CISMeFÀ propos deSites et documents médicauxTerminologies de SantéConnexion


Libellé préféré : Le Sénat;

URL : http://www.senat.fr/

GIP UNF3S : false;

Synonyme CISMeF : Sénat;

greenArrow Détails


greenArrow Consulter ci-dessous une sélection des principales ressources :

greenArrow Vous pouvez consulter :


N3-AUTOINDEXEE
Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique dans le domaine de la santé
http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-033-1-notice.html
http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-033-2-notice.html
Épigénétique signifie, au sens étymologique, au-dessus ou au-delà de la génétique Ce terme a été inventé, en 1942, par l'embryologiste britannique Conrad Waddington, afin d'étudier les mécanismes par lesquels les interactions entre les gènes et l'environnement donnent naissance au phénotype, c'est-à-dire aux caractères physiologiques et morphologiques de l'individu. Depuis une vingtaine d'années, l'épigénétique suscite un intérêt grandissant, sans que cessent les controverses quant à sa définition et à son statut au regard de la génétique. Le rapport présenté par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, fait le point sur ces problématiques autour de trois grands axes d'analyse : l'inscription de l'épigénétique dans l'évolution de la génétique ; l'approche de l'épigénétique comme champ de recherche concernant tant la science fondamentale que l'efficacité des thérapies épigénétiques ; la conciliation de l'épigénétique - en tant qu'instrument susceptible de contribuer à la modernisation des politiques de santé - avec le respect des normes juridiques et éthiques. Les recommandations adoptées par l'OPECST ont trait au développement de l'enseignement et de la recherche en épigénétique, à la meilleure prise en compte des apports des recherches y afférant dans le pilotage des politiques publiques de santé, à l'enrichissement des normes éthiques et juridiques à la lumière des enseignements de l'épigénétique et à l'encouragement de l'innovation thérapeutique dans ce domaine confronté encore à d'importants défis.
2016
false
false
false
Le Sénat
France
français
rapport
santé
Épigénétique
épigénomique

---
N1-VALIDE
Les maladies à transmission vectorielle
http://www.senat.fr/notice-rapport/2015/r15-741-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r15-741/r15-7411.pdf
Par leurs piqûres, les anophèles, les moustiques, les phlébotomes et les tiques inoculent à l'homme de graves maladies (chikungunya, dengue, paludisme, virus Zika, etc). À l'heure où ce phénomène mal connu semble se renforcer, l'Office a souhaité questionner les meilleurs spécialistes pour comprendre les mécanismes des maladies à transmission vectorielle et contribuer à enrayer les méfaits commis par ces petits vampires, plus ou moins familiers, dont certaines actions humaines favorisent la prolifération alors que des gestes appropriés pourraient avoir des effets positifs.
2016
false
false
false
Le Sénat
France
français
rapport
vecteurs de maladie

---
N1-VALIDE
Femmes et santé : les enjeux d'aujourd'hui - Rapport d'information de Mmes Annick Billon et Françoise Laborde, fait au nom de la délégation aux droits des femmes
http://www.senat.fr/notice-rapport/2014/r14-592-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r14-592/r14-5921.pdf
Le présent rapport est assorti de 28 recommandations qui plaident pour une meilleure prise en compte des spécificités féminines dans le domaine de la santé et pour une consolidation des acquis en matière de santé sexuelle et reproductive
2015
false
false
false
Le Sénat
France
français
rapport
santé des femmes
maladies cardiovasculaires
tabagisme
tumeurs du poumon
femmes victimes de violence
infections à VIH
diabète gestationnel
maigreur
tumeurs
essais cliniques comme sujet
contraception
santé reproductive
interruption légale de grossesse
profession de sage-femme
recommandation pour la politique de santé
précarité
exposition environnementale

---
N1-VALIDE
Le numérique au service de la santé
Rapport de Mme Catherine Procaccia, sénateur et M. Gérard Bapt, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
http://www.senat.fr/notice-rapport/2014/r14-465-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r14-465/r14-4651.pdf
À la suite d'une saisine par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, l'OPECST a réalisé, le 15 mai 2014, une audition publique, ouverte à la presse, réunissant l'ensemble des parties prenantes sur le thème du numérique au service de la santé. Les échanges ont montré la véritable révolution que représente ce que l'on dénomme l'« e-santé » en termes de technologies et de parcours coordonné de santé : dossier médical personnel, hôpital numérique, hospitalisation à domicile, télémédecine... L'offre de la filière industrielle est foisonnante. Mais la profusion des données de santé (« big data ») comporte autant de potentialités (épistémologie) que de risques (protection des données personnelles). L'audition publique a ainsi permis d'identifier, pour tous ces domaines nouveaux, les besoins de cadre juridique complémentaire nécessaires à leur déploiement.
2015
false
false
false
Le Sénat
France
rapport

---
N3-AUTOINDEXEE
Mieux prévenir et gérer les crises liées aux maladies infectieuses émergentes - Rapport d'information de M. Roger KAROUTCHI et Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
Ce rapport fait suite à un précédent rapport, établi en juillet 2012 sur le thème des nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. Ce rapport rend compte des échanges intervenus lors d'un atelier organisé le 9 avril 2015 au Sénat qui a réuni des médecins, des historiens, des vétérinaires, des sociologues, des chercheurs, des géographes, des juristes, ainsi que des spécialistes du numérique, de la communication et des nouvelles technologies.
2015
false
false
false
Le Sénat
La Documentation Française
France
français
rapport
noms
Individus
prévenance
rapport (information)
mieux
rapport albumine/globuline
crises épileptiques
Maladie
maladies transmissibles émergentes
rapport de recherche
syndrome d'Opitz-Kaveggia
maladie infectieuse
maladie
imperforation anale
constipation
hypotonie musculaire
retard mental lié à l'X
agénésie du corps calleux

---
N3-AUTOINDEXEE
L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie
http://www.senat.fr/notice-rapport/2014/r14-326-notice.html
2015
false
false
false
Le Sénat
France
français
rapport
relatif
A 313 200 000 UI
santé publique
condition de vie
fenouil teinture
fin
rétinol
Évaluation
A 313 50 000 UI caps molle
A 313 50 000 UI
conditions sociales
Modes de vie
études d'évaluation comme sujet
caractéristiques de l'habitat

---
N3-AUTOINDEXEE
La situation des maternités en France
http://www.senat.fr/notice-rapport/2014/r14-243-notice.html
2015
false
false
false
Le Sénat
France
français
rapport
France
français
centres de naissance
maternité

---
N3-AUTOINDEXEE
Coopération entre professionnels de santé
http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-318-notice.html
2014
Le Sénat
information scientifique et technique
personnel de santé
coopération

---
N3-AUTOINDEXEE
Collectif interassociatif sur la santé (CISS), et Collectif Initiative transparence santé
http://videos.senat.fr/video/videos/2014/video21481.html
2014
Le Sénat
enregistrement vidéo
information scientifique et technique
santé

---
N3-AUTOINDEXEE
Les agences régionales de santé : une innovation majeure, un déficit de confiance
http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-400-notice.html
2014
Le Sénat
rapport
confiance
santé

---
N3-AUTOINDEXEE
Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales
http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-399-notice.html
2014
Le Sénat
rapport
état de santé
impôts
comportement en matière de santé

---
N3-AUTOINDEXEE
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites : Rapport de la commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites - tome I
http://www.senat.fr/rap/r02-321-1/r02-321-1.html
Le Sénat
rapport
rapport (information)
collecte de données
drogues des rues
politique

---
N1-VALIDE
Les progrès de la génétique : vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/144000117-les-progres-de-la-genetique-vers-une-medecine-de-precision-les-enjeux
http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-306-notice.html
La médecine personnalisée, quelle que soit la définition retenue, implique un changement de paradigme dans l'approche du traitement et de la maladie qui entraîne des bouleversements socio-économiques importants dans le secteur de la santé et exige de garantir l'égalité d'accès au soin et la protection des citoyens.
2014
false
N
Le Sénat
France
français
médecine individualisée
rapport

---
N3-AUTOINDEXEE
Refonder le droit à l'information publique à l'heure du numérique : un enjeu citoyen, une opportunité stratégique
http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-589-1-notice.html
2014
false
false
false
Le Sénat
France
français
rapport
publications

---
N3-AUTOINDEXEE
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites : Rapport de la commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites - tome II
http://www.senat.fr/rap/r02-321-2/r02-321-2.html
Le Sénat
rapport
drogues des rues
collecte de données
rapport (information)
politique

---
N1-VALIDE
La protection des travailleurs contre les risques liés à l'amiante - Étude de législation comparée n 245
http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/lc245-notice.html
http://www.senat.fr/lc/lc245/lc245.pdf
Cette note est consacrée aux modalités de transposition des principales dispositions de la directive 2009/148/CE du Parlement Européen et du Conseil du 30 novembre 2009, concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l'amiante pendant le travail. Cette note se fonde sur les principales mesures de transposition en vigueur en Allemagne, en Italie, aux Pays-Bas et au Royaume Uni (à l'exclusion de dispositions particulières figurant dans un texte « adventice »). Elle ne traite pas des sanctions du non-respect des mesures applicables.
2014
false
false
false
Le Sénat
France
français
rapport
amiante
Allemagne
Grande-Bretagne
Italie
Pays-Bas
exposition professionnelle
évaluation des risques
exposition professionnelle
maladies professionnelles
valeurs limites d'exposition
diffusion de l'information
éducation pour la santé
étude comparative

---
N1-SUPERVISEE
Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage
http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-668-notice.html
Le 28 février 2013, la commission des affaires sociales a créé en son sein un comité de suivi amiante afin de dresser un bilan de la mise en oeuvre des propositions formulées en 2005. Regroupant des sénateurs issus de tous les groupes politiques, le comité a souhaité approfondir la réflexion sur deux sujets : l’indemnisation des victimes et les enjeux du désamiantage.
2014
false
true
false
Le Sénat
France
français
rapport
amiante
amiante
exposition professionnelle
exposition professionnelle
exposition environnementale
exposition environnementale

---
N3-AUTOINDEXEE
Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence
http://www.senat.fr/rap/r02-339-1/r02-339-1.html
Le Sénat
rapport
jurisprudence
personnes handicapées

---
N3-AUTOINDEXEE
Premières Rencontres Sociales du Sénat - La santé
http://www.senat.fr/colloques/rencontres_sociales/rencontres_sociales.html
Le Sénat
rapport
santé

---
N3-AUTOINDEXEE
Rapport sur Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutiques
http://www.senat.fr/rap/o99-020/o99-0201.pdf
Le Sénat
rapport
thérapeutique
informatique
rapport (information)
génomique
industrie pharmaceutique

---
N3-AUTOINDEXEE
Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence
http://www.senat.fr/rap/r02-339-2/r02-339-2.html
Le Sénat
rapport
personnes handicapées
jurisprudence

---
N1-VALIDE
L'autisme face aux carences de la prise en charge
http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-367-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r12-367/r12-3671.pdf
Le 6 décembre 2012 s'est tenu au Sénat un colloque sur l'autisme, organisé par la commission des affaires sociales. Cet évènement a réuni l'ensemble des acteurs concernés (parents, responsables d'associations, représentants des administrations publiques, chercheurs, professionnels de santé, élus nationaux et locaux) autour de cinq tables rondes, consacrées, les deux premières, au bilan de l'année de Grande Cause nationale et à la formation des intervenants, les trois suivantes, à l'accompagnement de la personne autiste tout au long de la vie. En dépit des progrès accomplis en termes de diagnostic et d'accompagnement depuis la reconnaissance, en 1995, de l'autisme comme handicap, les attentes des familles demeurent immenses au regard de la pénurie des réponses qui devraient maintenant être concrètement apportées. Ce colloque s'est voulu une conclusion de l'année de Grande Cause nationale et un premier pas vers le troisième plan autisme, attendu pour le printemps prochain.
2013
false
N
Le Sénat
France
français
trouble autistique
rapport
congrès ou conférence

---
N1-VALIDE
IST - Infections Sexuellement Transmissibles
http://www.lasantepourtous.com/Maladies/IST-Infections-Sexuellement-Transmissibles
Les IST, «Infections Sexuellement Transmissibles», sont des maladies aussi diverses que fréquentes. Certaines d'entre elles sont totalement « silencieuses » (cela veut dire qu'il n'y a aucun signe visible) mais peuvent avoir des conséquences graves. C'est pourquoi il est important de se protéger et d'adopter régulièrement le réflexe « dépistage ». C'est le seul moyen de détecter la présence de l'infection, pour se soigner à temps et éviter de contaminer d'autres personnes.
2013
false
N
Le Sénat
France
français
maladies sexuellement transmissibles
information patient et grand public

---
N1-VALIDE
La dépénalisation de la consommation de cannabis
http://www.senat.fr/lc/lc238/lc238.pdf
http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/lc238-notice.html
Ce document met à jour l'étude de législation comparée LC 99 publiée en janvier 2002, sur la dépénalisation de la consommation du cannabis. Centré sur le régime applicable à la consommation individuelle du cannabis, il se fonde sur les exemples observés dans huit pays, soit sept États d'Europe (Allemagne, Royaume-Uni - Angleterre -, Danemark, Espagne, Pays-Bas, Portugal et Suisse) et un État d'Amérique du Sud, l'Uruguay, qui pourrait prochainement modifier sa législation. Il met en lumière l'état actuel de la législation de chacun de ces États sans approfondir les diverses modifications qui ont pu survenir, depuis 2002, pour chacun d'entre eux. Il n'étudie pas les régimes particuliers tels que l'utilisation à des fins thérapeutiques ou les sanctions renforcées telles que celles encourues par les personnes qui fournissent des stupéfiants aux mineurs.
2013
false
N
Le Sénat
France
français
consommation de marijuana
contrôle des médicaments et des stupéfiants
information scientifique et technique
Allemagne
Grande-Bretagne
Danemark
Pays-Bas
Portugal
Suisse
Uruguay
Espagne
France

---
N1-VALIDE
Situation sanitaire et sociale des personnes prostituées : inverser le regard
http://www.senat.fr/notice-rapport/2013/r13-046-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r13-046/r13-046_mono.html
La commission des affaires sociales a confié, en janvier 2013, à vos rapporteurs une mission sur la situation sanitaire et sociale des personnes prostituées, qui a donné lieu à une quarantaine d'auditions, à des visites sur le terrain, à deux déplacements à l'étranger, ainsi qu'à l'ouverture d'une page dédiée sur le site internet du Sénat avec un espace participatif. En créant cette mission, la commission souhaitait, sans présager d'éventuelles évolutions du cadre légal de la prostitution, analyser les enjeux sociaux qui y sont associés et répondre aux questions suivantes : quel est l'état de santé des personnes prostituées ? Ont-elles accès aux droits sociaux ?
2013
false
N
Le Sénat
France
français
prostitution
rapport
état de santé
droits des femmes
évaluation des risques

---
N1-SUPERVISEE
Les médicaments génériques : des médicaments comme les autres
http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-864-notice.html
Les médicaments génériques font l'objet, en France, de polémiques récurrentes, d'amalgames ou de faux débats qui sont inconnus à l'étranger. Qu'est-ce qu'un médicament générique ? Pourquoi les Français sont-ils méfiants ? Comment expliquer un développement qui reste nettement inférieur en France ? Pour répondre à ces interrogations, la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale du Sénat a organisé, le 19 juin 2013, deux tables rondes réunissant de nombreux acteurs concernés : la première pour répondre effectivement à la question lancinante de l'équivalence entre le médicament d'origine et ses génériques ; la seconde pour évaluer la politique publique poursuivie depuis quelques années en la matière...
2013
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
médicaments génériques
équivalence thérapeutique

---
N1-VALIDE
Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger
http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-480-1-notice.html
http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-480-2-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r12-480-1/r12-480-11.pdf
http://www.senat.fr/rap/r12-480-2/r12-480-21.pdf
La commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé a été créée à l'initiative du groupe RDSE pour prendre la mesure des risques dus à des comportements sectaires qui font de la santé l'amorce d'une emprise exercée sur les victimes.
2013
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
charlatanisme
remèdes de charlatan
escroquerie
410 sectes et cultes
thérapies complémentaires
formation professionnelle

---
N3-AUTOINDEXEE
La politique vaccinale de la France
http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-351-notice.html
2013
Le Sénat
rapport
politique
France

---
N3-AUTOINDEXEE
Biologie médicale : réussir la réforme, maîtriser les coûts
http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-785-notice.html
2013
Le Sénat
rapport
biologie
maîtrise des coûts

---
N1-VALIDE
Prestations en espèces servies aux adultes handicapés (Les)
http://www.senat.fr/lc/lc106/lc106.html
différentes allocations, prestations, assurances, déductions fiscales pour l'adulte handicapé en France, Allemagne, Danemark, Espagne, Pays-Bas, Royaume-Uni et Québec ; 65 pages
false
N
Le Sénat
France
français
étude comparative
personnes handicapées
Danemark
soutien financier
Espagne
Pays-Bas
Québec
Allemagne
Grande-Bretagne
personnes handicapées
salaires et prestations accessoires
pensions
France
impôt sur revenu

---
N1-VALIDE
Jurisprudence Perruche : faut-il légiférer ?
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/024000024/index.shtml
auditions au cours desquelles se sont exprimés des professeurs de droit, l'avocat général de la Cour de Cassation ayant requis dans l'affaire Perruche, des associations représentant les handicapés et leurs familles, ainsi que le président du Conseil national d'éthique
false
N
Le Sénat
France
français
personnes handicapées
enfants handicapés
éthique médicale
diagnostic prénatal
responsabilité légale
erreurs médicales
enfant
rapport

---
N1-VALIDE
Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux
http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-249-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r12-249/r12-249-syn.pdf
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/134000002-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-des-affaires-sociales-relatif-a-la
Malgré une actualité souvent tragique et une vingtaine de rapports publiés depuis dix ans, la psychiatrie française n'a été abordée par la loi que sous l'angle de la dangerosité des malades, optique restrictive que la commission des affaires sociales avait regrettée. Le rapport présenté par Alain Milon entend préparer l'arrivée des grands textes de santé publique et d'organisation des soins en dressant un bilan de la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux, sans ignorer la situation de celles souffrant de troubles du comportement ou de troubles envahissant du développement, et en formulant des propositions destinées à améliorer la prise en charge des patients.
2012
false
N
Le Sénat
France
français
troubles mentaux
personnes atteintes de troubles mentaux
rapport
santé mentale
psychiatrie
prise en charge de la maladie

---
N1-VALIDE
Pesticides : vers le risque zéro
Rapport d'information de Mme Nicole Bonnefoy, fait au nom de la Mission commune d'information sur les pesticides
http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-042-1-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r12-042-1/r12-042-11.pdf
La mission a limité son champ d'investigation à l'impact des pesticides sur la santé de leurs fabricants et de leurs utilisateurs (agriculteurs, épandeurs professionnels, personnels des sites de stockage, paysagistes, collectivités territoriales, particuliers...), des familles de ces personnes et des riverains de ces activités.
2012
false
N
Le Sénat
France
français
pesticides
information scientifique et technique
pesticides
pesticides
pollution de l'environnement
recommandation pour la politique de santé

---
N1-VALIDE
L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000420-l-impact-et-les-enjeux-des-nouvelles-technologies-d-exploration-et-de-therapie-du
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000421-l-impact-et-les-enjeux-des-nouvelles-technologies-d-exploration-et-de-therapie-du
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-476-1-notice.html
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) propose une étude sur l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau. L'OPECST rappelle d'une part que les progrès dans la connaissance et le traitement du cerveau sont prioritaires, car les pathologies du cerveau, qu'elles relèvent de la neurologie ou de la psychiatrie, constituent un problème grave de santé publique à l'échelon mondial. Il indique cependant que ces avancées doivent s'accomplir au bénéfice des populations et du « mieux vivre ensemble », en maîtrisant les technologies et les risques de détournement de leur finalité.
2012
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
recommandation
neuroimagerie
cerveau
neuropsychiatrie
maladie du système nerveux central
troubles mentaux
sécurité informatique

---
N1-VALIDE
Rapport d'information de M. Bernard CAZEAU, fait au nom de la MCI portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique
http://www.senat.fr/rap/r11-653-1/r11-653-11.pdf
http://www.senat.fr/rap/r11-653-2/r11-653-21.pdf
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-653-1-notice.html
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-653-2-notice.html
Face au scandale des prothèses mammaires PIP, chacun a pris conscience de l'importance des dispositifs médicaux, longtemps restés le parent pauvre de la politique de santé. La mission commune d'information du Sénat constituée à ce sujet a étendu ses investigations à l'ensemble des interventions à visée esthétique, afin de ne pas laisser de côté ce qui constitue désormais un enjeu de société à part entière.
2012
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
équipement et fournitures
chirurgie plastique
procédures de chirurgie reconstructive

---
N1-VALIDE
Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-638-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r11-638/r11-6381.pdf
Le thème, « les nouvelles menaces des maladies émergentes », porte sur l'étude des différents scénarios de développement de pandémies en fonction d'un certain nombre de variables médicales, sociales, démographiques, géographiques, climatiques ou économiques
2012
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
maladies transmissibles émergentes

---
N1-VALIDE
Danemark-Suède : la santé au service du travail
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-591-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r11-591/r11-5911.pdf
Le « modèle social scandinave » est souvent considéré comme exemplaire sur le plan de l'attention particulière qu'il accorde au bien-être des travailleurs. Soucieuse des questions de santé au travail qui relèvent pleinement de son champ de compétences, la commission des affaires sociales a souhaité qu'une délégation de ses membres se rende au Danemark et en Suède, en mars dernier, afin d'étudier les modalités concrètes de la protection sanitaire des salariés.
2012
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
Danemark
Suède
santé au travail
syndicats
santé au travail

---
N1-VALIDE
Groupe de travail sur le harcèlement sexuel - Rapport d'information
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-596-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r11-596/r11-596_mono.html
Dès l'annonce de l'invalidation par le Conseil constitutionnel de la législation réprimant le harcèlement sexuel et de l'annulation des procédures en cours engagées par les victimes, le Sénat a réagi à cette situation moralement inacceptable par la création d'un groupe de travail, composé à part égale de membres de ses commissions des Lois et des Affaires sociales et de sa délégation aux Droits des femmes. Entre le 29 mai et le 7 juin 2012, ce groupe de travail a procédé à l'audition de plus de cinquante personnes concernées à un titre ou à un autre par la lutte contre le harcèlement sexuel : associations représentant les victimes ou engagées dans la lutte contre les violences faites aux femmes, syndicats du secteur privé et de la fonction publique, représentants du patronat, représentants de magistrats, de la profession d'avocat, ainsi que des diverses administrations concernées. Il a également entendu le Défenseur des droits ainsi que le procureur de la République de Paris.
2012
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
harcèlement sexuel

---
N1-VALIDE
L'assurance maladie et les étudiants
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/lc224-notice.html
Cette note présente les régimes juridiques relatifs à la situation des étudiants célibataires sans enfants et ne souffrant pas d'un handicap qui sont des nationaux des pays où ils étudient dans huit États d'Europe : Allemagne, Belgique, Espagne, Danemark, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni (Angleterre) et Suède.
2012
false
N
Le Sénat
France
français
information scientifique et technique
assurance maladie
Allemagne
étudiants
Belgique
Danemark
Espagne
Italie
Pays-Bas
Grande-Bretagne
Suède

---
N1-VALIDE
Égalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Les travaux de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
http://blogs.senat.fr/personnes-handicapees/
Ce blog a pour objet de recueillir vos témoignages sur l'application de la loi de 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
false
N
Le Sénat
France
français
blogue
personnes handicapées
droits de l'homme

---
N1-VALIDE
Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes - Un blog de la délégation à la prospective du Sénat
http://blogs.senat.fr/maladies-emergentes/
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/124000332-rapport-d-information-sur-les-nouvelles-menaces-des-maladies-infectieuses
Ce blog est destiné à faire connaître les travaux d'anticipation menés sur ce sujet dans le monde et à permettre des échanges avec les différents spécialistes concernés : épidémiologistes, biologistes, prospectivistes, médecins, historiens, sociologues, élus locaux, membres des ONG etc...
false
N
Le Sénat
France
français
blogue
maladies transmissibles émergentes

---
N1-VALIDE
Mission commune d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique
http://www.senat.fr/commission/missions/implants/
Lors de sa réunion du 17 janvier 2012, la conférence des présidents a pris acte de la création d'une mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique
false
N
Le Sénat
France
français
équipement et fournitures
chirurgie plastique
procédures de chirurgie reconstructive
organisme

---
N1-VALIDE
Les définitions du harcèlement sexuel - Étude de législation comparée
Allemagne Belgique Canada Danemark Espagne Etats-Unis Italie Pays-Bas Portugal Royaume-Uni (Angleterre et Pays de Galles) Suède Suisse
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/lc225-notice.html
Cette note présente le contenu des différentes définitions du harcèlement sexuel ou ses équivalents qui figurent explicitement dans des directives européennes et dans des lois en vigueur, à l'exclusion des textes et de la jurisprudence qui incriminent, sous une autre qualification pénale, des comportements qui relèvent en tout ou partie de cette forme de harcèlement.
2012
false
true
false
Le Sénat
France
français
rapport
harcèlement sexuel

---
N1-VALIDE
Les fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/lc226-notice.html
Cette note a pour objet de comparer la situation de trois États d'Europe qui ont créé un dispositif public d'indemnisation des victimes de l'amiante : la Belgique, l'Italie et les Pays-Bas. Elle rappelle également, pour mémoire, que d'autres États comme l'Allemagne et le Royaume-Uni (Angleterre et Pays de Galles), n'ont pas institué un tel fonds, les victimes de l'amiante y étant indemnisées dans le cadre de la législation sur les maladies professionnelles. Elle présente, en premier lieu, les caractéristiques du dispositif existant en France avant de formuler, en second lieu, quelques observations sur l'organisation des trois fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante qui sont décrits dans les monographies ci-après. Elle n'examine pas l'évolution de la législation sur l'indemnisation antérieure à la création de ces fonds.
2012
false
true
false
Le Sénat
France
français
rapport
amiante
indemnisation des accidentés du travail
Belgique
Pays-Bas
Italie

---
N3-AUTOINDEXEE
Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants
http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-221-notice.html
2012
Le Sénat
France
rapport
comités consultatifs
services sociaux et travail social (activité)
sécurité sociale
étudiants
santé au travail

---
N1-SUPERVISEE
Tarification à l'activité à l'hôpital (La) : la réforme au milieu du gué
http://www.senat.fr/rap/r05-298/r05-298.html
http://www.senat.fr/rap/r05-298/r05-2981.pdf
http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/tarification_etablissements_sante.asp
L'évolution des pratiques professionnelles s'accompagne de profondes mutations de l'environnement administratif et financier de l'hôpital (réforme de la gouvernance hospitalière, nouvelles modalités de financement, développement des partenariats public-privé). L'ambition des pouvoirs publics est de moderniser les établissements de santé. La tarification à l'activité (T2A) participe de cet objectif en médicalisant le financement des établissements de santé, mais également en rapprochant les modes de financement et de régulation des secteurs public et privé.
false
N
Le Sénat
France
français
France
frais et honoraires
économie hospitalière
hôpitaux
réforme des soins de santé
rapport

---
N1-SUPERVISEE
Accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique
http://www.senat.fr/rap/r05-309/r05-309.html
http://www.senat.fr/rap/r05-309/r05-3091.pdf
http://www.senat.fr/rap/r05-309/r05-309_mono.html
Quel est l'état exact de l'application de la loi ? Quelles sont les raisons du retard pris dans la parution des textes réglementaires ? La recherche française s'est-elle trouvée pénalisée par cette situation ? C'est à ces questions que le présent rapport se propose de répondre.
false
N
Le Sénat
France
français
France
bioéthique
législation médicale
rapport

---
N3-AUTOINDEXEE
L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Compte rendu des auditions)
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-476-2-notice.html
2012
Le Sénat
France
rapport
ouïe
rapport de recherche
thérapeutique
cerveau
technologie

---
N1-SUPERVISEE
Les enjeux de la biologie de synthèse
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-3781-notice.html
L'histoire de la biologie de synthèse (BS) commence en France au début du vingtième siècle. Un médecin, Stéphane Leduc, publie un ouvrage intitulé « La biologie synthétique », où il affirme que pour tester la validité des connaissances en biologie, la fabrication ou synthèse doit succéder à l'analyse : « La biologie est une science comme les autres (...). Elle doit être successivement descriptive, analytique et synthétique. » (Leduc, 1912) Mais cette idée visionnaire n'émerge pas.
2012
false
true
false
Le Sénat
France
biologie synthétique
biologie synthétique
biologie synthétique
biologie synthétique
biologie synthétique
rapport
biologie synthétique

---
N1-SUPERVISEE
Sur les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011)
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/r11-490-notice.html
Contrairement à la plupart des maladies monogéniques, la drépanocytose n'est pas une maladie rare puisque l'on estime à plusieurs dizaines de millions le nombre de malades de par le monde, et qu'on dénombre cinq cents nouveaux cas par an en France, ce qui en fait dans notre pays la première maladie monogénique par le nombre de malades atteints. Cette forte prévalence s'explique par le fait que le gène muté responsable de la maladie protège des formes sévères de malaria, notamment de ses atteintes neurologiques.
2012
false
true
false
Le Sénat
France
maladies génétiques congénitales
génétique
génétique
rapport
maladies génétiques congénitales

---
N3-AUTOINDEXEE
Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique
http://videos.senat.fr/video/videos/2012/video12248.html
2012
Le Sénat
France
enregistrement vidéo
prothèses et implants
esthétique

---
N1-VALIDE
Conduite automobile sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants
http://www.senat.fr/rap/l02-093/l02-093.html
exposé général (lent cheminement vers une prise en compte des dangers de la conduite sous l'influence des stupéfiants, proposition de loi adoptée par l'assemblée nationale : sanctionner spécifiquement la conduite après usage de stupéfiants, proposition de votre commission de loi : veiller à l'applicabilité d'une proposition de loi nécessaire), examen des articles (droit existant, dispositif proposé, propositions, dépistage systématique des stupéfiants sur tout conducteur impliqué dans un accident corporel, interdiction des clauses de déchéance de garantie en cas de condamnation après usage de stupéfiants)
false
false
false
Le Sénat
France
français
Conduite avec facultés affaiblies
prévention des accidents
troubles liés à une substance
conduite automobile
France
détection d'abus de substances
troubles liés à une substance
troubles liés à l'alcool
mise en oeuvre des programmes de santé
troubles liés à une substance
troubles liés à l'alcool
contrôle social formel
politiques de régulation sociale
police
accidents de la circulation
Belgique
Allemagne
Danemark
Espagne
Grande-Bretagne
Italie
Pays-Bas
Suisse
troubles liés à l'alcool
punition
accidents de la circulation
rapport
recommandation pour la politique de santé
texte législatif

---
N1-VALIDE
Responsabilité civile médicale (La)
http://www.senat.fr/rap/l02-049/l02-049.html
examen des articles (partage de l'indemnisation des infections nosocomiales, report des dispositions pénales sanctionnant le manquement à l'obligation d'assurance, définition des contrats de responsabilité civile médicale, dispositions transitoires), conclusions de la commission sur la proposition de loi, travaux de la commission, tableau comparatif
false
N
Le Sénat
France
français
responsabilité légale
prestations d'assurance
assurance responsabilité civile
infection croisée
droits des patients
rapport
texte législatif

---
N1-VALIDE
Compensation du handicap : le temps de la solidarité
http://www.senat.fr/rap/r01-369/r01-369.html
simplifier le système institutionnel afin de répondre à la demande des personnes handicapées de maîtriser leur choix de vie (améliorer le fonctionnement des structures de reconnaissance et d'orientation, organiser le système de prise en charge autour des besoins de la personne, revoir des compétences dans une logique de proximité, consolider et clarifier les conditions actuelles de financement de la politique du handicap), prestations sociales, politiques d'intégration, conditions d'accueil, prévention, travaux de la commission ; 563 pages
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
personnes handicapées
dispositifs d'assistance au mouvement
financement organisé
évaluation des besoins
évaluation de l'incapacité
soutien financier
services de soins à domicile
enfants handicapés
adolescent
transports
adulte
intégration scolaire enfants handicapés
personnes handicapées
emploi accompagné pour les personnes handicapées
enseignement spécialisé
qualité de vie
centres de rééducation et de réadaptation
personnes handicapées
prévention primaire

---
N1-VALIDE
Sénat (Le)
http://www.senat.fr
http://www.senat.fr/rss.html
accès à des rapports et des projets de lois concernant la santé
false
N
Paris
France
Paris
français
site institutionnel
flux de syndication

---
N3-AUTOINDEXEE
Nanosciences et progrès médical
http://www.senat.fr/rap/r03-293/r03-293.html
Le Sénat
France
rapport

---
N1-SUPERVISEE
Dépendance des personnes âgées : le Sénat prépare le débat
http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-263-notice.html
Rappel des principales observations et recommandations de la mission, les avancées intervenues depuis 2008 vont, pour une large part, dans le sens des propositions de la mission, des préconisations qui demeurent d'actualité et des chantiers qui restent à ouvrir.
2011
false
true
false
Le Sénat
France
sujet âgé
personnes dépendantes à domicile
personnes dépendantes à domicile
personnes dépendantes à domicile
prise en charge personnalisée du patient
rapport
personnes dépendantes à domicile

---
N3-AUTOINDEXEE
La gestion d'une crise sanitaire : la pandémie de grippe A (H1N1)
http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-270-notice.html
2011
Le Sénat
France
rapport
crises épileptiques
grippe humaine
grippe
sous-type H1N1 du virus de la grippe A
pandémies

---
N1-SUPERVISEE
Santé et logement : comment accompagner la Martinique et la Guyane ?
http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-764-notice.html
Une absurdité : l'application outre-mer de normes prévues pour la métropole; le plan santé outre-mer : un espoir déçu ?; la Martinique : accompagner le territoire et ses acteurs, la Guyane : prendre la mesure de l'effort à fournir.
2011
false
true
false
Le Sénat
France
Guyane française
programmes nationaux de santé
accessibilité des services de santé
facteurs socioéconomiques
rapport
Martinique
logement

---
N3-AUTOINDEXEE
Les sauts technologiques en médecine (Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 12 juillet 2011)
http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-791-notice.html
2011
Le Sénat
France
rapport
ouïe
rapport de recherche
technologie
médecine d'État

---
N1-VALIDE
Proposition de loi relative à l'aide active à mourir
http://www.senat.fr/rap/l10-228/l10-228.html
http://www.senat.fr/rap/l10-228/l10-2281.pdf
Trois propositions de loi, dont les auteurs sont issus de trois groupes politiques différents, ont été déposées au cours des deux dernières années au Sénat, pour accorder et organiser un droit à la mort assistée aux personnes parvenues à ce qu'elles considèrent être la fin de leur vie. La réflexion sur cette question difficile n'est pas récente ; elle a été placée au coeur du débat public en France en 1980, date de la création de l'association pour le droit de mourir dans la dignité (ADMD) qui compte aujourd'hui plus de 47 000 membres. ...
2011
false
N
Le Sénat
France
français
droit à la mort
euthanasie active
malades en phase terminale
rapport

---
N1-VALIDE
Rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi visant à interdire l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols
http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl10-486.html
de nombreuses études tendent désormais à démontrer la responsabilité de ces perturbateurs endocriniens dans la baisse de la fertilité masculine et de la multiplication des cancers des testicules observées chez l'homme depuis une quarantaine d'années. Les substances chimiques telles que les phtalates, les parabènes et les alkylphénols sont en effet capables de perturber le fonctionnement du système hormonal, en particulier celui de la reproduction, et d'affecter aussi bien l'adulte que l'enfant, mais également l'embryon ou le foetus lors de son développement prénatal. Ils pourraient ainsi être la cause de certaines malformations congénitales chez le petit garçon...
2011
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
texte législatif
législation sur les produits chimiques ou pharmaceutiques
parabènes
acides phtaliques
phénols
perturbateurs endocriniens
tumeurs du testicule
sécurité des produits de consommation

---
N1-VALIDE
Les toxicomanies
http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-699-1-notice.html
http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-699-2-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r10-699-1/r10-699-11.pdf
En 2003, le rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites évoquait « l'explosion des drogues » et faisait part d'un « constat très préoccupant » . Huit ans plus tard, force est de constater que la situation est tout aussi inquiétante pour notre pays, et ce tant du fait de l'évolution des produits psychotropes et des trafics associés que de la transformation des comportements toxicomanes et de l'augmentation des risques de toute nature qui en découlent
2011
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
troubles liés à une substance
usagers de drogues
troubles liés à une substance
troubles liés à une substance
troubles liés à une substance

---
N1-VALIDE
Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution
Rapport de M. Gilbert BARBIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-765-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r10-765/r10-765_mono.html
Le rapport présentera tout d'abord de manière simplifiée ce qu'est le système hormonal et ce qu'on entend par sa perturbation avant de faire le point sur la recrudescence avancée de maladies d'origine environnementale et sur leur causalité possible. Il analyse ensuite la notion même de perturbation endocrinienne pour en mesurer toutes les implications, car elle peut apparaître comme une véritable révolution. Enfin, votre rapporteur présente des propositions d'actions.
2011
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
perturbateurs endocriniens
exposition environnementale
perturbateurs endocriniens

---
N1-VALIDE
La médecine scolaire et la santé à l'école - Étude de législation comparée
http://www.senat.fr/notice-rapport/2011/lc219-notice.html
http://www.senat.fr/lc/lc219/lc219_mono.html
La présente étude analyse les règles en vigueur dans quatre pays de l'Union européenne en matière d'objectifs et d'organisation de la médecine scolaire ou de ses équivalents à savoir la Belgique (Fédération Wallonie- Bruxelles), le Danemark, les Pays-Bas et la Suède.
2011
false
N
Le Sénat
France
français
étude comparative
Belgique
Danemark
Pays-Bas
Suède
services de santé scolaire

---
N3-AUTOINDEXEE
Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)
http://www.senat.fr/noticerap/2009/r09-204-notice.html
2010
false
false
false
Le Sénat
France
rapport
personnel de recherche
sous-type H1N1 du virus de la grippe A
grippe

---
N3-AUTOINDEXEE
Proposition de loi tendant à interdire le Bisphénol A dans les plastiques alimentaires
http://www.senat.fr/rap/l09-318/l09-318.html
2010
Le Sénat
France
rapport
bisphénol A
matières plastiques
jurisprudence

---
N3-AUTOINDEXEE
Mutation des virus et gestion des pandémies - l'exemples du virus A (H1N1)
http://www.senat.fr/noticerap/2009/r09-307-notice.html
Ce rapport d’étape retrace l’inquiétude causée par l’apparition d’un virus mutant et analyse la réponse des pouvoirs publics. Il met en évidence combien il est nécessaire de prendre en compte les interrogations légitimes des citoyens et propose une nouvelle approche de la politique de santé publique et du débat public.
2010
false
true
false
Le Sénat
France
rapport
sous-type H1N1 du virus de la grippe A
pandémies
mutation

---
N3-AUTOINDEXEE
La gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? » (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010)
http://www.senat.fr/notice-rapport/2009/r09-651-notice.html
Depuis un an, M. Jean-Pierre Door, député et Mme Marie-Christine Blandin, sénatrice, corapporteurs de l’étude de l’OPECST sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, ont auditionné plus de 150 personnes, organisé deux auditions publiques sur le virus A(H1N1), et publié en février dernier un rapport d’étape. Leur rapport final tire un premier bilan d’une crise qui s’est largement déroulée de manière inattendue et qui a été gérée en appliquant un plan défini pour un autre virus, beaucoup plus dangereux, le virus H5N1. Il présente le résultat d’investigations auprès de l’OMS, des Agences européennes chargées de la veille sanitaire et de l’autorisation des médicaments, du laboratoire P4 de Lyon, tout en comparant la situation française avec celle qui a prévalu en Suède, en Angleterre, en Allemagne et en Chine.
2010
false
true
false
Le Sénat
France
rapport
sous-type H1N1 du virus de la grippe A
pandémies

---
N3-AUTOINDEXEE
La grippe A (H1N1)v : Retours sur « la première pandémie du XXIe siècle » (rapport)
http://www.senat.fr/notice-rapport/2009/r09-685-1-notice.html
2010
Le Sénat
France
rapport
grippe humaine
grippe
pandémies
sous-type H1N1 du virus de la grippe A
rapport (information)

---
N3-AUTOINDEXEE
La grippe A (H1N1)v : Retours sur « la première pandémie du XXIe siècle » (annexes)
http://www.senat.fr/notice-rapport/2009/r09-685-2-notice.html
2010
Le Sénat
France
rapport
grippe
grippe humaine
pandémies
sous-type H1N1 du virus de la grippe A

---
N1-VALIDE
L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité
Rapport d'information de Mme Brigitte Bout, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/114000004/index.shtml
http://www.senat.fr/notice-rapport/2010/r10-158-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r10-158/r10-1581.pdf
L'un des objectifs de ce rapport est donc de mieux connaître les déterminants de l'obésité pour mieux l'appréhender et mettre un terme aux discours simplistes sur cette question. Par ailleurs, il se focalise sur l'organisation et les apports de la recherche en matière de prévention et de traitement de l'obésité. En effet, aujourd'hui, l'obésité est une maladie que l'on ne sait pas guérir par les thérapies traditionnelles. Pourtant, il existe des pistes de recherche prometteuses qui pourraient conduire, à moyen terme, à un traitement efficace. (...) Ce rapport dresse donc un inventaire des données scientifiques à prendre en compte pour mener une politique de prévention plus efficace et propose les orientations stratégiques indispensables pour lutter avec succès contre l'obésité
2010
false
N
Le Sénat
France
français
obésité
recherche biomédicale
obésité
obésité
recherche biomédicale
rapport
recommandation

---
N1-VALIDE
Prison et troubles mentaux : Comment remédier aux dérives du système français ?
http://www.senat.fr/noticerap/2009/r09-434-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r09-434/r09-434.html
On observe, dans les prisons françaises, une proportion très élevée de personnes atteintes de troubles mentaux dont la prise en charge n'est pas assurée de manière satisfaisante dans l'univers carcéral. Sur la base de ce constat, les commissions des lois et des affaires sociales du Sénat ont constitué un groupe de travail commun chargé d'analyser les causes de cette situation (évolution du cadre juridique, réduction de l'offre de soins hospitaliers psychiatriques, conduite des expertises psychiatriques...) et les conditions dans lesquelles les soins sont dispensés aux auteurs d'infractions atteints de troubles mentaux. Après avoir procédé à une cinquantaine d'auditions et effectué plusieurs déplacements, notamment en Suisse et en Belgique, ce groupe de travail explore, dans son rapport, les pistes susceptibles de mieux encadrer la responsabilité pénale des malades mentaux et d'améliorer la prise en charge de ces personnes, dans leur intérêt et celui de la société.
2010
false
N
Le Sénat
France
français
prisons
prisonniers
troubles mentaux
France
Belgique
Suisse
troubles mentaux
gestion des soins aux patients
prisons
prisonniers
rapport
recommandation

---
N1-VALIDE
Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension : synthèse
http://www.senat.fr/noticerap/2009/r09-506-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r09-506/r09-506.html
2010
false
N
Le Sénat
France
français
exposition environnementale
champs électromagnétiques
information scientifique et technique

---
N1-VALIDE
Contribution au débat sur la fin de vie
Rapport d'information de M. Nicolas ABOUT, fait au nom de la commission des affaires sociales n 579
http://www.senat.fr/notice-rapport/2009/r09-579-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r09-579/r09-5791.pdf
En avril 2009, la commission des affaires sociales a constitué, en son sein, un groupe de travail associant des sénateurs de tous les groupes politiques afin de déterminer si la loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie, dite Loi Leonetti, devait être complétée par de nouvelles dispositions législatives. Ce groupe a procédé à une vingtaine d'auditions de philosophes, de sociologues, de praticiens, de juristes et d'associations représentant toutes les familles de pensées ; il a analysé la législation mise en oeuvre par certains pays étrangers.
2010
false
N
Le Sénat
France
français
soins terminaux
soins palliatifs
euthanasie
malades en phase terminale
rapport

---
N1-SUPERVISEE
Mutation des virus et gestion des pandémies - Rapport final
Rapport d'information de M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
http://www.senat.fr/notice-rapport/2009/r09-581-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r09-581/r09-5811.pdf
Ce rapport final est par nature différent de ceux qui vont être présentés prochainement par les commissions d'enquête, les assemblées internationales ou la Cour des Comptes. Certains thèmes seront certainement repris dans les autres rapports. Mais les sujets abordés sont plus larges. Une attention particulière est accordée aux aspects scientifiques, aux connaissances sur les virus et aux travaux de recherche. Les auditions auxquelles il a donné lieu ont pu être organisées sur une durée plus longue. La réflexion sous-jacente est menée autour de quatre thèmes : les connaissances sur les virus et leurs mutations ; la manière dont les luttes contre le H1N1 mais aussi le chikungunia ont été menées ; la nécessaire coordination internationale ; la gestion publique de la lutte contre la pandémie.
2010
false
false
false
Le Sénat
France
français
Fièvre chikungunya
recommandation
mutation
flambées de maladies
virus du chikungunya
sous-type H1N1 du virus de la grippe A
épidémiologie
vaccins antigrippaux
grippe humaine
Organisation Mondiale de la Santé
abandon des études
Europe
Chine
rapport

---
N1-VALIDE
Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action (rapport)
Rapport d'information de M. Gérard DÉRIOT, fait au nom de la Mission d'information sur le mal-être au travail et de la commission des affaires sociales
http://www.senat.fr/notice-rapport/2009/r09-642-1-notice.html
http://www.senat.fr/notice-rapport/2009/r09-642-2-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r09-642-1/r09-642-11.pdf
Dans la première partie de son rapport, la mission pose un diagnostic puis montre en quoi la progression du mal-être au travail trouve son origine dans les mutations à l'oeuvre dans le monde du travail. Dans la deuxième partie, elle fait le point sur les actions déjà engagées, à l'initiative des partenaires sociaux, du Gouvernement ou des employeurs, et formule des propositions pour prolonger et conforter les efforts entrepris
2010
false
N
Le Sénat
France
français
travail
exposition professionnelle
syndrome d'épuisement professionnel
risque
médecine du travail
travail
rapport
recommandation

---
N3-AUTOINDEXEE
La recherche sur les cellules souches
http://www.senat.fr/notice-rapport/2009/r09-652-notice.html
Ce rapport répond à la deuxième saisine de l’Office édictée par l’article 26 de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Celle-ci prévoit que 6 mois avant le terme du moratoire de 5 ans sur l’interdiction des recherches sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires qu’elle édicte, soit février 2011, « l'Agence de la biomédecine et l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques établissent chacun un rapport évaluant les résultats respectifs des recherches sur les cellules souches embryonnaires et sur les cellules souches adultes afin de permettre un nouvel examen de ces dispositions par le Parlement ».
2010
false
true
false
Le Sénat
France
rapport
recherche sur les cellules souches

---
N1-SUPERVISEE
Le dépistage et le traitement du cancer de la prostate
http://www.senat.fr/rap/r08-318/r08-3181.pdf
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-318-notice.html
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000178-rapport-sur-le-depistage-et-le-traitement-du-cancer-de-la-prostate
L'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé (OPEPS), dont la mission est d'éclairer le Parlement sur les conséquences des choix de santé publique, a choisi le cancer de la prostate comme sujet d'étude en 2008, en raison de la fréquence de cette pathologie et du coût de sa prise en charge pour la collectivité. Deuxième cancer le plus fréquent (60 000 nouveaux cas par an environ), le cancer de la prostate certes a fait l'objet d'une attention soutenue des pouvoirs publics, mais demeurent de véritables interrogations sur les modalités de dépistage et de prise en charge.
2009
false
N
Le Sénat
France
français
tumeurs de la prostate
tumeurs de la prostate
dépistage systématique
dépistage systématique
antigène spécifique de la prostate
coûts et analyse des coûts
étude évaluation
recommandation pour la politique de santé
évaluation économique

---
N1-VALIDE
Les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité
Compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-477-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r08-477/r08-477_mono.html
Si la France a longtemps été un des pays européens les moins concernés par le phénomène d'obésité, aujourd'hui le taux d'obèses dans notre pays (16,9 % selon l'enquête nationale nutrition-santé de 2006) a rejoint le taux moyen des pays de l'Union européenne (17,2 %). A ce rythme, la France pourrait compter 25 % d'obèses en 2018. Le coût financier de l'obésité atteindrait alors 7 % des dépenses de santé. Cette audition publique avait donc pour objet de dresser un état des lieux sur la nature et les perspectives des recherches dans le domaine de la prévention et du traitement de l'obésité afin de contribuer à renforcer les stratégies de lutte contre ce fléau social.
2009
false
N
Le Sénat
France
français
obésité
recherche biomédicale
obésité
obésité
exercice physique
rapport

---
N1-VALIDE
Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport) tome I
par Alain Gest
http://www.senat.fr/noticerap/2009/r09-084-1-notice.html
http://www.senat.fr/noticerap/2009/r09-084-2-notice.html
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000585/index.shtml
Le présent rapport s'attachera à examiner ces dernières, à travers trois chapitres, avant de formuler des recommandations. Le premier rappellera la complexité s'attachant à l'approche des champs électromagnétiques, liée à son caractère pluridisciplinaire. Le deuxième évoquera l'état contrasté des connaissances scientifiques. Le troisième soulignera les vives controverses publiques auxquelles sont confrontées les données scientifiques.
2009
false
N
Le Sénat
France
français
exposition environnementale
Téléphones portables
champs électromagnétiques
ondes radio
tumeurs
ondes radio
champs électromagnétiques
Europe
exposition environnementale
gestion du risque
rapport
recommandation pour la politique de santé

---
N1-SUPERVISEE
La castration chimique - Étude de législation comparée n 202
http://www.senat.fr/noticerap/2009/lc202-notice.html
http://www.senat.fr/lc/lc202/lc202_mono.html
Les expériences étrangères sont souvent citées à l'appui des propositions tendant à imposer aux délinquants sexuels un traitement médicamenteux. Elles sont également mentionnées lorsque la castration physique est évoquée. Il a donc semblé utile d'examiner les normes applicables dans les pays européens auxquels il est généralement fait référence dans ce débat : l'Allemagne, l'Angleterre et le pays de Galles, la Belgique, le Danemark, l'Espagne, la Pologne et la Suède.
2009
false
N
Le Sénat
France
français
Allemagne
Grande-Bretagne
Belgique
Danemark
Espagne
Pologne
Suède
infractions sexuelles
infractions sexuelles
testostérone
traitement médicamenteux
étude comparative

---
N1-VALIDE
Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ?
Rapport de MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Pierre LASBORDES, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques n 567 (2008-2009) - 20 juillet 2009
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-567-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r08-567/r08-5671.pdf
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques à l'initiative de M. Pierre Lasbordes, député, vice-président de l'Opesct, a organisé le 30 avril 2009, une audition publique sur le Dossier Médical Personnel (DMP), dont la création est prévue depuis l'adoption d'une loi en 2004 et dont les enjeux sont essentiels, tant pour la qualité des soins que pour la protection des données personnelles de santé. Cette audition publique avait pour objet, d'une part, de faire le point sur l'expérimentation telle qu'elle a été menée jusqu'à présent, en examinant les avancées réalisées ainsi que les difficultés rencontrées, et d'autre part, d'étudier les perspectives d'avenir du projet, à la lumière notamment du plan de relance annoncée par le ministère de la santé et des sports et en prenant en compte les solutions technologiques offertes dans ce domaine. En réunissant, sur une journée, les principaux acteurs du projet, les auteurs de rapports visant à en évaluer l'état de réalisation, la CNIL, des représentants du ministère, des professionnels de santé et des usagers, ainsi que des entreprises du secteur, l'audition se proposait de confronter les analyses portant sur les conditions dans lesquelles le projet a été conduit, ainsi que les recommandations formulées à la suite de ce retour d'expérience.
2009
false
false
false
Le Sénat
France
français
Données personnelles
systèmes informatisés de dossiers médicaux
rapport

---
N1-VALIDE
Les maisons départementales des personnes handicapées sur la bonne voie : premier bilan, quatre ans après la loi du 11 février 2005
MDPH
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-485-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r08-485/r08-4851.pdf
Créées par la loi Handicap du 11 février 2005 pour devenir les interlocuteurs uniques des personnes handicapées et les accompagner dans leurs démarches, les maisons départementales des personnes handicapées ont été juridiquement constituées le 1er janvier 2006 et sont toutes opérationnelles depuis 2007, malgré les difficultés qu'elles ont rencontrées lors de leur mise en place. Si elles s'acquittent globalement des missions qui leur ont été confiées, les MDPH sont pénalisées par l'instabilité de leurs moyens financiers et de leurs personnels, qui les empêche de donner pleinement satisfaction aux usagers et qui pose, de façon corollaire, la question de l'éventuelle évolution de leur statut juridique actuel de groupement d'intérêt public. Au moment où ces structures engagent leur troisième année de plein exercice, la commission des affaires sociales a souhaité dresser un premier bilan de leur activité, appréhender leurs difficultés et proposer quelques pistes de nature à les résoudre et à favoriser leur consolidation institutionnelle et professionnelle.
2009
false
N
Le Sénat
France
français
personnes handicapées
rapport
recommandation

---
N1-VALIDE
Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-487-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r08-487/r08-487_mono.html
ntre 1972 et 1993, l'épandage sur le sol antillais d'un polluant organique persistant, la chlordécone, dont les caractéristiques font qu'il a une permanence multiséculaire pose des problèmes sanitaires, agronomiques et environnementaux de grande ampleur. Depuis 2008, l'action des pouvoirs publics et leur effort de recherche dans ce domaine ont été fédérés dans un programme d'ensemble, le « plan chlordécone ». L'Office parlementaire a été saisi de cette question. Ses deux rapporteurs, M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, ont donc étudié la pertinence des moyens mis en œuvre, afin de limiter les conséquences de cette situation. Outre les propositions qu'ils présentent pour accélérer et pérenniser le dispositif en place et pour renforcer l'association de l'agriculture tropicale antillaise au « Plan Eco-phyto 2018 », les rapporteurs mettent en évidence un problème inquiétant : la diffusion de la chlordécone pourrait constituer un problème sanitaire et environnemental mondial, d'autant plus que cette molécule très rémanente n'est plus recherchée par les Etats, car elle n'est plus produite depuis 1991.
2009
false
N
Le Sénat
France
français
pesticides
Antilles
insecticides
chlordécone
exposition environnementale
pesticides
chlordécone
cancérogènes environnementaux
chlordécone
pesticides
insecticides
insecticides
rapport
carte géographique
recommandation pour la politique de santé
recommandation de santé publique

---
N1-SUPERVISEE
Soins de santé transfrontaliers
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000124/index.shtml
http://www.senat.fr/rap/r08-230/r08-230_mono.html
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-230-notice.html
Ce rapport, après avoir dressé un état de la mobilité des patients et de leurs droits dans l'Union européenne, présente les dispositions de la proposition de directive relative à l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers
2009
false
N
Le Sénat
France
français
médecine des voyages
droits des patients
Europe
remboursement par l'assurance maladie
tourisme médical
accessibilité des services de santé
rapport

---
N1-VALIDE
L'accès à l'assistance médicale à la procréation
Étude de législation comparée n 193
http://www.senat.fr/noticerap/2008/lc193-notice.html
http://www.senat.fr/lc/lc193/lc193.pdf
Le code français de la santé publique exclut du bénéfice de l'assistance médicale à la procréation les femmes seules et les couples homosexuels. Il empêche également toute procréation post mortem. L'analyse des règles en vigueur à l'étranger (Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni et Suisse) montre que la France fait partie des pays qui limitent le plus strictement l'accès à l'assistance médicale à la procréation : - seuls trois pays, l'Allemagne, l'Italie et la Suisse, réservent, comme la France, l'assistance médicale à la procréation aux couples hétérosexuels ; - quatre pays, la Belgique, l'Espagne, les Pays-Bas et le Royaume-Uni, autorisent la procréation post mortem
2009
false
N
Le Sénat
France
français
techniques de reproduction assistée
Allemagne
Belgique
Espagne
Danemark
Italie
Pays-Bas
Grande-Bretagne
Suisse
rapport
étude comparative

---
N3-AUTOINDEXEE
Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?
http://www.senat.fr/noticerap/2009/r09-155-notice.html
2009
Le Sénat
France
rapport
alternatives à l'expérimentation animale
éthique
Europe
gouvernement

---
N3-AUTOINDEXEE
La psychiatrie en France : de la stigmatisation à la médecine de pointe (3 juin 2009) : Rapport n 328 de M. Alain MILON
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-328-notice.html
2009
Le Sénat
France
rapport
stéréotypage
psychiatres
psychiatrie
France
psychiatre
rapport (information)

---
N3-AUTOINDEXEE
Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires : Tableau comparatif
http://www.senat.fr/rap/l08-380-3/l08-380-3.html
2009
Le Sénat
France
rapport
santé
relations hôpital-patient
jurisprudence

---
N3-AUTOINDEXEE
Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires : Travaux de la commission
http://www.senat.fr/rap/l08-380-2/l08-380-2.html
2009
Le Sénat
France
rapport
relations hôpital-patient
santé
jurisprudence

---
N3-AUTOINDEXEE
Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires : Examen des articles
http://www.senat.fr/rap/l08-380-1/l08-380-1.html
2009
Le Sénat
France
rapport
jurisprudence
dépistage multiple
relations hôpital-patient

---
N1-VALIDE
Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/094000157/index.shtml
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-307-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r08-307/r08-307_mono.html
Réunissant industriels, experts et chercheurs, cette audition a permis de faire le point sur les connaissances scientifiques en la matière. Elle a notamment apporté des réponses aux questions suivantes: que sait-on des champs électromagnétiques d'extrêmement basse fréquence émis par les lignes haute tension et très haute tension ? Ont-ils des impacts sur le comportement ou sur la santé humaine et animale ?
2009
false
N
Le Sénat
France
français
champs électromagnétiques
exposition environnementale
rapport

---
N3-AUTOINDEXEE
La loi bioéthique de demain (rapport) (tome I - 20 novembre 2008)
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-107-1-notice.html
2008
Le Sénat
France
rapport
bioéthique
rapport (information)
jurisprudence

---
N1-VALIDE
Le sang de cordon : collecter pour chercher, soigner et guérir
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-079-notice.html
http://www.senat.fr/rap/r08-079/r08-079_mono.html
... la France continue, le plus souvent, à traiter le sang de cordon comme un déchet opératoire. En conséquence, ses objectifs en matière de stockage de greffons sont insuffisants et elle ne se classe qu'au seizième rang mondial en termes d'unités stockées par habitant : son objectif de stockage n'est que de 10 000 unités alors que l'autosuffisance réclamerait de disposer de 50 000 unités. Cet état de dépendance l'oblige à des importations de greffons étrangers pour soigner ses malades : en 2007, ces importations ont coûté à l'assurance maladie 3,6 millions d'euros. Pour remédier à cette situation, ce rapport présente dix préconisations qui permettront la mise en oeuvre d'une politique ambitieuse de collecte du sang de cordon pour chercher, soigner et guérir.
2008
false
N
Le Sénat
France
français
cordocentèse
sang foetal
cellules souches foetales
cellules souches adultes
biothérapie
rapport

---
N1-VALIDE
Le diagnostic préimplantatoire : Étude de législation comparée
http://www.senat.fr/noticerap/2008/lc188-notice.html
La controverse qui a commencé à se développer en France il y a quelques mois autour de l'utilisation du diagnostic préimplantatoire pour rechercher la prédisposition à certaines affections cancéreuses conduit à s'interroger sur les conditions dans lesquelles cette technique est mise en ¿uvre à l'étranger.
2008
false
N
Le Sénat
France
français
législation médicale
Allemagne
Autriche
Belgique
Danemark
Espagne
Italie
Pays-Bas
Grande-Bretagne
Suisse
diagnostic préimplantatoire
rapport
texte législatif

---
N1-SUPERVISEE
La conservation du sang placentaire (30 septembre 2008) : Étude de législation comparée n 187
http://www.senat.fr/noticerap/2007/lc187-notice.html
http://www.senat.fr/lc/lc187/lc187_mono.html
L'analyse des dispositions législatives applicables aux banques de sang placentaire dans huit pays européens, l'Allemagne, la Belgique, le Danemark, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas, la Pologne et le Royaume-Uni, ainsi qu'aux États-Unis et au Canada, montre que la plupart des textes permettent la coexistence des banques publiques et des banques privées. ...
2008
false
N
Le Sénat
France
français
conservation de sang
sang foetal
banques de sang
Allemagne
Belgique
Danemark
Espagne
Italie
Pays-Bas
Pologne
Grande-Bretagne
Canada
États-Unis d'Amérique
rapport
texte législatif
étude comparative

---
N3-AUTOINDEXEE
La loi bioéthique de demain (auditions) (tome II - 20 novembre 2008)
http://www.senat.fr/noticerap/2008/r08-107-2-notice.html
2008
Le Sénat
France
rapport
ouïe
bioéthique
jurisprudence

---
N3-AUTOINDEXEE
L'anonymat du don de gamètes
http://www.senat.fr/noticerap/2007/lc186-notice.html
2008
Le Sénat
France
rapport
don dirigé de tissus
désoxynivalénol
Gamètes

---
N3-AUTOINDEXEE
Les enfants nés sans vie
http://www.senat.fr/noticerap/2007/lc184-notice.html
2008
Le Sénat
rapport
enfant

---
N1-SUPERVISEE
Étude de législation comparée n 175 - septembre 2007 - La lutte contre la dépendance aux jeux
http://www.senat.fr/lc/lc175/lc175_mono.html
La faiblesse du dispositif français de lutte contre la dépendance aux jeux qu'il convient toutefois de relativiser en prenant en compte le caractère assez restrictif de notre législation, qui exclut notamment l'implantation de machines à sous ailleurs que dans les casinos conduit à s'interroger sur les mesures prises dans d'autres pays européens.
2007
false
N
Le Sénat
France
français
Allemagne
Belgique
Danemark
Pays-Bas
Grande-Bretagne
Italie
addiction
jeu de hasard
législation comme sujet
étude comparative

---
N3-AUTOINDEXEE
L'Union européenne et les services de santé
http://www.senat.fr/rap/r06-186/r06-186.html
2007
Le Sénat
rapport
Union européenne
services de santé

---
N1-VALIDE
Vaccins : convaincre et innover pour mieux protéger
http://www.senat.fr/rap/r06-476/r06-476_mono.html
http://www.senat.fr/noticerap/2006/r06-476-notice.html
Ce rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé (OPEPS) établi à partir des travaux de la société Alcimed, se propose de faire le point sur la situation des Français face à la vaccination, envisage les moyens de renforcer son efficacité et explore les pistes susceptibles de maintenir l'attractivité du territoire en matière de recherche, de développement et de fabrication des vaccins.
2007
false
N
Le Sénat
France
français
vaccins
vaccination
France
rapport

---
N3-AUTOINDEXEE
Accès des étrangers en situation irrégulière au système de santé (L')
http://www.senat.fr/lc/lc160/lc160.html
2006
Le Sénat
rapport
émigrants et immigrants
prestations des soins de santé

---
N1-VALIDE
Délinquants dangereux atteints de troubles psychiatriques (Les) : comment concilier la protection de la société et une meilleure prise en charge médicale ?
http://www.senat.fr/rap/r05-420/r05-420.html
le dispositif français concernant les personnes dangereuses est-il adapté ? En d'autres termes, les instruments actuels permettent-ils, d'une part, de réduire la dangerosité à travers une prise en charge adaptée lorsque cette dangerosité est liée à une pathologie, d'autre part, de protéger la société par les mesures de sécurité nécessaires ? quels enseignements peut-on tirer des expériences étrangères ? la mise en place de structures fermées pour accueillir des délinquants après l'accomplissement de leur peine est-elle envisageable ? A quelles conditions ?
2006
false
N
Le Sénat
France
français
troubles mentaux
France
prisons
prisonniers
Allemagne
Pays-Bas
comportement dangereux
Belgique
Canada
gestion des soins aux patients
rapport

---
N1-SUPERVISEE
Conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments (Les) - Médicament : restaurer la confiance
http://www.senat.fr/rap/r05-382/r05-382.html
les agences dans la politique du médicament : une organisation complexe, des lacunes évidentes ; l'indépendance de l'information et de l'expertise, gage de la qualité des produits et des prescriptions ; la sécurité sanitaire, un enjeu pour l'avenir ...
2006
false
N
Le Sénat
France
français
agrément de médicaments
préparations pharmaceutiques
rapport

---
N1-VALIDE
Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers
rapport de l'OPEPS n 421 (2005-2006) de M. Alain VASSELLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé, déposé le 22 juin 2006
http://www.senat.fr/rap/r05-421/r05-421.html
travaux de l'office parlementaire d'évaluation des politiques de santé (OPEPS), réunions de l'office, étude (introduction, méthodologie, épidémiologie des infections nosocomiales, coûts induits par les infections nosocomiales, organisation de la lutte contre les infections nosocomiales, données et taux à rendre publics, étude juridique, enquête IPSOS (synthèse des résultats), synthèse de la problematique, recommandations), annexes du rapport
2006
false
N
Le Sénat
France
français
antibiothérapie
infection croisée
lutte contre l'infection
hôpitaux
France
infection croisée
qualité des soins de santé
infection croisée
infection croisée
coûts et analyse des coûts
lutte contre l'infection
diffusion de l'information
indicateurs d'état de santé
prestations d'assurance
indemnités compensatoires
antibactériens
guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet
hygiène
facteurs de risque
gestion de la sécurité
gestion du risque
assurance de la qualité des soins de santé
adhésion aux directives
lutte contre l'infection
hygiénistes en établissement de santé
orientation vers un spécialiste
rapport
recommandation pour la politique de santé

---
N1-VALIDE
Informatisation dans le secteur de la santé (l')
Rapport d'information n 62
http://www.senat.fr/rap/r05-062/r05-062.html
http://www.senat.fr/rap/r05-062/r05-062_mono.html
informatisation du secteur de la santé en France aujourd'hui, systèmes d'information, financement et calendrier du dossier médical personnel (DMP), comparaison avec l'expérience anglaise
2005
false
N
Le Sénat
France
français
France
informatique médicale
Angleterre
systèmes d'information hospitaliers
systèmes d'information hospitaliers
systèmes informatisés de dossiers médicaux
systèmes informatisés de dossiers médicaux
économie hospitalière
rapport
étude comparative
carte géographique
recommandation pour la politique de santé

---
N1-VALIDE
Traitement pénal de la transmission du sida par voie sexuelle (le)
Etude de législation comparée n 151
http://www.senat.fr/lc/lc151/lc151.html
2005
false
N
Le Sénat
France
français
Syndrome d'immunodéficience acquise
Allemagne
Angleterre
Pays de Galles
Autriche
Belgique
Danemark
Italie
Pays-Bas
Suisse
Canada
États-Unis d'Amérique
maladies sexuellement transmissibles
étude comparative

---
N1-VALIDE
Drame de l'amiante en France (le) : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (rapport)
http://www.senat.fr/rap/r05-037-1/r05-037-1.html
http://www.senat.fr/rap/r05-037-1/r05-037-1_mono.html
Un drame évitable ? Mieux réparer : le suivi médical et l'indemnisation des victimes de l'amiante ; le souci de prévenir de nouvelles contaminations ; 333 pages
2005
false
N
Le Sénat
France
français
asbestose
responsabilité légale
risque
exposition environnementale
tumeurs de la plèvre
amiante
amiante
cancérogènes
France
indemnisation des accidentés du travail
exposition professionnelle
continuité des soins
accidents du travail
maladies professionnelles
exposition environnementale
exposition professionnelle
mésothéliome
Tumeurs des bronches
tumeurs du poumon
rapport

---
N1-VALIDE
Prévention et la prise en charge de l'obésité (La)
http://www.senat.fr/rap/r05-008/r05-008.html
http://www.senat.fr/rap/r05-008/r05-008_mono.html
introduction au rapport de l'Inserm, données épidémiologiques, déterminants biologiques, comportementaux et économiques, coût de la prévention, coût de la maladie, programmes et actions de prévention, prise en charge chez l'enfant, l'adolescent et l'adulte en France, recherches au plan international et en France ; 204 pages
2005
false
N
Le Sénat
France
français
obésité
politique nutritionnelle
obésité
prévalence
France
indice de masse corporelle
enfant
facteurs socioéconomiques
facteurs de risque
diabète
maladies cardiovasculaires
tumeurs
obésité
obésité
régime alimentaire
sports
aliments et boissons
États-Unis d'Amérique
étiquetage des aliments
obésité
obésité
programmes nationaux de santé
phénomènes physiologiques nutritionnels chez l'adolescent
phénomènes physiologiques nutritionnels chez l'enfant
dépistage systématique
obésité
gestion des soins aux patients
rapport
étude évaluation

---
N1-VALIDE
Lutte contre l'obésité enfantine (la)
Etude de législation comparée n 147
http://www.senat.fr/lc/lc147/lc147.html
http://www.senat.fr/lc/lc147/lc147.pdf
mesures applicables dans les établissements scolaires, mesures applicables dans l'industrie agroalimentaire, mesures encadrant la publicité pour les produits destinés aux enfants, 39 pages
2005
false
N
Le Sénat
France
français
obésité
enfant
Allemagne
Angleterre
Belgique
Danemark
Espagne
Italie
Canada
États-Unis d'Amérique
établissements scolaires
industrie alimentaire
publicité comme sujet
régime alimentaire
France
phénomènes physiologiques nutritionnels chez l'enfant
législation sur les aliments
étude comparative
rapport

---
N1-VALIDE
Rapport sur la prévention des handicaps de l'enfant
rapport n 363
http://www.senat.fr/rap/r03-363/r03-363.html
définition et classification, données internationales de prévalence du handicap, données française, impact des évènements périnatals à court et moyen termes, étiologies des facteurs de risque, dépistage précoce des lésions, dépistage au cours des premières années, méthodes de prise en charge des handicaps moteurs et polyhandicaps, méthodes de prises en charge psychoéducatives, évaluation des programmmes d'intervention précoce, approche économique du dépistage et de la prise en charge, organisation de la prise en charge dans différents pays, interactions entre les familles et les systèmes de prise en charge, intérêt des réseaux de prise en charge, analyse des dispositifs réglementaires de prise en charge, communications ; 245 pages
2004
false
N
Le Sénat
France
français
enfants handicapés
personnes handicapées
enfant
dépistage néonatal
enfants handicapés
enfants handicapés
France
facteurs de risque
enfants handicapés
dépistage néonatal
rééducation et réadaptation
évaluation de programme
rééducation et réadaptation
famille
réseaux communautaires
enfants handicapés
rééducation et réadaptation
troubles de l'audition
dépistage visuel
Europe
Troubles généralisés du développement de l'enfant
soutien financier
États-Unis d'Amérique
prématuré
caractéristiques de la population
nouveau-né
grossesse
accouchement prématuré
retard de croissance intra-utérin
dépistage néonatal
rapport
figure

---
N1-VALIDE
Irresponsabilité pénale des malades mentaux (L')
étude de législation comparée n 132
http://www.senat.fr/lc/lc132/lc132.html
http://www.senat.fr/lc/lc132/lc132_mono.html
http://www.senat.fr/lc/lc132/lc132.pdf
note de synthèse, dispositions pénales en Allemagne, Angleterre, Espagne, Italie, Pays-Bas, Suède, et au Danemark (irresponsabilité pénale, mesures appliquées aux délinquants atteints de troubles mentaux) ; 29 pages
2004
false
N
Le Sénat
France
français
Allemagne
Grande-Bretagne
Danemark
Espagne
Italie
Pays-Bas
Suède
irresponsabilité pénale
France
droit pénal
personnes atteintes de troubles mentaux
troubles mentaux
internement d'un malade mental
internement d'un malade mental
crime
crime
comportement dangereux
troubles mentaux
personnes atteintes de troubles mentaux
étude comparative
texte législatif

---
N1-VALIDE
Consommation de tabac chez les jeunes
rapport n 168
http://www.senat.fr/rap/l02-168/l02-168.html
interdiction de vente de tabac : une proposition d'origine sénatoriale, efficacité de la mesure, tabagisme chez les mineurs, examen des articles
2003
false
N
Le Sénat
France
français
tabagisme
tabagisme
adolescent
tabagisme
France
Europe
tabagisme
consommation d'alcool
commerce
comportement de l'adolescent
répartition par sexe
répartition par âge
rapport
texte législatif
recommandation pour la politique de santé

---
N1-VALIDE
Prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et allocation personnalisée d'autonomie
http://www.senat.fr/rap/l02-186/l02-186.html
avenir compromis de l'allocation personnalisée d'autonomie (origine, bilan, avenir), assurer le financement de l'APA en 2003, proposition de lois et examen des articles, conclusion et travaux de la commission ; 57 pages
2003
false
true
false
Le Sénat
France
français
texte législatif
rapport
aide sociale aux personnes âgées
sujet âgé
coûts et analyse des coûts
financement organisé
aide sociale aux personnes âgées
aide sociale aux personnes âgées
gestion des soins aux patients

---
N1-VALIDE
Actes du Colloque Vin, santé et alimentation
rapport n 286
http://www.senat.fr/rap/r02-286/r02-286.html
place du vin dans la société, atouts et handicaps de la filière viticole française, mythes et réalités des effets du vin sur la santé, communiquer autrement pour valoriser les bienfaits du vin sur la santé ; 89 pages
2003
false
N
Le Sénat
France
français
vin
France
consommation d'alcool
caractéristiques culturelles
caractéristiques de la population
vitis
comportement dipsique
Europe
vin
législation comme sujet
régime méditerranéen
communication
rapport
congrès ou conférence

---
N1-VALIDE
Assurance maladie : une réflexion dans l'urgence
rapport n 358
http://www.senat.fr/rap/r02-358/r02-358.html
situation alarmante des comptes de la sécurité sociale, perspectives d'évolution, chantiers nécessaires (contexte nouveau, large réflexion préalable à la réforme), rapport Ruellan : un statu quo partagé, rapport Coulomb : la poursuite de l'idéal, rapport Chadelat : une construction personnelle, conclusion, travaux de la commission, annexes ; 158 pages
2003
false
N
Le Sénat
France
français
assurance maladie
assurance maladie
dépenses de santé
personnel de santé
réforme des soins de santé
contrôle et réglementation d'une installation
politique publique
prestations des soins de santé
qualité des soins de santé
financement organisé
organisations et économie des soins de santé
France
sécurité sociale
couverture maladie universelle
couverture d'assurance
rapport

---
N1-VALIDE
Quelle politique des biotechnologies pour la France ? Mission d'information sur les enjeux économiques et environnementaux des organismes génétiquement
rapport n 301
http://www.senat.fr/rap/r02-301/r02-301.html
opinion publique (absence de preuve du risque sanitaire et impossibilité de prouver l'absence de risque, débat sur l'ampleur du risque environnemental, interrogation et inquiétude des citoyens, bénéfices des OGM), emprise croissante des OGM dans le monde et position européenne (usages variés et nombreux, zones cultivées en extension rapide, enjeu pour une agriculture indépendante et en mutation, enjeu commercial, enjeu stratégique), propositions (bien comprendre le principe de précaution, promouvoir les biotechnologies, organiser le débat et la diffusion de l'information en toute transparence), conclusion, travaux en commission, contributions des groupes politiques ; 579 pages
2003
false
N
Le Sénat
France
français
évaluation des risques
organismes génétiquement modifiés
risque
opinion publique
France
agriculture
Europe
agriculture
commerce
aliment génétiquement modifié
recherche
réduction des dommages
biotechnologie
diffusion de l'information
contrôle social formel
biotechnologie
végétaux génétiquement modifiés
végétaux génétiquement modifiés
industrie alimentaire
comportement de réduction des risques
génie génétique
aliment génétiquement modifié
industrie chimique
agriculture
agriculture
génie génétique
Étiquetage de produit
étiquetage des aliments
gestion du risque
recherche
brevets comme sujet
biotechnologie
pollution de l'environnement
génie génétique
États-Unis d'Amérique
étiquetage des aliments
Étiquetage de produit
politique publique
rapport
recommandation

---
N1-VALIDE
Insertion des personnes handicapées dans l'entreprise (L')
http://www.senat.fr/lc/lc116/lc116.html
notes de synthèse, dispositions nationales (obligations des employeurs, incitations à l'emploi de salariés handicapés, statut particulier des handicapés dans l'entreprise), liste des principaux textes analysés ; 42 pages
2003
false
N
Le Sénat
France
français
États-Unis d'Amérique
Grande-Bretagne
Danemark
Allemagne
Pays-Bas
Espagne
Italie
France
personnes handicapées
emploi accompagné pour les personnes handicapées
emploi accompagné pour les personnes handicapées
gestion du personnel
soutien financier
rapport
étude comparative

---
N1-VALIDE
Dépénalisation de la consommation du cannabis (La)
http://www.senat.fr/lc/lc99/lc99.html
consommation, détention, vente et culture du cannabis dans différents pays d'Europe
2002
false
N
Le Sénat
France
français
cannabis
contrôle des médicaments et des stupéfiants
législation sur les produits chimiques ou pharmaceutiques
Allemagne
Grande-Bretagne
Danemark
Espagne
Portugal
Pays de Galles
Suisse
abus de marijuana
rapport
étude comparative

---
N1-VALIDE
Droits des malades et qualité du système de santé
rapport n 174 (2001-2002)
http://www.senat.fr/rap/l01-174/l01-1741.pdf
1 - démocratie sanitaire : droits de la personne, des usagers, participation des usagers au fonctionnement du système de santé, responsable des professionnels, orientations de la politique, organisation régionale, 2 - qualité du système de santé : compétence professionnelle, formation médicale continue, déontologie et information, prévention et promotion de la santé, réseaux, dispositions diverses, 3 - réparation des conséquences des risques sanitaires, 4 - dispositions relatives à l'outre-mer : départements d'outre-mer, collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte, territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie ; travaux de la commission ; 727 pages
2002
false
N
Le Sénat
France
français
accès à l'information
Participation du patient
îles de l'Océan indien
Comores
droits des patients
confidentialité
éthique médicale
sécurité informatique
professions de santé
consentement libre et éclairé
dossiers médicaux
organisations sans but lucratif
processus politique
programmes médicaux régionaux
programmes nationaux de santé
chirurgie plastique
personnes handicapées
communication
responsabilité légale
Formation médicale continue comme sujet
médecine préventive
promotion de la santé
erreurs médicales
prestations d'assurance
France
droits des patients
rapport
texte législatif

---
N1-VALIDE
Euthanasie (L')
http://www.senat.fr/lc/lc109/lc109.html
dépénalisation de l'euthanasie et demandes anticipées en Belgique et aux Pays-Bas ; 23 pages
2002
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
étude comparative
Belgique
Pays-Bas
adolescent
enfant
suicide assisté
consentement libre et éclairé
euthanasie
malades en phase terminale

---
N1-VALIDE
Création d'une commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites
http://www.senat.fr/rap/l02-089/l02-089.html
exposé général, proposition de résolution adoptée par la commission des affaires sociales, travaux de la commission, tableau comparatif
2002
false
false
false
Le Sénat
France
français
contrôle des médicaments et des stupéfiants
contrôle des médicaments et des stupéfiants
troubles liés à une substance
troubles liés à une substance
coûts et analyse des coûts
contrôle des médicaments et des stupéfiants
drogues des rues
troubles liés à une substance
enquête santé
texte législatif

---
N1-VALIDE
Homoparentalité (L')
http://www.senat.fr/lc/lc100/lc100.html
note de synthèse, l'adoption (adoption par un couple homosexuel, adoption des enfants du partenaire), l'autorité parentale, l'assistance médicale à la procréation dans différents pays d'Europe
2002
false
N
Le Sénat
France
français
homosexualité
adoption
famille
parents
techniques de reproduction
France
Belgique
Grande-Bretagne
Allemagne
Danemark
Espagne
Pays-Bas
Portugal
rapport
étude comparative

---
N1-VALIDE
Incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé (L')
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/024000600/index.shtml
http://www.senat.fr/rap/r02-052/r02-052.html
champs électro-magnétiques, téléphones mobiles, état des lieux en matière de recherche, distinction entre effets biologiques et sanitaires, distinction entre effets thermiques et non thermiques, rapports et programmes récents, résultat des recherches par type d'affection, normes et réglementations concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (limites d'exposition, cadre réglementaire communautaire, cadre législatif et réglementaire français et l'intégration des recommandations européennes, exposition des personnes en milieu professionnel, évolution du cadre législatif et réglementaire français), perspectives d'évolution technologique (nouvelles technologies d'accès fixe sans fil, accès mobile, nouvelles applications, nouveaux terminaux, conséquences de ces évolutions technologiques), perception et gestion des risques (solutions adoptées jusqu'à présent), conclusion et recommandations ; 294 pages
2002
false
N
Le Sénat
France
français
champs électromagnétiques
Téléphones portables
champs électromagnétiques
études épidémiologiques
exposition environnementale
exposition environnementale
recommandations comme sujet
Europe
télécommunications
France
télécommunications
urbanisme
exposition professionnelle
exposition professionnelle
Téléphones portables
gestion du risque
Téléphones portables
rapport
recommandation de santé publique
étude comparative

---
N1-VALIDE
Lutte contre les violences conjugales (La)
étude de législation comparée n 86
http://www.senat.fr/lc/lc86/lc86.html
note de synthèse ; dispositions pénales, déclenchement de la procédure pénale, dispositions du code civil, aide aux victimes en Allemagne, Angleterre et Pays de Galle, Autriche, Espagne, Portugal, Suède
2001
false
N
Le Sénat
France
français
violence domestique
violence domestique
violence domestique
Espagne
Pays de Galles
Angleterre
Allemagne
Autriche
Portugal
Suède
étude comparative
rapport

---
N1-VALIDE
Contraception d'urgence : une approche responsable en faveur des femmes et des jeunes filles
rapport d'information n 43
http://www.senat.fr/rap/r00-043/r00-043.html
introduction, historique de la contraception chimique, cadre législatif actuel et politiques publiques en faveur de la contraception (loi Neuwirth, statistiques, information et accès aux méthodes contraceptives), adapter le droit et les comportements aux progrès scientifiques (vente et délivrance du Norvelo, adaptation du cadre légal), recommandations, annexes
2001
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
contraception post-coïtale
contraceptifs post-coïtaux
adulte
adolescent
soins infirmiers en milieu scolaire

---
N1-VALIDE
Effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé
http://www.senat.fr/rap/l00-261/l00-261.html
amalgame dentaire : mercure, aspects de santé publique, aspects environnementaux du mercure dentaire, recommandations ; conséquences des métaux lourds sur l'environnement : sources et caractéristiques, émissions atmosphériques, rejets des métaux lourds dans l'eau, métaux lourds dans les sols, métaux lourds et déchets ; conséquences des métaux lourds sur la santé humaine : toxicité du mercure, du plomb, cadmium, relation dose réponse ; évaluation des risques : valeurs de référence, exposition alimentaire ; métaux lourds et lieux de vie : aperçu général, habitat, plomb dans l'eau ; métaux lourds et produits de la santé : thermomètres, médicaments et vaccins ; mercure en Guyanne : sources de contamination, voies de contamination ; conclusions et recommandations ; 365 pages
2001
false
N
Le Sénat
France
français
rapport
recommandation pour la politique de santé
recommandation de santé publique
métaux lourds
amalgame dentaire
mercure
mercure
Europe
France
législation comme sujet
Suède
amalgame dentaire
intoxication au mercure
intoxication au mercure
signes et symptômes
grossesse
enfant
adulte
résines composites
résines composites
résines composites
coûts et analyse des coûts
remboursement par l'assurance maladie
résines composites
déchets dentaires
facteurs de risque
polluants environnementaux
pratique mortuaire
exposition environnementale
recommandations comme sujet
métaux lourds
mercure
polluants atmosphériques
industrie
transports
mercure
polluants de l'eau
pollution de l'eau
polluants du sol
pollution de l'environnement
pollution de l'environnement
évaluation des risques
pollution de l'environnement
métaux lourds
intoxication par le plomb
gestion des déchets
plomb
réutilisation de matériel
métaux lourds
exposition par inhalation
cadmium
intoxication au cadmium
valeurs de référence
contamination des aliments
exposition environnementale
logement
intoxication par le plomb
intoxication par le plomb
dépistage systématique
Paris
communication
amalgame dentaire
déchets dangereux
exposition environnementale
Guyane française
thermomètres
éducation pour la santé
vaccins
préparations pharmaceutiques
pollution de l'environnement

---
N1-VALIDE
Hygiène et sécurité alimentaire
rapport n 407
http://www.senat.fr/rap/l00-407/l00-407.html
initiatives et dispositions prises pour la sécurité alimentaire au sein de l'union européenne, création de l'autorité alimentaire européenne, réforme de la législation relative à l'hygiène alimentaire, projets de réforme discutés, proposition de résolution et position de la commission des affaires économiques
2001
false
N
Le Sénat
France
français
sécurité des produits de consommation
Europe
législation sur les aliments
contrôle des aliments
phénomènes physiologiques nutritionnels chez l'animal
étiquetage des aliments
sécurité des produits de consommation
mise en oeuvre des programmes de santé
rapport

---
N1-VALIDE
Conduite sous l'emprise de produits stupéfiants (La)
http://www.senat.fr/lc/lc96/lc96.html
état des lieux des dispositifs répressifs et des contrôlés effectués lors de conduite automobile sous emprise de drogues en Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Grande-Bretagne, Italie, Pays-Bas, Suisse
2001
false
false
false
Le Sénat
France
français
stupéfiants
Conduite avec facultés affaiblies
troubles liés à une substance
conduite automobile
France
Allemagne
Suisse
Espagne
Belgique
Danemark
Grande-Bretagne
Italie
Pays-Bas
rapport

---
N1-VALIDE
Instances nationales de bioéthique (Les)
étude de législation comparée n 89
http://www.senat.fr/lc/lc89/lc89.html
composition et missions des instances nationales de bioéthique en Allemagne, au Danemark, en Espagne, en Italie, au Portugal, au Royaume-Uni et en Suisse
2001
false
N
Le Sénat
France
français
bioéthique
Allemagne
Espagne
Suisse
Danemark
Italie
Portugal
Angleterre
éthique médicale
comités d'éthique
comités d'éthique
étude comparative
rapport

---
N1-VALIDE
Volonté de vaincre le cancer (La)
rapport d'information n 419
http://www.senat.fr/rap/r00-419/r00-419.html
avant-propos, principales données épidémiologiques sur le cancer (place du cancer en France parmi les causes de mortalité, nombre de décès prématurés et évolution de cette mortalité, incidence et évolution du cancer depuis 25 ans, disparités régionales, épidémiologie du cancer en France par rapport aux autres pays développés), voies et moyens d'une priorité nationale de santé publique en faveur de la lutte contre le cancer (prévention, dépistage, veille épidémiologique, recherche, démographie médicale, radiothérapie et imagerie médicale, prise en charge, droits du malade), travaux de la commission, liste des personnes auditionnées
2001
false
N
Le Sénat
France
français
tumeurs
tumeurs
tumeurs
France
tumeurs
rapport

---
N1-VALIDE
Que fait la MILDT de son argent ? Contrôle budgétaire de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
rapport d'information n 28
http://www.senat.fr/rap/r01-028/r01-028.html
présentation de la politique de lutte contre la drogue en France (refonte du dispositif depuis les critiques de la Cour des comptes, faiblesses actuelles), origine des crédits de la MILDT, utilisation des crédits, propositions, annexes
2001
false
N
Le Sénat
France
français
France
médecine préventive
troubles liés à une substance
troubles liés à une substance
rapport

---
N1-VALIDE
Droit à la connaissance de ses origines génétiques (Le)
étude de législation comparée n 70
http://www.senat.fr/lc/lc70/lc70.html
note de synthèse, dispositions nationales en Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Royaume-Uni et Suisse (accouchement anonyme, adoption, procréation médicalement assistée)
2000
false
N
Le Sénat
France
français
anonymes et pseudonymes
parturition
adoption
techniques de reproduction
Allemagne
Belgique
Espagne
France
Grande-Bretagne
Suisse
Italie
législation comme sujet
enfant
jurisprudence
rapport
étude comparative

---
N1-VALIDE
Assistance médicale à la procréation et à la recherche sur l'embryon (L')
rapport n 75
http://www.senat.fr/lc/lc75/lc75.html
note de synthèse, assistance médicale à la procréation et recherche en Allemagne, au Danemark, en Espagne, au Royaume-Uni et en Suisse
2000
false
N
Le Sénat
France
français
embryon de mammifère
médecine de la reproduction
techniques de reproduction assistée
Allemagne
Danemark
Espagne
Suisse
Grande-Bretagne
recherche sur l'embryon
rapport
étude comparative

---
N1-VALIDE
Interruption volontaire de grossesse (L')
étude de législation comparée 68
http://www.senat.fr/lc/lc68/lc68.html
étude de législation comparée 68 ; note de synthèse, les délais légaux, les mineures (Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suisse) ; 24 pages
2000
false
N
Le Sénat
France
français
interruption légale de grossesse
interruption légale de grossesse
Allemagne
Belgique
Danemark
Espagne
Italie
Pays-Bas
Grande-Bretagne
Suisse
grossesse
rapport
texte législatif
étude comparative

---
N1-VALIDE
Information des malades et l'accès au dossier médical (l')
rapport n 78
http://www.senat.fr/lc/lc78/lc78.html
note de synthèse, droits garantis aux patients (information et accès au dossier médical) et cas particuliers (mineurs et majeurs incapables) en Allemagne, Belgique, Danemark, Grande-Bretagne et Pays-Bas
2000
false
N
Le Sénat
France
français
accès du patient au dossier médical
droits des patients
accès du patient au dossier médical
Allemagne
Belgique
Danemark
Grande-Bretagne
Pays-Bas
rapport
étude comparative

---
N1-VALIDE
Indemnisation des victimes d'accidents thérapeutiques (L')
étude de législation comparée n 81
http://www.senat.fr/lc/lc81/lc81.html
note de synthèse ; régime juridique de la responsabilité médicale et le mécanisme d'indemnisation en Allemagne, au Danemark, en Italie, au Royaume-Uni, en Suède et en Suisse ; annexe
2000
false
N
Le Sénat
France
français
défense du patient
prestations d'assurance
prestations d'assurance
erreurs médicales
Allemagne
Danemark
Italie
Grande-Bretagne
Suède
Suisse
indemnités compensatoires
rapport
étude comparative

---
N1-VALIDE
Contrôle de la sécurité alimentaire (Le)
étude de législation comparée n 21. Instrument de travail élaboré à l'intention des Sénateurs
http://www.senat.fr/lc/lc74/lc74.html
note de synthèse, organisation concernant le contrôle de la sécurité alimentaire et les compétences en Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Pays-Bas et Royaume-Uni
2000
false
N
Le Sénat
France
français
contrôle des aliments
contrôle des aliments
Allemagne
Belgique
Danemark
Espagne
Pays-Bas
Grande-Bretagne
rapport
étude comparative

---
N1-VALIDE
Mission effectuée du 13 au 18 septembre 1999 par une délégation chargée d'étudier l'organisation des systèmes de soins et l'évolution des dépenses de santé en Espagne
Rapport d'information 247 de la Commission des Affaires sociales du Sénat
http://www.senat.fr/rap/r99-247/r99-247.html
accès aux soins universels, quasi gratuit et désormais financé par l'impôt, système national de santé en voie de décentralisation rapide, réformes récentes tendant à freiner l'évolution des dépenses pharmaceutiques et à assouplir les modalités de gestion de l'offre de soins publiques
1999
false
N
Le Sénat
France
français
organisations et économie des soins de santé
prestations des soins de santé
Espagne
rapport

---
N1-VALIDE
Organisation de la médecine du travail (L')
étude de législation comparée n 63
http://www.senat.fr/lc/lc63/lc63.html
étude de législation comparée n 68 ; instrument de travail élaboré à l'intention des Sénateurs par la Division des études de législation comparée du service des affaires européennes ; note de synthèse, exercice de la médecine du travail et les instances de contrôle en Allemagne, Belgique, Espagne, Grande-Bretagne et au Luxembourg ; 32 pages
1999
false
N
Le Sénat
France
français
médecine du travail
Allemagne
Belgique
Espagne
Grande-Bretagne
Luxembourg
rapport
étude comparative

---
N1-VALIDE
Euthanasie (L')
http://www.senat.fr/lc/lc49/lc49.html
description des règles juridiques régissant les différentes formes d'euthanasie, analyse des principaux éléments de la pratique et état actuel du débat en Allemagne, Angleterre et Pays de Galles, Danemark, Pays-Bas, Suisse, Australie et Etats-Unis
1999
false
N
Le Sénat
France
français
arrêt du traitement
euthanasie
Angleterre
Pays de Galles
Danemark
Pays-Bas
Suisse
États-Unis d'Amérique
Australie
suicide assisté
euthanasie
euthanasie passive
consentement libre et éclairé
consentement présumé
malades en phase terminale
rapport
étude comparative

---
N1-VALIDE
Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique
rapport n 20
http://www.senat.fr/rap/o99-020/o99-020.html
I) révolution scientifique : connaissances et techniques entièrement nouvelles récemment maîtrisées (génomique, bio-informatique, biopuces, chimie combinatoire et criblage à haut débit), leurs multiples applications (recherche pharmaceutique de cibles issues de la génomique, thérapie génique, nouveaux vaccins, pharmacogénomique, diagnostic moléculaire, protéines thérapeutiques) II ) nouveaux choix à faire en France : recherche (structures, orientations fondamentales, notamment vers la protéomique), industrie (actions en faveur des jeunes entreprises de biotechnologie, biopôles, problème des brevets), société (formation professionnelle, médecine prédictive)
1999
false
N
Le Sénat
France
français
génome humain
chromosomes
thérapie génétique
vaccins
pharmacogénétique
brevets comme sujet
recherche
industrie pharmaceutique
informatique médicale
biologie informatique
rapport

---
N1-VALIDE
Mission effectuée du 23 au 30 juillet 1999 par une délégation chargée d'étudier la situation sanitaire et sociale en Guyane
rapport d'information 246 de la Commission des Affaires sociales du Sénat
http://www.senat.fr/rap/r99-246/r99-246.html
une situation sanitaire dégradée ; les graves difficultés de la politique de l'emploi
1999
false
N
Le Sénat
France
français
état de santé
facteurs socioéconomiques
Guyane française
rapport

---
N1-VALIDE
Sécurité alimentaire : le codex alimentarius
rapport d'information n 450
http://www.senat.fr/rap/r99-450/r99-450.html
la commission (création, fonctionnement, résultats), les enjeux (rapports avec l'OMC, action européenne, problème de l'adhésion de la communauté, le principe de précaution, conclusion, annexes
1999
false
N
Le Sénat
France
français
contrôle des aliments
coopération internationale
sécurité des produits de consommation
rapport

---
N1-VALIDE
Organisation et le financement du secours en montagne (L')
étude de législation comparée n 61
http://www.senat.fr/lc/lc61/lc61.html
instrument de travail élaboré à l'intention des Sénateurs par la Division des études de législation comparée du service des affaires européennes : note de synthèse, organisation et financement du secours en montagne en Allemagne, Autriche, Espagne, Italie et Suisse
1999
false
N
Le Sénat
France
français
alpinisme
traitement d'urgence
services des urgences médicales
Allemagne
Autriche
Suisse
Espagne
Italie
services des urgences médicales
rapport
étude comparative

---
N1-VALIDE
Lutte contre le dopage
rapport n 442
http://www.senat.fr/rap/l97-442/l97-442.html
constat, projet de loi, examen des articles, tableau comparatif
1998
false
N
Le Sénat
France
français
dopage sportif
dopage sportif
France
rapport

---
N1-VALIDE
Lois de financement de la Sécurité Sociale (Les)
http://www.senat.fr/rap/r98-433/r98-433.html
rapport d'information n 439, daté de 1998-1999 ; les lois de financement comme un acquis essentiel, comme instrument perfectible, travaux de la commission, annexes
1998
false
N
Le Sénat
France
français
France
sécurité sociale
sécurité sociale
rapport

---
N1-VALIDE
Service de santé des armées (Le) : les défis de la professionnalisation
rapport d'information 458 (98-99)
http://www.senat.fr/rap/r98-458/r98-458.html
rapport de la commission des affaires étrangères ; les missions (la place accrue du soutien sanitaire des forces projetées), la professionnalisation (incertitudes sur le recrutement des médecins d'active), service de santé des armées et système de santé publique (une large ouverture des hôpitaux des armées au service public), annexes
1998
false
N
Le Sénat
France
français
personnel de santé
personnel militaire
médecine militaire
médecine militaire
médecine militaire
médecine militaire
France
rapport

---
N1-VALIDE
Prescription des antalgiques majeurs (La)
étude de législation comparée n 41
http://www.senat.fr/lc/lc41/lc41.html
Instrument de travail élaboré à l'intention des Sénateurs par la Division des études de législation comparée du service des affaires européennes
note de synthèse ; règle générale, modalités de prescription et contrôle en Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Italie, Royaume-Uni et Suisse
1998
false
N
Le Sénat
France
français
analgésiques
législation sur les produits chimiques ou pharmaceutiques
Allemagne
Belgique
Danemark
Espagne
Italie
Grande-Bretagne
Suisse
ordonnances médicamenteuses
rapport
étude comparative

---
N1-VALIDE
Contrôle de l'aptitude physique et mentale des conducteurs de véhicules automobiles (Le)
http://www.senat.fr/lc/lc51/lc51.html
état de la situation au sujet du contrôle de l'aptitude physique et mentale des conducteurs de véhicules automobiles à partir d'un certain âge en Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, France, Grande-Bretagne, Italie, Pays-Bas et Suisse ; note de synthèse
1998
false
N
Le Sénat
France
français
examen du permis de conduire automobile
Danemark
Espagne
France
Grande-Bretagne
Italie
Pays-Bas
Suisse
rapport

---
N1-VALIDE
Soins palliatifs et l'accompagnement (Les)
rapport d'information 207 (98-99)
http://www.senat.fr/rap/r98-207/r98-207.html
l'immense majorité des personnes qui en auraient besoin ne bénéficient pas de soins palliatifs ni d'un accompagnement adapté, les raisons d'une grave carence, propositions
1998
false
N
Le Sénat
France
français
soins terminaux
soins terminaux
France
rapport
malades en phase terminale

---
N1-VALIDE
Veille sanitaire
rapport n 426
http://www.senat.fr/rap/l97-426/l97-426.html
texte sur les dispositions de la proposition de loi relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme
1998
false
N
Le Sénat
France
français
gestion de la sécurité
sécurité des produits de consommation
organismes
France
organismes
rapport
texte législatif

---
N1-VALIDE
Politique de lutte contre le cancer (La)
http://www.senat.fr/rap/r98-031/r98-031.html
constat, prévention et dépistage, manque de coordination concernant les soins, recherche, propositions de la Commission, annexes
1998
false
N
Le Sénat
France
français
oncologie médicale
tumeurs
tumeurs
France
tabagisme
alcoolisme
tumeurs
tumeurs
dépistage systématique
oncologie médicale
rapport

---
N1-VALIDE
Avenir des agences de l'eau (L')
rapport d'information du sénat n 112 (1998-99)
http://www.senat.fr/rap/r98-112/r98-112.html
financement de la politique de l'eau, impact de la taxe générale des Activités polluantes (TGAP), avenir des agences de l'eau dans le cadre de la TGAP étendue aux redevances : la position des partenaires élus, institutionnels et experts, la position des partenaires économiques
1998
false
N
Le Sénat
France
français
pollution de l'eau
rapport

---
N1-VALIDE
Réforme des retraites : peut-on encore attendre ?
rapport d'information n 459
http://www.senat.fr/rap/r98-459/r98-459.html
constat de la nécessité de réformer les régimes de retraite en France, l'échec d'un diagnostic partagé, les choix implicites de l'inaction, travaux de la commission
1998
false
N
Le Sénat
France
français
retraite
rapport

---
N1-VALIDE
Transgéniques : pour des choix responsables
http://www.senat.fr/rap/r97-440/r97-440.html
le génie génétique, une révolution aux multiples facettes, des enjeux considérables, place de l'Europe, des choix responsables, annexes
1997
false
N
Le Sénat
France
français
organismes génétiquement modifiés
rapport

---
N1-VALIDE
Amiante dans l'environnement de l'homme (L') : ses conséquences et son avenir
rapport d'information n 41
http://www.senat.fr/rap/o97-041/o97-041_toc.html
histoire de l'amiante : décision justifiée de l'interdiction, le chantier des années à venir, la nécessité de définir une nouvelle stratégie fondée sur une priorité de santé publique, recommandations, examen par l'office
1997
false
N
Le Sénat
France
français
amiante
amiante
amiante
tumeurs du poumon
mésothéliome
exposition professionnelle
déchets
exposition professionnelle
maladies professionnelles
santé au travail
rapport
recommandation

---
N1-VALIDE
Evolution de la politique néerlandaise en matière de stupéfiants (l')
rapport d'information n 357
http://www.senat.fr/rap/r96-357/r96-357_toc.html
remarques aux Pays-Bas de la part de la France, efforts des Pays-Bas et amélioration des relations franco-néerlandaises, zones d'ombre, conclusion, annexes
1997
false
N
Le Sénat
France
français
contrôle des médicaments et des stupéfiants
Pays-Bas
rapport

---
N1-VALIDE
Rapport d'information N 186 - Mission effectuée du 11 au 13 septembre 1997 chargée d'étudier l'organisation du système de soins et l'évolution des dépenses de santé au Danemark
http://www.senat.fr/rap/r97-186/r97-186.html
travaux, programme (un système public largement décentralisé, deux interrogations), annexes, l'action en faveur des personnes âgées
1997
false
N
Le Sénat
France
français
organisations et économie des soins de santé
Danemark
prestations des soins de santé
rapport

---
N1-VALIDE
Responsabilité du fait des produits pharmaceutiques (La)
étude de législation comparée n 18
http://www.senat.fr/lc/lc18/lc18.html
étude de législation comparée n 18. Instrument de travail élaboré à l'intention des Sénateurs par la Division des études de législation comparée du service des affaires européennes ; note de synthèse, directive européenne, champ d'application et réparation (Allemagne, Danemark, Espagne, Royaume-Uni, Suède, Suisse et États-Unis)
1996
false
N
Le Sénat
France
français
Allemagne
Danemark
Espagne
Grande-Bretagne
Suède
Suisse
législation sur les produits chimiques ou pharmaceutiques
prestations d'assurance
États-Unis d'Amérique
industrie pharmaceutique
responsabilité légale
rapport
étude comparative

---
N1-VALIDE
Conditions du renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme en France (Les)
http://www.senat.fr/rap/r96-196/r96-196.html
rapport d'information 196 ; 1) constat : la sécurité sanitaire de tous les biens médicaux et produits alimentaires n'est pas garantie, et la fonction de veille sanitaire n'est pas convenablement assurée , 2) les propositions : un cahier des charges et une nouvelle organisation administrative, conclusion, observation des sénateurs, travaux, compte rendu du déplacement effectué aux Etats-Unis du 13 au 21 septembre 1996, annexes
1996
false
N
Le Sénat
France
français
France
mesures de sécurité
sécurité des produits de consommation
sécurité des produits de consommation
mesures de sécurité
aliments
mesures de sécurité
surveillance post-commercialisation des produits de santé
rapport

---
N1-VALIDE
Couverture maladie universelle (La)
étude de législation comparée n 56
http://www.senat.fr/lc/lc56/lc56.html
note de synthèse ; description de la situation en Allemagne, au Danemark, en Espagne, aux Pays-bas, au Royaume-Uni, en Suède et en Suisse
1994
false
N
Le Sénat
France
français
couverture maladie universelle
Allemagne
Danemark
Espagne
Pays-Bas
Grande-Bretagne
Suède
Suisse
étude comparative
rapport

---
Courriel
07/12/2016


[Accueil] [Haut de page]

© CHU de Rouen. Toute utilisation partielle ou totale de ce document doit mentionner la source.