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Libellé préféré : expertise;

Synonyme MeSH : déposition d'expert; témoignage d'expert; opinion d'expert;

Terme MeSH Related : Témoin expert; Avis d'expert;

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N1-VALIDE
La prévention des conflits d’intérêts en matière d’expertise sanitaire
https://www.ccomptes.fr/Accueil/Publications/Publications/La-prevention-des-conflits-d-interets-en-matiere-d-expertise-sanitaire
https://www.ccomptes.fr/content/download/90491/2132992/version/3/file/20160323-prevention-conflits-interets-en-matiere-expertise-sanitaire.pdf
La Cour des comptes rend public, le 23 mars 2016, un rapport sur la prévention des conflits d’intérêts en matière d’expertise sanitaire, demandé par la commission des affaires sociales du Sénat, qui dresse un premier bilan de la loi du 29 décembre 2011en ce domaine. Malgré son ambition, le dispositif de transparence institué par ce texte présente des failles majeures (absence de contrôle des informations déclarées, sanctions pénales sans réelle portée, interprétation très restrictive des avantages consentis par les industriels aux professionnels de santé). La vérification de sa mise en œuvre dans cinq organismes (HAS, ANSM, INCa, CEPS, Oniam) met en lumière de fréquentes anomalies, qu’il s’agisse du respect des obligations déclaratives, de l’analyse des liens d’intérêts et des modes de gestion des conflits d’intérêts, de la publicité des séances ou du contenu financier des conventions passées avec les professionnels de santé, sur lequel un premier éclairage est apporté. Ce bilan appelle, en complément de la loi du 26 janvier 2016, des mesures pour mieux organiser l’administration centrale et les agences sanitaires, soutenir l’indépendance et la qualité de l’expertise sanitaire, renforcer l’efficacité du dispositif de déclarations d’intérêts et instaurer un contrôle effectif de leur véracité par une instance indépendante. La Cour formule dix recommandations en ce sens.
2016
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Cour des comptes
France
français
rapport
conflit d'intérêts
recommandation pour la politique de santé
expertise
France

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N1-VALIDE
Réseaux nationaux pour cancers rares de l’adulte - Liste des Centres de référence et de compétences - Réseaux nationaux labellisés et réseaux de structuration plus récente
http://www.orpha.net/orphacom/cahiers/docs/FR/Liste_centres_experts_cancers_rares.pdf
Document principalement destiné aux patients, à leurs proches et aux médecins généralistes Classement par type de cancer, région, ville.
2016
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Orphanet
Paris
France
français
tumeurs
maladies rares
centre national de référence
répertoire
France
expertise
Tumeur rare

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N3-AUTOINDEXEE
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/164000223-rapport-d-information-fait-au-nom-de-la-commission-des-affaires-sociales-sur-l-enquete
En novembre 2015, la commission des affaires sociales a demandé à la Cour des comptes de réaliser une enquête sur la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire. Ce bilan portait sur la mise en application de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (loi « Bertrand »), dont l'objectif était de tirer les enseignements de la crise du Mediator. Les dispositions de la loi portaient sur l'obligation de déclarer les liens d'intérêts des experts, l'obligation d'enregistrer et de publier les débats conduits au sein des opérateurs, ainsi que sur l'obligation de rendre publics les avantages consentis par l'industrie aux acteurs du champ sanitaire. Analysant spécifiquement l'application des dispositions de la loi par les agences sanitaires les plus impliquées dans le circuit des produits de santé (Haute Autorité de santé - HAS, Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - ANSM, Comité économique des produits de santé - Ceps, Institut national du cancer - INCa), ainsi que l'Oniam, la Cour des comptes en dresse un bilan mitigé. Au-delà de l'analyse conduite par la Cour, la commission des affaires sociales estime que la question de la qualité de l'expertise doit être posée. La commission a organisé deux tables rondes, dont le compte-rendu est proposé dans ce rapport : une première table ronde sur l'impact des normes relatives aux liens d'intérêts sur la recherche ; une seconde table ronde sur la prévention des conflits d'intérêts et la gestion des liens d'intérêts.
2016
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La Documentation Française
France
français
rapport
Affaires
conflit d'intérêts
socialisme
rapport albumine/globuline
commerce
expertise
relatif
conflit
noms
enquêteur
Comptes courants
rapport de recherche
rapport (information)
collecte de données
Services bancaires aux particuliers

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N3-AUTOINDEXEE
Master Spécialité : Expertise, Performance, Intervention (EPI)
http://www.staps.univ-nantes.fr/MSTAPSEPI/0/fiche___formation/&RH=1182806183424
2eme cycle / master
Université de Nantes
Nantes
France
matériel enseignement
expertise

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N3-AUTOINDEXEE
AVIS de l’Anses relatif à l'expertise de certains risques d'introduction de la fièvre aphteuse en France métropolitaine
https://www.anses.fr/fr/content/avis-de-l%E2%80%99anses-relatif-%C3%A0-lexpertise-de-certains-risques-dintroduction-de-la-fi%C3%A8vre-aphteuse
2014
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ANSES - Agence nationale de sécurité sanitaire Alimentation Environnement Travail
France
français
information scientifique et technique
français
Anses
risque
fièvre
expertise
fièvre aphteuse
relatif
France
Risque relatif
fièvre aphteuse
baies (géographie)

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N3-AUTOINDEXEE
Faculté des sciences et techniques des activités sportives (STAPS) de Lille
Licence Professionnelle Gestion et Animation des Structures Aquatiques ; Licence professionnelle Métiers de la Forme ; Diplôme Universitaire Expertise Vidéo et Analyse Technico-tactique en Sports Collectifs ; Diplôme Universitaire Management des Clubs Sportifs ; Diplôme Universitaire Préparation Mentale et Psychologique du Sportif ; Spécialités Master : Intervention, Motricité, Expression, Santé ; Activités Physiques, Performance et Santé ; Sport, Organisation, Loisirs, Evénementiel et Communication ; Sciences du Sport (Recherche)
http://staps.univ-lille2.fr/
Université du Droit et de la Santé Lille 2
Lille
France
sports
exercice physique
autorisation d'exercer
psychologie
enregistrement sur magnétoscope
santé
expertise
aptitude
recherche
athlètes
professions
communication

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N1-SUPERVISEE
Expertise et responsabilité dans le cadre du contrat de soin en odontologie
http://www.unsof.org/media/ressources-unsof/media/cours-montpellier/sante-publique/exemples-d-avis-et-de-jugement-1213-j.v.-et-c.p.pdf
Obligation d'informer le patient et d'obtenir son consentement écrit.
2013
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UNSOF - Université Numérique en Sciences Odontologiques Francophone
France
français
cas clinique
soins dentaires
enseignement dentaire
odontologie
contrats
expertise

---
N1-SUPERVISEE
L'expertise médicale de sécurité sociale
http://www.unsof.org/media/ressources-unsof/media/cours-montpellier/sante-publique/expertise-medicale-et-caisse-de-securite-sociale-1213-j.v.-et-c.p.pdf
http://www.unsof.org/media/ressources-unsof/media/cours-montpellier/sante-publique/expertise-medicale-et-securite-sociale-j.v.-et-c.p.pdf
Obligation d'informer le patient et d'obtenir son consentement écrit.
2013
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UNSOF - Université Numérique en Sciences Odontologiques Francophone
France
français
cours
santé publique
sécurité sociale
enseignement dentaire
expertise
sécurité sociale

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N1-VALIDE
Collège d'expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux au travail
http://www.college-risquespsychosociaux-travail.fr/
le collège d'expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux au travail a été formé à la suite d'une demande du Ministre en charge du travail (qui était alors Monsieur Xavier Bertrand). Ce collège d'expertise a été constitué fin 2008 par l'INSEE qui en assure l'animation. Selon le principe des collèges d'expertise scientifique, il travaille en toute indépendance. Il comprend des économistes, des ergonomes, des épidémiologistes, un chercheur en gestion, des chercheurs en médecine du travail, des psychologues et psychiatres, des sociologues et des statisticiens
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N
Paris
France
Paris
français
travail
psychologie
risque
exposition professionnelle
organisme
expertise

---
N1-VALIDE
Intérêt et limites de l'évaluation du risque de récidive d'actes illégaux dans les expertises psychiatriques
http://rms.medhyg.ch/numero-354-page-1775.htm
Les évolutions législatives impliquent un recours de plus en plus important à l'expertise psychiatrique afin d'évaluer la dangerosité potentielle d'un sujet. Or, malgré le développement de techniques et d'outils pour son évaluation, l'appréciation de la dangerosité d'un sujet demeure extrêmement complexe dans la pratique et controversée dans la littérature scientifique. Le passage de la notion de dangerosité à celle de risque a impliqué une technicisation de son évaluation qui ne doit pas faire oublier les limites de ces outils et la nécessité de restituer le sujet, le sens et la clinique dans cette évaluation.
2012
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N
Revue Médicale Suisse
Suisse
français
évaluation des risques
comportement dangereux
expertise
personnes atteintes de troubles mentaux
troubles mentaux
psychiatrie légale
récidive
article de périodique

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N1-VALIDE
ANMCR
Association Nationale des Médecins Conseils de Recours
http://www.anmcr.fr/
présentation, notions générales sur l'indemnisation et son évaluation, notions juridiques, informations sur l'expertise médicale, lexique des spécialistes du dommage corporel, conseils pratiques, adresses utiles
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Paris
France
Paris
français
expertise
médecins
défense du patient
prestations d'assurance
association professionnels santé

---
N1-VALIDE
Fnama - Fédération Nationale des Associations de Médecins agréés
http://www.amara.asso.fr/
Cette association a pour but de : 1- regrouper les médecins agréés, ainsi que les personnalités médicales et non médicales s'intéressant à la médecine agréée inscrites dans une Association Régionale de Médecins Agréés, 2- contribuer à l'amélioration de la qualité du travail des médecins agrées...
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N
Pau
France
Pyrénées-Atlantiques
français
médecins
consultants
expertise
association professionnels santé

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N1-VALIDE
CNKE - Compagnie Nationale des Kinésithérapeutes Experts - KinéLégis
http://www.kinelegis.com/
La CNKE regroupe les kinésithérapeutes français diplômés d'état munis d'un diplôme de formation à l'expertise judiciaire ou nommés sur une liste régionale ou nationale des experts judiciaires ou ayant été amenés à produire une expertise judiciaire à la demande d'un juge de leur circonscription. L'objet de la CNKE est d'assurer la promotion de l'expertise en kinésithérapie auprès de tous les organismes juridiques, ordinaux, sociaux et professionnels, ainsi que la mise en place par tous moyens d'une formation continue.
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N
Paris
France
Paris
français
association professionnels santé
kinésithérapie (spécialité)
expertise
kinésithérapeutes

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N1-VALIDE
SNMEA - Syndicat National des Médecins Experts et Agréés
http://www.snmea.fr/
L'objet du Syndicat est : 1.De représenter et de défendre les intérêts des Médecins Experts, des Médecins Agréés et des Praticiens du Dommage Corporel, en procédant à l'étude et à la défense de leurs intérêts économiques, matériels, moraux et sociaux et de leurs problèmes spécifiques, quel que soit leur mode d'exercice et leur appartenance conventionnelle. 2.De contribuer à la formation et à la promotion professionnelle et sociale des médecins Experts et Agréés et de leurs représentants syndicaux.
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N
Paris
France
Paris
français
syndicat
consultants
expertise
médecins

---
N1-VALIDE
AMASE - Association des Médecins Agréés du Sud Est
http://www.amase.pro/
Son objectif : s'adapter à l'évolution et aux exigences de la profession dans le souci de confirmer l'indépendance technique et intellectuelle de la médecine agréée par rapport aux administrations.
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N
Marseille
France
Bouches-du-Rhône
français
consultants
expertise
médecins
association professionnels santé

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N1-VALIDE
Mission relative aux recommandations formulées en matière d'indemnisation des victimes du Mediator
http://www.sante.gouv.fr/rapport-de-sa-mission-relative-aux-recommandations-formulees-en-matiere-d-indemnisation-des-victimes-du-mediator.html
http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_Claire_Favre_indemnisation_des_victimes_du_Mediator_-_22_06_11_2_.pdf
Le 1er mars 2011, Michel Mercier et Xavier Bertrand avaient missionné Claire Favre, afin que celle-ci formule des recommandations sur la façon dont devraient être menées les expertises qui viendraient à être réalisées dans le cadre des propositions d'indemnisation faites par les laboratoires Servier. Cette mission faisait suite à la survenue d'un arrêt cardiaque, le 26 février 2011, chez une patiente de 57 ans qui, ayant été traitée par le Mediator, entre 2006 et 2008, venait de subir une expertise médicale contradictoire.
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N
Ministère de la Santé et des Sports - France
Paris
France
français
rapport
Cardiotoxicité
benfluorex
fenfluramine
valvulopathies
expertise
consultants

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N1-VALIDE
AREDOC - Association pour l'Étude de la Réparation du Dommage Corporel
http://www.aredoc.com/
http://www.lecddc.com/
L'AREDOC (Association pour l'Étude de la Réparation du Dommage Corporel), association Loi de 1901, est un organisme professionnel qui réunit assureurs, réassureurs et organismes concernés par les divers problèmes que posent l'évaluation et la réparation du dommage corporel, quel qu'en soit le contexte.
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N
Paris
France
Paris
français
expertise
assurance
indemnités compensatoires
évaluation de l'incapacité
association

---
N1-VALIDE
FFAMCE
Fédération Française des Associations de Médecins Conseils Experts en évaluation du dommage corporel
http://www.ffamce.org/
présentation, agenda, associations régionales, congrès, forum
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N
Paris
France
Paris
français
assurance
expertise
médecins
évaluation de l'incapacité
association professionnels santé

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N1-SUPERVISEE
L'expert et l'agresseur sexuel constituent-ils un couple pervers ?
http://www.jle.com/fr/revues/medecine/ipe/e-docs/00/04/73/F0/resume.phtml
En prenant pour référence le texte de Jean Clavreul (1967), nous montrons qu'entre l'expert judiciaire et le prévenu de délit ou crime sexuel s'installe un déploiement de l'économie perverse par subversion des positions par rapport aux trois dimensions : celle du savoir, celle de la loi et celle du voir. Alors que l'expert est celui qui interroge sur l'énigme du désir humain, le pervers transmet sa certitude de le connaître, de le légiférer et de le montrer. Plusieurs vignettes cliniques, surtout dans les expertises post-sententielles, illustrent cette inversion. La mise en évidence de ce fonctionnement psychique est un repère clinique fondamental et souvent stable au travers du parcours pénal. Le risque est grand de majorer par le dispositif l'amplification de la certitude du pervers et donc son évitement du changement et du soin. La loi de 1998 ne risque-t-elle pas d'étendre le territoire du pervers en passant d'une scène à deux à un dispositif à trois ? Ou bien, le dispositif en permet-il la réduction vers l'humain ?
2012
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N
John Libbey Eurotext
Montrouge
France
français
article de périodique
paraphilies
infractions sexuelles
expertise

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N1-VALIDE
ANAMEVA - Association Nationale des Médecins-conseils de Victimes d'Accident avec dommage corporel
http://www.anameva.com/
fonctions et rôle du médecin, droits et devoirs du blessé, situation actuelle
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N
Paris
France
Paris
français
assurance
expertise
association professionnels santé
médecins
évaluation de l'incapacité

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N1-VALIDE
AMEEDOC - Association des Médecins Experts en Évaluatin du Dommage Corporel du Nord-Est
http://ameedoc.du.nord.est.free.fr/
L'Association a pour but en développant entre ses membres des relations confraternelles et amicales de poursuivre en commun l'étude des questions scientifiques et professionnelles relevant de leur activité et de concourir à leur perfectionnement dans le domaine de l'évaluation et de la réparation du dommage corporel.
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N
Nancy
France
Meurthe-et-Moselle
français
médecins
expertise
évaluation de l'incapacité
assurance
association professionnels santé

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N1-VALIDE
Évaluation de la dangerosité psychiatrique et criminologique
http://www.academie-medecine.fr/publication100100060/
http://www.academie-medecine.fr/wp-content/uploads/2013/07/ANM-dangerosit%C3%A9-26.09.12docm.pdf
Après l'exposé des motifs de ce rapport et quelques remarques préliminaires, les chapitres analytiques successifs traitent de la saisie de la dangerosité psychiatrique et criminologique par le droit pénal, du dilemme permanent entre asile ou prison, des apports de la médecine pour comprendre et résoudre les problèmes liés à la dangerosité, du rôle de l'expertise médicale, des modalités de l'évaluation de la dangerosité mises à sa disposition et des mesures à prendre pour améliorer la qualité de ces expertises.
2012
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N
Académie Nationale de Médecine
Paris
France
français
troubles mentaux
crime
comportement dangereux
personnes atteintes de troubles mentaux
expertise
recommandation
psychiatrie légale
rapport

---
N1-VALIDE
Les experts médicaux et les médecins qui évaluent le dommage corporel
http://www.conseil-national.medecin.fr/article/les-experts-medicaux-et-les-medecins-qui-evaluent-le-dommage-corporel-1131
La pratique de l'expertise a changé depuis quelques années, c'est aujourd'hui une activité codifiée et complexe, qui réclame des compétences particulières et une formation continue adaptée permanente.
2011
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N
CNOM - Conseil National de l'Ordre des Médecins
France
français
rapport
expertise
rôle médical

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N3-AUTOINDEXEE
Expertise sanitaire
http://www.igas.gouv.fr/spip.php?article183
2011
rapport
expertise

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N3-AUTOINDEXEE
Santé Publique : EISIS - Expertise et Ingénierie des Systèmes d'Information en Santé
http://cybertim.timone.univ-mrs.fr/enseignement/troisieme-cycle/master-eisis/
2011
Cyb-ERTIM
formation
expertise
santé publique
systèmes d'information
ingénierie

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N1-VALIDE
Perceptions populaires du risque et savoirs experts en contexte de pandémie : le cas du A(H1N1) au Québec
http://anthropologiesante.revues.org/739
La pandémie A(H1N1) de 2009 a mis en évidence les limites des stratégies de communication du risque tout en ravivant l’intérêt pour une analyse des perceptions populaires du risque. Au Québec, la campagne de vaccination de l’automne 2009 fut le théâtre de la circulation d’informations perçues souvent comme contradictoires sur le risque épidémique.
2011
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Revues.org : portail de revues en sciences humaines et sociales
France
Canada
vaccination de masse
évaluation des risques
communication sur la santé
expertise
grippe humaine
article de périodique
Québec
sous-type H1N1 du virus de la grippe A
pandémies

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N1-VALIDE
« La psychologie est une arme à double tranchant » : Sigmund Freud et l'expertise judiciaire
http://droitcultures.revues.org/2335
Analyse de deux brefs textes critiques de Freud, écrits à la demande de juristes : « La psychanalyse et l’établissement des faits par voie diagnostique » (1906) et « L’expertise de la Faculté au procès Halsmann » (1931) nous instruisent d’une dérive de la Justice dans son recours à l’expertise psychiatrique (voire psychanalytique) : le diagnostic ne sert plus à mesurer, une fois la culpabilité établie, le degré de responsabilité mais à étayer une accusation sans preuve.
2011
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Revues.org : portail de revues en sciences humaines et sociales
France
droit pénal
psychologie
psychiatrie légale
théorie freudienne
article de périodique
psychologie
expertise

---
N3-AUTOINDEXEE
Groupe scolaire des Bourdenières de la commune de Chenôve (21 300) : élaboration de valeurs cibles et vérification de leur respect. Rapport d'expertise
http://invs.santepubliquefrance.fr/publications/2009/risques_sanitaires_composes_bois_eqrs/index.html
2010
InVS - Institut de Veille Sanitaire
Paris
France
article de périodique
expertise
rapport (information)
communication

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N3-AUTOINDEXEE
Expertise venant à l'appui des décisions en santé publique
http://www.sante.gouv.fr/expertise-venant-a-l-appui-des-decisions-en-sante-publique.html
2009
Ministère de la Santé et des Sports - France
Paris
France
rapport
expertise
santé publique

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N1-SUPERVISEE
Dangerosité criminologique : données contextuelles, enjeux cliniques et expertaux
http://www.jle.com/fr/revues/medecine/ipe/e-docs/00/04/4F/D4/resume.phtml
Dans une société devenue de plus en plus sécuritaire, alors que les droits pénaux européens abandonnent le modèle welfare pour un modèle néolibéral, les psychiatres sont expressément sollicités pour l'évaluation de la dangerosité ou plutôt du risque de violence. Depuis la nouvelle pénologie et surtout les critiques apportées par les travaux de Monahan, l'évaluation clinique individuelle est abandonnée dans tous les pays anglo-saxons mais aussi européens. Après la loi rétention de sûreté de février 2008 et le rapport Lamanda de mai 2008, la justice exige des psychiatres experts français une évaluation actuarielle de la dangerosité,
2009
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N
John Libbey Eurotext
Montrouge
France
français
expertise
comportement dangereux
médecine légale
psychiatrie
article de périodique

---
N3-AUTOINDEXEE
Les signalements profanes de clusters de cancers : épidémiologie populaire et expertise en santé environnementale
http://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00402873/fr/
2009
HAL Archives ouvertes
article de périodique
santé environnementale
expertise
épidémiologie

---
N3-AUTOINDEXEE
Mission d'expertise du Système national d'observation de la sécurité en montagne (Snosm) en période hivernale
http://invs.santepubliquefrance.fr/publications/2009/snosm_periode_hivernale/index.html
2009
InVS - Institut de Veille Sanitaire
Paris
France
rapport
expertise
observation
mesures de sécurité

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N3-AUTOINDEXEE
Les Politiques de l'expertise psychiatrique. Enjeux, démarches et terrains.
http://champpenal.revues.org/6723
2008
Revues.org : portail de revues en sciences humaines et sociales
France
article de périodique
expertise
psychiatrie
psychiatres
psychiatre
politique
démarche

---
N3-AUTOINDEXEE
L'expertise psychiatrique entre l'évaluation de la responsabilité et de la dangerosité, entre le médical et le judiciaire. Commentaire du texte de Samuel Lézé
http://champpenal.revues.org/7557
2008
Revues.org : portail de revues en sciences humaines et sociales
France
article de périodique
expertise
psychiatrie
Évaluation
comportement dangereux
psychiatres
psychiatre
responsabilité légale
Dangerosité

---
N3-AUTOINDEXEE
Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions.
http://www.senat.fr/noticerap/2007/r07-176-2-notice.html
2008
rapport
santé
expertise
ouïe
polluants atmosphériques
risque
glycols
rapport de recherche

---
N3-AUTOINDEXEE
Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur.
http://www.senat.fr/noticerap/2007/r07-176-1-notice.html
2008
rapport
santé
expertise
glycols
polluants atmosphériques
risque

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N1-VALIDE
Expertise psychiatrique pénale
Audition publique
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_546806
http://www.has-sante.fr/portail/display.jsp?id=c_546807
Quelle est la place dans la procédure pénale de l'expertise psychiatrique pénale et quels sont les enjeux ? Quels sont les incidences, les problèmes et les débats actuels autour de la clinique expertale dans les différents temps judiciaires ? Quelles doivent être les évolutions de la pratique de l'expertise psychiatrique pénale ? Quelles doivent être les règles éthiques et déontologiques dans la pratique de l'expertise ? Comment développer la qualité expertale ? 71 pages
2007
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HAS - Haute Autorité de Santé
Paris
France
009. Certificats médicaux. Décès et législation. Prélèvements d'organes et législation
français
psychiatrie légale
personnes atteintes de troubles mentaux
expertise
droit pénal
psychiatrie
troubles mentaux
expertise
comportement dangereux
responsabilité légale
recommandation

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N1-VALIDE
L'expertise psychiatrique pénale
Audition Publique organisée par la Fédération Française de Psychiatrie les 25 et 26 janvier 2007, salle Laroque, Ministère de la santé : texte des experts
http://psydoc-fr.broca.inserm.fr/conf&rm/conf/expertise/programmeAP.html
Quelle est la place dans la procédure pénale de l'expertise psychiatrique pénale et quels en sont les enjeux ? Quelles sont les incidences, les problèmes et les débats actuels autour de la clinique expertale dans les différents temps judiciaires ? Quelles doivent être les évolutions de la pratique de l'expertise psychiatrique pénale ? Quelles doivent être les règles éthiques et déontologiques dans la pratique de l'expertise psychiatrique pénale ? Comment développer la qualité expertale ?
2007
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N
Psycom - Groupement de Coopération Sanitaire
Paris
France
français
psychiatrie légale
expertise
recommandation par consensus

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N3-AUTOINDEXEE
L'administration des risques sanitaires face à l'éloignement de l'expertise : le cas français au tournant des années 2000
http://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00483633/fr/
2007
HAL Archives ouvertes
article de périodique
produits dangereux
France
expertise

---
N3-AUTOINDEXEE
Rapport de la mission d'évaluation et d'expertise de la veille sanitaire en France
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/064000736/0000.pdf
2006
La Documentation Française
Paris
France
rapport
études d'évaluation comme sujet
Rapport d'évaluation
surveillance de la santé publique
expertise
France

---
N1-VALIDE
Lignes directrices pour l'expertise médicale des maladies rhumatismales et des séquelles rhumatismales d'accident
http://www.rheuma-net.ch/download/Content_filebase/AttachmentDocument/lignesdirectivesrhumatologie%2Daccident.pdf
Ces lignes directrices ont été approuvées par le comité de la Société suisse de rhumatologie lors de la séance du 27 septembre 2006. Elles sont destinées à aider tous les rhumatologues ayant une activité d'expertise, mais aussi les médecins qui suivent une formation pour devenir rhumatologue.
2006
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N
Société suisse de Rhumatologie - Société suisse de Médecine Physique et Réadaptation
Suisse
français
expertise
rhumatologie
recommandation

---
N1-VALIDE
Conséquences des maltraitances sexuelles. Les reconnaître, les soigner, les prévenir
http://psydoc-fr.broca.inserm.fr/conf&rm/conf/confvictime/default.html
définition d'une conférence de consensus, rapports d'experts (données épidémiologiques, sur quels signes envisager une maltraitance sexuelle récente - ancienne ? , aborder et traiter les conséquences du traumatisme associé à une maltraitance sexuelle récente ' ancienne, interactions entre les parcours médicaux, sociaux et judiciaires, prévention), programme, recommandations courtes et longues, documentation
2003
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N
Psycom - Groupement de Coopération Sanitaire
Paris
France
français
violence sexuelle chez l'enfant
enfant
violence sexuelle chez l'enfant
violence sexuelle chez l'enfant
établissements scolaires
adolescent
violence domestique
inceste
facteurs de risque
violence sexuelle chez l'enfant
alcoolisme
études épidémiologiques
enfant d'âge préscolaire
violence sexuelle chez l'enfant
signes et symptômes
maladies sexuellement transmissibles
examen physique
symptômes comportementaux
examen physique
infractions sexuelles
adulte
sujet âgé
personnes handicapées
personnes handicapées mentales
maltraitance des enfants
troubles de la personnalité
violence
facteurs précipitants
système génital de la femme
maladies de l'appareil génital féminin
grossesse
violence conjugale
troubles mentaux
troubles de stress post-traumatique
violence domestique
Maltraitance des personnes âgées
Maltraitance des personnes âgées
maltraitance des enfants
troubles sexuels d'origine physiologique
indice de gravité médicale
traitement d'urgence
communication
divulgation
violence sexuelle chez l'enfant
admission du patient
examen physique
maladies sexuellement transmissibles
troubles de stress post-traumatique
maladie chronique
thérapie cognitive
psychothérapie
hypnose
troubles de stress post-traumatique
réseaux communautaires
thérapie familiale
psychothérapie de groupe
facteurs sexuels
foyers pour personnes agées
prisons
personnel militaire
État de guerre
rôle médical
famille
relations familiales
violence sexuelle chez l'enfant
infractions sexuelles
déclaration obligatoire
déclaration obligatoire
expertise
relations interprofessionnelles
fonction juridictionnelle
maltraitance des enfants
infractions sexuelles
violence sexuelle chez l'enfant
Europe
études d'évaluation comme sujet
diffusion de l'information
formation continue
Formation médicale continue comme sujet
violence conjugale
famille
facteur temps
techniques et procédures diagnostiques
psychologie de l'enfant
adultes victimes de maltraitance dans l'enfance
conférences de consensus comme sujet
infractions sexuelles
recommandation par consensus
recommandation

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N1-VALIDE
Groupe de travail sur les traumatisés crâniens : rapport définitif
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/024000398/0000.pdf
raisons de la constitution du groupe de travail (spécificités des séquelles d'un traumatisme crânien, problème marginal ou important ? ), formation des médecins et juristes, moyens spécifiques d'évaluation (interdépendance de l'indemnisation et de la réinsertion, concepts de référence, mission d'expertise spécifique, barèmes de déficit séculaire), épidémiologie et droit à l'indemnisation (données épidémiologiques et statistiques), protection des victimes rente ou capital, honoraires de l'avocat, garanties procédurales, mesures de protection des incapables, préjudice des proches), récapitulatif des propositions, annexes ; 48 pages
2002
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N
La Documentation Française
Paris
France
français
personnes handicapées
traumatismes cranioencéphaliques
traumatismes cranioencéphaliques
indices de gravité des traumatismes
expertise
expertise
traumatismes cranioencéphaliques
expertise
enfant
prestations d'assurance
prestations d'assurance
traumatismes cranioencéphaliques
évaluation des besoins
défense du patient
adolescent
évaluation de l'incapacité
formation professionnelle
recommandation pour la politique de santé

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N1-VALIDE
Pour présenter une opinion sur un cas médico-légal
No 117, juillet 2002
http://sogc.org/wp-content/uploads/2013/02/117F-CO-Juillet2002.pdf
indication du niveau de preuve (méthodologie : Groupe de travail canadien sur l'examen de santé périodique) comment fournir une opinion d'expert : qualifications, rapport écrit (faits, problèmes en cause, opinion, raisons, rapport de causalité), discussion du comité, recommandations, références ; 3 pages
2002
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SOGC - Société des Obstétriciens et Gynécologues du Canada
Canada
français
recommandation pour la politique de santé
article de périodique
médecine légale
expertise
expertise
expertise
médecine factuelle

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Courriel
29/11/2016


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