CISMeFÀ propos deSites et documents médicauxTerminologies de SantéConnexion


Libellé préféré : sécurité sociale;

Synonyme CISMeF : assurances sociales; sécurité sociétale; sécu;

Synonyme MeSH : Assistance sociale; Assurance sociale; aide sociale aux personnes totalement invalides; assistance aux personnes atteintes d'une invalidité totale; aide aux aveugles; aide aux non-voyants; aide aux personnes aveugles; aide sociale aux aveugles; aide sociale aux malvoyants; aide sociale aux non-voyants; aide sociale aux personnes aveugles; aide sociale aux personnes malvoyantes; aide sociale aux personnes non voyantes; assistance aux aveugles; aide aux personnes totalement invalides; aide sociale aux personnes atteintes d'une invalidité totale;

Hyponyme MeSH : Aide aux personnes non-voyantes; Aide aux personnes atteintes d'une invalidité totale; Aide aux personnes non voyantes;

greenArrow Détails


greenArrow Consulter ci-dessous une sélection des principales ressources :

greenArrow Vous pouvez consulter :


N2-AUTOINDEXEE
Guide PME/PMI - Prévention des risques santé et sécurité au travail - Responsabilité sociétale des entreprises
www.limoges.cci.fr/tl_files/cci-limoges/PDF/Sante%20securite/Guide_Sante_Securite_au_Travail_2016.pdf
Du point de vue des employeurs, investir dans la prévention en matière de santé et de sécurité au travail constitue non seulement une obligation morale et légale, mais également une décision économique permettant de surcroit de valoriser l’image de l’entreprise. Etablir des mesures de prévention au sein de l’entreprise permet donc de réduire les risques professionnels, ainsi que les conséquences néfastes du travail sur la santé (accidents et maladies). La prévention contribue également à améliorer le bien-être des travailleurs : moins de dépressions, moins d’anxiété, moins de stress et d’avantage de confiance en soi chez les salariés concernés.
2016
false
false
false
CCI - Chambre de commerce et d'industrie Limoges
France
français
guide
métier
Sécurité au travail
sécurité sociale
précis
produits dangereux
Risque
médecine préventive
santé au travail
précis
risque

---
N3-AUTOINDEXEE
Révision des critères d'évaluation des produits de santé en vue de leur prise en charge par l'assurance maladie - Analyse de l'Index thérapeutique relatif (ITR) proposé par la HAS - Mission d'appui à la Direction de la sécurité sociale
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/154000181-revision-des-criteres-d-evaluation-des-produits-de-sante-en-vue-de-leur-prise-en
La ministre des affaires sociales et de la santé a souhaité que l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) organise une mission d'appui auprès de la Direction de la sécurité sociale pour piloter les travaux des différents acteurs (Haute autorité de santé - HAS, Comité économique des produits de santé - CEPS, Union nationale des caisses d'assurance maladie - UNCAM) et des administrations visant à : évaluer l'intérêt et la faisabilité des propositions d'évolution des critères d'évaluation des médicaments en un seul critère appelé Index thérapeutique relatif ou ITR, proposé par la HAS ; sa reproductibilité ou l'aménagement nécessaire pour l'appliquer aux dispositifs médicaux ; l'organisation de la période transitoire (gestion du stock de médicaments et de dispositifs médicaux évalués antérieurement).
2015
false
false
false
La Documentation Française
France
français
rapport
santé
relatif
indexation et rédaction du résumé comme sujet
Directives
prise en charge de la maladie
assurance maladie
maladie
Index
Thérapeutique
sécurité sociale
Missions religieuses
proposant
Évaluation
prise en charge personnalisée du patient
directives
index
thérapeutique
Missions religieuses
études d'évaluation comme sujet

---
N3-AUTOINDEXEE
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur les agences régionales de santé
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000173-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-mission-d-evaluation-et-de-controle-de-la
Le rapport de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) propose un bilan des agences régionales de santé (ARS), près de quatre ans après leur installation effective. Créées par la loi « Hôpital, patients, santé et territoires » (HPST) du 21 juillet 2009, les ARS sont issues de la fusion de sept services ou organismes de statuts divers. Dotées d'un large champ de compétences, elles se sont vu assigner trois missions principales : garantir davantage d'efficience dans la régulation de l'offre de soins, notamment pour assurer le respect de l'Ondam ; renforcer la territorialisation des politiques de santé ; assurer le décloisonnement des prises en charge grâce à un pilotage unifié des secteurs ambulatoire, hospitalier et médico-social ainsi que des missions de santé publique et de veille et sécurité sanitaires.
2014
false
false
false
La Documentation Française
rapport
santé
rapport de recherche
Affaires
Missions religieuses
commerce
sécurité sociale
études d'évaluation comme sujet
Rapport d'évaluation
noms
contrôle social formel

---
N1-VALIDE
RSI - Régime social des indépendants
http://www.rsi.fr/
false
N
La Plaine-Saint-Denis
France
français
sécurité sociale
organisme

---
N3-AUTOINDEXEE
Systèmes d'information des régimes de sécurité sociale relatifs aux accidents de travail et aux maladies professionnelles (Les) : vers un entrepôt national de données ?
http://invs.santepubliquefrance.fr/display/?doc=publications/2006/atmp/index.html
InVS - Institut de Veille Sanitaire
France
information scientifique et technique
systèmes d'information
santé au travail
maladies professionnelles
accidents du travail
sécurité sociale
services sociaux et travail social (activité)

---
N3-AUTOINDEXEE
Sécurité sociale (La) - Septembre 2006
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000718/index.shtml
La Documentation Française
rapport
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
R.S.I. Ile-de-France Ouest - Régime Social des Indépendants
http://www.rsi-ile-de-france-ouest.fr/
false
true
false
France
français
sécurité sociale
organisme

---
N1-SUPERVISEE
L'expertise médicale de sécurité sociale
http://www.unsof.org/media/ressources-unsof/media/cours-montpellier/sante-publique/expertise-medicale-et-caisse-de-securite-sociale-1213-j.v.-et-c.p.pdf
http://www.unsof.org/media/ressources-unsof/media/cours-montpellier/sante-publique/expertise-medicale-et-securite-sociale-j.v.-et-c.p.pdf
Obligation d'informer le patient et d'obtenir son consentement écrit.
2013
false
true
false
true
UNSOF - Université Numérique en Sciences Odontologiques Francophone
France
français
cours
santé publique
sécurité sociale
enseignement dentaire
expertise
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
CAF du Calvados
Caisse d'Allocation Familiale
http://www.calvados.caf.fr/
présentation, informations pratiques, missions et organisation
false
N
Caen
France
Calvados
français
organisme
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
CAF de Rouen
Caisse d'Allocation Familiale
http://www.rouen.caf.fr/
présentation (organes de décision, prestations versées, priorités de l'action sociale, circonscription de la CAF de Rouen), actualité, formulaires en ligne, catalogue des prestations, informations pratiques, espace partenaire protégé
false
N
Rouen
France
Seine-Maritime
français
formulaire
sécurité sociale
site institutionnel

---
N1-VALIDE
CAF des Bouches du Rhône
http://www.bouchesdurhone.caf.fr/
présentation, informations pratiques
false
N
Marseille
France
Bouches-du-Rhône
français
organisme
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
MSA - Mutualité Sociale Agricole
http://www.msa.fr/lfr/accueil/-/asset_publisher/Am6K/rss?p_p_cacheability=cacheLevelPage&p_o_p_id=56_INSTANCE_5m6K
http://www.msa.fr/
la protection sociale du monde agricole et rural
La MSA, ce sont 17 000 hommes et femmes qui s'engagent pour l'agriculture. Depuis près de 70 ans, ils s'occupent de la protection sociale des agriculteurs et des personnes travaillant dans le monde agricole ainsi que leurs familles. La MSA gère toutes les prestations familiales, les prestations santé, la retraite...
false
N
Bagnolet
France
Seine-Saint-Denis
français
sécurité sociale
maladies des agriculteurs
population rurale
agriculture
flux de syndication
organisme

---
N3-AUTOINDEXEE
Tampons alcoolisés Alco Prep dans les kits de d'administration de Lutrelef 3,2 mg, poudre et solvant pour solution injectable - Information de sécu
http://www.ansm.sante.fr/Infos-de-securite/Autres-mesures-de-securite/Tampons-alcoolises-Alco-Prep-dans-les-kits-de-d-administration-de-Lutrelef-3-2-mg-poudre-et-solvant-pour-solution-injectable-Information-de-securite
2012
ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
avis de matériovigilance
LUTRELEF
poudres
injections
sécurité sociale
tampons chirurgicaux

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 15 février 2012 relatif à l'inscription de la solution viscoélastique SYNOCROM en boîte d'une seringue de la société Croma Pharma au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
dispositif médical
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025388582&dateTexte=&categorieLien=id
2012
Legifrance
France
texte législatif
sociétés
sécurité sociale
enregistrements
seringues
substances viscoélastiques
sécurité du matériel

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 15 février 2012 relatif à l'extension des indications des endoprothèses coronaires (stents) enrobées de zotarolimus ENDEAVOR RESOLUTE et RESOLUTE INTEGRITY de la société MEDTRONIC France SAS inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
dispositif médical
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025388591&dateTexte=&categorieLien=id
2012
Legifrance
France
texte législatif
zotarolimus
syndromes d'apnées du sommeil
endoprothèses
sociétés
sécurité du matériel
sécurité sociale
traction
France
rétrécissement aortique sous-valvulaire
zotarolimus

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 15 février 2012 relatif à l'inscription des pieds à restitution d'énergie HIGHLANDER, SIERRA, SILHOUETTE et PACIFICA LP de la société Freedom Innovations Europe BV au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
dispositif médical
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025388599&dateTexte=&categorieLien=id
2012
Legifrance
France
texte législatif
sécurité sociale
enregistrements
pied
Europe
sécurité du matériel
sociétés

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 15 février 2012 relatif à l'inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée d'everolimus PROMUS ELEMENT PLUS de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
dispositif médical
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025388607&dateTexte=&categorieLien=id
2012
Legifrance
France
ENDOPROTHESE CORONAIRE AUTRE
texte législatif
boston
syndromes d'apnées du sommeil
sécurité sociale
rétrécissement aortique sous-valvulaire
enregistrements
sécurité du matériel
sociétés
endoprothèses

---
N3-AUTOINDEXEE
Vingt recommandations sur les enquêtes de satisfaction et l'amélioration de la qualité de service aux assurés du régime général de sécurité sociale
http://www.igas.gouv.fr/spip.php?article250
2012
IGAS - Inspection Générale des Affaires Sociales
France
rapport
amélioration de la qualité
services sociaux et travail social (activité)
collecte de données
sécurité sociale
recommandations comme sujet

---
N3-AUTOINDEXEE
Décret n 2012-936 du 1er août 2012 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026251630&dateTexte=&categorieLien=id
2012
Legifrance
France
texte législatif
sécurité sociale
maladies professionnelles

---
N3-AUTOINDEXEE
Décret n 2012-937 du 1er août 2012 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026251642&dateTexte=&categorieLien=id
2012
Legifrance
France
texte législatif
sécurité sociale
maladies professionnelles

---
N3-AUTOINDEXEE
Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants
http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-221-notice.html
2012
Le Sénat
France
rapport
comités consultatifs
services sociaux et travail social (activité)
sécurité sociale
étudiants
santé au travail

---
N1-VALIDE
CCDS
Conseil Canadien de Développement Social
http://www.ccsd.ca/francais/
Plaide en faveur d'une meilleure sécurité sociale et économique pour tous les Canadiens
rubrique d'actualités, accès à des communiqués, synthèses et rapports, catalogue de publications
false
O
Ottawa
Canada
anglais
français
Canada
sécurité sociale
médecine factuelle
site institutionnel

---
N1-VALIDE
CARMF
Caisse Autonome de Retraite des Médecins Français
http://www.carmf.fr/
présentation, informations sur les cotisations, la retraite et la prévoyance, lettre CARMF en ligne, rubrique d'actualité
false
N
Paris
France
Paris
français
organisme
sécurité sociale
médecins
retraite

---
N1-VALIDE
RSI
Régime Social des Indépendants - Maladie, Maternité, Retraite, Invalidité, Interlocuteur social unique (ISU)
http://www.le-rsi.fr/
Le Régime Social des Indépendants, né en 2006 de la fusion des caisses de protection sociale des chefs d'entreprise est une caisse de Sécurité sociale, administrée par des représentants de ses assurés, artisans, commerçants et professions libérales. Elle effectue une mission de service public en gérant la protection sociale obligatoire de plus de 4 millions de chefs d'entreprise indépendants et de leurs ayants-droit.
false
N
Saint-Denis
France
Seine-Saint-Denis
français
organisme
France
sécurité sociale
assurance maladie

---
N1-VALIDE
CLEISS
Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale
http://www.cleiss.fr/
http://feeds.feedburner.com/wwwcleissfr
présentation de la structure, informations pratiques, documents
false
N
Paris
France
Paris
français
sécurité sociale
coopération internationale
Europe
assurance maladie
réseau coordonné
flux de syndication

---
N1-VALIDE
CAF
Caisse d'Allocations Familiales
http://www.caf.fr/
informations sur les prestations proposées, présentation du rôle des CAF, formulaires en ligne, adresses des différentes CAF, rubrique d'actualités
false
N
France
français
organisme
sécurité sociale
France

---
N1-VALIDE
CADES
Caisse d'Amortissement de la Dette Sociale
http://www.cades.fr/
Etablissement financier public créé en 1996 pour apurer la dette accumulée du régime général de la Sécurité Sociale
présentation (mission, statut, fonctionnement, organisation, textes législatifs, lexique de termes financiers), informations pour les investisseurs, explications sur le financement de la dette sociale, lettre CADES Info en ligne, communiqués de presse, rubrique d'actualités
false
N
Paris
France
Paris
français
organisme
France
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
URSSAF
Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
http://www.urssaf.fr/
présentation (historique, organisation, missions), service de questions - réponses, l'emploi, rubrique d'actualité, aide au calcul des cotisations
false
false
false
France
français
sécurité sociale
site institutionnel

---
N1-VALIDE
CFE
Caisse des Français de l'Etranger
http://www.cfe.fr
Sécurité sociale des expatriés
présentation, actualités, services aux particuliers, aux entreprises, informations pratiques
false
N
Paris
France
Paris
français
organisme
France
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
Ministère de la sécurité sociale du Grand-Duché de Luxembourg
http://www.mss.public.lu/
informations pratiques sur le fonctionnement de la sécurité sociale en Belgique (maladie, accident, pension, cotisation, informations pratiques
false
N
Luxembourg
Luxembourg
français
Luxembourg
sécurité sociale
site institutionnel

---
N1-VALIDE
AISS
Association Internationale de la Sécurité Sociale
http://www.issa.int/
présentation, domaines d'activité, réunions, centre de documentation, accès sur abonnement à des bases de données concernant la sécurité sociale dans le monde, liste de publications, sélection de sites Internet
false
N
Genève
Suisse
allemand
anglais
espagnol
français
sécurité sociale
association

---
N1-VALIDE
ADECRI
Association pour le Développement Et la Coordination des Relations Internationales
http://www.adecri.org/
Les principales missions sont notamment de participer à des projets de reconstruction ou de réforme des systèmes de protection sociale et réaliser des audits organisationnels, financiers, sociaux ou de formation de systèmes étrangers
présentation de l'association, description des activités
false
N
Paris
France
Paris
anglais
français
coopération internationale
sécurité sociale
association

---
N1-VALIDE
Sécurité sociale en Belgique (La)
http://www.socialsecurity.fgov.be/
https://www.socialsecurity.be/
https://www.socialsecurity.be/CMS/fr/news/citizen/rss/flux.xml
informations générales, publications du Ministère disponibles en ligne et sur papier, textes législatifs
false
N
Gouvernement Fédéral Belge
Bruxelles
Belgique
allemand
anglais
français
néerlandais
sécurité sociale
Belgique
site institutionnel
flux de syndication

---
N1-VALIDE
UCANSS
Union des Caisses Nationales de Sécurité Sociale
http://www.ucanss.fr/
présentation de l'UCANSS et de ses missions, informations sur la sécurité sociale, présentation des services proposés, activités, actualités ; partie du site réservé aux agents des organismes de la sécurité sociale
false
N
Paris
France
Paris
français
organisme
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
OFAS
Office Fédéral des Assurances Sociales
http://www.bsv.admin.ch/
Notamment chargé de planifier, diriger et contrôler l'application correcte de la plupart des assurances sociales
informations diverses, publications, statistiques
false
N
Berne
Suisse
allemand
anglais
français
italien
sécurité sociale
Suisse
agence gouvernementale

---
N1-VALIDE
en3s Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale
http://www.en3s.fr/
false
N
Saint-Etienne
France
Loire
anglais
français
sécurité sociale
structure enseignement formation

---
N1-VALIDE
Ress@c
http://ressac.sante.gouv.fr/
La base Ress@c référence 250 000 documents d'actualité ou plus anciens : articles de périodiques, ouvrages, notamment rapports et littérature grise, cédéroms, couvrant l'ensemble des champs de compétence des ministères sociaux : santé publique, questions sociales, sécurité sociale, emploi, travail, formation professionnelle
false
N
Ministère de la Santé et des Sports - France
Paris
France
français
emploi
santé publique
sécurité sociale
travail
formation professionnelle
base de données bibliographiques

---
N1-VALIDE
ONSS
Office National de Sécurité Sociale de Belgique
http://www.onss.fgov.be/
présentation, missions, fonctionnement, données chiffrées, informations sur la nouvelle déduction des cotisations (la déduction structurelle), renseignements sur les obligations administratives et formulaires en ligne
false
N
Bruxelles
Belgique
allemand
anglais
français
Belgique
sécurité sociale
site institutionnel

---
N1-VALIDE
Recueil systématique du droit fédéral concernant les thèmes santé-travail-sécurité sociale
http://www.admin.ch/ch/f/rs/8.html
accès à des textes législatifs (lois fédérales, conventions, ordonnances...) classés par thèmes, avec notamment pour la santé : professions sanitaires, substances thérapeutiques, commerce des toxiques, protection de l'équilibre écologique, police des denrées alimentaires et de divers objets usuels, lutte contre les maladies, lutte contre les accidents ; non daté
false
N
OFSP - Office Fédéral de la Santé Publique
Berne
Suisse
français
allemand
italien
sécurité sociale
Suisse
répertoire

---
N1-VALIDE
CARMI - Caisse Régionale de Sécurité Sociale dans les Mines
http://www.carmi-nordpasdecalais.org/
La CARMI (Caisse Régionale de Sécurité Sociale dans les Mines) est le réseau de soin historique des mineurs et de leurs ayants droit. Désormais ouvert à l'ensemble de la population, ce régime de sécurité sociale s'est investi d'une mission : celle de fournir des soins de qualité accessibles à tous.
false
false
false
Lens
France
Pas-de-Calais
français
Mineurs (métier)
mine
sécurité sociale
711 mineurs et roctiers
organisme

---
N1-VALIDE
CARMI Est - Caisse Régionale de Sécurité Sociale Minière
http://www.carmiest.fr/
Le régime minier constitue une originalité dans le système sanitaire et social français. Il a mis en place une offre de soins de haut niveau, coordonnée, diversifiée et complète, qui place le patient au coeur de ses préoccupations, en privilégiant gratuité, proximité, prise en charge globale et prévention. Le savoir-faire du régime minier est, à présent, mis à disposition de l'ensemble des assurés sociaux
false
false
false
Freyming-Merlebach
France
Moselle
français
Mineurs (métier)
sécurité sociale
mine
711 mineurs et roctiers
organisme
service de soins à domicile
service d'aide à domicile

---
N1-VALIDE
MGEL - Mutuelle Générale des Etudiants Lorrains - Sécurité Sociale Etudiante
http://www.mgel.fr/
false
N
France
français
assurance maladie complémentaire
étudiants
sécurité sociale
organisme

---
N1-VALIDE
Sécurité Sociale
http://www.securite-sociale.fr/
http://www.securite-sociale.fr/spip.php?page=page-rss&id_rubrique=188
présentation générale (dont un historique), informations sur les différentes branches Famille, Maladie, Retraite et Cotisations, liste des organismes
false
N
France
français
flux de syndication
site institutionnel
sécurité sociale
France

---
N1-VALIDE
CNMSS - Caisse nationale militaire de sécurité sociale
https://www.cnmss.fr/
La Caisse nationale militaire de sécurité sociale est un établissement public national à caractère administratif, certifié ISO 9001 version 2008. Elle a pour missions la gestion du régime d'assurance maladie maternité des militaires et la liquidation des dossiers de soins médicaux gratuits aux anciens combattants pour le compte de l'Etat.
false
N
Toulon
France
Var
français
organisme
anciens combattants
personnel militaire
sécurité sociale
santé des anciens combattants

---
N1-VALIDE
Filieris - CANSSM - Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines
http://www.filieris.fr/
false
N
Paris
France
Paris
français
organisme
sécurité sociale
mine
mineur, en général

---
N1-VALIDE
CANSSM - Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines
http://www.secumines.org/
Le régime minier a été créé par un décret en 1946 : il assure tous les risques (maladie-maternité, vieillesse-invalidité, accidents du travail-maladies professionnelles) et a développé une politique d'action sanitaire et sociale envers ses affiliés.
false
N
Paris
France
Paris
français
organisme
sécurité sociale
mine
mineur, en général

---
N1-VALIDE
Mutuelle Vittavi
http://www.vittavi.fr/
Vittavi est le partenaire santé des étudiants puisqu'elle prend en charge la protection de leur santé en tant que centre de Sécurité sociale et Mutuelle Santé étudiante. Vittavi est un organisme à but non lucratif régi par le Code de la Mutualité
false
N
Toulouse
France
Haute-Garonne
français
organisme
sécurité sociale
étudiants
assurance maladie complémentaire

---
N1-VALIDE
CAVIMAC - Caisse d'assurance vieillesse invalidité et maladie des cultes
http://www.cavimac.fr/
La Cavimac assure la gestion du régime général de Sécurité sociale des ministres des cultes et des membres des congrégations et des collectivités religieuses. La Cavimac est un organisme sous tutelle de l'Etat à compétence nationale au service de tous les cultes exerçant en France.
false
N
Montreuil-Sous-Bois
France
Seine-Saint-Denis
français
organisme
religion
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
CGSS - Caisse générale de sécurité sociale Martinique
http://www.cgss-martinique.fr/
La CGSS est un organisme de droit privé ayant une mission de service public.
false
N
Le Lamentin
France
Martinique
français
organisme
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
CGSS - Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion
http://www.cgss.re/
Rôle d'une CGSS Elle est chargée de gérer les risques et actions relevant en Métropole d'organismes distincts à savoir : L'affiliation des assurés sociaux. La gestion du risque maladie, maternité, invalidité, décès. La gestion du risque vieillesse. La protection sociale des travailleurs de l'agriculture : non salariés uniquement pour les DOM et les salariés de la branche agricole relevant du régime général. Le recouvrement des cotisations. La prévention et la tarification des accidents du travail, la prévention des maladies professionnelles.
false
N
Saint-Denis (Re)
France
La Réunion
français
organisme
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
ORPSS
Office des régimes particuliers de sécurité sociale
https://www.orpss.fgov.be/
présentation de l'organisme et de ses missions : allocations familiales, sécurité sociale et service social collectif, rubrique de nouveautés (Anciennement Office National de Sécurité Sociale des Administrations Provinciales et Locales - ONSSAPL)
false
true
false
Belgique
français
allemand
néerlandais
sécurité sociale
Belgique
site institutionnel

---
N1-VALIDE
CAMIVAC - Caisse d'assurance vieillesse invalidité et maladie des cultes
https://www.cavimac.fr/
La Cavimac assure la gestion du régime général de Sécurité sociale des ministres des cultes et des membres des congrégations et des collectivités religieuses
false
N
Montreuil-Sous-Bois
France
Seine-Saint-Denis
français
organisme
sécurité sociale
religion

---
N1-VALIDE
Carsat Sud-Est - Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
http://www.carsat-sudest.fr/
La Carsat Sud-Est est un organisme de droit privé chargé de la gestion d'un service public. Elle intervient dans les régions Paca et Corse. Organisme de Sécurité sociale, la Carsat Sud-Est intervient en matière d'Assurance retraite, de risques professionnels et d'accompagnement social.
false
N
Marseille
France
Bouches-du-Rhône
français
sécurité sociale
santé au travail
organisme
retraite

---
N1-VALIDE
Carsat Pays de la Loire - Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail
http://www.carsat-pl.fr/
Préparer et payer la retraite par répartition Accompagner les assurés fragilisés par un problème de santé ou de perte d'autonomie Prévenir les risques professionnels, assurer la santé et la sécurité au travail
false
N
Nantes
France
Loire-Atlantique
français
retraite
sécurité sociale
santé au travail
organisme

---
N1-VALIDE
Carsat Bretagne - Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail
http://www.carsat-bretagne.fr/
Conseiller, répondre, accompagner, accueillir, assister, maîtriser. Au quotidien, la Carsat Bretagne travaille : à la préparation de la retraite aux conseils aux entreprises à l'accompagnement des personnes âgées et aux assurés en difficulté à la qualité des soins
false
N
Rennes
France
Ille-et-Vilaine
français
sécurité sociale
santé au travail
retraite
organisme

---
N1-VALIDE
CARSAT Aquitaine - Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail
http://www.carsat-aquitaine.fr/
La CARSAT est un organisme de Sécurité Sociale. En Aquitaine, elle intervient auprès des salariés, des retraités et des entreprises de la région Aquitaine au titre de la retraite, de l'aide sociale et de la gestion des risques professionnels
false
N
Bordeaux
France
Gironde
français
retraite
sécurité sociale
santé au travail
organisme

---
N1-VALIDE
CARSAT Rhône-Alpes - Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
http://www.carsat-ra.fr/
Organisme privé, la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail assure une mission de service public. Elle garantit aux retraités du Régime Général le paiement de leurs pensions, elle participe, en accordant des aides financières, à améliorer les conditions de vie des personnes âgées ou handicapées. Elle s'attache à rendre meilleure la sécurité dans les entreprises, en veillant à l'application de la réglementation et en assurant une mission de conseil permanent.
false
N
Lyon
France
Rhône
français
retraite
sécurité sociale
santé au travail
organisme

---
N1-VALIDE
CARSAT Nord Picardie - Caisse d' Assurance Retraite et de la Santé au Travail
http://www.carsat-nordpicardie.fr/
missions : La préparation et le paiement de la retraite des salariés du régime général La prévention et la tarification des risques professionnels L'aide et l'accompagnement des assurés en difficulté
false
N
Villeneuve d'Ascq
France
Nord
français
retraite
santé au travail
sécurité sociale
organisme

---
N1-VALIDE
CARSAT Normandie - Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail
http://www.carsat-normandie.fr/
La CARSAT Normandie (Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail) appartient au régime général de la Sécurité sociale. Nous intervenons dans les domaines de la santé et de la retraite auprès des salariés, des retraités, des entreprises et de nos partenaires dans les cinq départements normands.
false
N
Rouen
France
Seine-Maritime
français
retraite
santé au travail
sécurité sociale
organisme

---
N1-VALIDE
Carsat Centre Ouest - Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail
http://www.carsat-centreouest.fr/
false
N
Limoges
France
Haute-Vienne
français
retraite
sécurité sociale
santé au travail
organisme

---
N1-VALIDE
Carsat Bourgogne et Franche-Comté - Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
http://www.carsat-bfc.fr/
La Carsat (Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé Au Travail) est un organisme de droit privé chargé d'une mission de service public. Elle relaie, sur les huit départements de Bourgogne et de Franche-Comté, les orientations des caisses nationales d'assurance vieillesse et maladie
false
N
Dijon
France
Côte-d'Or
français
retraite
santé au travail
sécurité sociale
organisme

---
N1-VALIDE
Carsat Centre - Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
http://www.carsat-centre.fr/
Organisme privé chargé de la gestion d'un service public, la Carsat Centre est au service des salariés, des retraités et des entreprises. Sa compétence territoriale s'étend sur les six départements de la région Centre.
false
N
Orléans
France
Loiret
français
retraite
sécurité sociale
santé au travail
organisme

---
N1-VALIDE
Carsat Auvergne - Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
http://www.carsat-auvergne.fr/
Organisme de droit privé, la Carsat assure des missions de service public dans deux domaines : la retraite dans le cadre du réseau de l'Assurance Retraite (sous la marque l'Assurance Retraite Auvergne), la santé dans le cadre du réseau de l'Assurance Maladie (sous les marques l'Assurance Maladie Risques professionnels Auvergne et l'Assurance Maladie Service social Auvergne).
false
N
Clermont-Ferrand
France
Puy-de-Dôme
français
retraite
santé au travail
sécurité sociale
organisme

---
N1-VALIDE
Carsat Alsace-Moselle - Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
http://www.carsat-alsacemoselle.fr/
La Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail Alsace-Moselle, organisme de Sécurité sociale, remplit trois grandes missions de service public pour être aux côtés des salariés et des entreprises tout au long de la vie professionnelle et au moment de la retraite : la préparation et le paiement de la retraite, la prévention et la tarification des risques professionnels, l'aide et l'accompagnement des assurés en difficulté.
false
N
Strasbourg
France
Bas-Rhin
français
sécurité sociale
retraite
santé au travail
organisme

---
N1-VALIDE
Carsat Nord-Est - Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail
http://www.carsat-nordest.fr/
La Carsat (Caisse d' assurance retraite et de la santé au travail), organisme de droit privé, gère un service public au bénéfice des salariés de l'industrie, du commerce et des services. Elle relève de deux établissements publics : la Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse (CNAV) et la Caisse Nationale d'Assurance Maladie (CNAM), sous la tutelle du Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Elle exerce son action sur les 7 départements des régions Lorraine (hormis la Moselle) et Champagne-Ardenne.
false
N
Nancy
France
Meurthe-et-Moselle
français
sécurité sociale
retraite
santé au travail
organisme

---
N1-VALIDE
CNSS - Caisse nationale de sécurité sociale
http://www.cnss.ma/
La CNSS est un organisme public, à vocation sociale, disposant d'un portefeuille de prestations gérées dans le respect de l'environnement. Appréciée par ses partenaires pour la qualité de ses services, empreinte d'humanité et soucieuse de la santé, la CNSS a le devoir et l'ambition de toujours vous protéger
false
N
Casablanca
Maroc
français
sécurité sociale
organisme

---
N1-VALIDE
CPR - Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la SNCF
http://www.cprsncf.com/
La Caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français est un organisme de sécurité sociale régi par le titre II du livre Ier du code de la sécurité sociale, doté de la personnalité morale
false
N
Marseille
France
Bouches-du-Rhône
français
retraite
sécurité sociale
organisme
voies ferrées

---
N1-VALIDE
MRPOSS - Mutuelle Régionale Personnel Organismes Sociaux et Similaires
http://www.mrposs.com/
A l'origine mutuelle réservée au personnel en activité et retraité des Organismes de Sécurité Sociale d'Aquitaine, la MRPOSS est désormais ouverte à tous les membres de leur famille
false
N
Bordeaux
France
Gironde
français
assurance maladie complémentaire
organisme
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
Prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice
http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_Methodologique_-_Personnes_detenues_2012.pdf
http://social-sante.gouv.fr/soins-et-maladies/parcours-de-soins/personnes-detenues/article/prise-en-charge-sanitaire-des-personnes-placees-sous-main-de-justice
Le présent guide relatif à La prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice constitue la troisième édition de celui initialement publié fi n 1994. Il tient compte des nouvelles et nombreuses dispositions législatives et réglementaires intervenues depuis ces dix dernières années. Cette actualisation est particulièrement attendue par tous les professionnels de terrain. Rédigé sous forme de fi ches synthétiques, le guide a vocation à répondre aux questionnements des professionnels sur l'ensemble des domaines qui constituent la prise en charge sanitaire et sociale des person- nes sous main de justice. Il fournit des orientations à propos des règles spécifi ques liées à l'environnement du monde carcéral et traite également des modalités de prise en charge de la santé de cette population.
2012
false
true
false
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
Paris
France
français
recommandation
gestion des soins aux patients
gestion des soins aux patients
droits des patients
droits de l'homme
troubles mentaux
psychiatrie
sécurité sociale
suicide
addiction
infractions sexuelles
maladies transmissibles
grossesse
femmes enceintes
nourrisson
enfant
sujet âgé
personnes handicapées
lutte contre l'infection
éducation pour la santé
promotion de la santé
mineurs
France
transport sanitaire
prisonniers
prisons
prisons

---
N1-SUPERVISEE
La Sécurité Sociale
http://campus.cerimes.fr/maieutique/UE-sante-societe-humanite/securite_sociale/site/html/1.html
http://campus.cerimes.fr/maieutique/UE-sante-societe-humanite/securite_sociale/site/html/index.html
http://campus.cerimes.fr/maieutique/UE-sante-societe-humanite/securite_sociale/site/html/cours.pdf
Evolution et fondement de la sécurité sociale, organisation du système de sécurité sociale en france, les différents régimes et les caisses, financement, régulation et controle de la sécurité sociale en france, les différentes branches de la sécurité sociale, bibliographie
2012
true
N
true
UMVF - Campus de Maïeutique francophone
France
français
cours
sécurité sociale
France

---
N1-VALIDE
AIM - Association Internationale de la Mutualité
http://www.aim-mutual.org/
L'Association Internationale de la Mutualité (AIM) a été créée en 1950. Elle regroupe 46 fédérations ou associations d'organisations autonomes de mutualité de santé et de protection sociale dans 25 pays du monde
false
N
Bruxelles
Belgique
français
association
sécurité sociale
assurance maladie complémentaire
organisme

---
N1-VALIDE
Rapport sur la Proposition portant rénovation des rapports conventionnels entre les professions de santé libérales et les organismes d'assurance maladie
http://www.assemblee-nationale.fr/rapports/r3524.asp
un système conventionnel paralysé (une histoire mouvementée, l'instabilité juridique du système, la réforme inaboutie de 1999, une indispensable rénovation du cadre conventionnel (les conclusions du Grenelle de la santé, une nécessaire intervention du législateur), travaux de la commission, texte adopté par la commission, tableau comparatif
false
N
Assemblée Nationale
France
français
assurance maladie
sécurité sociale
professions de santé
sécurité sociale
rapport

---
N1-VALIDE
ACOSS
Agence Centrale des Organismes de Sécurité sociale
http://www.acoss.fr/
présentation (missions, organisation, système de protection sociale), chiffres clés, offres de service, passage de l'Euro, publications
false
N
France
français
organisme
France
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
Comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 (Les)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/024000527/index.shtml
financement, cotisations des régimes de base, impôts et taxes, contributions publiques, transferts, financement, prestations des régimes de base, prestations maladie, prestations vieillesse, famille, éléments de bilan, comptes des régimes de base
false
N
La Documentation Française
Paris
France
français
rapport
impôts
sécurité sociale
sécurité sociale
sécurité sociale
dépenses de santé
assurance maladie
gestion financière
sécurité sociale
financement du gouvernement

---
N1-VALIDE
CAF de Gironde
http://www.gironde.caf.fr/
présentation, informations pratiques
false
N
Bordeaux
France
Gironde
français
organisme
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
CAF de la Haute-Garonne
Caisse d'Allocations Familiales
http://www.hautegaronne.caf.fr/
présentation, informations pratiques
false
N
Toulouse
France
Haute-Garonne
français
organisme
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
CAF de Lille
Caisse d'Allocations Familiales
http://www.lille.caf.fr/
présentation, informations pratiques
false
N
Lille
France
Nord
français
organisme
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
CAF de Lyon
Caisse d'Allocations Familiales
http://www.lyon.caf.fr/
présentation, informations pratiques
false
N
Lyon
France
Rhône
français
organisme
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
CAF de Paris
Caisse d'Allocation Familiale
http://www.paris.caf.fr/
présentation, informations pratiques
false
N
Paris
France
Paris
français
organisme
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
Enim
Etablissement national des invalides de la marine, régime de sécurité social des marins
http://www.enim.eu/
0présentation, prestations
false
N
France
français
organisme
médecine navale
sécurité sociale
France

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents ou procédés cancérogène
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024968351&dateTexte=&categorieLien=id
2011
Legifrance
France
texte législatif
évaluation des acquis scolaires
sécurité sociale
prejugé
cancérogènes
attestation

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 15 juillet 2010 relatif à la radiation du ligament artificiel pour l'épaule LARS de la société LARS SA inscrit au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022662367&dateTexte=&categorieLien=id
2010
Legifrance
France
texte législatif
rayonnement
sociétés
sécurité sociale
épaule
ligaments

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 9 juillet 2010 relatif au renouvellement d'inscription de l'orthèse tubulaire de contention et de compression TUBULCUS des laboratoires INNOTHERA au chapitre 1er du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022477350&dateTexte=&categorieLien=id
2010
Legifrance
France
texte législatif
laboratoires
compression
enregistrements
contention physique
orthèses
sécurité sociale
tampons chirurgicaux

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 23 juin 2010 relatif à l'ajout de références à l'endoprothèse coronaire (stents) enrobée de biolimus NOBORI des laboratoires Terumo France SA inscrite au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022408192&dateTexte=&categorieLien=id
2010
Legifrance
France
ENDOPROTHESE CORONAIRE AUTRE
texte législatif
laboratoires
France
sécurité sociale
endoprothèses

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 23 juin 2010 relatif à la radiation des micro-spires d'embolisation d'anévrismes artériels intracrâniens Microplex Coil System et Hydrocoïl Embolic System de la société MICROVENTION SARL France inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022408199&dateTexte=&categorieLien=id
2010
Legifrance
France
texte législatif
rayonnement
microscopie
France
sécurité sociale
sociétés
anévrysme intracrânien

---
N3-AUTOINDEXEE
Santé publique - Economie de la santé 6 - Protection sociale : Partie 2 : L'assurance maladie
http://www.uvp5.univ-paris5.fr/wikinu/docvideos/Grenoble_1011/francois_patrice/francois_patrice_p06/francois_patrice_p06.pdf
2010
true
PACES / bac 1
UVP5 - Wikinu médecine
Paris
France
matériel enseignement
Protection sociale
politique publique
assurance maladie
santé publique
couverture d'assurance
sécurité sociale

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 7 janvier 2010 relatif à l'inscription du stimulateur cardiaque implantable dit « triple chambre » ANTHEM et à la radiation du stimulateur cardiaque implantable dit « triple chambre » FRONTIER 3X2 de la société St Jude Medical France au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021674277&dateTexte=&categorieLien=id
2010
false
true
false
Legifrance
France
texte législatif
sécurité sociale
remboursement par l'assurance maladie
France
pacemaker

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 16 juillet 2010 relatif à la modification de la procédure d'inscription et des conditions de prise en charge des articles pour pansements inscrits à la section 1, chapitre 3, titre Ier, de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022677450&dateTexte=&categorieLien=id
2010
Legifrance
France
texte législatif
bandages
sécurité sociale
Pansements
enregistrements
gestion des soins aux patients
Procédures

---
N3-AUTOINDEXEE
rrêté du 7 septembre 2010 relatif à la modification des indications des endoprothèses coronaires (dites stents) à libération contrôlée de principe actif et à l'inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée d'everolimus PROMUS ELEMENT LONG de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022807071&dateTexte=&categorieLien=id
2010
Legifrance
France
ENDOPROTHESE CORONAIRE ACTIVE
texte législatif
politique (principe)
enregistrements
sécurité sociale
endoprothèses
syndromes d'apnées du sommeil
rétrécissement aortique sous-valvulaire
sociétés
boston

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 15 juillet 2010 relatif au renouvellement d'inscription et aux modifications d'inscription du ligament artificiel pour le genou LARS de la société LARS SA inscrit au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022662385&dateTexte=&categorieLien=id
2010
Legifrance
France
texte législatif
enregistrements
ligaments
sécurité sociale
genou
sociétés

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 8 mars 2010 relatif à l'inscription de la prothèse modulaire de reconstruction fémorale SYSTÈME METS de la société STANMORE IMPLANTS Worldwilde Limited au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021979808&dateTexte=&categorieLien=id
2010
Legifrance
France
texte législatif
sociétés
enregistrements
sécurité sociale
Prothèse
prothèses et implants

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 25 mars 2009 relatif au générateur d'ultrasons pulsés EXOGEN de la société SMITH & NEPHEW inscrit au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
équipemements et appareillage
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020460004&dateTexte=&categorieLien=id
2009
texte législatif
équipement et fournitures hospitaliers
sociétés
sécurité sociale
relations intergénérations
science des ultrasons

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 25 mars 2009 relatif au générateur de champs électromagnétiques pulsés PHYSIO-STIM de la société ORTHOFIX SA inscrit au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
équipemements et appareillage
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020460011&dateTexte=&categorieLien=id
2009
texte législatif
relations intergénérations
sécurité sociale
équipement et fournitures hospitaliers
sociétés
champs électromagnétiques

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 14 avril 2009 relatif à l'inscription de la prothèse osseuse sur mesure pour la reconstruction de la voûte crânienne Custombone de la société Codman France au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000020527688
2009
texte législatif
prothèses et implants
sécurité sociale
France
crâne
Prothèse
enregistrements
sociétés

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 27 avril 2009 modifiant l'arrêté du 23 mars 2009 relatif à l'inscription du surmatelas Visco-Topi et du matelas Visco-Maxi de la société Recticel SAS au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020563909&dateTexte=&categorieLien=id
2009
texte législatif
sécurité sociale
enregistrements
syndromes d'apnées du sommeil
rétrécissement aortique sous-valvulaire
literie et linges
lits
sociétés

---
N3-AUTOINDEXEE
Droit de la Sécurité Sociale 2009
Luxembourg
http://www.mss.public.lu/publications/droit_securite_sociale/droit2009/droit_sec_soc_2009.pdf
2009
Ministère de la Santé - Luxembourg
Luxembourg
Luxembourg
texte législatif
Luxembourg
sécurité sociale

---
N3-AUTOINDEXEE
Méthode d'élaboration d'un avis et d'une recommandation relatifs à l'article L. 162-17-2-1 du code de la sécurité sociale
http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_812105/methode-delaboration-dun-avis-et-dune-recommandation-relatifs-a-larticle-l-162-17-2-1-du-code-de-la-securite-sociale
2009
HAS - Haute Autorité de Santé
Paris
France
recommandation
protestantisme
sécurité sociale
conseil directif

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 25 juin 2009 relatif à l'inscription du conduit aortique valvé BIOVALSALVA de la société VASCUTEK France au chapitre 2 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
dispositifs médicaux
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020810966&dateTexte=&categorieLien=id
2009
texte législatif
sécurité sociale
valve aortique
enregistrements
sociétés
France
sécurité du matériel

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 13 octobre 2009 relatif aux défibrillateurs cardiaques implantables inscrits au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021175706&dateTexte=&categorieLien=id
2009
Legifrance
France
texte législatif
défibrillateurs implantables
arrêt cardiaque
sécurité sociale

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 23 décembre 2009 relatif à l'inscription du système d'implant cochléaire Nucleus Freedom Hybrid de la société Cochlear France SAS au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021540832&dateTexte=&categorieLien=id
2009
Legifrance
France
texte législatif
syndromes d'apnées du sommeil
implants cochléaires
chimère
France
hybridation génétique
rétrécissement aortique sous-valvulaire
enregistrements
sécurité sociale
sociétés

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 23 mars 2009 relatif à l'inscription des défibrillateurs cardiaques implantables PARADYM VR 8250 et PARADYM CRT 8750 de la société SORIN GROUP France SAS au chapitre 4 du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
équipemements et appareillage
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020459986&dateTexte=&categorieLien=id
2009
texte législatif
syndromes d'apnées du sommeil
sécurité sociale
rétrécissement aortique sous-valvulaire
enregistrements
France
sociétés
équipement et fournitures hospitaliers
défibrillateurs implantables

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 23 mars 2009 relatif à l'inscription du pied à restitution d'énergie ELITE de la société ORTHOPLUS au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
équipemements et appareillage
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020459979&dateTexte=&categorieLien=id
2009
texte législatif
équipement et fournitures hospitaliers
enregistrements
pied
sociétés
sécurité sociale

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 23 mars 2009 relatif au dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel ALBER E-MOTION de la société Invacare Poirier SAS au chapitre III du titre IV de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
équipemements et appareillage
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020459971&dateTexte=&categorieLien=id
2009
texte législatif
rétrécissement aortique sous-valvulaire
fauteuils roulants
syndromes d'apnées du sommeil
sécurité sociale
pyrus
équipement et fournitures hospitaliers
sociétés

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 23 mars 2009 relatif à l'inscription du surmatelas Visco-Topi et du matelas Visco-Maxi de la société RECTICEL SAS au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
équipemements et appareillage
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020459964&dateTexte=&categorieLien=id
2009
texte législatif
lits
sociétés
syndromes d'apnées du sommeil
literie et linges
sécurité sociale
rétrécissement aortique sous-valvulaire
enregistrements

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 4 février 2009 relatif à l'inscription du cotyle monobloc DURASUL et de l'insert DURASUL
de la société ZIMMER au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000020234222
2009
texte législatif
acétabulum
enregistrements
sécurité sociale
mutagenèse par insertion
sociétés

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 3 février 2009 relatif aux endoprothèses ZENITH et ZENITH FLEX
de la société COOK FRANCE inscrites au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000020234215
2009
texte législatif
sociétés
sécurité sociale
France
endoprothèses

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 3 février 2009 relatif à l'inscription de l'endoprothèse TALENT LPS
avec système de pose Xcelerant Hydro de la société MEDTRONIC France SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020234197&dateTexte=&categorieLien=id
2009
texte législatif
France
endoprothèses
sécurité sociale
sociétés
rétrécissement aortique sous-valvulaire
enregistrements
syndromes d'apnées du sommeil

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 19 janvier 2009 relatif à l'endoprothèse aortique abdominale POWERLINK de la société LEMAÎTRE VASCULAR inscrite au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000020133195
2009
ENDOPROTHESE AORTIQUE AORTE ABDOMINALE
texte législatif
sécurité sociale
endoprothèses
sociétés

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 19 janvier 2009 relatif à l'inscription du système de nébulisation associant le générateur STRATOS PRO au nébuliseur MEDELJET PRO de la société INVACARE POIRIER au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000020133188
2009
article de périodique
nébuliseurs et vaporisateurs
association
pyrus
proline
enregistrements
sociétés
sécurité sociale

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 19 janvier 2009 relatif à l'inscription du lit médical SB 750 de la société INVACARE POIRIER SAS au chapitre 2 du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000020133180
2009
texte législatif
enregistrements
sécurité sociale
pyrus
rétrécissement aortique sous-valvulaire
sociétés médicales
lits
syndromes d'apnées du sommeil

---
N3-AUTOINDEXEE
Arrêté du 19 janvier 2009 relatif à l'inscription de la solution d'acide hyaluronique pour injection intra-articulaire SYNVISC-ONE de la société GENZYME SAS au chapitre 1er du titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000020133173
2009
texte législatif
enregistrements
syndromes d'apnées du sommeil
sécurité sociale
acide hyaluronique
rétrécissement aortique sous-valvulaire
sociétés
injections articulaires

---
N1-VALIDE
Prise en charge sociale
http://www.afsos.org/fiche-referentiel/prise-charge-sociale/
L'assistant(e) social(e) Le secret professionnel Où rencontrer l'assistant(e) social(e) ? Pourquoi solliciter l'assistant(e) social(e) ? Les mesures législatives Bibliographie
2009
false
true
false
ONCOLOR - Réseau de santé en cancérologie de la région Lorraine
France
français
sécurité sociale
tumeurs
information patient et grand public

---
N1-SUPERVISEE
Sécurité sociale
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N20272.xhtml
De quelle caisse dépendez-vous ? Régime général de la Sécurité sociale, Couverture maladie universelle (CMU), régime de base, couverture maladie universelle (CMU), régime complémentaire, aide à l'acquisition d'une couverture maladie complémentaire, libre choix du praticien, contrat de suivi médical patient-médecin généraliste, remboursement,carte d'assuré social et carnet de santé, ayant droit d'un assuré social, cotisations d'assurance maladie, CSG et CRDS, recours, changement de situation familiale
2007
false
N
Service Public
France
français
sécurité sociale
remboursement par l'assurance maladie
information patient et grand public
guide

---
N1-VALIDE
Assurance maladie : une réflexion dans l'urgence
rapport n 358
http://www.senat.fr/rap/r02-358/r02-358.html
situation alarmante des comptes de la sécurité sociale, perspectives d'évolution, chantiers nécessaires (contexte nouveau, large réflexion préalable à la réforme), rapport Ruellan : un statu quo partagé, rapport Coulomb : la poursuite de l'idéal, rapport Chadelat : une construction personnelle, conclusion, travaux de la commission, annexes ; 158 pages
2003
false
N
Le Sénat
France
français
assurance maladie
assurance maladie
dépenses de santé
personnel de santé
réforme des soins de santé
contrôle et réglementation d'une installation
politique publique
prestations des soins de santé
qualité des soins de santé
financement organisé
organisations et économie des soins de santé
France
sécurité sociale
couverture maladie universelle
couverture d'assurance
rapport

---
N1-VALIDE
Rapport 2003 de la commission des comptes de la Sécurité Sociale
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/034000579/index.shtml
financement (environnement économique, structure des recettes par régime, financeurs du régime général), cotisation des régimes de base (vue d'ensemble, cotisations et contributions sur les revenus d'activité du régime général), impôts et taxes, contributions publiques, transferts, éclairage financement ; 147 pages
2003
false
N
La Documentation Française
Paris
France
français
emploi
financement organisé
financement du gouvernement
impôts
impôts
France
Europe
boissons alcoolisées
sécurité sociale
dépenses de santé
sécurité sociale
dépenses de santé
sécurité sociale
assurance maladie
sécurité sociale
assurance maladie
dépenses de santé
rapport

---
N1-VALIDE
Sécurité sociale (La)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/024000524/index.shtml
situation des comptes sociaux en 2001, ressources de la sécurité sociale en 2001, dépenses, soldes et financement, relations financières entre l'état et les comptes, pilotage de la politique hospitalière, évolution de l'offre des soins hospitaliers, financement des dépenses hospitalières, activités hospitalières en relation avec les soins ambulatoires, condition de fonctionnement des agences sanitaires, contrôle interne de la gestion du risque dans le régime général d'assurance maladie, administration des organismes, activité des comités régionaux des comptes des organismes ; 584 pages
2002
false
N
La Documentation Française
Paris
France
français
rapport
recommandation pour la politique de santé
sécurité sociale
Europe
sécurité sociale
budgets
dépenses de santé
gestion financière
financement du gouvernement
gestion financière hospitalière
administration hospitalière
économie hospitalière
soins ambulatoires
gestion du risque
assurance maladie
sécurité sociale

---
N1-VALIDE
Rapport sur l'exécution des lois de financement de la sécurité sociale : 2001
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/014000695/index.shtml
Document destiné à faciliter la lecture du rapport de la Cour des Comptes
le financement et les comptes (ressources, dépenses et soldes en 2000), le financement de la sécurité sociale, la gestion des risques et l'administration des organismes, l'activité des comités régionaux et départementaux d'examen des comptes des organismes de sécurité sociale, activité des Corec et Codec, glossaire ; 516 pages
2001
false
N
La Documentation Française
Paris
France
français
sécurité sociale
rapport

---
N1-VALIDE
Comptes de la sécurité sociale : le régime général (résultats 2000 et prévisions 2001)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/014000540/index.shtml
environnement économique, financement de la sécurité sociale, assurance maladie, comptes du régime général ; 216 pages
2001
false
N
La Documentation Française
Paris
France
français
France
assurance maladie
dépenses de santé
financement du gouvernement
gestion financière
sécurité sociale
sécurité sociale
sécurité sociale
sécurité sociale
rapport
publication officielle

---
N1-VALIDE
Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France (La)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/014000435/0000.pdf
question de la lutte contre la pauvreté et de la protection sociale, organisation de la protection sociale selon les zones (pays en développement, pays émergents, pays en transition), intervention internationale de la France, recommandations, nombreuses annexes ; 221 pages
2001
false
N
La Documentation Française
Paris
France
français
publication officielle
France
sécurité sociale
pauvreté
pauvreté
coopération internationale
pays en voie de développement
facteurs socioéconomiques
rapport

---
N1-VALIDE
Lois de financement de la Sécurité Sociale (Les)
http://www.senat.fr/rap/r98-433/r98-433.html
rapport d'information n 439, daté de 1998-1999 ; les lois de financement comme un acquis essentiel, comme instrument perfectible, travaux de la commission, annexes
1998
false
N
Le Sénat
France
français
France
sécurité sociale
sécurité sociale
rapport

---
Courriel
10/12/2016


[Accueil] [Haut de page]

© CHU de Rouen. Toute utilisation partielle ou totale de ce document doit mentionner la source.