques pour les assurés et les professionnels de santé, connaître l'assurance maladie (espace presse, publications, organisation générale, centre de documentation, actualité statistique) [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 14/10/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; France
  Type de ressources CISMeF : *information patient et grand public ; *site institutionnel
  
  
• Réforme pour l'assurance maladie [Site éditeur Ministère de la Santé et des Sports - France ] grandes étapes de la réforme, institutions impliquées, repères historiques et textes officiels. [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; visité le 01/06/2004] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *réforme des soins de santé ; *sécurité sociale
  Type de ressources CISMeF : *information patient et grand public
  
  

information scientifique et technique

• Directive du Parlement européen et du conseil relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers [Site éditeur Conseil de l'Union Européenne ] "La présente directive prévoit des règles visant à faciliter l'accès à des soins de santé transfrontaliers sûrs et de qualité élevée et encourage la coopération en matière de soins de santé entre les États membres, dans le plein respect des compétences nationales en matière d'organisation et de prestation des soins de santé." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 21/02/2011 ; visité le 18/03/2011] Bruxelles - Be.
  Descripteur MeSH : *accessibilité des services de santé/législation et jurisprudence ; *assurance maladie ; *coopération internationale ; *droits des patients ; *Europe ; *tourisme médical ; *Union européenne
  Type de ressources CISMeF : *information scientifique et technique ; *texte législatif
  
  
• Organisation et Système en France de santé [Site éditeur GIP SPSI - Groupement d'intérêt public santé et protection sociale internationale ] "Dans le cadre de son rôle de plate-forme d'échange et de valorisation de l'expertise française, le GIP SPSI a publié un livre de présentation du système français de santé, disponible en français, anglais, espagnol, chinois et russe. Cette publication est organisée en 11 chapitres : 1. Historique du système de santé 2. Principes, organisation générale et gestion 3. Médecine de ville et professionnels de santé 4. Les établissements de soins 5. Pharmacie et industrie de santé 6. Politique de santé publique 7. Les agences sanitaires 8. L'assurance maladie 9. Complémentaire santé et accès de tous aux soins 10. Dépenses de santé et financement de l'offre de soins 11. Les grands enjeux" [langue : anglais, chinois, espagnol, français, russe ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 10/01/2011 ; visité le 11/01/2011] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *établissements de santé ; *France ; *personnel de santé ; *pharmacie ; *prestations des soins de santé/organisation et administration ; *santé publique
  Type de ressources CISMeF : *information scientifique et technique
  
  
• Vivre avec une maladie rare en France : aides et prestations [Site éditeur Orphanet Le portail des maladies rares et des médicaments orphelins] "Les personnes handicapées peuvent aujourd'hui bénéficier d'aides financières et humaines, afin que leur évolution dans la société (activités quotidiennes, scolarisation, insertion professionnelle, socialisation, culture, sport) soit la plus proche possible de celle d'une personne valide. Elles sont listées et décrites dans le présent document." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/12/2010 ; visité le 07/11/2007] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *aide publique ; *assurance maladie ; France ; *intégration scolaire enfants handicapés ; *législation comme sujet ; *maladies rares ; *personnes handicapées
  Type de ressources CISMeF : *guide ressources ; *information scientifique et technique
  
  

organisme

• MFH - Mutuelle de France des Hospitaliers "La MFH est une mutuelle spécifique aux agents de la Fonction Publique Hospitalière" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 13/01/2012] Grenoble (Isère) - Fr.
  Code MIDAS : *mutuelle
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *personnel hospitalier
  Type de ressources CISMeF : *organisme
  
  

périodique

• Lettre aux hospitaliers [Site éditeur AMELI Assurance Maladie En Ligne] "Pourquoi cette lettre ? Elle fournit à l'ensemble des praticiens hospitaliers des repères utiles et concrets sur ce qui change dans leur activité suite à la réforme de l'assurance maladie. Mais aussi des outils pratiques pour optimiser les prescriptions faites à l'hôpital et délivrées en ville. Objectif : des soins de qualité, des dépenses optimisées." [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 04/09/2008] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *personnel hospitalier
  Type de ressources CISMeF : *périodique
  
  
• Lettre d'information aux médecins [Site éditeur AMELI Assurance Maladie En Ligne] "La Lettre d'information aux médecins a vocation à vous faire partager les orientations de l'Assurance Maladie" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 15/05/2007] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *périodique
  
  
• Pratiques et Organisation des Soins [Site éditeur AMELI Assurance Maladie En Ligne] a succédé à la Revue médicale de l'Assurance Maladie en octobre 2006; revue en accès libre depuis Volume 34 - n°3 / juillet-septembre 2003 [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; visité le 11/02/2005] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *administration des services de soins ; *assurance maladie ; *prestations des soins de santé
  Type de ressources CISMeF : *périodique
  
  

publication officielle

• Régulation du système de santé Par M. Mougeot M (Non Renseigné (par défaut)), M. Atkinson T (Non Renseigné (par défaut)), M. Dimicoli Y (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] efficacité et équité du système de santé français, état et assurance maladie, régulation de la production de soins, quelle évolution pour le système français de santé et d'assurance maladie, définition des agrégats, références bibliographiques ; 81 pages, ISBN : 2-11-004164-1 [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 18/02/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : accessibilité des services de santé ; *assurance maladie ; assurance maladie/tendances ; *concurrence régulée ; *contrôle et réglementation d'une installation ; *contrôle social formel ; contrôle social formel/méthodes ; coûts et analyse des coûts ; couverture maladie universelle ; *dépenses de santé ; dépenses de santé/statistiques et données numériques ; France ; *gestion financière ; hôpitaux ; hospitalisation/statistiques et données numériques ; morbidité ; *organisations et économie des soins de santé ; *politique publique ; *prestations des soins de santé ; prestations des soins de santé/tendances ; qualité des soins de santé ; réforme des soins de santé ; *réglementation gouvernementale ; salaires et prestations accessoires ; soins ambulatoires
  Type de ressources CISMeF : *publication officielle ; *rapport ; *recommandation de santé publique
  
  

questionnaire

• Situation actuelle et perspectives d'évolution de la prise en charge médicale du transsexualisme en France - - Examen Classant National : Question(s) 286 - [Site éditeur HAS - Haute Autorité de Santé ] Indication du niveau de preuve, "Ce rapport traite des principales étapes de la prise en charge du transsexualisme de l'adulte par le système de santé. Du point de vue médical, trois points seront particulièrement étudiés : le diagnostic, l'hormonosubstitution et la chirurgie de réassignation. Le sujet du transsexualisme débordant le seul cadre médical, seront aussi soulevées les questions socioculturelles et les questions juridiques. Le rapport propose également l'organisation d'une structure d'offre de soins. L'ensemble de ces propositions sont faites pour éclairer les décideurs et les professionnels de santé en vue d'améliorer de la prise en charge des transsexuels " [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2009 ; visité le 19/02/2010] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : adolescent ; adulte ; *assurance maladie ; *continuité des soins ; enfant ; *enquêtes de santé ; *Europe ; *hormones/effets indésirables ; *hormones/usage thérapeutique ; *hormonothérapie substitutive ; *hormonothérapie substitutive/effets indésirables ; *procédures de chirurgie urogénitale/effets indésirables ; *sexologie/législation et jurisprudence ; *transsexualisme ; *transsexualisme/chirurgie ; *transsexualisme/diagnostic ; transsexualisme/histoire ; *transsexualisme/traitement médicamenteux
  Type de ressources CISMeF : *évaluation technologique ; examen national classant ; *questionnaire
  
  

rapport

• Assurance maladie : une réflexion dans l'urgence - rapport n°358 Par M. Vassel A (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Le Sénat ] situation alarmante des comptes de la sécurité sociale, perspectives d'évolution, chantiers nécessaires (contexte nouveau, large réflexion préalable à la réforme), rapport Ruellan : "un statu quo partagé", rapport Coulomb : "la poursuite de l'idéal", rapport Chadelat : "une construction personnelle", conclusion, travaux de la commission, annexes ; 158 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 18/06/2003 ; visité le 25/06/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *assurance maladie/tendances ; *contrôle et réglementation d'une installation ; couverture d'assurance ; couverture maladie universelle ; *dépenses de santé ; *financement organisé ; France ; *organisations et économie des soins de santé ; personnel de santé ; *politique publique ; prestations des soins de santé ; qualité des soins de santé ; *réforme des soins de santé ; *sécurité sociale
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Assurance maladie et accidents du travail Par M. Gilles B (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Assemblée Nationale ] évolution des dépenses d'assurance maladie, dépenses de soins de ville (retrouver la confiance, promouvoir l'amélioration de la qualité des soins et la régulation des dépenses), renforcer l'efficience des dépenses des médicaments (développement des génériques, optimisation des dépenses de médicaments), mettre en place le plan "hôpital 2007" (redonner à l'hôpital public et à son personnel une nouvelle ambition, mettre en place les conditions du succès), branche accidents du travail (retour des déficits, accidents du travail et maladies professionnelles, prise en charge des victimes de l'amiante), examen du rapport ; 104 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 27/10/2003 ; visité le 04/11/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents du travail ; accidents du travail/prévention et contrôle ; accidents du travail/statistiques et données numériques ; administration du personnel hospitalier ; *administration hospitalière ; amiante ; *assurance maladie ; *assurance maladie/économie ; assurance maladie/législation et jurisprudence ; *dépenses de santé ; France ; franchises et coassurance ; *gestion financière ; gestion financière hospitalière ; *indemnisation des accidentés du travail ; *maladies professionnelles ; *médicaments génériques ; médicaments génériques/ressources et distribution ; ordonnances médicamenteuses ; *politique publique ; prévention des accidents ; réforme des soins de santé ; *remboursement par l'assurance maladie ; remboursement par l'assurance maladie/statistiques et données numériques ; réseaux communautaires ; sujet âgé
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Encadrement et le contrôle de la médecine ambulatoire, étude d'administration comparée (L') : Allemagne, Angleterre, Etats-Unis, Pays-Bas Par Mme Bas-Theron F (Non Renseigné (par défaut)), Mme Chevrier-Fatome C (Non Renseigné (par défaut)), M. Duhamel G (IGAS (Inspection générale des affaires sociales)).
  [Site éditeur Documentation Française ] données générales sur le contexte de l'encadrement de la médecine ambulatoire (fondements institutionnels de la couverture maladie, médecins de ville), outils de la régulation (constats généraux, régulation par le contrôle et l'offre du coût des soins, amélioration des pratiques professionnelles), recommandations ; 70 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2002 ; visité le 18/12/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *Allemagne ; *assurance maladie ; *contrôle et réglementation d'une installation ; *contrôle et réglementation d'une installation/organisation et administration ; *dépenses de santé ; dépenses de santé/statistiques et données numériques ; dossiers médicaux ; *États-Unis d'Amérique ; *évaluation de la capacité de travail ; formation continue ; France ; *gestion continue qualité ; *gestion continue qualité/méthodes ; gestion continue qualité/tendances ; *Grande-Bretagne ; guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet ; hôpitaux ; *médecins ; ordonnances médicamenteuses ; *organisations et économie des soins de santé ; *Pays-Bas ; personnel de santé ; *pratique professionnelle ; *prestations des soins de santé ; *qualité des soins de santé ; réforme des soins de santé ; réglementation gouvernementale ; remboursement par l'assurance maladie ; réseaux communautaires ; salaires et prestations accessoires ; *soins ambulatoires
  Type de ressources CISMeF : *étude comparative ; *rapport ; *recommandation pour la politique de santé
  
  
• Etat des lieux et synergie de la communication publique aux usagers en matière de santé et d'offre de soins - rapport n°2005 035 Par M. Raymond M (Non Renseigné (par défaut)), M. Rémy PL (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] introduction ; 1ère partie : état des lieux (directions techniques de ministères, agences sanitaires, Caisse Nationale d'Assurance Maladie, CNAMTS, institutions en régions) ; 2ème partie : éléments saillants pour poser un diagnostic sur les synergies (complémentarité et diversité de la communication en santé, coordinations multiples et quelques absences qui interrogent) ; 3ème partie : repères pour l'action (communication au cœur de l'action en santé, renforcer la diffusion d'informations dans trois domaines, conforter l'INPES dans son rôle d'opérateur central de la communication publique vers les usagers, dans le champ de la santé publique, repositionner le SICOM), conclusion, annexes ; 109 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/04/2005 ; visité le 03/11/2005] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : administration des services de soins ; *assurance maladie ; *communication ; diffusion de l'information ; *organisation et administration ; *planification régionale de la santé ; politique de santé ; *santé publique
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Médicalisation de l'ONDAM [Objectif National d'évolution des Dépenses de l'Assurance Maladie] : rapport du groupe de travail de la commission des comptes de la sécurité sociale Par M. Coulomb A (Non Renseigné (par défaut)).
  existant et le contexte de l'élaboration de l'ONDAM, déterminants fondamentaux des dépenses de santé à la prise en charge obligatoire et collective des états pathologiques et des actions préventives (âge et le vieillissement, épidémiologie, croissance économique, organisation sociétale, environnement, représentations de la santé, progrès technique, comportements socioculturels, système de santé, système de protection sociale), 37 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 07/05/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *dépenses de santé ; dépenses de santé/classification ; *facteurs socioéconomiques ; France ; *politiques de régulation sociale ; prestations des soins de santé
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Rapport sur les relations entre l'état et l'assurance maladie Par Mme Ruellan R (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] relations entre la politique de santé et l'assurance maladie, acteurs en présence et la nature de leurs missions, appréciation de la répartition actuelle des rôles, solvabilisation des patients, régionalisation de la politique de santé et d'assurance maladie, 24 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 14/01/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *contrôle social formel ; dépenses de santé ; *équipe gestion institutionnelle ; équipe gestion institutionnelle/organisation et administration ; évaluation de processus en soins de santé ; évaluation des besoins ; *politique de santé ; *politique publique ; *prestations des soins de santé ; prestations des soins de santé/organisation et administration
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Rapport 2003 de la commission des comptes de la Sécurité Sociale [Site éditeur Documentation Française ] financement (environnement économique, structure des recettes par régime, financeurs du régime général), cotisation des régimes de base (vue d'ensemble, cotisations et contributions sur les revenus d'activité du régime général), impôts et taxes, contributions publiques, transferts, éclairage financement ; 147 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 22/09/2003 ; visité le 06/10/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; assurance maladie/statistiques et données numériques ; boissons alcoolisées/économie ; *dépenses de santé ; dépenses de santé/statistiques et données numériques ; dépenses de santé/tendances ; emploi/statistiques et données numériques ; Europe ; *financement du gouvernement ; *financement organisé ; France ; *impôts ; impôts/statistiques et données numériques ; *sécurité sociale ; *sécurité sociale/économie ; *sécurité sociale/statistiques et données numériques ; *sécurité sociale/tendances
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Réformes de l'assurance maladie en Europe [Site éditeur Documentation Française ] introduction, politique de l'union européenne, systèmes nationaux de santé (Grande-Bretagne, Europe du Nord), systèmes d'assurance maladie (Allemagne, Europe centrale, Pologne), systèmes mixtes (Espagne, Italie) [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/04/2005 ; visité le 01/08/2005] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : Allemagne ; Angleterre ; *assurance maladie ; assurance maladie/tendances ; Espagne ; Europe ; financement organisé ; Italie ; Pologne ; *prestations des soins de santé ; prestations des soins de santé/organisation et administration ; *réforme des soins de santé
  Type de ressources CISMeF : guide ressources ; *rapport
  
  
• Régulation du système de santé Par M. Mougeot M (Non Renseigné (par défaut)), M. Atkinson T (Non Renseigné (par défaut)), M. Dimicoli Y (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] efficacité et équité du système de santé français, état et assurance maladie, régulation de la production de soins, quelle évolution pour le système français de santé et d'assurance maladie, définition des agrégats, références bibliographiques ; 81 pages, ISBN : 2-11-004164-1 [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 18/02/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : accessibilité des services de santé ; *assurance maladie ; assurance maladie/tendances ; *concurrence régulée ; *contrôle et réglementation d'une installation ; *contrôle social formel ; contrôle social formel/méthodes ; coûts et analyse des coûts ; couverture maladie universelle ; *dépenses de santé ; dépenses de santé/statistiques et données numériques ; France ; *gestion financière ; hôpitaux ; hospitalisation/statistiques et données numériques ; morbidité ; *organisations et économie des soins de santé ; *politique publique ; *prestations des soins de santé ; prestations des soins de santé/tendances ; qualité des soins de santé ; réforme des soins de santé ; *réglementation gouvernementale ; salaires et prestations accessoires ; soins ambulatoires
  Type de ressources CISMeF : *publication officielle ; *rapport ; *recommandation de santé publique
  
  
• Répartition des interventions entre les assurances maladie obligatoires et complémentaires en matière de dépenses de santé (La) Par M. Chadelat JF (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] situation actuelle (augmentation et prise en charge des dépenses de santé, couverture assurance des français, assurance maladie obligatoire et assurance maladie complémentaire), objectifs d'une réforme, pistes de solutions (création d'une couverture maladie généralisée) ; 33 pages [langue : français ; format : pdf, html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 16/07/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : accessibilité des services de santé ; *assurance maladie ; assurance maladie/tendances ; *couverture d'assurance ; couverture d'assurance/tendances ; couverture maladie universelle ; *dépenses de santé ; *financement organisé ; France ; politique publique ; *réforme des soins de santé
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Situation internationale de la France du point de vue du coût et de l'efficacité des soins médicaux (La) Par M. Legrain M (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Académie Nationale de Médecine ] efficacité des soins médicaux, coût des soins, gestion, propositions : pour une meilleure information et une meilleurs évaluation, participation de tous au bénéfice de la santé, régionalisation ; perspectives, conclusions et recommandations ; 20 pages [langue : français ; format : rtf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 16/01/2001 ; visité le 04/02/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accessibilité des services de santé ; *assurance maladie ; budgets ; comptabilité ; *coûts des soins de santé ; coûts et analyse des coûts ; *dépenses de santé ; éducation sanitaire ; espérance de vie ; évaluation des besoins ; facteurs de l'âge ; facteurs sexuels ; facteurs socioéconomiques ; formation médicale continue ; *France ; *gestion financière ; gestion financière/méthodes ; hôpitaux ; indigence médicale ; *mécanismes évaluation soins ; médecine générale ; mortalité ; *organisations et économie des soins de santé ; personnel médical ; *prestations des soins de santé ; *prestations des soins de santé/tendances ; prévention primaire ; programmes médicaux régionaux ; qualité de vie ; *qualité des soins de santé ; remboursement par l'assurance maladie ; satisfaction du patient ; sécurité sociale ; sujet âgé
  Type de ressources CISMeF : *étude comparative ; *rapport ; *recommandation pour la politique de santé
  
  
• Système de santé et d'assurance maladie américain (Le) : action avec les médecins concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoires Par M. Duhamel G (IGAS (Inspection générale des affaires sociales)).
  [Site éditeur Documentation Française ] sdonnées générales sur le système de santé et organisation de la couverture maladie, organisation de l'offre médicale ambulatoire, régulation du coût et la qualité des soins (principaux outils, mesures particulières concernant les médecins, dispositions concernant les organisations, autres éléments concernant la qualité et la régulation ; 71 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/04/2002 ; visité le 11/12/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : administration hospitalière ; assurance complémentaire medigap (USA) ; *assurance maladie ; *contrôle et réglementation d'une installation ; contrôle et réglementation d'une installation/organisation et administration ; coûts des soins de santé ; coûts et analyse des coûts ; *couverture d'assurance ; *dépenses de santé ; enquêtes sur les soins de santé ; *États-Unis d'Amérique ; études d'évaluation comme sujet ; gestion continue qualité ; guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet ; health maintenance organizations (USA) ; *médecins ; médecins/ressources et distribution ; participation des patients ; personne sans assurance médicale ; *politique de santé ; *pratique professionnelle ; *prestations des soins de santé ; *qualité des soins de santé ; réseaux communautaires ; rôle médical ; salaires et prestations accessoires ; *soins ambulatoires ; *united states national health insurance (USA)
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Système de santé et d'assurance maladie aux Pays-Bas (Le) : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire - actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire Par Mme Chevrier-Fatome C (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] données générales sur le système de santé néerlandais et organisation de la couverture maladie (évolution générale des dépenses de santé, couverture du risque santé), organisation de l'offre médicale ambulatoire (offre de soins, médecin généraliste), régulation des dépenses et qualité des soins dans la médecine ambulatoire (outils de la maîtrise des dépenses en ambulatoire, outils de la qualité des soins), conclusion ; 58 pages [langue : français ; format : pdf, html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2002 ; visité le 10/12/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *coûts des soins de santé ; *dépenses de santé ; évaluation de processus en soins de santé ; *gestion financière ; gestion financière/méthodes ; guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet ; médecine générale/organisation et administration ; *médecins généralistes ; médecins généralistes/statistiques et données numériques ; *organisations et économie des soins de santé ; *Pays-Bas ; *pratique professionnelle ; pratique professionnelle/normes ; *prestations des soins de santé ; *qualité des soins de santé ; relations interprofessionnelles ; *soins ambulatoires
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Système de santé et d'assurance maladie en Allemagne (Le) : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire Par Mme Bas-Theron F (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] données générales sur le système de santé et la couverture maladie, médecine ambulatoire conventionnée : acteurs et missions, régulation du coût et de la qualité des soins, mise en 'uvre des outils de régulation en Rhénanie du Nord ; 81 pages [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2002 ; visité le 18/12/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *Allemagne ; *assurance maladie ; assurance maladie/économie ; *contrôle et réglementation d'une installation ; *contrôle et réglementation d'une installation/organisation et administration ; coûts des médicaments ; coûts des soins de santé ; dépenses de santé ; formation continue ; gestion financière ; guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet ; hôpitaux ; médecins ; ordonnances médicamenteuses ; *organisations et économie des soins de santé ; pratique professionnelle ; *prestations des soins de santé ; *prestations des soins de santé/organisation et administration ; *qualité des soins de santé ; réforme des soins de santé ; réglementation gouvernementale ; salaires et prestations accessoires ; *soins ambulatoires ; syndicats
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Systèmes de soins de santé dans d'autres pays (Les) - santé des Canadiens (La) - le rôle du gouvernement fédéral (volume 3) [Site éditeur Parlement du Canada ] description du système de santé dans différents pays, responsabilité de l'état, assurance-santé et protection, financement des soins, caisses d'épargne santé (CES) [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2002 ; visité le 21/03/2002] Non renseigné (par défaut) - Ca.
  Descripteur MeSH : Allemagne ; *assurance maladie ; Australie ; *coûts des soins de santé ; États-Unis d'Amérique ; Grande-Bretagne ; Pays-Bas ; *prestations des soins de santé ; Suède
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  

recommandation

• Directive 2011/24/UE du parlement européen et du conseil du 9 mars 2011 relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers [Site éditeur EUR-Lex - L'accès au droit de l'Union européenne ] "La présente directive a pour but d'établir des règles visant à faciliter l'accès à des soins de santé transfrontaliers sûrs et de qualité élevée dans l'Union, et à garantir la mobilité des patients conformément aux principes établis par la Cour de justice et à promouvoir la coopération en matière de soins de santé entre les États membres, dans le plein respect des responsabilités des États membres en matière de définition des prestations de sécurité sociale liées à la santé et en matière d'organisation et de prestation de soins de santé, de soins médicaux et de prestations de sécurité sociale, en particulier pour la maladie" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 09/03/2011 ; visité le 04/04/2011] Non renseigné (par défaut) - Zz.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *droits des patients ; *Europe ; *tourisme médical ; *Union européenne
  Type de ressources CISMeF : *recommandation ; *texte législatif
  
  

recommandation de santé publique

• Régulation du système de santé Par M. Mougeot M (Non Renseigné (par défaut)), M. Atkinson T (Non Renseigné (par défaut)), M. Dimicoli Y (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Documentation Française ] efficacité et équité du système de santé français, état et assurance maladie, régulation de la production de soins, quelle évolution pour le système français de santé et d'assurance maladie, définition des agrégats, références bibliographiques ; 81 pages, ISBN : 2-11-004164-1 [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 18/02/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : accessibilité des services de santé ; *assurance maladie ; assurance maladie/tendances ; *concurrence régulée ; *contrôle et réglementation d'une installation ; *contrôle social formel ; contrôle social formel/méthodes ; coûts et analyse des coûts ; couverture maladie universelle ; *dépenses de santé ; dépenses de santé/statistiques et données numériques ; France ; *gestion financière ; hôpitaux ; hospitalisation/statistiques et données numériques ; morbidité ; *organisations et économie des soins de santé ; *politique publique ; *prestations des soins de santé ; prestations des soins de santé/tendances ; qualité des soins de santé ; réforme des soins de santé ; *réglementation gouvernementale ; salaires et prestations accessoires ; soins ambulatoires
  Type de ressources CISMeF : *publication officielle ; *rapport ; *recommandation de santé publique
  
  

recommandation pour la politique de santé

• Encadrement et le contrôle de la médecine ambulatoire, étude d'administration comparée (L') : Allemagne, Angleterre, Etats-Unis, Pays-Bas Par Mme Bas-Theron F (Non Renseigné (par défaut)), Mme Chevrier-Fatome C (Non Renseigné (par défaut)), M. Duhamel G (IGAS (Inspection générale des affaires sociales)).
  [Site éditeur Documentation Française ] données générales sur le contexte de l'encadrement de la médecine ambulatoire (fondements institutionnels de la couverture maladie, médecins de ville), outils de la régulation (constats généraux, régulation par le contrôle et l'offre du coût des soins, amélioration des pratiques professionnelles), recommandations ; 70 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/05/2002 ; visité le 18/12/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *Allemagne ; *assurance maladie ; *contrôle et réglementation d'une installation ; *contrôle et réglementation d'une installation/organisation et administration ; *dépenses de santé ; dépenses de santé/statistiques et données numériques ; dossiers médicaux ; *États-Unis d'Amérique ; *évaluation de la capacité de travail ; formation continue ; France ; *gestion continue qualité ; *gestion continue qualité/méthodes ; gestion continue qualité/tendances ; *Grande-Bretagne ; guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet ; hôpitaux ; *médecins ; ordonnances médicamenteuses ; *organisations et économie des soins de santé ; *Pays-Bas ; personnel de santé ; *pratique professionnelle ; *prestations des soins de santé ; *qualité des soins de santé ; réforme des soins de santé ; réglementation gouvernementale ; remboursement par l'assurance maladie ; réseaux communautaires ; salaires et prestations accessoires ; *soins ambulatoires
  Type de ressources CISMeF : *étude comparative ; *rapport ; *recommandation pour la politique de santé
  
  
• Situation internationale de la France du point de vue du coût et de l'efficacité des soins médicaux (La) Par M. Legrain M (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Académie Nationale de Médecine ] efficacité des soins médicaux, coût des soins, gestion, propositions : pour une meilleure information et une meilleurs évaluation, participation de tous au bénéfice de la santé, régionalisation ; perspectives, conclusions et recommandations ; 20 pages [langue : français ; format : rtf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 16/01/2001 ; visité le 04/02/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accessibilité des services de santé ; *assurance maladie ; budgets ; comptabilité ; *coûts des soins de santé ; coûts et analyse des coûts ; *dépenses de santé ; éducation sanitaire ; espérance de vie ; évaluation des besoins ; facteurs de l'âge ; facteurs sexuels ; facteurs socioéconomiques ; formation médicale continue ; *France ; *gestion financière ; gestion financière/méthodes ; hôpitaux ; indigence médicale ; *mécanismes évaluation soins ; médecine générale ; mortalité ; *organisations et économie des soins de santé ; personnel médical ; *prestations des soins de santé ; *prestations des soins de santé/tendances ; prévention primaire ; programmes médicaux régionaux ; qualité de vie ; *qualité des soins de santé ; remboursement par l'assurance maladie ; satisfaction du patient ; sécurité sociale ; sujet âgé
  Type de ressources CISMeF : *étude comparative ; *rapport ; *recommandation pour la politique de santé
  
  

recommandation professionnelle

• Les "déclarations éthiques de renonciation" mettent en péril le principe de solidarité de l'assurance-maladie [Site éditeur NEK-CNE Commission nationale d'éthique pour la médecine humaine] "Les contrats spéciaux prévoyant que l'assuré renonce, pour des motifs moraux, à des prestations couvertes par l'assurance de base, comme l'interruption de grossesse, minent le principe de solidarité. Une désolidarisation récompensée financièrement ne peut pas être éthique. Les déclarations de renonciation donnent une image erronée de la situation et exercent une pression sur l'assuré. La Commission nationale d'éthique recommande au législateur d'examiner si la renonciation à des prestations de base est en contradiction avec la loi sur l'assurance-maladie (LAMal)." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2006 ; visité le 26/01/2007] Non renseigné (par défaut) - Ch.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie/éthique ; *codes de l'éthique ; Suisse
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle
  
  

répertoire

• Circulaire DHOS/OPRC/DGS/DSS no 2009-95 du 3 avril 2009 relative à la procédure de fixation, de suivi et de diffusion par les directeurs des agences régionales de l'hospitalisation de la liste des établissements de santé pour lesquels l'assurance maladie prend en charge les implants cochléaires et les implants du tronc cérébral dans le traitement des surdités profondes [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 03/04/2009 ; visité le 23/06/2009] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : adulte ; *assurance maladie ; enfant ; *implants auditifs du tronc cérébral ; *implants cochléaires ; *surdité/thérapie
  Type de ressources CISMeF : centre hospitalier universitaire ; *répertoire
  
  

réseau coordonné

• CLEISS - Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale présentation de la structure, informations pratiques, documents [langue : français ; format : html, xml ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 06/11/2000] Paris (Paris) - Fr. Flux RSS .
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; coopération internationale ; Europe ; *sécurité sociale
  Type de ressources CISMeF : flux de syndication ; *réseau coordonné
  
  
• UGECAM d'Alsace - Union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d'Assurance Maladie présentation, établissements,contact, marchés [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 29/11/2004] Illkirch-Graffenstaden (Bas-Rhin) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : carte géographique ; *réseau coordonné ; *site institutionnel
  
  
• UGECAM de Normandie - Union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d'Assurance Maladie - Haute et Basse Normandie accueil, présentation, établissements, information sur l'emploi, actualité, contact, liens [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 30/06/2004] Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *réseau coordonné ; *site institutionnel
  
  

service de santé

• Service Médical de la région Nord-Picardie rôle et missions du Service Médical de la Caisse Nationale d'assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS), comptes rendus d'études en santé publique, actualités [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 18/12/2000] Amiens (Somme) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *service de santé
  
  
• SMAMIF - Service Médical de l'Assurance Maladie région Ile-de-France Le but de ce service est de communiquer régulièrement, aux professionnels de santé, des informations qui les aident dans leur pratique professionnelle présentation, statistiques de morbidité, données chiffrées concernant les demandes et les offres de soins, études, actualités [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 18/12/2000] Paris (Paris) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *service de santé
  
  

site institutionnel

• Ameli - l'assurance maladie en ligne informations pratiques pour les assurés et les professionnels de santé, connaître l'assurance maladie (espace presse, publications, organisation générale, centre de documentation, actualité statistique) [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 14/10/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; France
  Type de ressources CISMeF : *information patient et grand public ; *site institutionnel
  
  
• ASEQ - Alliance pour la Santé Etudiante au Québec assurance santé, bulletin de santé, liste de dentistes et d'ophtalmologistes des réseaux de l'ASEQ, indemnisations [langue : anglais, français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 03/01/2001] Non renseigné (par défaut) - Ca.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *étudiants ; Québec
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• CAMIEG - Caisse d'Assurance Maladie des Industries Electrique et Gazière "La CAMIEG, Caisse d'Assurance Maladie des Industries Electrique et Gazière, est un organisme de sécurité sociale créé par le décret n° 2007-489 du 30 mars 2007, pour prendre en charge la gestion du régime spécial des IEG, précédemment géré par les CMCAS" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 30/05/2008] Nanterre (Hauts-de-Seine) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *industrie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• CMR - Caisse d'Assurance Maladie des Professions Indépendantes de Provence présentation, informations pratiques [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 25/06/2003] Marseille (Bouches-du-Rhône) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• CMR de Haute-Normandie - Caisse Maladie Régionale des artisans et commerçants de Haute-Normandie [Site éditeur RSI Régime Social des Indépendants (ex CANAM)] modalités de recours, informations médicales, calendrier, indemnités journalières, informations sur la carte vitale [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 14/12/2000] Le Mesnil-Esnard (Seine-Maritime) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• CPAM de Nanterre - Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Hauts-de-Seine présentation ; informations pour les assurés : action sanitaire et sociale, les cliniques conventionnées, barèmes sociaux ; informations pour les professionnels de santé : législation, conditions d'exercice, règlement conventionnel minimal, protection sociale, les télétransmissions, Sesam/Vitale ; informations pour les employeurs [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 15/12/2000] Nanterre (Hauts-de-Seine) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• CPAM d'Epinal - Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Vosges liste des interlocuteurs, renseignements sur l'informatisation (Sesam/Vitale, Réseau Santé Social...), données chiffrées concernant les demandes et la consommation de soins dans les Vosges [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et partiellement réservé ; site non parrainé ; visité le 14/12/2000] Epinal (Vosges) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• CRAM Auvergne - Caisse Régiolanle d'Assurance Maladie d'Auvergne présentation, rubrique destinée au retraité ou futur retraité, recherche d'aide, partenaire de l'action sanitaire et professionnel, rubriques destinées au salarié, chef d'en,treprise ou acteur de la prévention [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 27/02/2006] Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• CRAM Centre - Caisse Régionale d'Assurance Maladie du Centre présentation, informations sur la retraite [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 29/07/2002] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• CRAM de Bretagne - Caisse Régionale d'Assurance Maladie présentation, informations sur la retraite, informations destinées aux entreprises [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 21/03/2002] Rennes (Ille-et-Vilaine) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• CRAM de Nord-Picardie - Caisse Régionale d'Assurance Maladie de la région Nord-Picardie présentation, missions (services aux entreprises, retraite, santé) [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 18/12/2000] Villeneuve d'Ascq (Nord) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• CRAM de Normandie - Caisse Régionale d'Assurance Maladie de Normandie présentation, informations sur la retraite, informations destinées aux entreprises, actions auprès des institutions sanitaires et sociales [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 18/12/2000] Rouen (Seine-Maritime) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• CRAMIF - Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Ile de France présentation de la caisse, de ses effectifs, de ses missions, histoire de la sécurité sociale et de la caisse régionale [langue : français ; format : html, asp ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 18/12/2000] Paris (Paris) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• INAMI - Institut National d'Assurance Maladie Invalidité [Site éditeur Gouvernement Fédéral Belge ] informations générales et destinées aux assurés, aux organismes assureurs, aux dispensateurs de soins [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 23/01/2003] Non renseigné (par défaut) - Be. autre accès .
  Descripteur MeSH : *assurance invalidité ; *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• @MI Bas Normand actualités (conseils pratiques en cas d'urgence, chirurgie ambulatoire, dépenses en 2003) ; accès à : l'Union, les caisses, les services médicaux, les partenaires [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 02/03/2004] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : agence régionale ; *site institutionnel
  
  
• MSA - Mutualité Sociale Agricole la protection sociale du monde agricole et rural assurance maladie (des salariés, des non salariés, des étudiants), tarifs de remboursement, CMU, Carte Vitale, prévention, prestations, retraite, informations pratiques, informations destinées aux professionnelles de santé, informations destinées aux entreprises, sécurité au travail [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 07/12/2004] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr. Flux RSS .
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : flux de syndication ; *site institutionnel
  
  
• Portail des régimes d'assurance maladie (salariés, agriculteurs et travailleurs indépendants) [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 13/12/2007] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; travail
  Type de ressources CISMeF : *guide ressources ; *site institutionnel
  
  
• RSI - Régime Social des Indépendants - Maladie, Maternité, Retraite, Invalidité, Interlocuteur social unique (ISU) Le Régime Social des Indépendants, né en 2006 de la fusion des caisses de protection sociale des chefs d'entreprise est une caisse de Sécurité sociale, administrée par des représentants de ses assurés, artisans, commerçants et professions libérales. Elle effectue une mission de service public en gérant la protection sociale obligatoire de plus de 4 millions de chefs d'entreprise indépendants et de leurs ayants-droit. [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 03/11/2000] Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *France ; *sécurité sociale
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• RSI Côte d'Azur - Régime Social des Indépendants pour les départements des Alpes Maritimes et du Var [Site éditeur RSI Régime Social des Indépendants (ex CANAM)] présentation, service, coordonnées, informations pratiques [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 19/10/2000] Nice (Alpes-Maritimes) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• RSI Réunion - Régime Social des Travailleurs Indépendants de l'Ile de la Réunion [Site éditeur RSI Régime Social des Indépendants (ex CANAM)] coordonnées, informations générales sur la couverture sociale, le régime des professions indépendantes [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 03/01/2001] Sainte-Clotilde (La Réunion) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• Société de Secours Minière du Pas-de-Calais présentation, actualités, structures sanitaires, espace recrutement, espace affiliés, réforme du régime minier, appels d'offres [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 12/10/2004] Liévin (Pas-de-Calais) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : réseau coordonné ; *site institutionnel
  
  
• UGECAM d'Alsace - Union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d'Assurance Maladie présentation, établissements,contact, marchés [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 29/11/2004] Illkirch-Graffenstaden (Bas-Rhin) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : carte géographique ; *réseau coordonné ; *site institutionnel
  
  
• UGECAM de Normandie - Union pour la Gestion des Etablissements des Caisses d'Assurance Maladie - Haute et Basse Normandie accueil, présentation, établissements, information sur l'emploi, actualité, contact, liens [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 30/06/2004] Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *réseau coordonné ; *site institutionnel
  
  
• URCAM Alsace - Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie actualités de l'URCAM, caisses, services médicaux, partenaires, région [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 24/07/2003] Strasbourg (Bas-Rhin) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• URCAM Bourgogne - Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie actualités, publications, annuaires, qualité des soins (FAQSV), santé publique et prévention (FNPEIS), plan régional de l'assurance maladie (PRAM), services interactifs, filières et réseaux, autres sites [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 24/07/2003] Dijon (Côte-d'Or) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• URCAM Champagne-Ardennes - Union régionale des Caisses d'Assurance Maladie de Champagne-Ardennes présentation générale, membres, partenaires, publications, agenda [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 10/07/2001] Châlons-en-Champagne (Marne) - Fr. autre accès .
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• URCAM d'Auvergne - Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie actualités, qualité des soins (FAQSV), santé publique et prévention (FNPEIS), plan régional de l'assurance maladie (PRAM), publications, annuaires [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 24/07/2003] Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• URCAM de Basse-Normandie - Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie actualités de l'URCAM, caisses, services médicaux, partenaires, autres sites web, dictionnaire, dossiers, FNPEIS, FAQSV [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 24/07/2003] Caen (Calvados) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• URCAM de Lorraine - Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie actualités de l'URCAM, caisses, services médicaux, partenaires, région [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 24/07/2003] Metz (Moselle) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• URCAM du Limousin - Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie actualités, publications, annuaires, qualité des soins (FAQSV), santé publique et prévention (FNPEIS), plan régional de l'assurance maladie (PRAM), services interactifs, filières et réseaux, autres sites [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 24/07/2003] Limoges (Haute-Vienne) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• URCAM Franche-Comté - Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie de Franche-Comté présentation des missions, du conseil d'administration, présentation et informations des partenaires de l'URCAM, actions, tableaux de bord, données chiffrées sur la santé en Franche-Comté, la santé en milieu rural, rubrique d'actualités, informations pratiques [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/12/2000] Besançon (Doubs) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• URCAM Midi-Pyrénées - Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie en Midi-Pyrénées présentation, informations diverses sur la santé dans la région [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/12/2000] Toulouse (Haute-Garonne) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  
• URCAM Pays de la Loire - Union Régionale des Caisses de l'Assurance Maladie actualité, l'union (missions, activité, membres, instances, l'équipe), les partenaires, les services médicaux [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site parrainé fonds publics ; visité le 26/11/2001] Nantes (Loire-Atlantique) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie
  Type de ressources CISMeF : *site institutionnel
  
  

texte législatif

• Directive du Parlement européen et du conseil relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers [Site éditeur Conseil de l'Union Européenne ] "La présente directive prévoit des règles visant à faciliter l'accès à des soins de santé transfrontaliers sûrs et de qualité élevée et encourage la coopération en matière de soins de santé entre les États membres, dans le plein respect des compétences nationales en matière d'organisation et de prestation des soins de santé." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 21/02/2011 ; visité le 18/03/2011] Bruxelles - Be.
  Descripteur MeSH : *accessibilité des services de santé/législation et jurisprudence ; *assurance maladie ; *coopération internationale ; *droits des patients ; *Europe ; *tourisme médical ; *Union européenne
  Type de ressources CISMeF : *information scientifique et technique ; *texte législatif
  
  
• Directive 2011/24/UE du parlement européen et du conseil du 9 mars 2011 relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers [Site éditeur EUR-Lex - L'accès au droit de l'Union européenne ] "La présente directive a pour but d'établir des règles visant à faciliter l'accès à des soins de santé transfrontaliers sûrs et de qualité élevée dans l'Union, et à garantir la mobilité des patients conformément aux principes établis par la Cour de justice et à promouvoir la coopération en matière de soins de santé entre les États membres, dans le plein respect des responsabilités des États membres en matière de définition des prestations de sécurité sociale liées à la santé et en matière d'organisation et de prestation de soins de santé, de soins médicaux et de prestations de sécurité sociale, en particulier pour la maladie" [langue : français ; format : html ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 09/03/2011 ; visité le 04/04/2011] Non renseigné (par défaut) - Zz.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *droits des patients ; *Europe ; *tourisme médical ; *Union européenne
  Type de ressources CISMeF : *recommandation ; *texte législatif
  
  

arborescence qualificatifs MeSH

• Assurance maladie : une réflexion dans l'urgence - rapport n°358 Par M. Vassel A (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Le Sénat ] situation alarmante des comptes de la sécurité sociale, perspectives d'évolution, chantiers nécessaires (contexte nouveau, large réflexion préalable à la réforme), rapport Ruellan : "un statu quo partagé", rapport Coulomb : "la poursuite de l'idéal", rapport Chadelat : "une construction personnelle", conclusion, travaux de la commission, annexes ; 158 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 18/06/2003 ; visité le 25/06/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *assurance maladie/tendances ; *contrôle et réglementation d'une installation ; couverture d'assurance ; couverture maladie universelle ; *dépenses de santé ; *financement organisé ; France ; *organisations et économie des soins de santé ; personnel de santé ; *politique publique ; prestations des soins de santé ; qualité des soins de santé ; *réforme des soins de santé ; *sécurité sociale
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Assurance maladie et accidents du travail Par M. Gilles B (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur Assemblée Nationale ] évolution des dépenses d'assurance maladie, dépenses de soins de ville (retrouver la confiance, promouvoir l'amélioration de la qualité des soins et la régulation des dépenses), renforcer l'efficience des dépenses des médicaments (développement des génériques, optimisation des dépenses de médicaments), mettre en place le plan "hôpital 2007" (redonner à l'hôpital public et à son personnel une nouvelle ambition, mettre en place les conditions du succès), branche accidents du travail (retour des déficits, accidents du travail et maladies professionnelles, prise en charge des victimes de l'amiante), examen du rapport ; 104 pages [langue : français ; format : html, pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 27/10/2003 ; visité le 04/11/2003] Non renseigné (par défaut) (Non renseigné (par défaut)) - Fr.
  Descripteur MeSH : *accidents du travail ; accidents du travail/prévention et contrôle ; accidents du travail/statistiques et données numériques ; administration du personnel hospitalier ; *administration hospitalière ; amiante ; *assurance maladie ; *assurance maladie/économie ; assurance maladie/législation et jurisprudence ; *dépenses de santé ; France ; franchises et coassurance ; *gestion financière ; gestion financière hospitalière ; *indemnisation des accidentés du travail ; *maladies professionnelles ; *médicaments génériques ; médicaments génériques/ressources et distribution ; ordonnances médicamenteuses ; *politique publique ; prévention des accidents ; réforme des soins de santé ; *remboursement par l'assurance maladie ; remboursement par l'assurance maladie/statistiques et données numériques ; réseaux communautaires ; sujet âgé
  Type de ressources CISMeF : *rapport
  
  
• Financement du système de santé en France (Le) - rôle et organisation de l'assurance maladie obligatoire Par Mme Sauvignet E (Non Renseigné (par défaut)).
  [Site éditeur OMS - Organisation Mondiale de la Santé ] introduction, système de santé français (organisation, offre de soins, agents de financement), aspects organisationnels de l'assurance maladie obligatoire (collecte de ressources, leur mise en commun, stratégie d'achat de l'assurance maladie obligatoire, conclusion, bibliographie, glossaire, liste de abréviations, tableaux, graphiques, schémas et encadrés, annexes ; 127 pages [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; visité le 20/07/2005] Non renseigné (par défaut) - Ch.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie ; *assurance maladie/économie ; coûts et analyse des coûts ; *financement organisé ; *France ; *prestations des soins de santé ; prestations des soins de santé/économie ; prestations des soins de santé/organisation et administration ; qualité, accès, évaluation soins ; remboursement par l'assurance maladie ; sécurité sociale/organisation et administration ; Union européenne
  Type de ressources CISMeF : *évaluation économique ; figure ; graphique ; tableau
  
  

éthique

• Les "déclarations éthiques de renonciation" mettent en péril le principe de solidarité de l'assurance-maladie [Site éditeur NEK-CNE Commission nationale d'éthique pour la médecine humaine] "Les contrats spéciaux prévoyant que l'assuré renonce, pour des motifs moraux, à des prestations couvertes par l'assurance de base, comme l'interruption de grossesse, minent le principe de solidarité. Une désolidarisation récompensée financièrement ne peut pas être éthique. Les déclarations de renonciation donnent une image erronée de la situation et exercent une pression sur l'assuré. La Commission nationale d'éthique recommande au législateur d'examiner si la renonciation à des prestations de base est en contradiction avec la loi sur l'assurance-maladie (LAMal)." [langue : français ; format : pdf ; accès : gratuit et libre ; site non parrainé ; daté du 01/01/2006 ; visité le 26/01/2007] Non renseigné (par défaut) - Ch.
  Descripteur MeSH : *assurance maladie/éthique ; *codes de l'éthique ; Suisse
  Type de ressources CISMeF : *recommandation professionnelle