CISMeFÀ propos deSites et documents médicauxTerminologies de SantéConnexion


Libellé préféré : réforme des soins de santé;

Synonyme CISMeF : réforme domaine santé; Réforme en santé; réforme du système de santé;

greenArrow Détails


greenArrow Consulter ci-dessous une sélection des principales ressources :

greenArrow Vous pouvez consulter :


N1-VALIDE
Circulaire du 25 avril 2012 relative à la mise en oeuvre de la réforme de la médecine légale
http://www.textes.justice.gouv.fr/art_pix/JUSD1221959C.pdf
La présente circulaire a pour objet de porter à votre connaissance, au terme de ce processus d'évaluation et de consultation, les évolutions du schéma d'organisation de la médecine légale et leurs modalités de mise en oeuvre).
2012
false
N
Ministère de la Justice
France
français
information scientifique et technique
médecine légale
réforme des soins de santé

---
N1-VALIDE
C.R.E.E.R. - hôpitaux, le site de la modernisation de l'hôpital
http://www.creer-hopitaux.fr/
actualités, sens des réformes, vous et les réformes, réformes en région
false
N
France
français
réforme des soins de santé
hôpitaux
France
site institutionnel

---
N1-VALIDE
Avis sur les premiers effets de la réforme des soins psychiatriques sans consentement sur les droits des malades mentaux
http://www.cncdh.fr/IMG/pdf/avis_de_suivi_soins_psychiatriques.20120322.pdf
Après avoir rendu le 31 mars 2011 un avis sur le projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge, la CNCDH a engagé un suivi des questions qu'elle y soulevait, auxquelles les premiers mois d'application de la loi adoptée le 5 juillet 2011 apportent quelques réponses. Les problèmes concrets qui se sont faits jour, l'intérêt suscité par la réforme et les propositions d'amélioration formulées par plusieurs de ses acteurs, ainsi que les problèmes restés encore sans réponse invitaient à poursuivre la réflexion.
2012
false
N
CNCDH - Commission nationale consultative des droits de l'homme
France
français
droits des patients
personnes atteintes de troubles mentaux
recommandation
hospitalisation
consentement libre et éclairé
réforme des soins de santé
internement d'un malade mental

---
N1-VALIDE
Politique hospitalière (La)
http://www.vie-publique.fr/politiques-publiques/politique-hospitaliere/index/
chronologie, chiffres clés, acteurs de la politique hospitalière, instruments de la politique, hôpital face aux nouveaux défis (démographie, réforme de la tarification et des services de santé, gestion du personnel, patient et qualité des soins, hôpitaux de proximité et réseaux de soins), exemples étrangers, bibliographie
false
N
La Documentation Française
Paris
France
français
hôpitaux
administration hospitalière
dépenses de santé
prestations des soins de santé
dépenses de santé
hôpitaux
France
hospitalisation
soins ambulatoires
personnel hospitalier
financement organisé
politique publique
agences gouvernementales
agences gouvernementales
agences gouvernementales
personnel hospitalier
administration du personnel hospitalier
gestion des soins aux patients
agrément
planification régionale de la santé
personnel administratif
hôpitaux privés à but lucratif
prisons
administration hospitalière
prise décision institutionnelle
pratique professionnelle institutionnelle
prisonniers
équipe gestion institutionnelle
organismes de planification de la santé
state health planning and development agencies (USA)
recherche
systèmes d'information hospitaliers
contrôle social formel
planification hospitalière
contrôle et réglementation d'une installation
réforme des soins de santé
démographie
coûts hospitaliers
coûts des soins de santé
économie hospitalière
qualité des soins de santé
soins aux patients
réseaux communautaires
groupes homogènes de malades
communication
accès du patient au dossier médical
administration hospitalière
hôpitaux
rapport
guide ressources

---
N1-VALIDE
Accouchement sous X : les nouvelles dispositions législatives
http://www.academie-medecine.fr/publication100035135/
introduction, femmes recourant à l'accouchement secret, nouvelle loi française, conseil national pour l'accès aux origines personnelles, aval de la cour européenne des droit de l'homme, premiers résultats, conclusion ; bibliographie ; 8 pages, document non daté mais la bibliographie mentionne 2002
false
N
Académie Nationale de Médecine
Paris
France
français
rapport
parturition
anonymes et pseudonymes
mères
caractéristiques de la population
enfant abandonné
réforme des soins de santé
pères
France
parturition
grossesse
confidentialité

---
N1-VALIDE
Répartition des interventions entre les assurances maladie obligatoires et complémentaires en matière de dépenses de santé (La)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/034000159/index.shtml
situation actuelle (augmentation et prise en charge des dépenses de santé, couverture assurance des français, assurance maladie obligatoire et assurance maladie complémentaire), objectifs d'une réforme, pistes de solutions (création d'une couverture maladie généralisée) ; 33 pages
false
N
La Documentation Française
Paris
France
français
couverture d'assurance
financement organisé
couverture maladie universelle
réforme des soins de santé
accessibilité des services de santé
politique publique
assurance maladie
couverture d'assurance
dépenses de santé
assurance maladie
France
rapport

---
N1-VALIDE
Réforme de l'AME : au péril d'une conception solidaire du soin
http://humanitaire.revues.org/index1037.html
Depuis le 1er mars 2011, l'Aide médicale d'État (AME), dispositif permettant l'accès aux soins des personnes les plus pauvres en situation irrégulière (dont les revenus sont inférieurs à 634 euros par mois), est payante pour les bénéficiaires majeurs.
2011
false
true
false
Revues.org : portail de revues en sciences humaines et sociales
France
aide médicale
aide médicale
disparités d'accès aux soins
disparités d'accès aux soins
réforme des soins de santé
article de périodique

---
N3-AUTOINDEXEE
La réforme de la santé au travail passée au crible de la déontologie médicale
http://www.conseil-national.medecin.fr/article/la-reforme-de-la-sante-au-travail-passee-au-crible-de-la-deontologie-medicale-1004
Réuni en session plénière le 25 juin 2010, le Conseil national de l’Ordre des médecins a adopté les préconisations suivantes sur la réforme annoncée de la santé au travail et demande à ce qu’elles soient reprises dans le texte du projet de loi à venir.
2010
false
true
false
CNOM - Conseil National de l'Ordre des Médecins
France
recommandation
réforme des soins de santé
santé au travail
déontologie

---
N3-AUTOINDEXEE
Réformes dans l'organisation des soins de santé mentale : étude d'évaluation des 'projets thérapeutiques'
http://kce.fgov.be/fr/publication/report/r%C3%A9formes-dans-l%E2%80%99organisation-des-soins-de-sant%C3%A9-mentale-%C3%A9tude-d%E2%80%99%C3%A9valuation-des--1
Un programme de projets thérapeutiques (PT) dans le secteur des soins de santé mentale (SSM) a été lancé par le ministre fédéral belge de la Santé en 2006. Ce programme instaurait de nouveaux modèles de collaboration dans les SSM. Les PT ont pour but de mettre sur pied un 'modèle de collaboration intégré pour les prestations' dans divers périmètres clairement définis, avec un éventail de services qui réponde aux besoins des patients, qui garantisse la continuité des soins et qui favorise l'intégration du patient dans la société.
2010
false
true
false
Centre Fédéral d'Expertise des Soins de Santé
Bruxelles
Belgique
rapport
réforme des soins de santé
santé mentale
études d'évaluation comme sujet

---
N1-SUPERVISEE
Y a-t-il encore des marges d'efficience à l'hôpital ?
http://archives.strategie.gouv.fr/content/note-de-veille-n%C2%B0-181-juin-2010-y-t-il-encore-des-marges-d%E2%80%99efficience-l%E2%80%99hopital
Le chef de l’État a fixé à tous les hôpitaux publics un objectif de retour à l’équilibre financier d’ici à 2012. Cette perspective impose une forte contrainte d’efficience aux établissements hospitaliers, en particulier aux grands centres comme ceux de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP). Cette contrainte sera exacerbée par la nécessité de s’adapter à l’évolution des besoins de santé de la population (vieillissement, augmentation des pathologies chroniques, démographie médicale en baisse).
2010
false
true
false
Centre d'Analyse Stratégique
France
hôpitaux publics
évaluation des résultats et des processus en soins de santé
hôpitaux publics
réforme des soins de santé
économies
information scientifique et technique

---
N3-AUTOINDEXEE
Réformes dans l'organisation des soins de santé mentale : étude d'évaluation des 'projets thérapeutiques' - 2ème rapport intermédiaire
http://kce.fgov.be/fr/publication/report/r%C3%A9formes-dans-l%E2%80%99organisation-des-soins-de-sant%C3%A9-mentale-etude-d%E2%80%99%C3%A9valuation-des-%E2%80%98p
2010
Centre Fédéral d'Expertise des Soins de Santé
Bruxelles
Belgique
étude évaluation
santé mentale
réforme des soins de santé
études d'évaluation comme sujet
Rapport d'évaluation

---
N1-VALIDE
LOI no 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf//jopdf/2009/0722/joe_20090722_0001.pdf
2009
false
N
Legifrance
France
français
établissements de santé
réforme des soins de santé
établissements de santé
comportement coopératif
accessibilité des services de santé
prestations des soins de santé
formation continue
éducation du patient comme sujet
prestations des soins de santé
France
texte législatif

---
N1-VALIDE
Tarification à l'activité
http://social-sante.gouv.fr/professionnels/gerer-un-etablissement-de-sante-medico-social/financement/article/financement-des-etablissements-de-sante
finalité de la réforme (problématique et enjeux, champ de la réforme, calendrier, acteurs), grands principes, expérimentation dans les établissements, simulations dans les régions, documentation (fondements théoriques et références bibliographiques (14 pages))
2008
false
true
false
Ministère de la Santé et des Sports - France
Paris
France
français
financement organisé
réforme des soins de santé
France
Paris
frais et honoraires
rapport

---
N1-VALIDE
Mise en application de la loi n 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3161.asp
introduction, réforme du cadre institutionnel, accompagnement du handicap et ressources des personnes handicapées, éducation, emploi, assurance vieillesse et assurance invalité décès des personnes et de leurs parents, accessibilité du cadre bâti, des infrastructures et des services, logement dans des locaux adaptés, loisirs, exercice de la citoyenneté, travaux de la commission, annexe
2006
false
N
Assemblée Nationale
France
français
personnes handicapées
réforme des soins de santé
politique de santé
indemnités compensatoires
intégration scolaire enfants handicapés
personnes handicapées
emploi accompagné pour les personnes handicapées
assurance invalidité
accessibilité architecturale
logement
loisir
droits des patients
retraite
rapport
tableau

---
N3-AUTOINDEXEE
Les réformes des systèmes de santé. Les cas de l'Allemagne, du Royaume Uni et de l'Espagne
http://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00542154/fr/
2005
HAL Archives ouvertes
information scientifique et technique
Grande-Bretagne
réforme des soins de santé
Espagne
Allemagne
prestations des soins de santé

---
N1-VALIDE
Réformes de l'assurance maladie en Europe
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/assurance-maladie-europe/index.shtml
introduction, politique de l'union européenne, systèmes nationaux de santé (Grande-Bretagne, Europe du Nord), systèmes d'assurance maladie (Allemagne, Europe centrale, Pologne), systèmes mixtes (Espagne, Italie)
2005
false
N
La Documentation Française
Paris
France
français
prestations des soins de santé
Allemagne
Angleterre
Espagne
Italie
Europe
Pologne
assurance maladie
prestations des soins de santé
assurance maladie
réforme des soins de santé
financement organisé
rapport
guide ressources

---
N1-VALIDE
Réformes des systèmes de santé allemand, néerlandais et suisse et introduction de la concurrence
http://drees.social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/er445.pdf
systèmes de santé, réformes orientées de façon plus ou moins ancienne vers l'introduction de mécanismes de marché, concurrence organisée entre assureurs (encadrée par un objectif de solidarité), systèmes de péréquation des risques entre assureurs, panier de biens et de services obligatoirement couverts par les assureurs défini au niveau national ; 12 pages
2005
false
N
DREES - Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques
Paris
France
français
article de périodique
prestations des soins de santé
Allemagne
Suisse
Pays-Bas
réforme des soins de santé
concurrence économique
prestations des soins de santé
prestations des soins de santé
politique de santé
politique de santé
assurance maladie

---
N1-VALIDE
Vingt propositions pour une politique périnatale
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/034000572/index.shtml
proposer une nouvelle politique périnatale, permettre à la femme un projet de suivi de grossesse et de naissance, assurer une prise en charge psychosociale, évaluer la mise en place des maisons de naissance, adapter les décrets 1998, planifier et anticiper les restructurations, répondre aux besoins de proximité, renforcer le fonctionnement en réseau, transport des mères et des nouveau-nés, mieux ajuster l'offre de soins en néonatologie, et en obstétrique, redéfinir les métiers de la périnatalité et proposer des pistes pour répondre à la crise démographique, améliorer la place de l'usager dans le système de soins périnatals, gérer la notion de risque en périnatalogie, mettre en place un dossier de suivi, évaluer la politique et les pratiques périnatales, développer la recherche, mettre en place un suivi et une prise en charge à long terme des nouveau-nés à riques, proposer un guide méthodologique pour la recomposition, mettre en place un plan périnatalité ; 24 pages
2003
false
N
La Documentation Française
Paris
France
français
périnatologie
périnatologie
systèmes informatisés de dossiers médicaux
dossiers médicaux
évaluation de processus en soins de santé
recherche
continuité des soins
mise en oeuvre des programmes de santé
soins périnatals
soins périnatals
femmes enceintes
France
grossesse
nouveau-né
réforme des soins de santé
soins périnatals
services de santé maternelle
profession de sage-femme
accessibilité des services de santé
services de santé maternelle
contrôle et réglementation d'une installation
réseaux communautaires
transport sanitaire
évaluation des besoins
communication
gestion du risque
financement organisé
recommandation pour la politique de santé

---
N1-VALIDE
Systèmes de santé danois, suédois et finlandais, décentralisation, réformes et accès aux soins (Les)
http://drees.social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/er214.pdf
caractéristiques diverses en termes d'état de santé et d'offres de soins, articulation entre service public universel et démocratie locale dans le modèle nordique, décentralisation et accès aux soins ; 8 pages
2003
false
N
DREES - Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques
Paris
France
français
Danemark
Suède
Finlande
prestations des soins de santé
réforme des soins de santé
espérance de vie
mortalité infantile
indicateurs d'état de santé
alcoolisme
dépenses de santé
accessibilité des services de santé
satisfaction du patient
personnes handicapées
article de périodique

---
N1-VALIDE
Assurance maladie : une réflexion dans l'urgence
rapport n 358
http://www.senat.fr/rap/r02-358/r02-358.html
situation alarmante des comptes de la sécurité sociale, perspectives d'évolution, chantiers nécessaires (contexte nouveau, large réflexion préalable à la réforme), rapport Ruellan : un statu quo partagé, rapport Coulomb : la poursuite de l'idéal, rapport Chadelat : une construction personnelle, conclusion, travaux de la commission, annexes ; 158 pages
2003
false
N
Le Sénat
France
français
assurance maladie
assurance maladie
dépenses de santé
personnel de santé
réforme des soins de santé
contrôle et réglementation d'une installation
politique publique
prestations des soins de santé
qualité des soins de santé
financement organisé
organisations et économie des soins de santé
France
sécurité sociale
couverture maladie universelle
couverture d'assurance
rapport

---
N1-VALIDE
Rapport d'information sur l'organisation interne de l'hôpital
http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i0714.asp
crise hospitalière (symptômes, crise morale, démographique et financière), causes, comment rendre aux hôpitaux leur autonomie et leur responsabilité et à l'administration centrale des fonctions de pilotage du système, pilotage global du système hospitalier, conclusion, principales propositions de la mission ; 81 pages
2003
false
true
false
Assemblée Nationale
France
français
exposition professionnelle
administration hospitalière
personnel médical hospitalier
personnel hospitalier
personnel hospitalier
qualité des soins de santé
syndrome d'épuisement professionnel
économie hospitalière
gestion du temps
hôpitaux
affectation du personnel et organisation du temps de travail
personnel médical hospitalier
syndrome d'épuisement professionnel
patients hospitalisés
gestion financière hospitalière
main-d'oeuvre en santé
facteurs socioéconomiques
administration du personnel hospitalier
financement organisé
administrateurs d'hôpitaux
administration hospitalière
autonomie professionnelle
réforme des soins de santé
organisations et économie des soins de santé
contrôle et réglementation d'une installation
agrément
contrôle et réglementation d'une installation
administrateurs d'hôpitaux
administrateurs d'hôpitaux
gestion financière hospitalière
administration du personnel hospitalier
formation continue
législation sur les hôpitaux
législation sur les hôpitaux
restructuration hospitalière
restructuration hospitalière
restructuration hospitalière
restructuration hospitalière
directeurs d'hôpital
France
rapport
recommandation pour la politique de santé

---
N1-VALIDE
Le Medef publie un guide de la réforme des Services de santé au travail
http://www.cisme.org/actualite/57/Le-Medef-publie-un-guide-de-la-reforme-des-Services-de-sante-au-travail.aspx
http://www.cisme.org/wpFichiers/1/1/Ressources/File/ACTUALITES/GUIDE%20MEDEF-sant%C3%A9%20au%20travail-juillet%202012.pdf
Droits et obligations des employeurs en matière de médecine du travail et santé au travail De nouvelles missions des services de santé au travail qui s'intègrent dans une logique régionale La définition des missions des services de santé au travail Organisation des services de santé au travail interentreprises : conseil d'administration, commission de contrôle, commission médico-technique Les personnels concourant aux services de santé au travail interentreprises Les actions et moyens des services de santé au travail interentreprises Les documents et rapports (dossier médical, fiche d'entreprise, fiche d'aptitude) Le suivi de catégories spécifiques de salariés Les intervenants en prévention des risques professionnels enregistrés et institutionnels La personne compétente désignée par l'employeur
2002
false
N
CISME - Centre Interservices de Santé et de Médecine du travail en Entreprise
France
français
information scientifique et technique
guide
réforme des soins de santé
santé au travail
médecine du travail

---
N1-SUPERVISEE
Le PMSI : Programme de Médicalisation du Système d'Information
http://www.uvp5.univ-paris5.fr/staticmed/E-DOSMED/Cours/PMSI/PlanPrincipal.html
2001
true
N
Staticmed
Paris
France
français
statistiques comme sujet
systèmes d'information
réforme des soins de santé
cours
médicalisation

---
N1-VALIDE
Lignes directrices pour une réforme dentaire
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/014000666/index.shtml
état des lieux des contraintes à prendre en compte d'ordre institutionnel, économique, juridique et psychologique pour une réforme de la prise en charge des soins dentaires, objectifs de la réforme (amélioration et simplification de la prise en charge, réponse à des besoins spécifiques, évolutions à moyen terme), différentes voies de progrès (prothèses, soins conservateurs, jeunes, qualité, démographie professionnelle, lutte contre l'exclusion, suivi, communication) ; 32 pages
2001
false
N
La Documentation Française
Paris
France
français
réforme des soins de santé
législation en odontologie
économie dentaire
soins dentaires
soins dentaires
soins dentaires
qualité des soins de santé
implants dentaires
organisations et économie des soins de santé
publication officielle
rapport
recommandation pour la politique de santé

---
Courriel
02/12/2016


[Accueil] [Haut de page]

© CHU de Rouen. Toute utilisation partielle ou totale de ce document doit mentionner la source.