Libellé préféré : instruction;

Synonyme SNOMED : scolarité;

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N2-AUTOINDEXEE
Instruction Interministérielle N DGS/SDVSS/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2017/284 du 3 novembre 2017 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2017-2018
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2017/11/cir_42738.pdf
Résumé : La présente instruction actualise le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2017-2018. Elle précise les objectifs et le dispositif de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid ainsi que le rôle des différents acteurs.
2017
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
guide
précis
Basse température
froideur
instruction
socialisme
relatif
Impact social
froid
précis
changement social

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N3-AUTOINDEXEE
Instruction N DGOS/PF2/2017/301 du 23 octobre 2017 relative à l’actualisation de l’annuaire national des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique et au recueil de leurs données de file active et d’activité 2017
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2017/10/cir_42708.pdf
La présente instruction a pour objet d’organiser l’actualisation pour 2018 de l’annuaire rassemblant les coordonnées des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique (SDC) identifiées par les ARS, et le recueil de leurs données d’activité et de file active 2017.
2017
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique
Traités
douleur chronique
collecte de données
centres antidouleur
ensemble de données
répertoire
instruction
thérapeutique
douleur après traitement
douleur chronique
relatif
ACTIVIR
activateurs orthodontiques

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N2-AUTOINDEXEE
Identification des motivations des consultants aux urgences de l’hôpital d’instruction des armées Legouest
http://www.sudoc.fr/204350441
But de l’étude : Identifier les motivations et le rapport des usagers du service des urgences de l’Hôpital d’Instruction des Armées Legouest, en dressant le parallèle avec la problématique de surcharge de ce type de structure. Patients et méthodes : Etude prospective par questionnaires auto-administrés anonymes du 02/11/2015 au 18/12/2015 sur des patients âgés de plus de 18 ans se présentant au SU
2017
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SUDOC - Catalogue du Système Universitaire de Documentation
France
français
thèse ou mémoire
consultants
instruction
urgences
consultation
identique
hôpitaux
hôpital
d'urgence
motivation
motivation diminuée
motivation
identification (psychologie)
urgence

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N2-AUTOINDEXEE
Instruction N DGOS/R4/2017/243 du 3 août 2017 relative aux missions des centres experts à vocation régionale pour la prise en charge de la maladie de Parkinson et des syndromes parkinsoniens
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2017/08/cir_42537.pdf
La présente instruction a pour objet de diffuser le nouveau cahier des charges définissant les missions et objectifs des 25 centres experts Parkinson identifiés ainsi que les indicateurs de suivi du rapport d’activité
2017
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique
prise en charge de la maladie
instruction
relation centrée
consultants
syndrome charge
maladie de Parkinson
central
relatif
régional
Vocations
parkinsonien (syndrome)
maladie de parkinson
syndrome CHARGE
Syndromes parkinsoniens
Missions religieuses
syndrome parkinsonien
professions
syndromes parkinsoniens
Missions religieuses

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N DSS/A1/CNAMTS/2017/234 du 26 juillet 2017 relative à la mise en œuvre du contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=42461
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2017/07/cir_42461.pdf
Cette instruction précise les modalités d’application et de fonctionnement du contrat d’amélioration de la qualité et de l’efficience des soins (CAQES) créé par l’article 81 de la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2016.
2017
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
contrats
Soins
qualitatif
amélioration de la qualité
instruction
relatif
soins

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N2-AUTOINDEXEE
Mise en place et évaluation de la conciliation médicamenteuse à l’hôpital d’instruction des armées Sainte-Anne
https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01615462
La conciliation médicamenteuse a ainsi été mise en place à l’hôpital d’instruction des armées Sainte-Anne afin de déterminer à l’admission du patient le nombre de divergences, intentionnelles ou non intentionnelles, entre traitement médicamenteux habituel du patient et la prescription hospitalière afin d’apprécier la pertinence et l’impact de cette activité
2017
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DUMAS - Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance
France
français
thèse ou mémoire
saints
évaluation de médicament
hôpital
bilan comparatif des médicaments
médicament
instruction
hôpitaux

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/R4/DGS/SP4/2017/109 du 29 mars 2017 relative à la politique de réduction des pratiques d’isolement et de contention au sein des établissements de santé autorisés en psychiatrie et désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé pour assurer des soins psychiatriques sans consentement
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41997
L’article 72 de la loi 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé introduit au sein du code de la santé publique, l’article L.3222-5-1 qui dispose que l’isolement et la contention sont des pratiques devant être utilisées en dernier recours et énonce clairement un objectif d’encadrement et de réduction de ces pratiques. La présente instruction vise à préciser les modalités de mise en œuvre du registre prévu par la loi dans chaque établissement de santé autorisé en psychiatrie et désigné pour assurer des soins psychiatriques sans consentement ainsi que l’utilisation des données au sein de chaque établissement, aux niveaux régional et national pour le suivi de ces pratiques.
2017
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
établissements de santé
régional
instruction
isolement
politique
Soins de santé
psychiatrie
directeur général
psychiatrique
psychiatre
région mammaire
relatif
contention physique
assurance soins psychiatriques
mars
prestations des soins de santé

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N2-AUTOINDEXEE
Instruction N DGOS/R3/INCa/2017/62 du 23 février 2017 relative à l’amélioration de l’accès aux soins de support des patients atteints de cancer
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41950
L'instruction vise à présenter, dans un contexte d'évolutions importantes des techniques et modes de prise en charge en cancérologie, les évolutions nécessaires de l'offre en soins de support pour cette pathologie. Elle s'appuie sur les orientations fixées par le 3ème plan cancer (actions 7.6 et 7.7), l'expertise de l'INCa rendue publique en octobre 2016 sur le panier en soins de support et vise à donner aux ARS les précisions nécessaires à leur traduction régionale.
2017
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique
relatif
tumeur maligne, sai
cancer
atteint
instruction
soins aux patients
support
cancer
accessibilité des services de santé
Cancer
a comme patient

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGS/PP4/DGOS/PF2/2017/77 du 3 mars 2017 relative à la dispensation des facteurs anti-hémophiliques VIII et IX
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41904
La présente instruction a pour objet de rappeler que les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé doivent être en mesure de dispenser sans modification les facteurs anti-hémophiliques VIII et IX prescrits, à l’exception des cas justifiés des situations d’urgence médicale.
2017
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
facteur VIIa
relatif
instruction
hémophilie
mars
facteur IX
anti-facteur VIII
Catégorie soins de santé
facteur VIII
anti-facteur ix

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N3-AUTOINDEXEE
Instruction n SG/PMND/DGOS/DGS/DGCS/2017/56 relative à la définition des modalités de pilotage de la mise en œuvre du plan maladies neuro-dégénératives 2016-2019, en particulier de sa déclinaison régionale
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41870
la présente instruction a pour objet de définir les modalités de pilotage de la mise en œuvre du plan maladies neuro-dégénératives 2016-2019, en particulier de sa déclinaison régionale
2017
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
maladie
dégénérescence
grandes lignes
Maladies
régional
plat
relatif
neurologie
Maladie
instruction
Catégorie soins de santé
grandes lignes
maladie

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGS/VSS2/2017/7 du 6 janvier 2017 relative à l’organisation de la prise en charge de l’urgence médico-psychologique
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41730
Les catastrophes ou les accidents occasionnent non seulement des blessures physiques, mais aussi des blessures psychiques individuelles ou collectives, immédiates ou différées, aiguës ou chroniques. Les victimes de ces blessures psychiques doivent recevoir des soins d'urgence au même titre que les blessés physiques. L'intervention rapide de médecins psychiatres, de psychologues et d'infirmiers volontaires préalablement formés composant les cellules d'urgence médico-psychologique (CUMP) et intégrés aux équipes d'aide médicale urgente doit permettre une prise en charge immédiate et post-immédiate optimale. Cette prise en charge doit s'étendre au soin médico-psychologique des personnels et professionnels de santé et des sauveteurs. L’Agence régionale de santé (ARS) organise la prise en charge des urgences médico-psychologiques qui fait partie du dispositif de l’aide médicale urgente. À ce titre, une CUMP est constituée dans chaque établissement de santé siège du service d’aide médicale urgente (SAMU). Des psychiatres référents ou le cas échéant des psychologues référents ou des infirmiers référents désignés par l’ARS sont chargés de coordonner l’activité et les moyens des CUMP avec les SAMU territorialement compétents. Les événements de grande ampleur et les situations sanitaires exceptionnelles imposent de recourir à la mobilisation de CUMP au-delà de la région et de la zone de défense et de sécurité. La mobilisation du réseau national de l’urgence médico-psychologique permet de répondre aux enjeux de prise en charge de nombreuses victimes dans le cadre d’une réponse graduée et adaptée aux besoins de la population impactée.
2017
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
urgence
organisateurs embryonnaires
relatif
organisation
psychologie
Catégorie soins de santé
psychologique
d'urgence
instruction
Urgences
traitement d'urgence
urgences

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N2-AUTOINDEXEE
Accident civile - Instruction interministérielle CDCS/DGAC/SG/DGS/DGSCGC/DGGN/DGPN du 26 avril 2017 relative au plan d'urgence en cas d'accident de l'aviation civile
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2017/05/cir_42271.pdf
La présente instruction introduit le plan d'urgence en cas d'accident de l'aviation civile, demandé par l'article 21 du Règlement européen n0996/2010 du 20 octobre 2010. Elle présente le plan qui est constitué de 2 volets : « un volet recherche et sauvetaqe » et « un volet assistance aux victimes et à leurs proches » ainsi que les travaux de planification à réaliser.
2017
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
recommandation
Urgences
accidents d'avion
urgence
grandes lignes
relatif
instruction
accident
plat
Aviation
planification des mesures d'urgence en cas de catastrophe
Accidents
d'urgence
urgences
grandes lignes
aviation
accidents

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N3-AUTOINDEXEE
Instruction relative au dispositif de lutte contre le saturnisme infantile et de réduction des expositions au plomb
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41348
La présente instruction rappelle le dispositif législatif et réglementaire visant à lutter contre le saturnisme. Elle précise également les modalités de mise en oeuvre des recommandations de juillet 2014 du Haut Conseil de santé publique en matière de réduction des expositions au plomb, en particulier s'agissant de la baisse du seuil de plombémie définissant la déclaration obligatoire de saturnisme chez l'enfant
2016
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
dispositif
effet toxique d'un composé à base de plomb
plomb
plomb
lutte
relatif
effets de l'exposition à un agent externe
Saturne
Dispositifs
expositions
instruction
intoxication par le plomb
première enfance
disposition (psychologie)
saturne
équipement et fournitures
expositions

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N2-AUTOINDEXEE
Évaluation du dispositif DOMCARE d'aide au retour à domicile des personnes âgées après consultation aux urgences de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué
https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01343104
L’initiative DOMCARE propose une aide au retour à domicile depuis les urgences de l’HIA Robert Picqué via l’Equipe Urgence Nuit (EUN) associée à une évaluation de l’environnement du patient via l’Equipe de Soutien aux Aidants à Domicile (ESAD) en attendant un relais de ville. L’objectif de ce travail est d’évaluer le dispositif DOMCARE après 9 mois de fonctionnement
2016
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DUMAS - Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance
France
français
thèse ou mémoire
Dispositifs
Sujet âgé
hôpitaux
Consultation
état post-
ménopause
dispositif
hôpital
ménopause
urgences
sujet âgé de 80 ans ou plus
Évaluation
services d'aide à domicile
aidants
personne âgée
d'urgence
urgence
consultation
Domicile
consultants
disposition (psychologie)
instruction
équipement et fournitures
sujet âgé
orientation vers un spécialiste
études d'évaluation comme sujet
caractéristiques de l'habitat

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N2-AUTOINDEXEE
Délai de reprise du sport régimentaire post ligamentoplastie type TLS du ligament croisé antérieur sur 42 cas passés dans le service de médecine physique et réadaptation de l'Hôpital d'instruction des armées Robert Picqué entre 2011 et 2014
https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01375879
La rupture du ligament croisé antérieur est un véritable problème de santé publique pour les sportifs de haut niveau, avec une récupération du niveau antérieur récemment évaluée à 63%. À bien des égards, la population militaire peut être considérée comme une population de sportifs de haut niveau. La condition physique étant leur outil de travail, une non récupération de leur niveau antérieur serait dommageable pour la suite de leur carrière. Souvent comparée dans les études, il n’a jamais été mis en évidence de différence significative entre les techniques chirurgicales de ligamentoplastie. Petite dernière en date, la TLS n’a été que peu évaluée. Nous avons donc réalisé une étude rétrospective monocentrique sur 42 militaires opérés par la technique TLS pour évaluer le délai de la reprise du sport régimentaire et la récupération du niveau antérieur
2016
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DUMAS - Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance
France
français
thèse ou mémoire
personnel militaire
traumatismes sportifs
services hospitaliers
Retour au sport
médecine hospitalière
centres de rééducation et de réadaptation
ligament croisé antérieur
instruction
médecine physique et de réadaptation
croisé
hôpital de réadaptation
physique
Médecins hospitaliers
Sports
antérieur
études croisées

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N2-AUTOINDEXEE
Réparation de la pathologie psychique en maladie professionnelle : Elaboration d’une grille permettant d’optimiser l’instruction des dossiers en vue de leur présentation au Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles d’Aquitaine
https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01367517
À partir des données de la littérature et de l’analyse des données de dossiers de psychopathologie du CRRMP, l’objectif est l’élaboration d’une grille permettant d’optimiser l’instruction des dossiers en vue de leur présentation au CRRMP. Il s’agit d’une étude épidémiologique descriptive, exhaustive et rétrospective des dossiers de psychopathologies présentés au CRRMP d’Aquitaine entre le premier janvier 2013 et le trente juin 2015
2016
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DUMAS - Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance
France
français
thèse ou mémoire
troubles mentaux
instruction
Vision
professionnel
régional
présent
attestation
réparé
maladie
Maladie
maladies professionnelles
maladie psychique
pathologique
maladie

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/2016/355 du 29 novembre 2016 relative au renouvellement du dispositif des structures labellisées pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41566
La présente instruction a pour objet de préciser les conditions de renouvellement en 2017 du dispositif des structures labellisées pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes.
2016
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Legifrance
France
français
texte législatif
instruction
relatif
complexe
maladie infectieuse
disposition (psychologie)
articulation, sai
infecté
Dispositifs
Infection
dispositif
arthrite infectieuse
gestion des soins aux patients
équipement et fournitures
infection

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N SG/DSSIS/2016/309 du 14 octobre 2016 relative à la mise en oeuvre du plan d’action sur la sécurité des systèmes d’information (« Plan d’action SSI ») dans les établissements et services concernés
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41533
Enjeux de la sécurité des systèmes d’information de santé et demande aux ARS de diffuser le plan d’action SSI.
2016
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
grandes lignes
relatif
plat
sécurité
instruction
systèmes d'information
systémique

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N2-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/DSS/2016/267 du 30 août 2016 relative à la radiation d’indications thérapeutiques d’AVASTIN bevacizumab de la liste en sus et aux modalités d’accompagnement financier dans ces indications
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41284
Cette instruction a pour objet de décrire les modalités de radiation de la liste en sus, à compter du 1er septembre 2016, de certaines indications thérapeutiques d’AVASTIN bevacizumab, et les modalités d’accompagnement financier dans ces indications.
2016
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
Thérapeutique
indicateur
rayonnement
listes d'attente
relatif
instruction
bévacizumab
indication de
Indicateurs
Bévacizumab
laisse entrevoir
radiation
thérapeutique
indicateurs et réactifs

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N2-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DSS/DGOS/CNAMTS/2016/245 du 22 juillet 2016 relative à la priorité de gestion du risque pour les prescriptions hospitalières exécutées en ville (PHEV) de médicaments et LPP
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41350
L’instruction porte sur la régulation des dépenses de médicaments et produits et prestations remboursables résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé et remboursées sur l'enveloppe des soins de ville en 2016
2016
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
gestion du risque
planification hospitalière
instruction
prescription
Risque relatif
coronavirus
relatif
préparations pharmaceutiques
médicament
risque

---
N3-AUTOINDEXEE
Instruction relative au dispositif de lutte contre le saturnisme infantile et de réduction des expositions au plomb
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41414
La présente instruction rappelle le dispositif législatif et réglementaire visant à lutter contre le saturnisme. Elle précise également les modalités de mise en oeuvre des recommandations de juillet 2014 du Haut Conseil de la santé publique en matière de réduction des expositions au plomb, en particulier s'agissant de la baisse du seuil de plombémie définissant la déclaration obligatoire de saturnisme chez l'enfant.
2016
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
relatif
disposition (psychologie)
instruction
lutte
effet toxique d'un composé à base de plomb
Saturne
effets de l'exposition à un agent externe
Dispositifs
expositions
première enfance
dispositif
intoxication par le plomb
plomb
plomb
saturne
équipement et fournitures
expositions

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N3-AUTOINDEXEE
Instruction relative au dispositif de lutte contre le saturnisme infantile et de réduction des expositions au plomb
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41389
La présente instruction rappelle le dispositif législatif et réglementaire visant à lutter contre le saturnisme. Elle précise également les modalités de mise en œuvre des recommandations de juillet 2014 du Haut Conseil de la santé publique en matière de réduction des expositions au plomb, en particulier s’agissant de la baisse du seuil de plombémie définissant la déclaration obligatoire de saturnisme chez l’enfant.
2016
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
première enfance
effet toxique d'un composé à base de plomb
Saturne
intoxication par le plomb
lutte
instruction
disposition (psychologie)
relatif
expositions
plomb
Dispositifs
effets de l'exposition à un agent externe
dispositif
plomb
saturne
expositions
équipement et fournitures

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DSS/DGOS/CNAMTS/2016/116 du 22 juillet 2016 relative à la priorité de gestion du risque pour les prescriptions hospitalières exécutées en ville (PHEV) de médicaments et LPP
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41235
L’instruction porte sur la régulation des dépenses de médicaments et produits et prestations remboursables résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé et remboursées sur l'enveloppe des soins de ville en 2016
2016
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
planification hospitalière
prescription
relatif
préparations pharmaceutiques
gestion du risque
médicament
instruction
Risque relatif
coronavirus
risque

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF5/2016/251 du 22 juillet 2016 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers (données de l’année 2015)
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41192
définition et suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers (SIH) en termes de périmètre, de liste des comptes concernés et de règles d’affectation
2016
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
frais hospitaliers
Ressources en informations
hôpital
systémique
relatif
instruction
systèmes d'information hospitaliers
guides de ressources
ensemble de données

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGCS/SPA/2016/195 du 15 juin 2016 relative à la mise en oeuvre du programme national d'actions de prévention des infections associées aux soins (PROPIAS) dans le secteur médico-social 2016/2018
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41086
Le programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (PROPIAS) dans le secteur médico-social vise à renforcer la prévention du risque infectieux dans le secteur médico-social par la mise en place d’une démarche d’analyse 2 des risques, pour une meilleure sécurité des résidents/usagers, pour limiter la diffusion des bactéries multi et hautement résistantes émergentes et pour participer à la lutte contre l’antibiorésistance. Les établissements concernés : EHPAD-MAS-FAM-IEM et établissements prenant en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés, pourront utilement s’appuyer sur les outils développés à cette fin.
2016
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
instruction
relatif
Infection
infecté
socialisme
Secteur des soins de santé
infection croisée
maladie infectieuse
Programmes
lutte contre l'infection
Soins
infection
programmes
soins

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/R3/INCA/2016/177 du 30 mai 2016 relative à l’organisation régionale coordonnée en faveur de la prise en charge des adolescents et jeunes adultes atteints de cancer
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41045
Conformément aux objectifs fixés par le troisième plan cancer, la présente instruction fixe les objectifs à atteindre et les organisations à mettre en oeuvre au niveau régional afin d’améliorer la prise en charge des adolescents et jeunes adultes atteints de cancer.
2016
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
adolescence
cancer
tumeur maligne, sai
cancer
régional
organisateurs embryonnaires
gestion des soins aux patients
organisation
adulte
relatif
Jeune adulte
coordination
adolescent
arthrose ex
maladies auto-immunes
instruction
enfants majeurs
atteint
Cancer
jeune adulte
tumeurs

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF4/2016/11 du 11 janvier 2016 relative aux missions et périmètres des centres de référence, centres de compétences et des filières de santé dans le domaine des maladies rares.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40460
Définition des missions et périmètres des centres de référence maladies rares (CRMR), des centres de compétences maladies rares (CCMR) et des filières de santé maladies rares (FSMR). Procédures à venir pour le renouvellement de la labellisation des CRMR, voire la création de nouveaux centres. Règles de désignation et de succession des responsables de ces structures.
2016
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
aptitude
compétence
maladies rares
Périmétrie
maladie
central
relation centrée
tests du champ visuel
Missions religieuses
Santé
relatif
périmétrie
Compétence
instruction
centres de santé communautaires
santé
capacité mentale

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGS/ RI1/DGOS/DGCS /2016/4 du 08 janvier 2016 relative aux mesures de prévention et de contrôle de la grippe saisonnière
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40480
2016
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Legifrance
France
français
texte législatif
instruction
grippe
grippe
Mesures
Catégorie soins de santé
contrôlé
poids et mesures
grippe humaine
relatif

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/R4/2016/13 du 11 janvier 2016 relative à la régulation des actes de chirurgie bariatrique chez les patients de moins de 18 ans.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40534
2016
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Legifrance
France
français
texte législatif
patients
instruction
a comme patient
Catégorie soins de santé
Chirurgie bariatrique
intervention chirurgicale
relatif

---
N3-AUTOINDEXEE
Instruction relative aux échographies endocavitaires
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40894
L'objectif de la présente instruction est de rappeler aux professionnels de santé pratiquant les échographies endocavitaires l'impératif : - de respecter les recommandations en vigueur du Haut conseil de la santé publique, aussi bien en établissement de santé que dans le secteur des soins de ville ; - de poser de façon raisonnée les indications des actes d'échographie endocavitaire dans le respect des recommandations pour la pratique clinique portées par la Haute autorité de santé
2016
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Legifrance
France
français
texte législatif
échographie
instruction
relatif
échographie

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/R3/INCa/2016/168 du 26 mai 2016 relative à un état des lieux sur l’offre de soins de traitement du cancer en oncopédiatrie et l’organisation des acteurs impliqués
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41007
Résumé : La présente instruction est relative à un état des lieux de l’offre et des besoins en oncopédiatrie en vue de mesurer l’impact de la réforme territoriale sur l’organisation et la régulation de l’offre de soins en oncologie pédiatrie, d’anticiper et accompagner les fortes évolutions des techniques et prises en charge en oncologie pédiatrie, et d’aboutir à une meilleure lisibilité de l’offre en oncopédiatrie sur le territoire notamment celle réalisée en recours ou celle de proximité.one à remplir obligatoirement
2016
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
instruction
thérapeutique
relatif
cancer
organisateurs embryonnaires
tumeurs
acteur
prestations des soins de santé
dû à
organisation
Traités
cancer
senilite
tumeur maligne, sai
maladies auto-immunes
Cancer
Soins
coopération internationale
soins

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/DGS/PP2/2015/85 du 20 mars 2015 relative à la gestion des risques liée à l’activité de nutrition parentérale en réanimation néonatale, en néonatalogie et en pédiatrie par la mise en place de bonnes pratiques organisationnelles
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39383
2015
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Legifrance
France
français
texte législatif
risque
nouveau-né
relatif
mars
réanimation
instruction
pédiatre
nutrition parentérale
nutrition
gestion du risque
Pédiatrie
néonatalogiste
ABBE CHAUPITRE N° 20 sol buv
néonatologie
Risque relatif
pédiatrie
hypogonadisme
ophtalmoplégie
maladies mitochondriales

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N3-AUTOINDEXEE
Evaluation des notices d’instructions des dispositifs de tomosynthèse mammaire - Information de sécurité
http://ansm.sante.fr/S-informer/Informations-de-securite-Autres-mesures-de-securite/Evaluation-des-notices-d-instructions-des-dispositifs-de-tomosynthese-mammaire-Information-de-securite
2015
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HAS - Haute Autorité de Santé
ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
avis de matériovigilance
Dispositifs
sein, sai
sécurité
Évaluation
instruction
équipement et fournitures
dispositif
études d'évaluation comme sujet

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N3-AUTOINDEXEE
Instruction DGOS/PF2/DGS/PP2 no 2015-85 du 20 mars 2015 relative à la gestion des risques liée à l’activité de nutrition parentérale en réanimation néonatale, en néonatalogie et en pédiatrie par la mise en place de bonnes pratiques organisationnelles
http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2015/15-04/ste_20150004_0000_0056.pdf
la présente instruction a pour objectif de rappeler les risques liés à l’activité de nutrition parentérale et à l’obligation d’une mise en place d’une gestion des risques liée à cette activité. Cette instruction demande aux agences régionales de santé d’effectuer un diagnostic de territoire de cette activité.
2015
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Ministère des solidarités et de la Santé
France
français
information scientifique et technique
nutrition parentérale
pédiatrie
pédiatre
ABBE CHAUPITRE N° 20 sol buv
nutrition
ACIDUM PHOSPHORICUM COMPOSE
mars
instruction
réanimation
nouveau-né
relatif
hypogonadisme
ophtalmoplégie
maladies mitochondriales

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/R3/2015/296 du 28 septembre 2015 relative aux objectifs et orientations stratégiques du programme national de développement de la chirurgie ambulatoire pour la période 2015-2020
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40158
La présente instruction précise les objectifs et orientations du programme national de développement de la chirurgie ambulatoire pour les années 2015-2020 et les attendus en région
2015
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
orientation
instruction
procédures de chirurgie ambulatoire
objectifs
mise au point de programmes
relatif
Programmes
avec une période
intervention chirurgicale
Périodiques
orientation
programmes
périodiques

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/2015/139 du 27 avril 2015 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l’établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39636
Sur la base des articles L. 6144-1 et L. 6161-2 du code de la santé publique, l’arrêté du 20 février 2015 fixe les conditions dans lesquelles l’établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins. Le décret n 2009-1763 du 30 décembre 2009 est relatif aux dispositions applicables en cas de non-respect de la mise à la disposition du public par l’établissement de santé des résultats de ces indicateurs. Cette instruction précise les modalités pratiques de la mise en application de l’arrêté du 20 février 2015 ainsi que les objectifs nationaux à atteindre.
2015
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
relatif
indication de
disposition (psychologie)
qualitatif
évaluation de résultat (soins)
établissement de soins
sécurité
ayant comme résultat
dispositif
Qualité des soins de santé
instruction
établissements de santé
indicateurs de résultat
laisse entrevoir
Dispositifs
indicateur
indicateurs qualité santé
ABBE CHAUPITRE N° 30 sol buv
qualité des soins de santé
équipement et fournitures

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/2015/200 du 15 juin 2015 relative aux résultats de l’enquête nationale sur l’organisation de la traçabilité sanitaire des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé des secteurs publics et privés, titulaires d’activités de médecine, chirurgie et obstétrique.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39796
La présente instruction a pour objet de rappeler les enjeux et les obligations réglementaires en matière de traçabilité sanitaire. Elle propose des recommandations suite aux résultats de l’enquête nationale menée en 2014.
2015
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
procédures de chirurgie obstétrique
Obstétrique
zone desservie (santé)
Dispositifs médicaux
médecine
organisation
obstétrique
health maintenance organizations (USA)
secteur privé
médical
prothèses et implants
enquêteur
dispositif
implant
enquêtes de santé
relatif
instruction
établissements de santé
intervention chirurgicale
secteur public
ayant comme résultat
obstétrique
équipement et fournitures
collecte de données

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N3-AUTOINDEXEE
Instruction Interministérielle N D GS/DUS/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2015/319 du 28 octobre 2015 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015 - 2016
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/10/cir_40173.pdf
Résumé : La présente instruction introduit le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015-2016. Elle précise les objectifs et le dispositif de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid ainsi que le rôle des différents acteurs
2015
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
guide
produits chimiques et pharmaceutiques
instruction
froideur
Basse température
changement social
Impact social
relatif
précis
froid
précis

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N2-AUTOINDEXEE
Évaluation de l'impact à moyen terme sur l'HBA1c du programme d'éducation thérapeutique sur une cohorte de patients de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué
https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-01250449
L'objectif de l'étude était d'analyser à moyen terme les bénéfices apportés par le programme d'éducation thérapeutique de l'HIARP à une cohorte de patients diabétiques de type 2.
2015
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DUMAS - Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance
France
français
thèse ou mémoire
hôpitaux
instruction
planification des soins du patient
éducation du patient comme sujet
évaluation des acquis scolaires
évaluation de programme
hémoglobine A glycosylée
a comme patient
Thérapeutique
évaluation éducative
hba>1c<
Patients
hôpital
thérapeutique
patients

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/RH4/2015/237 du 10 juillet 2015 relative au référentiel d’activités et de compétences des sages-femmes chargées d’organisation et de coordination en établissements publics de santé
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39844
2015
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Legifrance
France
français
texte législatif
profession de sage-femme
coordination
instruction
Compétence
Sages-femmes
organisateurs embryonnaires
relatif
compétence
organisation
aptitude
établissements de santé

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGS/RI2/2015/195 du 3 juillet 2015 relative à la mise en place des centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) des infections par les virus de l’immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39798
Instructions pour la mise en place des centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) des infections par les virus de l’immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles. Présentation de la procédure et du dossier d’habilitation et du cahier des charges des CeGIDD.
2015
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
central
Infection
dépistage systématique
maladie virale
hepatite
hépatite virale
hepatite virale
Diagnostic
hépatite virale
infection à virus de l'immunodéficience humaine
centres d'information
VIH (Virus de l'Immunodéficience humaine)
relation centrée
Dépistage
virus de l'hépatite A humaine
hépatites virales humaines
maladies sexuellement transmissibles
relatif
instruction
aucun diagnostic
infection
diagnostic
hypogonadisme
ophtalmoplégie
maladies mitochondriales

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/2015/67 du 11 mars 2015 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2014
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39353
Recueil des données et traitement des bilans standardisés des activités de lutte contre les infections nosocomiales 2014 dans les établissements de santé et recueil en simulation de l’indicateur bactériémie nosocomiale à SARM
2015
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Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
célécoxib
relatif
drosera
maladie infectieuse nosocomiale
infection croisée
lutte contre l'infection
établissements de santé
mars
instruction
dépistage multiple

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/2014/247 du 12 août 2014 relative à la retrocession par les pharmacies à usage intérieur (PUI) des établissements de santé des spécialités en ATU/post-ATU
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=38756
2014
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Legifrance
France
français
texte législatif
Établissements de santé
pharmacies
ABBE CHAUPITRE N°1 sol buv
dans
calcarea phosphorica
ABBE CHAUPITRE 22
dû à
interne
célécoxib
déplacement postérieur
instruction
relatif
établissements de santé

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N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/2014/338 du 8 décembre 2014 relative à l’audit national en endoscopie concernant les endoscopes souples non autoclavables avec canaux.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/12/cir_39055.pdf
2014
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Legifrance
France
français
texte législatif
oreille, sai
autoclaviste
endoscope
endoscopie
audition
souple
relatif
hepar sulfuris
autoclave
ABBE CHAUPITRE 19
ouïe
célécoxib
endoscopie
endoscopes
Catégorie soins de santé
instruction

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N3-AUTOINDEXEE
Instruction relative au cadre national de repérage, de diagnostic et d’interventions précoces pour les enfants avec autisme ou autres troubles envahissants du développement prévu par le plan autisme (2013-2017)
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/07/cir_38551.pdf
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=38551
2014
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Legifrance
France
français
texte législatif
trouble autistique
précoce
instruction
changement social
diagnostic précoce
plat
trouble autistique commençant dans l'enfance
grandes lignes
intervention précoce (formation)
Troubles généralisés du développement
aucun diagnostic
trouble envahissant du développement
enfant surdoué
relatif

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Courriel
17/12/2017


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