Libellé préféré : évaluation technologique;

Définition CISMeF : Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a ;

Acronyme CISMeF : ETS; EEA; EDM;

Synonyme CISMeF : avis de la commission d'évaluation des produits et prestations; EVALTEC; ETUET; évaluation technologie biomédicale; évaluation équipement et appareillage; évaluation technique; étude évaluation équipement et appareillage; avis sur les produits et prestations; évaluation dispositifs médicaux; étude évaluation technologies santé; évaluation technologies santé; évaluation produits et prestations;

type publication (CISMeF) : false;

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Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a

N2-AUTOINDEXEE
FIXA 3P DUPLEX (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976060/fr/fixa-3p-duplex-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mobilité
liaison transversale
cimentation
polyéthylène
acétabulum
ciments osseux
polyéthylène
ciments dentaires
double
Ciments

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N3-AUTOINDEXEE
SORBACT (compresse)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976063/fr/sorbact-compresse
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SORBACT compresse.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
compression
Compression
tampons chirurgicaux

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N2-AUTOINDEXEE
1025KS
concentrateur haut débit pour oxygénothérapie à domicile en poste fixe
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976066/fr/1025ks
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de l’oxygénothérapie à haut débit, - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport au concentrateur PLATINUM 9
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
concentration
caractéristiques de l'habitat
Domicile
oxygénothérapie
attention
Concentration
oxygénothérapie

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N2-AUTOINDEXEE
VALIANT NAVION
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976069/fr/valiant-navion
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du produit, - l’intérêt de santé publique attendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à l'endoprothèse aortique thoracique VALIANT avec système de pose CAPTIVIA
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
aorte
aorte, sai

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N3-AUTOINDEXEE
CAPITOLE - EVIDENCE (à cimenter)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976072/fr/capitole-evidence-a-cimenter
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas de déterminer l’intérêt des cotyles CAPITOLE / EVIDENCE (à cimenter).
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Ciments
ciments dentaires
double
cimentation
ciments osseux
acétabulum
polyéthylène
mobilité
polyéthylène

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N2-AUTOINDEXEE
SYNCHROMED II - SYNCHROMED II : télécommande MyPTM (TH90T02)
pompe implantable programmable à débit variable
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2975726/fr/synchromed-ii-synchromed-ii-telecommande-myptm-th90t02
Service attendu Suffisant pour le renouvellement d’inscription (pompe, cathéter et télécommande inscrits sur la LPPR) En raison de : - l’intérêt thérapeutique chez les patients non répondeurs ou intolérants aux autres traitements de la spasticité sévère (baclofène par voie orale) et de la douleur (traitements opiacés ou non opiacés par voie systémique) - l’intérêt de santé publique attendu compte tenu de l’absence d’alternative thérapeutique chez les patients en échec des traitements conventionnels. Suffisant pour l’inscription de la nouvelle référence de télécommande (TH90T02) En raison de : - l’intérêt thérapeutique chez les patients non répondeurs ou intolérants aux autres traitements de la spasticité sévère (baclofène par voie orale) et de la douleur (traitements opiacés ou non opiacés par voie systémique. - l’intérêt de santé publique attendu compte tenu de l’absence d’alternative thérapeutique chez les patients en échec des traitements conventionnels. Amélioration du service attendu II (importante) Pour le renouvellement d’inscription (pompe, cathéter et télécommande inscrits sur la LPPR) : - en l’absence d’alternative thérapeutique dans le traitement des spasticités sévères après échec de l'administration orale de baclofène, ou lorsque les doses efficaces provoquent des effets secondaires sur le système nerveux central. - en Absence d’alternative chez les patients avec des douleurs chroniques intenses réfractaires aux traitements opiacés ou non opiacés administrés par voie systémique. V (absence) Pour l’inscription de la nouvelle référence de télécommande (TH90T02)
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompes à perfusion implantables
pompe
programmes
implant

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N2-AUTOINDEXEE
NEB 200 / NEB KIT
système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976276/fr/neb-200-/-neb-kit
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique des médicaments ou des dispositifs médicaux destinés à être nébulisés dans les indications retenues. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres systèmes de nébulisation
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapie médicamenteuse par aérosol
nébuliseurs et vaporisateurs
aérosolthérapie

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N2-AUTOINDEXEE
NEB 400 / NEB KIT
système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976279/fr/neb-400-/-neb-kit
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique des médicaments ou des dispositifs médicaux destinés à être nébulisés dans les indications retenues. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres systèmes de nébulisation
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nébuliseurs et vaporisateurs
aérosolthérapie
Thérapie médicamenteuse par aérosol

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N1-SUPERVISEE
THEALOSE
solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976789/fr/thealose
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique (amélioration de la symptomatologie de l’oeil sec) ; - l’intérêt de santé publique (compte tenu de la fréquence de la sécheresse oculaire). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
administration par voie ophtalmique
syndromes de l'oeil sec
résultat thérapeutique
évaluation technologique
solutions ophtalmiques

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N1-SUPERVISEE
Sièges coquilles de série
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2977142/fr/sieges-coquilles-de-serie
Un avis de projet de modification des modalités de prise en charge des sièges coquilles de série a été publié au Journal Officiel le 5 mai 2019. Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, cet avis de projet ouvrait une phase contradictoire auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux ou des Technologies de Santé prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
équipement et fournitures
personnes handicapées
Siège de série, siège coquille.
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
Test d’amplification des acides nucléiques pour le diagnostic biologique de la rougeole - Rapport d'évaluaton technologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965942/fr/test-d-amplification-des-acides-nucleiques-pour-le-diagnostic-biologique-de-la-rougeole-rapport-d-evaluaton-technologique
Objectif(s) Suite à la demande d’évaluation du Ministère et en vue d’une inscription à la NABM dans le cadre de l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale, l’objectif de l’évaluation était de déterminer si la recherche de l’ARN viral de la rougeole par RT-PCR a une place dans le diagnostic biologique de la rougeole, notamment afin de confirmer plus rapidement les cas et de mettre en place les mesures préventives individuelles et collectives et de limiter la diffusion du virus. Aussi, la prise en charge par l’Assurance maladie permettra l’accès de cette technique aux laboratoires de ville, cette détection étant faite actuellement principalement par le CNR.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
rougeole
techniques d'amplification d'acides nucléiques

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N1-SUPERVISEE
CELSUS
pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2977481/fr/celsus
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
membres artificiels
résultat thérapeutique
évaluation technologique
pied

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N2-AUTOINDEXEE
VELOCITY
pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2977484/fr/velocity
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
classement
Energie
pied
Energie
Energie

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N2-AUTOINDEXEE
OSSDSIGN Cranial PSI
substitut osseux sur mesure pour reconstruction de la voûte crânienne
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2977536/fr/ossdsign-cranial-psi
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de la prothèse implantable sur mesure OSSDSIGN CRANIAL PSI ; - l’intérêt de santé publique, compte tenu des conséquences neurologiques et du retentissement psychologique et social de l’altération de la voûte crânienne. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts osseux sur mesure inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
voûte crânienne
poids et mesures
Mesures
crâne
substituts osseux

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N3-AUTOINDEXEE
LP ESP II
Prothèse intervertébrale lombaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2977539/fr/lp-esp-ii
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Écoles de santé publique
Prothèses
prothèse
Prothèse
prothèses et implants

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N2-AUTOINDEXEE
TMARS
système de reconstruction acétabulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2977542/fr/tmars
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du système TMARS lors de reprises d’arthroplastie avec perte sévère de substance osseuse, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies, et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l’allogreffe osseuse massive structurale, associée à un anneau de soutien
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acetabularia

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N1-SUPERVISEE
Les bilans de santé généraux pour la réduction de la mortalité et des maladies
https://www.cochrane.org/fr/CD009009/les-bilans-de-sante-generaux-pour-la-reduction-de-la-mortalite-et-des-maladies
Quel est l’objectif de cette revue ? L'objectif de cette revue Cochrane était de déterminer si les bilans de santé généraux réduisent le nombre de maladies et de décès. Il s'agit d'une mise à jour d'une revue Cochrane antérieure. Principaux messages Les offres systématiques de bilans de santé sont probablement peu bénéfiques et peuvent conduire à des examens et des traitements inutiles.
2019
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Cochrane
France
français
méta-analyse
morbidité
mortalité
dépistage multiple
bilan de santé
évaluation technologique
résumé ou synthèse en français

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N1-SUPERVISEE
URGOTUL AG LITE
Pansement à l'argent
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961203/fr/urgotul-ag-lite
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOTUL Ag Lite dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOTUL Lite ne libérant pas d’ions argent.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Pansements à l'argent
ulcère de la jambe
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

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N1-SUPERVISEE
URGOTUL AG
Pansement à l'argent
https://ulcère.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961206/fr/urgotul-ag
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOTUL Ag dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOTUL ne libérant pas d’ions argent.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Pansements à l'argent
ulcère de la jambe
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

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N1-SUPERVISEE
URGOCELL AG BORDER
Pansement à l'argent
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961209/fr/urgocell-ag-border
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOCELL Ag Border dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOCELL ne libérant pas d’ions argent.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
ulcère de la jambe
Pansements à l'argent
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

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N1-SUPERVISEE
URGOCELL AG
Pansement à l'argent
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961212/fr/urgocell-ag
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOCELL Ag dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOCELL ne libérant pas d’ions argent.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
ulcère de la jambe
Pansements à l'argent
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

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N2-AUTOINDEXEE
ALAIR
Cathéter de thermoplastie bronchique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961583/fr/alair
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du cathéter de thermoplastie bronchique ALAIR ; - l’intérêt de santé publique au vu de la fréquence et de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à la prise en charge standard maximale
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
asthme sévère (maladie)
asthme
asthme
cathétérisme
Thermoplastie bronchique
évaluation technologique
Thermoplastie bronchique
cathétérisme

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N3-AUTOINDEXEE
BLINK Intensive Tears PLUS (multidoses)
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2962255/fr/blink-intensive-tears-plus-multidoses
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt clinique de BLINK INTENSIVE TEARS PLUS (multidoses) dans les indications revendiquées.
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
kératite
kératoconjonctivite sèche
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
solutions ophtalmiques

---
N3-AUTOINDEXEE
TREVO PROVUE
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2962261/fr/trevo-provue
La Société STRYKER informe la Commission qu’elle ne commercialise plus la référence de TREVO PROVUE et demande par conséquent sa radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Cette référence est inscrite sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
Stent retriever, STRYKER, TREVO PROVUE
équipement et fournitures
évaluation technologique

---
N3-AUTOINDEXEE
BLINK Intensive Tears (multidoses)
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2962267/fr/blink-intensive-tears-multidoses
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt clinique de BLINK INTENSIVE TEARS (multidoses) dans les indications revendiquées
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
kératite
kératoconjonctivite sèche
solutions ophtalmiques
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
solutions ophtalmiques

---
N3-AUTOINDEXEE
BLINK Intensive Tears (unidoses)
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2962270/fr/blink-intensive-tears-unidoses
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt clinique de BLINK INTENSIVE TEARS (unidoses) dans les indications revendiquées.
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
kératite
kératoconjonctivite sèche
solutions ophtalmiques
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
solutions ophtalmiques

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N1-SUPERVISEE
COROFLEX ISAR
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963184/fr/coroflex-isar
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus COROFLEX ISAR dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus COROFLEX ISAR compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
évaluation technologique
endoprothèses à élution de substances
sirolimus
sirolimus

---
N1-SUPERVISEE
HEARTWARE
Dispositif d’assistance circulatoire mécanique (DACM) à débit continu (non pulsatile) électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963202/fr/heartware
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique chez les patients insuffisants cardiaques avec défaillance mono ou bi-ventriculaire dont le pronostic vital est menacé, - l’intérêt de santé publique en raison du caractère de gravité de l’insuffisance cardiaque évoluée. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) à flux continu inscrits sur la LPPR.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
défaillance cardiaque
résultat thérapeutique
évaluation technologique
dispositifs d'assistance circulatoire
assistance circulatoire mécanique

---
N1-SUPERVISEE
COROFLEX ISAR NEO
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963205/fr/coroflex-isar-neo
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus COROFLEX ISAR NEO dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus COROFLEX ISAR NEO compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
évaluation technologique
sirolimus
endoprothèses à élution de substances

---
N3-AUTOINDEXEE
PROMOGRAN
matrice à effet anti-protéases
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964259/fr/promogran
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de PROMOGRAN.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
infection de plaie
maladie chronique
ulcère de la jambe
escarre
ulcère de la jambe
inhibiteurs de protéases
évaluation technologique
inhibiteurs de protéases
endopeptidase

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N2-AUTOINDEXEE
AXON-HOOK
Pince myoélectrique pour prothèse externe du membre supérieur
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964256/fr/axon-hook
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap, la pince AXON HOOK permettant une compensation fonctionnelle de l’amputation proximale du membre supérieur jusqu’au niveau transradial. - l’intérêt de santé publique attendu, compte tenu des répercussions socioprofessionnelles et familiales de la déficience liée à l’absence de tout ou d’une partie d’un ou deux membres supérieurs. Amélioration du service attendu V (absence)
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèse
membre supérieur
prothèse de membre
membres artificiels
Prothèses
pince
prothèses et implants

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N2-AUTOINDEXEE
MOOVCARE POUMON
logiciel destiné à la télésurveillance médicale des rechutes et complications chez les patients atteints d’un cancer du poumon
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964253/fr/moovcare-poumon
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt thérapeutique de MOOVCARE POUMON, - L’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport à la prise en charge conventionnelle seule, à savoir le suivi par imagerie et par consultations médicales en face à face.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
tumeurs du poumon
tumeurs du poumon
évaluation technologique
Rechute
Cancer du poumon
tumeurs du poumon
Cancer du poumon
télémédecine
Logiciel
logiciel
récidive

---
N1-SUPERVISEE
NEOCATE JUNIOR
denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964250/fr/neocate-junior
Service attendu Suffisant compte tenu du caractère de gravité de l’allergie aux protéines de lait de vache, des polyallergies alimentaires et de l’oesophagite à éosinophiles. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à NEOCATE ACTIVE
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
hypersensibilité au lait
hypersensibilité alimentaire
nourrisson
enfant
adolescent
oesophagite à éosinophiles
évaluation technologique

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N3-AUTOINDEXEE
POLARCUP
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963971/fr/polarcup
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de POLARCUP (à cimenter) dans les situations de reconstruction avec destruction osseuse avancée de l’articulation coxofémorale. Ces conclusions ne remettent pas en cause l’intérêt de POLARCUP (à cimenter) dans les indications définies suite à l’avis du 8 novembre 2016.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
prothèse de hanche
traumatismes de la hanche
arthroplastie prothétique de hanche
Hanche, double mobilité, SMITH&NEPHEW, POLARCUP, cupule cimentée
articulation de la hanche
prothèse de hanche
traumatismes de la hanche
évaluation technologique
acétabulum
cimentation

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N2-AUTOINDEXEE
DURAFIBER
pansement
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963355/fr/durafiber
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de DURAFIBER.
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
infection de plaie
plaies et blessures
Maladie aigüe
maladie chronique
escarre
ulcère de la jambe
pied diabétique
brûlures
transplantation de peau
prise de greffe
évaluation technologique
bandages
pansement

---
N3-AUTOINDEXEE
GRAND APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE : Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 21 février 2019
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963793/fr/grand-appareillage-orthopedique-phase-contradictoire-suite-a-un-avis-de-projet-au-jo-du-21-fevrier-2019
Nature de la demande Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet (LPP) Avis de la CNEDiMTS du 09 avril 2019 Avis de projet annulant et remplaçant l’avis de projet du 15 février 2019 portant changement de codage du GAO au titre II de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale publié au Journal officiel de la République française le 21 février 2019.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
orthèses
prothèses et implants
membre supérieur
évaluation technologique
équipement orthopédique
Orthopédie
orthopédie

---
N1-SUPERVISEE
ORION METRO
scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2913807/fr/orion-metro
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap du scooter modulaire ORION METRO en matière de gain attendu d’autonomie pour les personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche ; - l’intérêt de santé publique, compte tenu handicap fonctionnel et de la dégradation marquée de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux scooters modulaires de classe d’usage B, i.e. « scooters suffisamment compacts et manœuvrables pour certains environnements domestiques et capables de franchir certains obstacles extérieurs », dont les spécifications techniques sont définies dans l’avis de la CNEDIMTS du 21 février 2012.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
SECTION 3 : Scooter électrique modulaire
dispositifs d'assistance au mouvement
personnes handicapées
évaluation technologique
motocyclettes

---
N3-AUTOINDEXEE
ROTATEUR FEMORAL 1K52
Adaptateur de rotation pour prothèse externe transfémorale
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963349/fr/rotateur-femoral-1k52
La Société Proteor S.A.S. informe la Commission qu’elle ne commercialise plus la référence du ROTATEUR FEMORAL 1K52 (version 2013) et demande par conséquent sa radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Cette référence est inscrite sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
évaluation technologique
prothèses et implants

---
N2-AUTOINDEXEE
HYBRID 1P360
Genou mono-axial, articulation commandée par microprocesseur
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963340/fr/hybrid-1p360
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de HYBRID 1P360 en matière de compensation du handicap engendré par une amputation du membre inférieur. - l’intérêt de santé publique compte tenu du handicap et de la dégradation de la qualité de vie engendrée par une amputation du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux genoux mono-axiaux, à articulation commandée par microprocesseur inscrits sur la LPPR ou évalués par la CNEDiMTS, 3C100 C-LEG (version 4) et RHEO KNEE (3ème génération).
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
amputation du membre inférieur
prothèse de genou
membre inférieur
désarticulation du genou
prothèse de genou
amputation traumatique
évaluation technologique
micro-ordinateurs
articulation du genou

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N2-AUTOINDEXEE
ASSURITY MRI PM1272 équipé du système de télésurveillance MERLIN.NET
stimulateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie associé au système de télésurveillance MERLIN.NET
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965163/fr/assurity-mri-pm1272-equipe-du-systeme-de-telesurveillance-merlin-net
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ASSURITY MRI associé au système de télésurveillance MERLIN.NET - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables simple chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implantation de stimulateur cardiaque
pacemaker
associé à
esclavage
Neurofibromine-2
pompes à perfusion implantables
Équipement
imagerie par résonance magnétique
Syndrome de Lyell
télémédecine

---
N2-AUTOINDEXEE
QUADRA ALLURE MP PM3562 équipé du système de télésurveillance MERLIN.NET
stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » associé au système de télésurveillance MERLIN.NET
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965160/fr/quadra-allure-mp-pm3562-equipe-du-systeme-de-telesurveillance-merlin-net
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur QUADRA ALLURE MP associé au système de télésurveillance MERLIN.NET - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre associé à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implantation de stimulateur cardiaque
Neurofibromine-2
Équipement
Stimulation atrio-biventriculaire
thérapie de resynchronisation cardiaque
cardiotoniques
pompes à perfusion implantables
les deux ventricules du coeur
pacemaker
stimulants du système nerveux central
télémédecine
stimulateur cardiaque
motivation
triplés
Syndrome de Lyell

---
N2-AUTOINDEXEE
ALLURE RF PM3222 équipé du système de télésurveillance MERLIN.NET
stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » associé au système de télésurveillance MERLIN.NET
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965157/fr/allure-rf-pm3222-equipe-du-systeme-de-telesurveillance-merlin-net
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ALLURE RF associé au système de télésurveillance MERLIN.NET - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre associés à un système télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur cardiaque
télémédecine
prothèses et implants
Stimulation atrio-biventriculaire
implantation de stimulateur cardiaque
thérapie de resynchronisation cardiaque
stimulants du système nerveux central
triplés
pacemaker
cardiotoniques
Syndrome de Lyell
Équipement
les deux ventricules du coeur
Neurofibromine-2
motivation

---
N2-AUTOINDEXEE
ASSURITY MRI PM2272 équipé du système de télésurveillance MERLIN.NET
stimulateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie associé au système de télésurveillance MERLIN.NET
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965154/fr/assurity-mri-pm2272-equipe-du-systeme-de-telesurveillance-merlin-net
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ASSURITY MRI associé au système de télésurveillance MERLIN.NET, - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres stimulateurs cardiaques implantables double chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
imagerie par résonance magnétique
implantation de stimulateur cardiaque
Syndrome de Lyell
Équipement
pacemaker
associé à
télémédecine
double
esclavage
Neurofibromine-2
pompes à perfusion implantables

---
N2-AUTOINDEXEE
MEPILEX BORDER PROTECT (sacrum)
pansement hydrocellulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964626/fr/mepilex-border-protect-sacrum
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements hydrocellulaires dans le traitement des plaies aigues et chroniques. - l’intérêt de santé publique au vu de la prévalence et de la gravité des plaies chroniques. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements hydrocellulaires répondant aux spécifications techniques figurant à la LPPR.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
pansement
sacrum

---
N1-SUPERVISEE
PLATINUM MOBILE
Concentrateur d'oxygène portable
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964638/fr/platinum-mobile
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de la déambulation pour les patients traités par oxygénothérapie à long terme ; - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux concentrateur portable XPO2, référence 1522883-XPO100B-EU
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
oxygénateurs
oxygénothérapie
résultat thérapeutique
évaluation technologique

---
N2-AUTOINDEXEE
Test d’amplification des acides nucléiques pour le diagnostic biologique de la rougeole - Rapport d'évaluaton technologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965942/en/inscription-sur-la-nabm-d-un-test-de-detection-du-genome-viral-par-amplification-genique-rt-pcr-pour-le-diagnostic-biologique-precoce-de-l-infection-par-le-virus-de-la-rougeole-feuille-de-route
Objectif(s) Suite à la demande d’évaluation du Ministère et en vue d’une inscription à la NABM dans le cadre de l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale, l’objectif de l’évaluation était de déterminer si la recherche de l’ARN viral de la rougeole par RT-PCR a une place dans le diagnostic biologique de la rougeole, notamment afin de confirmer plus rapidement les cas et de mettre en place les mesures préventives individuelles et collectives et de limiter la diffusion du virus. Aussi, la prise en charge par l’Assurance maladie permettra l’accès de cette technique aux laboratoires de ville, cette détection étant faite actuellement principalement par le CNR.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Diagnostic biologique
Acides nucléiques
dosage biologique
Rougeole
techniques de laboratoire clinique
rougeole
Acides nucléiques
rapport albumine/globuline
rapport de recherche
amplification des acides nucléiques
rougeole
technologie
techniques d'amplification d'acides nucléiques
Biologie
rougeole
biologie
diagnostic biologique
Technologie
acides nucléiques

---
N1-SUPERVISEE
Évaluation des actes de biologie médicale relatifs à la prise en charge de l’infection à Helicobacter pylori
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2863243/en/evaluation-des-actes-de-biologie-medicale-relatifs-a-la-prise-en-charge-de-l-infection-a-helicobacter-pylori
Objectif L’objectif de ce travail est d’évaluer à différentes étapes des stratégies de prise en charge de l’infection à H. pylori chez l’adulte (rapport HAS, mai 2017) et l’enfant (algorithme de la Société française de pédiatrie, mai 2017) les tests suivants : le test respiratoire à l’urée marquée au 13C (TRU13C) et la recherche d’antigène fécal par rapport à la sérologie dans une situation : dépistage des adultes à risque mais asymptomatiques ; les techniques d’amplification génique pour détecter H. pylori puis les mutations de résistance à la clarithromycine par rapport à la culture puis l’antibiogramme, sur biopsie gastrique dans trois situations : patients adultes asymptomatiques mais positifs au dépistage, patients adultes à « risque élevé » et enfants ; la recherche d’antigène fécal par rapport au TRU13C dans le contrôle de l’éradication de H. pylori dans deux situations : adultes et enfants.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
techniques microbiologiques
infections à helicobacter
enfant
adulte
résistance bactérienne aux médicaments
fèces
Test respiratoire à l'urée pour Helicobacter pylori
tests de sensibilité microbienne
évaluation technologique
helicobacter pylori
infections à helicobacter

---
N2-AUTOINDEXEE
COLLECTEUR EXPRESS
Système collecteur vidangeable pour selles liquides à haut débit
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969659/fr/collecteur-express
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à FLOW COLLECTOR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Guide d'expression
passage de selles liquides
fèces

---
N2-AUTOINDEXEE
SOLOIST
électrodes aiguilles de radiofréquence
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969201/fr/soloist
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SOLOIST.
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrode
aiguilles
aiguille
électrodes
aiguilleur

---
N2-AUTOINDEXEE
LEVEEN
électrodes aiguilles de radiofréquence
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969192/fr/leveen
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de LEVEEN, - l’intérêt de santé publique au vu du caractère de gravité du cancer du rein Amélioration du service attendu II (importante) par rapport à l’absence de traitement, dans les situations où la chirurgie est contre-indiquée, IV (mineure) par rapport à la néphrectomie partielle, dans les autres situations retenues.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrodes
aiguille
aiguilleur
électrode
aiguilles

---
N1-SUPERVISEE
VANDA_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968540/fr/vanda-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
maladies du pied
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
chaussures
adulte

---
N1-SUPERVISEE
VENEZIA_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968537/fr/venezia-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladies du pied
résultat thérapeutique
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
adulte
chaussures

---
N1-SUPERVISEE
OCTAVIO_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968534/fr/octavio-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
maladies du pied
résultat thérapeutique
évaluation technologique
adulte
chaussures

---
N1-SUPERVISEE
VELINA_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968531/fr/velina-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladies du pied
résultat thérapeutique
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
chaussures
adulte

---
N1-SUPERVISEE
ORFEO_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968528/fr/orfeo-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladies du pied
résultat thérapeutique
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
adulte
chaussures

---
N1-SUPERVISEE
VALENTINA_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968525/fr/valentina-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladies du pied
résultat thérapeutique
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
chaussures
adulte

---
N1-SUPERVISEE
AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de carbone (produit sans action pharmacologique)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2971095/fr/avantgarde-chrono-carbostent
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de carbone AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT dans l’indication retenue, - l’intérêt de santé publique du stent enrobé de carbone AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux stents métalliques nus.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
évaluation technologique
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
CATIONORM en flacon multidose
émulsion pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970412/fr/cationorm-en-flacon-multidose
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique (amélioration de la symptomatologie de l'oeil sec) ; - l’intérêt de santé publique (compte tenu de la fréquence de la sécheresse oculaire). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
association médicamenteuse
poly(alcool vinylique)
povidone
flacon multi-dose
kératite
kératoconjonctivite
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
poly(alcool vinylique)
povidone

---
N1-SUPERVISEE
CATIONORM en unidoses
émulsion pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970409/fr/cationorm-en-unidoses
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique (amélioration de la symptomatologie de l'oeil sec) ; - l’intérêt de santé publique (compte tenu de la fréquence de la sécheresse oculaire). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
flacon unidose
association médicamenteuse
povidone
poly(alcool vinylique)
kératoconjonctivite
kératite
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
poly(alcool vinylique)
povidone

---
N1-SUPERVISEE
ONIRIS PRO
orthèse d’avancée mandibulaire (OAM)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969888/fr/oniris-pro
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique dans les situations cliniques définies par les indications retenues ; - l’intérêt de santé publique compte tenu de la prévalence du SAHOS et de ses conséquences médicales. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres orthèses d’avancée mandibulaire inscrites sur la LPPR
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndrome d'apnées obstructives du sommeil
syndrome d'apnées obstructives du sommeil
évaluation technologique
avancement mandibulaire

---
N1-SUPERVISEE
INVACARE COLIBRI OUTDOOR 4 ROUES
scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970708/fr/invacare-colibri-outdoor-4-roues
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap du scooter modulaire INVACARE COLIBRI OUTDOOR 4 ROUES en matière de gain attendu d’autonomie pour les personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche ; - l’intérêt de santé publique, compte tenu handicap fonctionnel et de la dégradation marquée de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux scooters modulaires de classe d’usage B, i.e. « scooters suffisamment compacts et manoeuvrables pour certains environnements domestiques et capables de franchir certains obstacles extérieurs », dont les spécifications techniques sont définies dans l’avis de la CNEDIMTS du 21 février 2012.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
dispositif d'aide
dispositifs d'assistance au mouvement
personnes handicapées
évaluation technologique
motocyclettes

---
N1-SUPERVISEE
INTERSTIM I
Neuromodulateur des racines sacrées
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970705/fr/interstim-i
La Société MEDTRONIC informe la Commission qu’elle ne commercialise plus le produit INTERSTIM (1ère génération), neuromodulateur des racines sacrées (codes LPPR 3465946 et 3462468) et demande par conséquent sa radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ce produit est inscrit sous nom de marque. La Commission prend acte de cet arrêt de commercialisation. Le besoin étant couvert par ailleurs, elle émet en conséquence un avis favorable à la radiation de la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la sécurité sociale.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
racine sacrée
évaluation technologique
agents neuromédiateurs
Neuromodulateurs

---
N1-SUPERVISEE
FREESTYLE OPTIUM NEO
Appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970702/fr/freestyle-optium-neo
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt diagnostique du lecteur FREESTYLE OPTIUM NEO et des électrodes associées ; - l’intérêt de santé publique compte tenu de la gravité de l’acidocétose si elle n’est pas diagnostiquée précocement. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport aux systèmes de dosage des corps cétoniques urinaires ; V (absence) par rapport au système GLUCOFIX PREMIUM (lecteur bandelettes associées)
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
autosurveillance glycémique
diabète de type 1
enfant
adolescent
femmes enceintes
diabète
évaluation technologique
cétose
glycémie
cétonémie

---
N1-SUPERVISEE
DIGISONIC SP ABI
Implant du tronc cérébral
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969898/fr/digisonic-sp-abi
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restauration de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative, V (absence) pour l’implant DIGISONIC SP ABI par rapport aux autres implants du tronc cérébral inscrits à la LPPR.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
implants auditifs du tronc cérébral
implantation auditive du tronc cérébral
surdité neurosensorielle
implantation cochléaire
évaluation technologique
prothèses et implants

---
N1-SUPERVISEE
FIXA DUPLEX (à cimenter)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969896/fr/fixa-duplex-a-cimenter
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
H. Cotyle à insert à double mobilité
luxations
prothèse de hanche
arthroplastie prothétique de hanche
évaluation technologique
cimentation
acétabulum

---
N1-SUPERVISEE
FIXA DUPLEX (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969879/fr/fixa-duplex-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
arthroplastie prothétique de hanche
prothèse de hanche
luxations
H. Cotyle à insert à double mobilité
évaluation technologique
acétabulum

---
N1-SUPERVISEE
ARGUS II
système de prothèse rétinienne
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2971801/fr/argus-ii
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap de l’implant épirétinien ARGUS II - l’intérêt de santé publique au vu du handicap et de la dégradation de la qualité de vie engendrés par la cécité induite par la rétinopathie pigmentaire. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport à l'absence d’alternative thérapeutique.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
dégénérescence de la rétine
adulte
prothèse visuelle
évaluation technologique
prothèse visuelle

---
N3-AUTOINDEXEE
ELUNIR
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de ridaforolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2971798/fr/elunir
La Société CARDINAL HEALTH FRANCE 506 S.A.S.informe la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS) d’une modification du libellé des références du dispositif ELUNIR. Ce changement de référence ne s’accompagne d’aucun changement sur le dispositif mais impacte l’emballage et l’étiquetage pour des raisons de traçabilité du distributeur et de nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
libellé d'un dispositif médical
évaluation technologique
ridaforolimus
endoprothèses
sirolimus

---
N1-SUPERVISEE
MENISCAL CINCH II
ancre méniscale
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2971780/fr/meniscal-cinch-ii
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des dispositifs de réparation méniscale. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres dispositifs de réparation méniscale (attache ou ancre), résorbables ou non, dont l’ancre méniscale antérieure dans la gamme du demandeur, MENISCAL CINCH
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, MENISCAL CINCH
Rupture ligamentaire
capsule articulaire
évaluation technologique

---
N3-AUTOINDEXEE
DIGI SP - DIGI SPK - DIGISONIC BTE - ZEBRA
processeur de son
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969925/fr/digi-sp-digi-spk-digisonic-bte-zebra
La Société NEURELEC-OTICON MEDICAL informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de DM et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
implants cochléaires
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
Test d’amplification des acides nucléiques pour le diagnostic biologique de l’infection par le virus du Nil occidental - Rapport d'évaluation technologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2913452/fr/test-d-amplification-des-acides-nucleiques-pour-le-diagnostic-biologique-de-l-infection-par-le-virus-du-nil-occidental-rapport-d-evaluation-technologique
Objectif(s) La Haute Autorité de santé (HAS) a été saisie par la Ministre en charge de la santé afin d’évaluer le test d’amplification des acides nucléiques (TAAN) pour le diagnostic biologique de l’infection par le virus du Nil occidental (VNO), en vue de son inscription pour raison de santé publique à la Nomenclature des Actes de Biologie Médicale (NABM). Conformément à la saisine, la HAS devait déterminer l’intérêt de la technique et également la positionner vis-à-vis de la sérologie, définissant ainsi les situations pertinentes pour la réalisation de ce test.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
fièvre à virus west Nile
évaluation technologique
Diagnostic biologique
virus du Nil occidental
techniques d'amplification d'acides nucléiques
techniques de laboratoire clinique

---
N1-SUPERVISEE
Systèmes d’implants cochléaires : Mi1200 SYNCHRONY et Mi1200 SYNCHRONY PIN, implants cochléaires - OPUS 2, RONDO, RONDO 2, SONNET, SONNET EAS, processeurs de son
Implants cochléaires et processeurs de son
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969656/fr/systemes-d-implants-cochleaires-mi1200-synchrony-et-mi1200-synchrony-pin-implants-cochleaires-opus-2-rondo-rondo-2-sonnet-sonnet-eas-processeurs-de-son
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative V (absence) pour les implants MED-EL par rapport aux autres implants cochléaires inscrits à la LPPR.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
surdité
résultat thérapeutique
évaluation technologique
implants cochléaires

---
N1-SUPERVISEE
Systèmes d’implants cochléaires : HIRES 90K ADVANTAGE (avec un porte-électrode HIFOCUS 1j), HIRES 90K ADVANTAGE HIFOCUS MS (avec un porte-électrode MIDSCALA), implants cochléaires - NEPTUNE, AURIA HARMONY, processeurs de son
Implants cochléaires et processeurs de son
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969894/fr/systemes-d-implants-cochleaires-hires-90k-advantage-avec-un-porte-electrode-hifocus-1j-hires-90k-advantage-hifocus-ms-avec-un-porte-electrode-midscala-implants-cochleaires-neptune-auria-harmony-processeurs-de-son
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative. V (absence) pour les implants HIRES 90K ADVANTAGE par rapport aux autres implants cochléaires inscrits à la LPPR.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
surdité
résultat thérapeutique
évaluation technologique
implants cochléaires

---
N2-AUTOINDEXEE
Systèmes d’implants cochléaires : DIGISONIC SP, DIGISONIC SP EVO, NEURO ZTI CLA, NEURO ZTI EVO, implants cochléaires - SAPHYR SP, SAPHYR CX, NEURO ONE, NEURO 2, processeurs de son
Implants cochléaires et processeurs de son
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969904/fr/systemes-d-implants-cochleaires-digisonic-sp-digisonic-sp-evo-neuro-zti-cla-neuro-zti-evo-implants-cochleaires-saphyr-sp-saphyr-cx-neuro-one-neuro-2-processeurs-de-son
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative, V (absence) pour les implants DIGISONIC et NEURO ZTI par rapport aux autres implants cochléaires inscrits à la LPPR.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cochlée, sai
fibre alimentaire
implants cochléaires
implant
neurologie

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N2-AUTOINDEXEE
NUCLEUS
systèmes d’implants cochléaires composés des implants Nucleus Freedom électrode Contour Advance, Nucleus Freedom, Nucleus CI422, Nucleus CI512 et des processeurs de son CP 910 et 920, KANSO (CP950) et NUCLEUS 7 (CP1000)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969922/fr/nucleus
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative, V (absence) pour les implants NUCLEUS par rapport aux autres implants cochléaires inscrits à la LPPR.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Abcès du poumon
cochlée, sai
Chéilite exfoliatrice
Électrodes
implants cochléaires
électrode
asteraceae
7-methylbenzo[a]anthracene
implant
Chlamydiose
électrodes
benzo[a]anthracènes

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N2-AUTOINDEXEE
XLMOB (à cimenter)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou un insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2973119/fr/xlmob-a-cimenter
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
liaison transversale
ciments osseux
ciments dentaires
Ciments
double
cimentation
polyéthylène
mobilité
polyéthylène

---
N3-AUTOINDEXEE
SORBACT (pansement)
pansement chirurgical adhésif
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976033/fr/sorbact-pansement
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SORBACT.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pansement
adhésif
adhésifs
bandages

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N3-AUTOINDEXEE
SORBACT (mèche)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976039/fr/sorbact-meche
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SORBACT.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

---
N3-AUTOINDEXEE
CAPTIV DM - EVIDENCE Ti/HAC
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976045/fr/captiv-dm-evidence-ti/hac
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas de déterminer l’intérêt des cotyles CAPTIV DM / EVIDENCE Ti/HAC
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Ciments
polyéthylène
ciments dentaires
ciments osseux
double
polyéthylène
mobilité
acétabulum
cimentation

---
N3-AUTOINDEXEE
Kits d extension pour le système ACTIVA (KINETRA ET SOLETRA)
Système de stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976048/fr/kits-d-extension-pour-le-systeme-activa-kinetra-et-soletra
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
cerveau, sai
ACTIVIR
Activir
produits chimiques et pharmaceutiques
stimulation cérébrale profonde
activateurs orthodontiques
aciclovir

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N2-AUTOINDEXEE
CAPITOLE - EVIDENCE (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976057/fr/capitole-evidence-sans-ciment
Service attendu Suffisant pour les modèles CAPITOLE T / EVIDENCE Ti/HAC avec 2 plots en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Insuffisant pour les autres modèles de CAPITOLE / EVIDENCE (sans ciment) proposés, CAPITOLE I Ti/HAC, CAPITOLE U Ti/HAC, CAPITOLE R Ti/HAC et EVIDENCE Ti/HAC Révision. Les données disponibles ne permettent pas de déterminer l’intérêt de ces dispositifs. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
Suffisant
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
Ciments
ciments dentaires
polyéthylène
cimentation
ciments osseux
double
polyéthylène
mobilité

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N1-VALIDE
Traitement endoscopique par dissection sous-muqueuse des cancers superficiels de l’estomac
Évaluation des technologies de santé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2853383/fr/traitement-endoscopique-par-dissection-sous-muqueuse-des-cancers-superficiels-de-l-estomac
L’objectif de ce rapport est d’évaluer l’efficacité et la sécurité de la technique de dissection sous-muqueuse (DSM) dans le cadre du traitement d’un cancer superficiel de l’estomac jugé à faible risque d’envahissement ganglionnaire, en comparaison à la chirurgie (gastrectomie) et à la mucosectomie, afin de statuer sur la pertinence de sa prise en charge par la collectivité...
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
évaluation technologique
tumeurs de l'estomac
cancer gastrique précoce
gastroscopie
résultat thérapeutique
gastroscopie
Participation des patients
guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet
sous-muqueuse gastrique
Recherche comparative sur l'efficacité

---
N1-VALIDE
Prothèses capillaires et accessoires
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2895124/fr/protheses-capillaires-et-accessoires
Un avis de projet a été publié au Journal Officiel en date du 10 août 2018 sur la modification des modalités de prise en charge des prothèses capillaires et accessoires inscrits au chapitre 2 du titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale. Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, cet avis de projet ouvrait une phase contradictoire auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux ou des Technologies de Santé prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale...
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
alopécie
poils
prothèses et implants
remboursement par l'assurance maladie
prothèses et implants
évaluation technologique
perruque

---
N1-VALIDE
Évaluation de l’assainissement parodontal - Rapport d'évaluation technologique
Évaluation des technologies de santé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2842270/fr/evaluation-de-l-assainissement-parodontal-rapport-d-evaluation-technologique
Suite à la demande de l’assurance maladie concernant l’acte d’assainissement parodontal ou détartrage-surfaçage radiculaire (DSR), ce rapport a porté sur l’évaluation de l’acte de DSR dans la prise en charge des parodontites agressives et chroniques, en matière d’efficacité et de sécurité. L’évaluation a également étudié les effets de la méthode de désinfection globale, avec ou sans antiseptiques, comparé au DSR par quadrant / sextant. Le rapport a aussi évalué si l’utilisation d’adjuvants au DSR, antibiothérapie locale, systémique, thérapie photodynamique et de différents types de laser (laser Er:YAG, Nd:YAg, diode), était susceptible d’améliorer l’efficacité du traitement, comparé au DSR uniquement...
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
évaluation technologique
détartrage dentaire
surfaçage radiculaire
parodontite agressive
parodontite chronique
évaluation de résultat (soins)
remboursement par l'assurance maladie

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N1-SUPERVISEE
Bioprothèses valvulaires aortiques implantées par voie transcathéter (TAVI) - Référentiel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2901699/fr/bioprotheses-valvulaires-aortiques-implantees-par-voie-transcatheter-tavi-referentiel
Révision de catégories homogènes de dispositifs médicaux Les bioprothèses valvulaires aortiques implantées par voie transcathéter (TAVI) sont inscrites sous nom de marque au titre III de la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) ainsi que sur la liste en sus. Ce mode d’inscription implique le dépôt d’un dossier médico-technique auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS) afin d’évaluer leur service attendu ou rendu en vue de la prise en charge par l’assurance maladie.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Remplacement valvulaire aortique par cathéter
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
INOGEN ONE G2
concentrateur d’oxygène mobile (portable)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902649/fr/inogen-one-g2
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de la déambulation pour les patients traités par oxygénothérapie à long terme ; - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène portables
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
oxygénateurs
oxygénothérapie
résultat thérapeutique
évaluation technologique

---
N2-AUTOINDEXEE
DISPOSITIFS MEDICAUX UTILISES POUR LE RECUEIL OU LE DRAINAGE DES URINES ET DES SELLES
Dispositifs médicaux utilises pour le recueil ou le drainage des urines et des selles
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902604/fr/dispositifs-medicaux-utilises-pour-le-recueil-ou-le-drainage-des-urines-et-des-selles
Un avis de projet a été publié au Journal Officiel en date du 16 octobre 2018 sur la modification des modalités d’inscription des dispositifs médicaux utilisés pour le recueil ou le drainage des urines et des selles inscrits au chapitre 1er du titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale. Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, cet avis de projet ouvrait une phase contradictoire auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux ou des Technologies de Santé prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
drain
drainage
fèces
Dispositifs médicaux
dispositif
matières fécales

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N2-AUTOINDEXEE
VERSACEM
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902399/fr/versacem
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
mobilité
polyéthylène
Ciments
cimentation
ciments dentaires
acétabulum
ciments osseux
double

---
N2-AUTOINDEXEE
VERSAFITCUP DM
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902396/fr/versafitcup-dm
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
ciments dentaires
ciments osseux
acétabulum
double
polyéthylène
mobilité
cimentation
Ciments

---
N2-AUTOINDEXEE
MPACT DM
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902393/fr/mpact-dm
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cimentation
Ciments
polyéthylène
double
mobilité
ciments osseux
acétabulum
ciments dentaires
polyéthylène

---
N1-SUPERVISEE
YUKON CHROME PC
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902390/fr/yukon-chrome-pc
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus YUKON CHROME PC dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus YUKON CHROME PCcompte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses à élution de substances
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
évaluation technologique
sirolimus

---
N1-SUPERVISEE
INOGEN ONE G3
concentrateur d’oxygène mobile (portable)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902387/fr/inogen-one-g3
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de la déambulation pour les patients traités par oxygénothérapie à long terme ; - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène portables
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
oxygénateurs
oxygénothérapie
résultat thérapeutique
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
ELUNIR
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de ridaforolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902384/fr/elunir
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de ridaforolimus ELUNIR dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de ridaforolimus ELUNIR compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses à élution de substances
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
évaluation technologique
ridaforolimus
sirolimus

---
N3-AUTOINDEXEE
MOBIDERM (autofit)
dispositifs de compression des membres
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902646/fr/mobiderm-autofit
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt des dispositifs MOBIDERM AUTOFIT.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
tous les membres
disposition (psychologie)
compression
tampons chirurgicaux
compression
membres
dispositif
Compression
équipement et fournitures

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N3-AUTOINDEXEE
MOBIDERM (sur mesure)
dispositifs de compression des membres
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902643/fr/mobiderm-sur-mesure
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt des dispositifs MOBIDERM SUR-MESURE.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
Compression
dispositif
membres
disposition (psychologie)
Mesures
compression
tous les membres
compression
tampons chirurgicaux
équipement et fournitures
poids et mesures

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N1-SUPERVISEE
NUTRAMIGEN PURAMINO JUNIOR
aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902888/fr/nutramigen-puramino-junior
Service attendu Suffisant compte tenu du caractère de gravité de l’allergie aux protéines de lait de vache, des polyallergies alimentaires Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à NEOCATE ADVANCE, NEOCATE ACTIVE et NUTRAMIGEN PURAMINO
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
hypersensibilité au lait
résultat thérapeutique
hypersensibilité alimentaire
nourrisson
enfant
évaluation technologique

---
N2-AUTOINDEXEE
REBEL RELIEVER
orthèse de genou articulée dynamique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2903173/fr/rebel-reliever
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de réduction du handicap lié à la gonarthrose - l’intérêt de santé publique compte tenu du caractère de gravité et de la fréquence de cette pathologie Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à la prise en charge usuelle de la gonarthrose (antalgiques usuels, conseils et exercices physiques)
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
orthèses
articulation du genou
Articulations

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N1-SUPERVISEE
Utilité clinique des signatures génomiques dans le cancer du sein de stade précoce - Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2748998/fr/utilite-clinique-des-signatures-genomiques-dans-le-cancer-du-sein-de-stade-precoce-rapport-d-evaluation
Objectif L’objectif de ce travail est d’évaluer, en vue d’un remboursement par l’Assurance Maladie, l’utilité clinique de chacune des quatre signatures génomiques (Oncotype Dx, Mammaprint, Endopredict, Prosigna) prises en charge de façon temporaire et dérogatoire dans le cadre du Référentiel des actes innovants hors nomenclatures (RIHN). Ces signatures sont utilisées en vue d’optimiser la décision d’administrer ou non une chimiothérapie adjuvante (CTA) dans certains cas de cancer du sein de stade précoce.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
traitement médicamenteux adjuvant
tumeurs du sein
récepteur erbB-2
pronostic
adénocarcinome
évaluation technologique
tumeurs du sein
génomique

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N1-SUPERVISEE
ULTRA FAST-FIX
ancre méniscale, résorbable et non résorbable
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904237/fr/ultra-fast-fix
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique, - l’intérêt de santé publique des dispositifs de réparation méniscale. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres dispositifs de réparation méniscale (attache ou ancre), résorbables ou non.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
ancres de suture
ménisques de l'articulation du genou
plaies et blessures
résultat thérapeutique
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
COTYLE DOUBLE MOBILITE HAC (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904231/fr/cotyle-double-mobilite-hac-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
Ciments
double
cimentation
polyéthylène
mobilité
polyéthylène
ciments osseux
ciments dentaires

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N2-AUTOINDEXEE
COTYLE DOUBLE MOBILITE CIMENTE (avec ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904228/fr/cotyle-double-mobilite-cimente-avec-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cimentation
ciments osseux
ciments dentaires
double
polyéthylène
mobilité
polyéthylène
acétabulum
Ciments

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N1-SUPERVISEE
WEB
système d’embolisation d’anévrisme
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904234/fr/web
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du système d’embolisation WEB dans la prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompu, - l’intérêt de santé publique attendu du système d’embolisation WEB compte tenu du caractère de gravité des anévrismes intracrâniens, pouvant engager le pronostic vital. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à la neurochirurgie ou les techniques endovasculaires complexes (microspires associées à une technique de remodeling ou de stenting).
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
embolisation thérapeutique
résultat thérapeutique
évaluation technologique
anévrysme intracrânien

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N1-SUPERVISEE
Traitement endoscopique par dissection sous-muqueuse des lésions cancéreuses superficielles coliques
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2853392/fr/traitement-endoscopique-par-dissection-sous-muqueuse-des-lesions-cancereuses-superficielles-coliques
Objectif(s) L’objectif de ce rapport était d’évaluer l’efficacité et la sécurité de la technique de dissection sous-muqueuse (DSM) dans le cadre du traitement d’un cancer superficiel du côlon jugé à faible risque d’envahissement ganglionnaire, en comparaison à la mucosectomie et à la chirurgie (colectomie), afin de statuer sur la pertinence de sa prise en charge par la collectivité. Méthode La méthode d’évaluation utilisée dans ce rapport est fondée sur l’analyse critique des données identifiées de la littérature scientifique et sur le recueil de la position argumentée des professionnels de santé ainsi que des associations de patients en tant que parties prenantes. Une recherche bibliographique a été réalisée entre janvier 2007 et mars 2017, puis une veille a été conduite jusqu’en décembre 2018. Les parties prenantes ont été sollicitées en décembre 2018.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
tumeurs du côlon
évaluation de résultat (soins)
Dissection sous-muqueuse endoscopique
Mucosectomie endoscopique
évaluation technologique
Mucosectomie endoscopique
Dissection sous-muqueuse endoscopique

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N3-AUTOINDEXEE
Spécificités méthodologiques d’évaluation clinique des Dispositifs Médicaux Connectés
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2845863/fr/specificites-methodologiques-d-evaluation-clinique-des-dispositifs-medicaux-connectes
La commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) évalue des dispositifs médicaux connectés (DMC) ayant des finalités d’usage multiples. Leurs caractéristiques techniques, notamment la rapidité d’évolution de ces solutions technologiques et les interactions multiples qu’elles permettent entre patients, aidants, soignants et autres dispositifs médicaux ou objets, l’intégration de systèmes experts (apprenants ou non) traitant les données imposent un questionnement sur les méthodes les plus appropriées pour leur évaluation clinique.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs médicaux
équipement et fournitures
Méthodologie
cabinet de médecins privé
études d'évaluation comme sujet
Spécificité
dispositif
Méthodologie
évaluation des symptômes
Méthodologie
Méthodologie d'évaluation
sensibilité et spécificité

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N3-AUTOINDEXEE
DreamStation Go
http://www.antadir.com/uploads/product/224/pdf/fiche-synthese-ppc-dreamstation-go.pdf
Pour le contrôle des performances techniques, cette PPC destinée aux voyageurs augmente bien la pression au delà de 10 cmH2O dans les cas suivants : Apnée avec obstruction, Apnée sans obstruction, Hypopnée moyenne / sévère, Hypopnée moyenne avec ronflements, Limitation de débit prolongée avec obstruction et ronflements, Simulation globale d’un patient SAOS. Dans les autres cas (Limitation de débit prolongée avec obstruction seule, Fuite buccale, Apnée avec obstruction et avec fuites), le dispositif n’augmente pas suffisamment la pression. Lors de la simulation globale d’un patient SAOS, le dispositif permet un retour complet à la normale de la respiration.
2019
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
RELAY NBS PRO
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906445/fr/relay-nbs-pro
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des endoprothèses aortiques thoraciques, - l’intérêt de santé publique rendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques
2019
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Suffisant
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
implantation de prothèses vasculaires
prothèse vasculaire
aorte thoracique
résultat thérapeutique
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
RELAY PRO
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906441/fr/relay-pro
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des endoprothèses aortiques thoraciques, - l’intérêt de santé publique rendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques
2019
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Suffisant
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
résultat thérapeutique
aorte thoracique
implantation de prothèses vasculaires
prothèse vasculaire
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
STRATOS (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906939/fr/stratos-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
double
mobilité
cimentation
ciments dentaires
polyéthylène
acétabulum
Ciments
ciments osseux

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N1-SUPERVISEE
COLLAPAT II
substitut osseux issu de dérivés d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906689/fr/collapat-ii
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de COLLAPAT II, - l’intérêt de santé publique en tant qu’alternative à l’autogreffe osseuse. Amélioration du service attendu V (absence) Selon la LPPR actuelle : par rapport aux substituts osseux synthétiques et aux substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale, déjà inscrits sur la LPPR ; Selon la nomenclature générique proposée par la CNEDiMTS par avis du 28 mai 2013 : par rapport aux différentes descriptions génériques relatives aux substituts synthétiques et substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
évaluation technologique
substituts osseux

---
N1-SUPERVISEE
SMARTDRIVE MX2
Dispositif de propulsion électrique et d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906431/fr/smartdrive-mx2
Service attendu Suffisant en raison : - de l’intérêt de compensation du handicap du dispositif SMART DRIVE MX2 en termes de maintien d’une certaine autonomie et d’une activité physique pour les personnes utilisatrices de fauteuil roulant manuel, qui bien que capables de se propulser, ont besoin pour des raisons médicales d'assistance électrique à la propulsion ou d’une propulsion électrique de façon intermittente ou définitive. - de l’intérêt de santé publique, notamment compte tenu de la faible couverture du besoin pour cette population spécifique. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport au fauteuil roulant à propulsion manuelle standard.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fauteuils roulants

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N3-AUTOINDEXEE
ENDURANT II associée au système de fixation HELI-FX EndoAnchor
endoprothèse aortique abdominale utilisée en association avec le système HELI-FX ENDOANCHOR
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2905604/fr/endurant-ii-associee-au-systeme-de-fixation-heli-fx-endoanchor
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt du système HELI-FX ENDOANCHOR utilisé en association avec ENDURANT II et IIs dans les indications revendiquées.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
aorte
association
endurance physique
aorte, sai
fixation
abdomen, sai

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N3-AUTOINDEXEE
ENDURANT IIs associée au système de fixation HELI-FX EndoAnchor
endoprothèse aortique abdominale utilisée en association avec le système HELI-FX ENDOANCHOR
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904988/fr/endurant-iis-associee-au-systeme-de-fixation-heli-fx-endoanchor
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt du système HELI-FX ENDOANCHOR utilisé en association avec ENDURANT II et IIs dans les indications revendiquées.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
association
endurance physique
abdomen, sai
fixation
endoprothèses
aorte, sai

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N3-AUTOINDEXEE
ELUNA 8 (SR-T et HF-T)
Stimulateur cardiaque avec système de télétransmission Home Monitoring
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904639/fr/eluna-8-sr-t-et-hf-t
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur cardiaque
pacemaker

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N1-SUPERVISEE
TRITON LP
pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2907062/fr/triton-lp
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
membres artificiels
amputation traumatique
membre inférieur
résultat thérapeutique
évaluation technologique
pied

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N1-SUPERVISEE
C-WALK 1C40
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2907059/fr/c-walk-1c40
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
membrane artificielle
pied
amputation traumatique
membre inférieur
résultat thérapeutique
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
3D-CUT
instrument sur mesure (à usage unique) pour ostéotomie d’une exérèse tumorale maligne primitive de l’os
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904994/fr/3d-cut
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique potentiel de la précision apportée à la résection ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie et du délabrement engendré par la résection des tumeurs concernées. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport à la méthode conventionnelle de résection de tumeurs osseuses, c’est-à-dire sans assistance intraopératoire.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
tumeurs osseuses
os coxal
évaluation technologique
ostéotomie

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N1-SUPERVISEE
C TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse viro-inactivée
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904991/fr/c-tba-allotec
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des allogreffes osseuses viro-inactivées, - l’intérêt de santé publique compte tenu de la gravité des situations cliniques concernées par un comblement de perte de substance osseuse et du fait que l’utilisation du traitement de référence (autogreffe) est limitée par la quantité d’os disponible et par la morbidité liée au prélèvement de l’os. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres allogreffes viro-inactivées inscrites sur le LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
transplantation osseuse
transplantation homologue
Perte osseuse
évaluation technologique
allogreffes

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N2-AUTOINDEXEE
HIRES ULTRA 3D avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et SLIM J (implant cochléaire)
implant cochléaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904995/fr/hires-ultra-3d-avec-electrodes-hifocus-midscala-et-slim-j-implant-cochleaire
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux implants cochléaires de génération antérieure, HIRES ULTRA avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et HIFOCUS SLIM J, inscrits à la LPPR.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrode
implants cochléaires
implant
Implantation cochléaire
Électrodes
cochlée, sai

---
N2-AUTOINDEXEE
1H11Y PIED DYNAMIQUE EN CARBONE ET TALON EN POLYURETHANE
pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2905334/fr/1h11y-pied-dynamique-en-carbone-et-talon-en-polyurethane
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe I.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
orthèses de pied
évaluation technologique
talon
Energie
Energie
carbone
Pied
mousse de polyuréthane
Energie

---
N3-AUTOINDEXEE
Évaluation de la pose d’une couronne dentaire transitoire pour couronne dentoportée - Rapport d'évaluation technologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2893770/fr/evaluation-de-la-pose-d-une-couronne-dentaire-transitoire-pour-couronne-dentoportee-rapport-d-evaluation-technologique
Objectif Il s’est agi d’évaluer l’intérêt de la pose d’une couronne transitoire pendant l’intervalle de temps entre la préparation de la dent et la pose de la couronne définitive. Cette évaluation a été réalisée à la demande de l’Assurance maladie qui souhaite prendre en charge ces couronnes transitoires, dans le cas des couronnes dentoportées. La pose de couronne transitoire est une pratique courante et ancienne en chirurgie-dentaire.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Pose d'une couronne dentaire transitoire
évaluation de la technologie biomédicale
études d'évaluation comme sujet
évaluation technologique
couronne dentaire
Évaluation technologique
Rapport d'évaluation

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N1-SUPERVISEE
MISTENT
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2907554/fr/mistent
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus MISTENT dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus MISTENT compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
sirolimus
maladie coronarienne
syndrome coronarien aigu
occlusion coronarienne
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
VALIANT avec système de pose CAPTIVIA
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2907557/fr/valiant-avec-systeme-de-pose-captivia
Service attendu Suffisant en raison de - l’intérêt thérapeutique du produit, - l’intérêt de santé publique attendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
B. Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante
maladies de l'aorte
aorte thoracique
anévrysme de l'aorte thoracique
dissection de l'aorte thoracique (maladie)
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
ZEPHYR
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2909129/fr/zephyr
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du système de valves endobronchiques ZEPHYR - l’intérêt de santé publique au vu de l’impact des valves ZEPHYR sur la qualité de vie des patients eu égard à la gravité de l’emphysème sévère et très sévère
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Implantation de valve endobronchique
emphysème pulmonaire
broncho-pneumopathie chronique obstructive
surveillance post-commercialisation des produits de santé
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
XIENCE ALPINE
endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2911270/fr/xience-alpine
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE ALPINE dans les indications retenues ; - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE ALPINE compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
maladie coronarienne
maladie coronarienne
évaluation technologique
endoprothèses
Évérolimus
évérolimus
pharmacologiste
EVEROLIMUS

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N1-SUPERVISEE
SOLITAIRE AB
Stent intracranien
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910640/fr/solitaire-ab
La Société MEDTRONIC France S.A.S informe la Commission qu’elle ne commercialise plus le stent intracrânien SOLITAIRE AB [...] et demande par conséquent la radiation de l’ensemble des références de la liste des produits et prestations remboursables. Ce dispositif est inscrit sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
rappels et retraits de produits
Endoprothèses métalliques auto-expansibles
anévrysme intracrânien
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
XIENCE XPEDITION
endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910513/fr/xience-xpedition
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE XPEDITION dans l’indication retenue ; - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE XPEDITION compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
maladie coronarienne
évaluation technologique
évérolimus
EVEROLIMUS
Évérolimus
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
Synergo RITE
système de thermo-chimiothérapie par radiofréquences
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910504/fr/synergo-rite
Service attendu Suffisant dans le traitement adjuvant des tumeurs de la vessie non infiltrantes du muscle (TVNIM) de haut risque, en deuxième intention après échec de BCG-thérapie, en cas de contre-indication ou de refus par le patient du traitement chirurgical radical (cystectomie totale). En raison de : - L’intérêt thérapeutique de SYNERGO RITE, - L’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie. Insuffisant comme traitement adjuvant des tumeurs de la vessie non infiltrantes du muscle (TVNIM) en première intention: - pour les tumeurs de risque intermédiaire, comme alternative à la chimiothérapie instillée (MMC), - ou, pour les tumeurs de risque intermédiaire ou haut risque, comme alternative à la BCG-thérapie. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l'absence d’alternative
2019
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Suffisant
Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Traitement par radiofréquence
antinéoplasiques
traitement médicamenteux adjuvant
tumeurs de la vessie urinaire
antinéoplasiques
évaluation technologique
chimiothérapie
chimiothérapie
traitement médicamenteux
Chimiothérapie

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N1-SUPERVISEE
XIENCE SIERRA
endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910489/fr/xience-sierra
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE SIERRA dans l’indication retenue ; - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE SIERRA compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
maladie coronarienne
évaluation technologique
évérolimus
Évérolimus
EVEROLIMUS
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
GORE EXCLUDER
Endoprothèse vasculaire de bifurcation iliaque
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910486/fr/gore-excluder
La Société W.L. Gore et Associé, SARL informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de l’endoprothèse aortique abdominales [...] et demande par conséquent la radiation de ces références de la liste des produits et prestations remboursables. Ce dispositif est inscrit sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèse vasculaire
maladies vasculaires
rappels et retraits de produits
évaluation technologique
endoprothèse vasculaire
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
FIREHAWK
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2909449/fr/firehawk
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus FIREHAWK dans l’indication retenue ; - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus FIREHAWK compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans l’indication retenue.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
évaluation technologique
sirolimus
sirolimus
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
INOGEN ONE G4
concentrateur d’oxygène mobile (portable)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2909446/fr/inogen-one-g4
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de la déambulation pour les patients traités par oxygénothérapie à long terme ; - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène portables
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
oxygénothérapie
oxygénothérapie
insuffisance respiratoire
évaluation technologique
oxygène
OXYGENE

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N1-SUPERVISEE
ACOR (à cimenter)
Tige fémorale anatomique cimentée à col modulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910519/fr/acor-a-cimenter
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du remplacement prothétique de l’articulation de la hanche - l’intérêt de santé publique compte tenu du handicap engendré et de la dégradation marquée de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux tiges fémorales à col fixe.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Pathologie de la hanche
fractures du fémur
articulation de la hanche
évaluation technologique
cimentation

---
N1-SUPERVISEE
OPUS2 (processeur de son)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910516/fr/opus2-processeur-de-son
La Société MED-EL informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de DM détaillées [...] et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque. La Commission prend acte de cet arrêt de commercialisation. Le besoin étant couvert par ailleurs, elle émet en conséquence un avis favorable à la radiation de la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la sécurité sociale.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
implants cochléaires
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
Cotyles à simple et double mobilité
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2911940/fr/cotyles-a-simple-et-double-mobilite
Un avis de projet portant modification des conditions d’inscription des cotyles à simple et double mobilité inscrits sur la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale paru le 30 octobre 2018.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
prothèses et implants
polymères
évaluation technologique
acétabulum

---
N1-SUPERVISEE
FLOWGATE2
Cathéter guide à ballonnet
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2911446/fr/flowgate2
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du cathéter guide à ballonnet FLOWGATE² dans la prise en charge des AVC ischémiques à la phase aigue - l’intérêt de santé publique attendu du cathéter guide à ballonnet FLOWGATE² compte tenu du caractère de gravité des accidents vasculaires cérébraux, pouvant engager le pronostic vital. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport au cathéter guide sans ballonnet
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
cathéter-guide
thrombolyse mécanique
accident vasculaire cérébral
accident vasculaire cérébral
cathétérisme
évaluation technologique
cathétérisme

---
N1-SUPERVISEE
MERCI
Cathéter guide à ballonnet
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2911443/fr/merci
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du cathéter guide à ballonnet MERCI dans la prise en charge des AVC ischémiques à la phase aigue - l’intérêt de santé publique attendu du cathéter guide à ballonnet MERCI compte tenu du caractère de gravité des accidents vasculaires cérébraux, pouvant engager le pronostic vital. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport au cathéter guide sans ballonnet
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
accident vasculaire cérébral
thrombolyse mécanique
cathétérisme
accident vasculaire cérébral
évaluation technologique
cathétérisme
cathéter-guide

---
N1-SUPERVISEE
LAMBRE
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2912400/fr/lambre
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique dans la prévention des événements thromboemboliques chez les patients en FA non valvulaire à haut risque thromboembolique avec une contre-indication au traitement anticoagulant oral au long cours, - l’intérêt de santé publique attendu, compte tenu du caractère de gravité des complications dues à la fibrillation auriculaire pouvant engager le pronostic vital chez les patients ayant une contre-indication au traitement anticoagulant oral au long cours. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres dispositifs de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche inscrits sur la LPPR
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
procédures de chirurgie cardiaque
fibrillation auriculaire
thromboembolie
procédures de chirurgie cardiaque
évaluation technologique
auricule de l'atrium

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N1-SUPERVISEE
Évaluation du parage de plaie de la pulpe par coiffage pulpaire direct - rapport d'évaluation technologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2893724/fr/evaluation-du-parage-de-plaie-de-la-pulpe-par-coiffage-pulpaire-direct-rapport-d-evaluation-technologique
Objectif L’objectif était l’évaluation du parage de plaie pulpaire par coiffage pulpaire direct, sur dent temporaire ou permanente, en cas d’effraction pulpaire, apparue suite à un curetage carieux, un traumatisme ou accidentellement au cours d’un soin. Cette évaluation a été réalisée à la demande de l’Assurance maladie qui souhaite prendre en charge cet acte.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Parage de plaie de la pulpe d'une dent avec coiffage
dentisterie opératoire
pulpotomie
denture permanente
dent de lait
évaluation technologique
Évaluation technologique
coiffage pulpaire
études d'évaluation comme sujet
Rapport d'évaluation
évaluation de la technologie biomédicale
coiffage de pulpe

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N1-SUPERVISEE
RESOLUTE INTEGRITY
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2912811/fr/resolute-integrity
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
endoprothèses
maladie coronarienne
évaluation technologique
zotarolimus
endoprothèses
sirolimus

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N1-SUPERVISEE
XLMOB (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou un insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961197/fr/xlmob-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
arthroplastie
prothèses et implants
traumatismes de la hanche
arthroplastie prothétique de hanche
prothèse de hanche
évaluation technologique
polyéthylène
polyéthylène
acétabulum

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N1-SUPERVISEE
NUCLEUS CI551
Implant cochléaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961194/fr/nucleus-ci551
La Société COCHLEAR informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de DM et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Implant coch., COCHLEAR, Nucleus CI551
rappels et retraits de produits
évaluation technologique
Implantation cochléaire
implants cochléaires
implantation cochléaire

---
N1-SUPERVISEE
NUCLEUS FREEDOM HYBRID
Implant cochléaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961192/fr/nucleus-freedom-hybrid
La Société COCHLEAR informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de DM et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
évaluation technologique
implants cochléaires
Implantation cochléaire
implantation cochléaire

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N2-AUTOINDEXEE
DUALIS (sans ciment)
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2913801/fr/dualis-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie au vu de la gravité de la pathologie de la prévalence des coxopathies, et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
arthroplastie prothétique de hanche
prothèse de hanche
traumatismes de la hanche
évaluation technologique
polyéthylène
acétabulum
polyéthylène

---
N1-SUPERVISEE
DUALIS (à cimenter)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2913798/fr/dualis-a-cimenter
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie au vu de la gravité de la pathologie de la prévalence des coxopathies, et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
traumatismes de la hanche
arthroplastie prothétique de hanche
prothèses et implants
prothèse de hanche
traumatismes de la hanche
évaluation technologique
polyéthylène
cimentation
polyéthylène
acétabulum

---
N1-SUPERVISEE
URGOTUL AG LITE BORDER
Pansement à l'argent
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961200/fr/urgotul-ag-lite-border
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOTUL Ag Lite Border dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOTUL Lite ne libérant pas d’ions argent.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Pansements à l'argent
ulcère de la jambe
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

---
N2-AUTOINDEXEE
AXTAIR AUTOMORPHO PLUS
surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896185/fr/axtair-automorpho-plus
Service attendu Insuffisant L’intérêt du surmatelas AXTAIR AUTOMORPHO PLUS ne peut être établi au vu des données cliniques fournies.
2018
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pression de l'air
Air sous pression
Air
air
literie et linges
pression

---
N3-AUTOINDEXEE
LARS
Ligament artificiel pour le genou
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896182/fr/lars
Service attendu Suffisant pour le renouvellement d’inscription en raison : - de l’intérêt des ligaments LARS pour la chirurgie de reprise des ligaments du genou lorsque les transplants autologues de proximité ont été utilisés. - de l’intérêt des ligaments LARS en cas de lésions multi ligamentaires du genou (en particulier récentes et intéressants le LCP), et en l’absence de transplants autologues en nombre suffisants. Insuffisant pour la modification d’inscription dans la chirurgie aiguë de première intention des LCA et LCP en raison de l’insuffisance des données cliniques fournies concernant le LCA et l’absence de données cliniques fournies concernant le LCP. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l'absence d’alternative en chirurgie de reprise du genou et en cas de lésions multi-ligamentaires du genou dans les indications retenues.
2018
Suffisant
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
genou
ligaments

---
N3-AUTOINDEXEE
SONALTO
assistant d’écoute pré-réglé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896179/fr/sonalto
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SONALTO dans les 2 niveaux de perte auditive revendiqués à savoir : - les pertes auditives légères (de 20 à 30dB), - et les pertes auditives légères ou moyennes de 1er degré (30 à 55 dB).
2018
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prairie
Assistance
règle à mesurer

---
N2-AUTOINDEXEE
SORTEZ COUVERTS !
préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896176/fr/sortez-couverts
Service attendu Suffisant en raison de ; - l’intérêt en termes de prévention des infections sexuellement transmissibles (IST), compte tenu de l’efficacité des préservatifs, utilisés de manière correcte et systématique, dans le cadre d’une stratégie globale de prévention. - l’intérêt de santé publique attendu, compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité des pathologies. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres préservatifs masculins
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
préservatifs masculins
lubrification
sexe masculin, sai
condom

---
N3-AUTOINDEXEE
DURASUL (insert et cotyle)
cotyle et insert monobloc en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896018/fr/durasul-insert-et-cotyle
2018
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
polyéthylène
liaison transversale
acétabulum

---
N3-AUTOINDEXEE
SNAP Therapy System
système de traitement des plaies par pression négative
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896012/fr/snap-therapy-system
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SNAP THERAPY SYSTEM.
2018
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
traitement des plaies par pression négative
pression

---
N2-AUTOINDEXEE
ERIS
scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896191/en/eris
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap du scooter modulaire ERIS en matière de gain attendu d’autonomie pour les personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche ; - l’intérêt de santé publique, compte tenu handicap fonctionnel et de la dégradation marquée de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux Scooters modulaires de classe d’usage B, i.e. « scooters suffisamment compacts et manoeuvrables pour certains environnements domestiques et capables de franchir certains obstacles extérieurs », dont les spécifications techniques sont définies dans l’avis de la CNEDIMTS du 21 février 2012.
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
motocyclettes

---
N2-AUTOINDEXEE
VISCO (coussin)
coussin en mousse viscoélastique type à mémoire de forme
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896188/en/visco-coussin
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique dans l’aide à la prévention des escarres dans les indications retenues. - l’intérêt de santé publique compte tenu des risques d’apparition d’un handicap et de dégradation de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres coussins en mousse viscoélastique type à mémoire de forme inscrits sur la LPPR.
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mémoire
literie et linges
Mousses viscoélastiques
mémoire
bryophyta
Mémoire
mémoire
mousse
substances viscoélastiques

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N3-AUTOINDEXEE
AXTAIR AUTOMORPHO PLUS
surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896185/en/axtair-automorpho-plus
Service attendu Insuffisant L’intérêt du surmatelas AXTAIR AUTOMORPHO PLUS ne peut être établi au vu des données cliniques fournies.
2018
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
literie et linges
Air sous pression
Air
pression
pression de l'air
air
air comprimé

---
N2-AUTOINDEXEE
LARS
Ligament artificiel pour le genou
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896182/en/lars
Service attendu Suffisant pour le renouvellement d’inscription en raison : - de l’intérêt des ligaments LARS pour la chirurgie de reprise des ligaments du genou lorsque les transplants autologues de proximité ont été utilisés. - de l’intérêt des ligaments LARS en cas de lésions multi ligamentaires du genou (en particulier récentes et intéressants le LCP), et en l’absence de transplants autologues en nombre suffisants. Insuffisant pour la modification d’inscription dans la chirurgie aiguë de première intention des LCA et LCP en raison de l’insuffisance des données cliniques fournies concernant le LCA et l’absence de données cliniques fournies concernant le LCP. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l'absence d’alternative en chirurgie de reprise du genou et en cas de lésions multi-ligamentaires du genou dans les indications retenues.
2018
Suffisant
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
genou
ligaments

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N2-AUTOINDEXEE
SONALTO
assistant d’écoute pré-réglé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896179/en/sonalto
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SONALTO dans les 2 niveaux de perte auditive revendiqués à savoir : - les pertes auditives légères (de 20 à 30dB), - et les pertes auditives légères ou moyennes de 1er degré (30 à 55 dB).
2018
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prairie
Assistance
règle à mesurer

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N2-AUTOINDEXEE
SORTEZ COUVERTS !
préservatifs masculins lubrifiés
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896176/en/sortez-couverts
Service attendu Suffisant en raison de ; - l’intérêt en termes de prévention des infections sexuellement transmissibles (IST), compte tenu de l’efficacité des préservatifs, utilisés de manière correcte et systématique, dans le cadre d’une stratégie globale de prévention. - l’intérêt de santé publique attendu, compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité des pathologies. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres préservatifs masculins
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
condom
sexe masculin, sai
lubrification
préservatifs masculins

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N3-AUTOINDEXEE
DURASUL (insert et cotyle)
cotyle et insert monobloc en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896018/en/durasul-insert-et-cotyle
2018
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
polyéthylène
liaison transversale
acétabulum

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N3-AUTOINDEXEE
SNAP Therapy System
système de traitement des plaies par pression négative
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896012/en/snap-therapy-system
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SNAP THERAPY SYSTEM.
2018
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
traitement des plaies par pression négative
pression

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N2-AUTOINDEXEE
SIR-SPHERES
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2892909/en/sir-spheres
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de SIR-SPHERES dans les carcinomes hépatocellulaires de stade BCLC B/C, sans occlusion complète du tronc porte, chez des patients ayant un état général conservé, une fonction hépatique préservée et qui ne sont pas éligibles ou en échec au sorafénib ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport au traitement symptomatique adapté (« best supportive care »).
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
systèmes d'information de radiologie

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N3-AUTOINDEXEE
IALUSET PLUS
Crème et Compresse
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2888465/en/ialuset-plus
2018
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Compression
compression
compression
onguents
tampons chirurgicaux

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N2-AUTOINDEXEE
ELUVIA
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896421/en/eluvia
Service attendu Suffisant de l’endoprothèse périphérique à libération de principe actif ELUVIA dans les indications retenus en raison de : - l’intérêt thérapeutique de l’endoprothèse à élution de principe actif ELUVIA dans cette indication, - l’intérêt de santé publique à élution de principe actif ELUVIA dans cette indication, compte tenu du caractère de gravité de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs. Insuffisant des références de 150 mm de l’endoprothèse périphérique à libération de principe actif ELUVIA Les données fournies ne permettent pas d’établir l’intérêt des références de 150 mm l’endoprothèse périphérique à libération de principe actif ELUVIA dans l’indication retenue. Insuffisant de l’endoprothèse périphérique à libération de principe actif ELUVIA pour le traitement de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions pour des lésions de longueur 14 cm et 19 cm des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 6 mm, après échec de l’angioplastie par ballonnet. Les données fournies ne permettent pas d’établir l’intérêt de l’endoprothèse périphérique à libération de principe actif ELUVIA dans cette indication. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à l'endoprothèse à libération de principe actif ZILVER PTX
2018
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Suffisant
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

---
N2-AUTOINDEXEE
ZENITH FENESTRATED
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2885586/en/zenith-fenestrated
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des endoprothèses fenêtrées ZENITH FENESTRATED dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique compte tenu du caractère de gravité des anévrismes aortiques complexes. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à ANACONDA FENETREE
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

---
N2-AUTOINDEXEE
REVEAL LINQ
moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2897470/fr/reveal-linq
Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes en raison de : - l’intérêt du diagnostic de l’étiologie des syncopes inexpliquées récidivantes, afin de permettre une prise en charge thérapeutique spécifique, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des syncopes récidivantes, pouvant engager le pronostic vital. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux en raison de : - l’intérêt de REVEAL LINQ dans le diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux cryptogéniques, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des accidents ischémiques cérébraux. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l'ensemble des moniteurs cardiaques implantables actuellement inscrits à la LPPR
2018
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
moniteur
coeur, sai
coeur
prothèses et implants

---
N2-AUTOINDEXEE
DURASUL (cotyle)
cotyle monobloc en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2897467/fr/durasul-cotyle
Service attendu Suffisant pour la cotyle DURASUL de diamètre interne égal à 28 mm et 32 mm utilisé dans le cadre d’un couple de frottement métal-PEHR. En raison de l’intérêt thérapeutique des prothèses à couple de frottement métal-DURASUL pour un diamètre égal à 28 mm ou à 32 mm et céramique-DURASUL pour un diamètre égal à 28 mm et de l’intérêt de santé publique des prothèses totales de hanche. Suffisant pour le cotyle DURASUL de diamètre interne égal à 28 mm utilisé dans le cadre d’un couple de frottement céramique-PEHR. En raison de l’intérêt thérapeutique des prothèses à couple de frottement métal-DURASUL pour un diamètre égal à 28 mm ou à 32 mm et céramique-DURASUL pour un diamètre égal à 28 mm et de l’intérêt de santé publique des prothèses totales de hanche. Insuffisant pour le cotyle DURASUL de diamètre interne égal à 32 mm utilisé dans le cadre d’un couple de frottement céramique-PEHR. En raison de l’insuffisance des données cliniques disponibles sur ce couple de frottement. Amélioration du service attendu IV (mineure) pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal à 28 mm associé à une tête métallique. V (absence) pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal à 28 mm associé à une tête céramique. V (absence) pour le cotyle monobloc DURASUL de diamètre interne égal à 32 mm associé à une tête métallique.
2018
Suffisant
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
liaison transversale
polyéthylène
polyéthylène

---
N2-AUTOINDEXEE
DURASUL (insert)
insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2897464/fr/durasul-insert
Service attendu Suffisant suffisant pour l’insert DURASUL de diamètre interne égal à 28 mm et 32mm utilisé dans le cadre d’un couple de frottement métal-PEHR. En raison de l’intérêt thérapeutique des prothèses à couple de frottement métal-DURASUL pour un diamètre égal à 28 mm ou à 32 mm et céramique-DURASUL pour un diamètre égal à 28 mm et de l’intérêt de santé publique des prothèses totales de hanche. Suffisant pour l’insert DURASUL de diamètre interne égal à 28 mm utilisé dans le cadre d’un couple de frottement céramique-PEHR. En raison de l’intérêt thérapeutique des prothèses à couple de frottement métal-DURASUL pour un diamètre égal à 28 mm ou à 32 mm et céramique-DURASUL pour un diamètre égal à 28 mm et de l’intérêt de santé publique des prothèses totales de hanche. Insuffisant l’insert DURASUL de diamètre interne égal à 32 mm utilisé dans le cadre d’un couple de frottement céramique-PEHR. En raison de l’insuffisance des données cliniques disponibles sur ce couple de frottement. Amélioration du service attendu IV (mineure) pour l’insert DURASUL de diamètre interne égal à 28 mm associé à une tête métallique. V (absence) pour l’insert DURASUL de diamètre interne égal à 28 mm associé à une tête céramique. V (absence) pour l’insert DURASUL de diamètre interne égal à 32 mm associé à une tête métallique.
2018
Suffisant
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
polyéthylène
liaison transversale

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N2-AUTOINDEXEE
SIR-SPHERES
microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896412/fr/sir-spheres
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de SIR-SPHERES dans les carcinomes hépatocellulaires de stade BCLC B/C, sans occlusion complète du tronc porte, chez des patients ayant un état général conservé, une fonction hépatique préservée et qui ne sont pas éligibles ou en échec au sorafénib ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport au traitement symptomatique adapté (« best supportive care »)
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Yttrium
Adénocarcinome de la prostate
systèmes d'information de radiologie
radio-isotopes de l'yttrium
yttrium
microsphères
yttrium

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N3-AUTOINDEXEE
MOBIDERM (standard)
dispositifs de compression des membres
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896194/fr/mobiderm-standard
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt des dispositifs MOBIDERM STANDARD.
2018
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
disposition (psychologie)
membres
Compression
Dispositifs
compression
standardiste
tampons chirurgicaux
compression
normes de référence
dispositif
tous les membres
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
ExEm Foam Kit FK05
kit de préparation pour produit hyperéchogène
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896173/fr/exem-foam-kit-fk05
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt diagnostique d’ExEm Foam Kit, - l’intérêt de santé publique au vu de la fréquence des causes tubaires d’infertilité et de l’impact sur la qualité de vie engendré par les troubles de la fertilité et par la complexité du parcours de soins proposé aux femmes infertiles. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l'Hystérosalpingographie
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Préparation

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N2-AUTOINDEXEE
FREESTYLE OPTIUM BETA CETONE
Électrode pour mesure de la cétonémie
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896015/fr/freestyle-optium-beta-cetone
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt diagnostique des électrodes FREESTYLE OPTIUM BETA-CETONE ; - l’intérêt de santé publique compte tenu de la gravité de l’acidocétose si elle n’est pas diagnostiquée précocement. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport aux systèmes de dosage des corps cétoniques urinaires. V (absence) par rapport au système GLUCOFIX PREMIUM (lecteur bandelettes associées).
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrode
beta
cétone
cétonémie
Mesures
cétones
cétonémie
électrodes
cétose
poids et mesures

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N2-AUTOINDEXEE
YUKON CHOICE PC
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2896009/fr/yukon-choice-pc
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus YUKON CHOICE PC dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus YUKON CHOICE PC compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
sirolimus
territoire du yukon
endoprothèses à élution de substances
Endoprothèses
pharmacologie
pharmacologiste
endoprothèses

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N1-SUPERVISEE
Interventions visant à augmenter les taux de vaccination antigrippale des personnes âgées de 60 ans et plus vivant au sein de la communauté
http://www.cochrane.org/fr/CD005188/interventions-visant-augmenter-les-taux-de-vaccination-antigrippale-des-personnes-agees-de-60-ans-et
Question de la revue L’accroissement de la demande, de l’accès à la vaccination et de l’activité des fournisseurs augmente-t-il les taux de vaccination antigrippale chez les personnes âgées de 60 ans et plus vivant au sein de la communauté ?
2018
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N
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Cochrane
France
français
méta-analyse
sujet âgé
vaccins antigrippaux
grippe humaine
adulte
systèmes d'aide-mémoire
programmes de vaccination
évaluation technologique
résumé ou synthèse en français
résultat thérapeutique

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N2-AUTOINDEXEE
COREVALVE EVOLUT PRO
bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2873538/fr/corevalve-evolut-pro
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des bioprothèses aortiques à implantation transartérielle pour le traitement des pathologies valvulaires aortiques, - l’intérêt de santé publique compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité des pathologies valvulaire aortiques. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à la bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée COREVALVE EVOLUT PRO avec cathéter de pose EnVeo R.
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
Artères
administration par voie cutanée
bioprothèse
aorte
Artère
proline
aorte, sai
artère, sai

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N2-AUTOINDEXEE
COREVALVE EVOLUT R
bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2873541/fr/corevalve-evolut-r
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des bioprothèses aortiques à implantation transartérielle pour le traitement des pathologies valvulaires aortiques, - l’intérêt de santé publique compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité des pathologies valvulaire aortiques. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à la bioprothèse valvulaire aortique implantée par voie artérielle transcutanée COREVALVE EVOLUT R avec cathéter de pose EnVeo R.
2018
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
administration par voie cutanée
Artère
implant
artère, sai
bioprothèse
Artères
aorte
aorte, sai

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N2-AUTOINDEXEE
CARBONART AVP-BOVIN
conduit aortique avec valve mécanique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2873695/fr/carbonart-avp-bovin
2018
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
espèces bovines
bovins

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N2-AUTOINDEXEE
RHEO KNEE (3e génération)
genou monoaxial, articulation commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2874622/fr/rheo-knee-3e-generation
Service attendu Suffisant dans l’indication retenue en raison de : - L’intérêt de RHEO KNEE (3e génération), en matière de compensation du handicap engendré par une amputation du membre inférieur ; - L’intérêt de santé publique compte tenu du handicap et de la dégradation de la qualité de vie engendrés par une amputation du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux genoux monoaxiaux, à articulation commandée par microprocesseur inscrits sur la LPPR, 3C100 C-LEG (version 4) et HYBRID-1P360.
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
articulation du genou
Générations
Articulations
microprocesseurs

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N1-SUPERVISEE
Aides Auditives
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2867624/fr/aides-auditives
Un avis de projet de modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en charge des aides auditives au chapitre 3 du titre II de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale a été publié au Journal Officiel en date du 21 juin 2018. Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, cet avis de projet ouvrait une phase contradictoire auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux ou des Technologies de Santé prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
2018
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
évaluation technologique
aides auditives

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N3-AUTOINDEXEE
NEUROCYBERNETIC PROTHESIS (NCP) SYSTEMES 102 & 102R
Stimulateur du nerf vague gauche NeuroCybernetic Prothesis (NCP) et électrode VNS bipolaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2875362/fr/neurocybernetic-prothesis-ncp-systemes-102-102r
2018
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrode
stimulateur
Prothèses
gauche
vague
Prothèse
électrodes
Adénome
prothèses et implants
prothèse
stimulation du nerf vague
systémique

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N2-AUTOINDEXEE
AMOENA
prothèse mammaire externe silicone, modèle standard
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2875368/fr/amoena
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt des prothèses mammaires externes en silicone dans la compensation du handicap engendré par une mastectomie, une asymétrie, une hypoplasie majeure ou une aplasie, - l’intérêt de santé publique compte tenu des répercussions physiques et psychiques et de la fréquence de ce handicap. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux prothèses mammaires externes silicone standard, partielles
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
normes de référence
Prothèse
prothèse mammaire
externe
silicone
implants mammaires
silicone
standardiste
Prothèses
prothèses et implants

---
N3-AUTOINDEXEE
PINNACLE ULTAMET
Insert et tête fémorale métal pour prothèse totale de hanche
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2876331/fr/pinnacle-ultamet
2018
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
métaux
Prothèses
prothèse de hanche
tête du fémur
insertion de prothèse de la hanche, totale
Prothèse de tête fémorale
tête du fémur
métal

---
N2-AUTOINDEXEE
EDEN
préservatif masculin lubrifié
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2877545/fr/eden
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt en termes de prévention des infections sexuellement transmissibles (IST), compte tenu de l’efficacité des préservatifs, utilisés de manière correcte et systématique, dans le cadre d’une stratégie globale de prévention. - l’intérêt de santé publique attendu, compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité des pathologies. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres préservatifs masculins.
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sexe masculin, sai
lubrification
préservatifs masculins
condom

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N3-AUTOINDEXEE
RL
tige fémorale à col modulaire (sans ciment)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2877548/fr/rl
Service attendu Insuffisant Les données spécifiques disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de la tige fémorale RL.
2018
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
col du fémur
ciments osseux
fémur, sai
Ciments
Cimentation
ciments dentaires
cimentation

---
N3-AUTOINDEXEE
NATRELLE 168 / NATRELLE 468
implants mammaires
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2878187/fr/natrelle-168-/-natrelle-468
2018
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Asystolie auriculaire
implant
Albinisme
implants mammaires
sein, sai

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N2-AUTOINDEXEE
PHOENIX
Allogreffe osseuse viro-inactivée par procédé PHOENIX
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2878190/fr/phoenix
Service attendu Suffisant pour les nouvelles références de formes anatomiques, de formes géométriques, de poudres et de copeaux, en raison de : - l’intérêt thérapeutique des allogreffes osseuses, - l’intérêt de santé publique compte tenu de la gravité des affections concernées par un comblement osseux et du fait que l’utilisation du traitement de référence (autogreffe) est limitée par la quantité d’os disponible et par la morbidité liée au prélèvement de l’os. Amélioration du service attendu IV (mineure) en termes de commodité d’emploi par rapport aux allogreffes osseuses cryo-conservées.
2018
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
transplantation osseuse
évaluation technologique
allogreffe
allogreffes
inactif

---
N2-AUTOINDEXEE
Système flash de surveillance du glucose (FreeStyle LibreMC, Abbott)
https://www.inesss.qc.ca/nc/publications/publications/publication/systeme-flash-de-surveillance-du-glucose-freestyle-libremc-abbott.html
Le dispositif Système flash de surveillance du glucose (Freestyle LibreMC, Abbott) permet la surveillance du glucose en temps réel, sans piqûre sur le bout du doigt. Il est homologué pour mesurer les taux de glucose du liquide interstitiel des adultes âgés de 18 ans et plus et qui ont au moins deux ans d’expérience dans l’autogestion du diabète. L’INESSS a évalué la pertinence de son remboursement public et a émis ses recommandations.
2018
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
systémique
GLUCOSE
glucose
glucose
Glucose
glucose
pilocarpine

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N2-AUTOINDEXEE
KIT BIFLEX
système de compression multitype
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2878193/fr/kit-biflex
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du KIT BIFLEX dans la stratégie thérapeutique des ulcères d’origine veineuse ou à composante veineuse prédominante ; - l’intérêt de santé publique compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact de la pathologie sur la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à PROFORE
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
compression
Compression
tampons chirurgicaux

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N3-AUTOINDEXEE
PROVOX LUNA
prothèse respiratoire pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d’implant phonatoire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2878196/fr/provox-luna
Service attendu Insuffisant
2018
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
Prothèses
Prothèse
prothèses et implants
prothèse

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N3-AUTOINDEXEE
SENTRY 1200
Matelas de catégorie 3 d'aide à la prévention des escarres à air motorisé automatique, à pression constante et/ou dynamique de plus de 15 cm d’épaisseur d’air
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2878199/fr/sentry-1200
2018
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
air
robot
escarre
épais
pression
Cystite éosinophile
pression de l'air
Escarre
Matelas
Acanthocytose
escarre
Automatisme
Air sous pression
algodystrophie
automatisme
Air
escarre
lits
automatisme
air comprimé

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N2-AUTOINDEXEE
HYLOVIS LIPO MULTI
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2879336/fr/hylovis-lipo-multi
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique (amélioration de la symptomatologie de la sécheresse oculaire) ; - l’intérêt de santé publique (compte tenu de la fréquence de la sécheresse oculaire). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émulsification
émulsification
stérilité
émulsions
endophtalmie
ophtalmie

---
N2-AUTOINDEXEE
HYLOVIS LIPO
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2879342/fr/hylovis-lipo
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique (amélioration de la symptomatologie de la sécheresse oculaire) ; - l’intérêt de santé publique (compte tenu de la fréquence de la sécheresse oculaire). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2018
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émulsions
ophtalmie
émulsification
stérilité
endophtalmie
émulsification

---
N2-AUTOINDEXEE
NEOVIS TOTAL
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2879345/fr/neovis-total
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique (amélioration de la symptomatologie de la sécheresse oculaire) ; - l’intérêt de santé publique (compte tenu de la fréquence de la sécheresse oculaire). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2018
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
émulsification
stérilité
endophtalmie
émulsification
ophtalmie
émulsions

---
N2-AUTOINDEXEE
NEOVIS TOTAL multi
Emulsion stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2879348/fr/neovis-total-multi
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique (amélioration de la symptomatologie de la sécheresse oculaire) ; - l’intérêt de santé publique (compte tenu de la fréquence de la sécheresse oculaire). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2018
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endophtalmie
ophtalmie
émulsions
émulsification
émulsification
stérilité

---
N1-VALIDE
Réévaluation de la stratégie de dépistage des infections à Chlamydia trachomatis
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2879401/fr/reevaluation-de-la-strategie-de-depistage-des-infections-a-chlamydia-trachomatis
Au regard des nouvelles données épidémiologiques, des problématiques entourant le dépistage de l’infection à Ct (populations ciblées, fréquence, structures, nouveaux tests diagnostiques, professionnels impliqués) et des questions concernant de la mise en œuvre du dépistage depuis 2003, la HAS réévalue la stratégie de dépistage des infections à Ct, à la demande de la Direction générale de la santé (DGS). La HAS recommande : Un dépistage systématique des femmes sexuellement actives de 15 à 25 ans (inclus), y compris les femmes enceintes ; Un dépistage opportuniste ciblé : Des hommes sexuellement actifs, présentant des facteurs de risque, quel que soit l’âge ; Des femmes sexuellement actives de plus de 25 ans présentant des facteurs de risque ; Des femmes enceintes consultant pour une IVG, sans limite d’âge...
2018
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
recommandation de santé publique
infections à chlamydia
infections à chlamydia
Dépistage de masse
chlamydia trachomatis
facteurs de risque
évaluation technologique
Dépistage de masse

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N2-AUTOINDEXEE
PROFEMUR L
tige fémorale à col modulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2882653/fr/profemur-l
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du remplacement prothétique de l’articulation de la hanche - l’intérêt de santé publique compte tenu du handicap engendré et de la dégradation marquée de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres tiges fémorales à col fixe.
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fémur, sai
Sciences de l'information
col du fémur

---
N2-AUTOINDEXEE
PROFEMUR GLADIATOR (à cimenter)
tige fémorale à col modulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2882641/fr/profemur-gladiator-a-cimenter
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du remplacement prothétique de l’articulation de la hanche - l’intérêt de santé publique compte tenu du handicap engendré et de la dégradation marquée de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux tiges fémorales à col fixe.
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cimentation
ciments osseux
col du fémur
Ciments
ciments dentaires
fémur, sai

---
N2-AUTOINDEXEE
TREGOR MEDIAL CUP
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2882638/fr/tregor-medial-cup
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
ciments osseux
mobilité
Ciments
polyéthylène
acétabulum
cimentation
ciments dentaires
double

---
N2-AUTOINDEXEE
PROFEMUR GLADIATOR (sans ciment)
tige fémorale à col modulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2882635/fr/profemur-gladiator-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du remplacement prothétique de l’articulation de la hanche - l’intérêt de santé publique compte tenu du handicap engendré et de la dégradation marquée de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux tiges fémorales à col fixe.
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fémur, sai
Ciments
col du fémur
ciments osseux
Cimentation
ciments dentaires
cimentation

---
N3-AUTOINDEXEE
NOVAE E TH & COPTOS TH (sans ciment)
cotyles à double mobilité constitués d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2881294/fr/novae-e-th-coptos-th-sans-ciment
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de NOVAE TH et COPTOS TH (sans ciment) en reconstruction avec destruction osseuse avancée. Ces conclusions ne remettent pas en cause l’intérêt de NOVAE TH et COPTOS TH (sans ciment) dans les indications définies suite à l’avis du 28 janvier 2018.
2018
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ciments osseux
double
mobilité
cimentation
polyéthylène
ciments dentaires
acétabulum
polyéthylène
Ciments

---
N2-AUTOINDEXEE
SYMBOL CUP DM CEM (à cimenter) / GYRACUP E CEM (à cimenter) / DS EVOLUTION DM CEM (à cimenter)
cotyles à double mobilité constitués d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2881263/fr/symbol-cup-dm-cem-a-cimenter-/-gyracup-e-cem-a-cimenter-/-ds-evolution-dm-cem-a-cimenter
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - L’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie au vu de la gravité de la pathologie de la prévalence des coxopathies, et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
champs électromagnétiques
acétabulum
ciments osseux
polyéthylène
symbolisme
polyéthylène
ciments dentaires
double
Ciments
cimentation
mobilité

---
N2-AUTOINDEXEE
GYRACUP E - GYRACUP E ULTIMATE (sans ciment) / SYMBOL CUP DM HA - SYMBOL CUP DMR HA (sans ciment) / DS EVOLUTION DM HA - DS EVOLUTION DMR HA (sans ciment)
cotyles à double mobilité constitués d’une cupule non cimentée associée à un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2881260/fr/gyracup-e-gyracup-e-ultimate-sans-ciment-/-symbol-cup-dm-ha-symbol-cup-dmr-ha-sans-ciment-/-ds-evolution-dm-ha-ds-evolution-dmr-ha-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2018
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
symbolisme
ciments dentaires
mobilité
cimentation
double
associé à
polyéthylène
polyéthylène
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12/07/2019


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