Libellé préféré : évaluation technologique;

Définition CISMeF : Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a ; Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a ;

Acronyme CISMeF : ETS; EEA; EDM;

Synonyme CISMeF : avis de la commission d'évaluation des produits et prestations; EVALTEC; ETUET; évaluation technologie biomédicale; évaluation équipement et appareillage; évaluation technique; étude évaluation équipement et appareillage; avis sur les produits et prestations; évaluation dispositifs médicaux; étude évaluation technologies santé; évaluation technologies santé; évaluation produits et prestations;

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Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a
Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a

N2-AUTOINDEXEE
Transtibial Light Cover
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3124377/fr/transtibial-light-cover
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap du revêtement de protection pour prothèse tibiale TRANSTIBIAL LIGHT COVER - l’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement de l’amputation du membre inférieur sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport aux revêtements esthétiques en mousse inscrits sur la LPPR
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-TITRE
Ponts trabéculaires iStent et iStent inject pour la chirurgie micro-invasive du glaucome (CMIG)
https://www.inesss.qc.ca/nc/publications/publications/publication/ponts-trabeculaires-istentr-et-istent-injectr-pour-la-chirurgie-micro-i.html
Le glaucome est une maladie de l’œil qui engendre une perte irréversible du champ visuel et qui peut, dans certains cas, mener à la cécité. Présentement, la stratégie thérapeutique utilisée vise principalement à réduire la pression intraoculaire (PIO) causée par la production de l’humeur aqueuse de l’œil et de son élimination. Il existe des dispositifs implantables qui visent à améliorer l’écoulement physiologique de l’humeur aqueuse afin de réduire la pression. Ces dispositifs, les ponts trabéculaires iStent et iStent inject sont actuellement offerts aux patients atteints de glaucome, mais leur accès demeure limité. L’INESSS a évalué la pertinence d’accroitre l’accessibilité à ce dispositif et conclu que, malgré la reconnaissance de la valeur thérapeutique des produits iStent et iStent inject , le rapport entre les coûts et les bénéfices, lequel est assorti d’une grande incertitude a été jugé trop élevé et ne constitue pas une allocation équitable des ressources du système de santé québécois.
2020
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
MEPILEX BORDER PROTECT SACRUM et TALON
pansements hydrocellulaires
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3145918/fr/mepilex-border-protect-sacrum-et-talon
Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt des pansements de la gamme MEPILEX BORDER PROTECT Sacrum et Talon dans la prévention de la survenue d’une escarre dans le cadre des soins à domicile.
2020
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Pansements
bandages
sacrum
talon
talon

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N2-AUTOINDEXEE
ANTERIOR SWIFT
Dispositifs implantables destinés au traitement par voie vaginale du prolapsus des organes pelviens
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3145921/fr/anterior-swift
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt des implants ANTERIOR SWIFT.
2020
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
partie d'un organe
prothèses et implants
dispositif
administration par voie vaginale
Dispositifs
Organisme
émigration et immigration
Prolapsus d'organe pelvien
Prolapsus
prolapsus utérin
Prolapsus vaginal
bassin, sai
prolapsus vaginal sans prolapsus utérin
équipement et fournitures
prolapsus d'organe pelvien

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N2-AUTOINDEXEE
CLINUTREN THICKENUP CLEAR
denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3145924/fr/clinutren-thickenup-clear
Service attendu Suffisant Dysphagie oropharyngée se traduisant par des troubles de la déglutition aux liquides et semi-liquides chez les patients de plus de 3 ans Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à la stratégie globale d’adaptation diététique, matérielle et environnementale sans formule épaississante
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nutrition
Spécialistes
spécialisation
surnutrition
malnutrition
émigration et immigration

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N2-AUTOINDEXEE
PIED RUSH CHOPART PROTEOR
pied à restitution d’énergie pour amputation basse de jambe
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3145927/fr/pied-rush-chopart-proteor
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie pour amputation basse de jambe.
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
amputation du pied
amputés
Energie
Energie
Energie
amputation de la jambe
jambe
pied

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N2-AUTOINDEXEE
SOLITAIRE X
stent retriever
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3145930/fr/solitaire-x
Service attendu Suffisant Dans la prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 16 heures après le début des symptômes. Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d’inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux stents retriever de la gamme SOLITAIRE inscrits sur la LPPR
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
retriever
unique
solitaire

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N2-AUTOINDEXEE
AXS CATALYST
cathéter d’accès distal utilisé dans un système de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3145933/fr/axs-catalyst
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du cathéter d’accès distal AXS CATALYST utilisé dans un système de thrombo-aspiration dans la prise en charge des AVC ischémiques à la phase aigue - l’intérêt de santé publique attendu du cathéter d’accès distal AXS CATALYST utilisé dans un système de thrombo-aspiration compte tenu du caractère de gravité des accidents vasculaires cérébraux, pouvant engager le pronostic vital. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à PENUMBRA SYSTEM
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
dispositifs d'accès vasculaires
cathéter
aspiration (technique)
aspiration

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N2-AUTOINDEXEE
BHR (BIRMINGHAM HIP RESURFACING)
prothèse totale de hanche de resurfaçage
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3145936/fr/bhr-birmingham-hip-resurfacing
Service attendu Suffisant Celles définies à la LPPR, à savoir : Arthroplastie totale de la hanche pour des patients jeunes et actifs ayant une coxarthrose. BHR est indiqué chez les patients : - âgés de moins de 50 ans (cette limite d’âge étant indicative) - ayant une activité professionnelle et/ou pratiquant une activité sportive physiquement exigeante avant l’intervention (activités professionnelles de type travailleur de force et/ou avec port de charges, activités sportives de niveau d’impact moyen ou élevé selon classification de Clifford et Mallon), - dont le projet de vie après l'intervention implique la poursuite de ce type d’activités physiquement exigeantes, et - dont l’état physiologique (qualité osseuse notamment) et la morphologie (diamètre de tête fémorale native supérieur ou égal à 48 mm, notamment) sont compatibles avec l’implantation d’une prothèse totale de resurfaçage. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux prothèses totales de hanche à couple de frottement métal-polyéthylène conventionnel
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse de la hanche
barrière hématorétinienne
Prothèses
prothèse de hanche

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N2-AUTOINDEXEE
E-LIAC
endoprothèse vasculaire de bifurcation iliaque
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3145939/fr/e-liac
Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de l’endoprothèse de branche iliaque E-LIAC dans les indications revendiquées
2020
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fourchu
ilion, sai
endoprothèses
endoprothèse vasculaire
bifurcation

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N2-AUTOINDEXEE
CRE8 EVO
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3145942/fr/cre8-evo
Dans le respect des indications et contre-indications du marquage CE stipulées dans la notice d’utilisation telles que mentionnées dans l’avis à la page 6 : Situation générale : insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d’une artère coronaire native 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations particulières : après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, au mieux, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives 2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les co-morbidités associées) ; Occlusion coronaire totale de plus de 72h ; Resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un premier stent implanté au niveau du site lésionnel. Service attendu Suffisant Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
sirolimus
pharmacologie
sirolimus
pharmacologiste

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N2-AUTOINDEXEE
PENUMBRA SYSTEM incluant le cathéter d’accès distal PENUMBRA ACE 68 - PENUMBRA SYSTEM incluant le cathéter de reperfusion PENUMBRA ACE 60
système de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3145945/fr/penumbra-system-incluant-le-catheter-d-acces-distal-penumbra-ace-68-penumbra-system-incluant-le-catheter-de-reperfusion-penumbra-ace-60
Service attendu Suffisant Dans la prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le système de thromboaspiration, PENUMBRA SYSTEM incluant les cathéters de reperfusion ACE 68 et ACE 60 doit être utilisé d’emblée en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV). Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport au stent retriever
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
antigène carcino-embryonnaire
dispositifs d'accès vasculaires
Acrocéphalosyndactylie d'Apert
Acromégalie
aspiration
aspiration (technique)
reperfusion
cathéter

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N2-AUTOINDEXEE
PENUMBRA SYSTEM incluant le cathéter d’accès distal PENUMBRA JET 7 - PENUMBRA SYSTEM incluant le cathéter de reperfusion PENUMBRA JET D
système de thrombo-aspiration
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3145948/fr/penumbra-system-incluant-le-catheter-d-acces-distal-penumbra-jet-7-penumbra-system-incluant-le-catheter-de-reperfusion-penumbra-jet-d
Service attendu Suffisant Dans la prise en charge des patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe, en rapport avec une occlusion proximale d’une artère intracrânienne de gros calibre, visible à l’imagerie dans un délai de 6 heures après le début des symptômes. Le système de thromboaspiration, PENUMBRA SYSTEM incluant les cathéters de reperfusion JET 7 et JET D doit être utilisé d’emblée en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV). Il peut aussi être utilisé en technique de recours après échec d’un traitement par thrombolyse IV ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport au système de thromboaspiration seul, PENUMBRA SYSTEM incluant les cathéters d’accès distal ACE 68 et ACE 60
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aspiration
7-methylbenzo[a]anthracene
Abcès du poumon
reperfusion
cathéter
dispositifs d'accès vasculaires
aspiration (technique)
benzo[a]anthracènes

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N2-AUTOINDEXEE
PROLAFIX-V
Dispositifs implantables destinés au traitement par voie vaginale du prolapsus des organes pelviens
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3145951/fr/prolafix-v
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt des implants PROLAFIX-V.
2020
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prolapsus vaginal sans prolapsus utérin
Prolapsus d'organe pelvien
Dispositifs
Prolapsus vaginal
partie d'un organe
prolapsus utérin
Organisme
dispositif
prothèses et implants
implant
Prolapsus
bassin, sai
administration par voie vaginale
émigration et immigration
prolapsus d'organe pelvien
équipement et fournitures

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N2-AUTOINDEXEE
ZILVER PTX
Endoprothèse vasculaire périphérique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3145957/fr/zilver-ptx
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de l’endoprothèse à libération de paclitaxel ZILVER PTX dans le traitement de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique imputable à des lésions (de longueur 14 cm) des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 7 mm, après échec de l’angioplastie par ballonnet. - l’intérêt de santé publique de l’endoprothèse à libération de paclitaxel ZILVER PTX dans le traitement de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique, compte tenu du caractère de gravité de cette pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à ELUVIA
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pneumothorax
endoprothèse vasculaire
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
SUPRAFLEX
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3146608/fr/supraflex
Service attendu Suffisant - Situation générale : insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d’une artère coronaire native supérieure ou égale 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). - Situations particulières : après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, au mieux, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives supérieure ou égale 2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les co-morbidités associées) ; Sténose du tronc commun non protégé dans certain cas où l’angioplastie pourra être envisagée notamment si score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (en fonction des co-morbidités associées); Occlusion coronaire totale de plus de 72h ; Resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un 1er stent implanté au niveau du site lésionnel. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2020
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologie
sirolimus
sirolimus
endoprothèses
pharmacologiste

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N2-AUTOINDEXEE
SUPRAFLEX CRUZ
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3146617/fr/supraflex-cruz
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant - Situation générale : insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d’une artère coronaire native supérieure ou égale à 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). - Situations particulières : après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, au mieux, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives supérieure ou égale à 2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les co-morbidités associées) ; Sténose du tronc commun non protégé dans certain cas où l’angioplastie pourra être envisagée notamment si score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (en fonction des co-morbidités associées); Occlusion coronaire totale de plus de 72h ; Resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un 1er stent implanté au niveau du site lésionnel. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologiste
sirolimus
sirolimus
pharmacologie
endoprothèses

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N1-SUPERVISEE
Évaluation de l’efficacité et de la sécurité du laser femtoseconde dans la chirurgie de la cataracte
https://www.has-sante.fr/jcms/c_2893742/fr/evaluation-de-l-efficacite-et-de-la-securite-du-laser-femtoseconde-dans-la-chirurgie-de-la-cataracte
La cataracte est l’opacification de tout ou une partie du cristallin entrainant une diminution de la qualité de la vision. Le traitement de la cataracte est exclusivement chirurgical. La phacoémulsification qui est actuellement la technique de référence correspond à l’extraction extracapsulaire du noyau cristallinien après fragmentation du cristallin par des ultrasons. L’introduction et la généralisation de cette technique au cours des dernières décennies, a permis d'améliorer les résultats de la procédure chirurgicale en termes de qualité visuelle et d’impact sur la qualité de vie. La chirurgie de la cataracte assistée par laser femtoseconde est présentée comme une innovation technologique. Elle permettrait d’automatiser certaines étapes clés de la procédure chirurgicale actuelle, et de limiter la variabilité humaine, améliorant ainsi les résultats en termes d'efficacité et de sécurité.
2020
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
laser femtoseconde
résultat thérapeutique
phacoémulsification
Recherche comparative sur l'efficacité
cataracte
remboursement par l'assurance maladie
évaluation technologique
extraction de cataracte
sécurité des patients
thérapie laser

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N1-SUPERVISEE
Techniques de reconstruction mammaire autologues, alternatives aux implants mammaires
https://www.has-sante.fr/jcms/c_2965016/fr/techniques-de-reconstruction-mammaire-autologues-alternatives-aux-implants-mammaires-rapport-d-evaluation-technologique
La HAS a évalué sept techniques de reconstruction mammaire autologue par lambeau musculocutané ou septocutané après chirurgie non conservatrice du sein (mastectomie), actuellement réalisées en France mais non prises en charge par l’Assurance maladie (étude de leur efficacité et leur sécurité ainsi que des modalités de leur réalisation) afin de proposer de les inscrire si l’analyse est favorable. Elle a réévalué d’autre part certains points de trois techniques autologues déjà remboursées, afin de proposer une éventuelle modification de leurs conditions d’inscription.
2020
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
reconstruction du sein avec lambeau
reconstruction du sein avec lambeau
reconstruction du sein avec lambeau
transplantation autologue
mammoplastie
mammoplastie
mammoplastie
lambeaux tissulaires libres
évaluation de résultat (soins)
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
ORION3
genou mono-axial hydropneumatique à microprocesseur
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3146605/fr/orion3
Service attendu Suffisant Amputations proximales du membre inférieur jusqu’à la désarticulation du genou comprise. Le genou prothétique ORION3 est réservé aux sujets amputés actifs qui ont une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux Genoux mono-axiaux, à articulation commandée par microprocesseur inscrits sous nom de marque sur la LPPR
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microprocesseurs
micro-ordinateurs
genou

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N2-AUTOINDEXEE
COUSSIN PHARMAFORM ISKIO BI MATIERE
coussin en mousse viscoélastique type à mémoire de forme
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3147428/fr/coussin-pharmaform-iskio-bi-matiere
Service attendu Suffisant Support de fauteuil d’aide à la prévention de l’escarre chez les patients à risque modéré à élevé de survenue d’escarre (selon jugement clinique et échelles), sans asymétrie d’appui et sans risque de « glissé avant ». Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux Autres coussins en mousse viscoélastique type à mémoire de forme inscrits sur la LPPR.
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mémoire
Mousses viscoélastiques
substances viscoélastiques
literie et linges
Mémoire
mémoire
mousse
mémoire

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N2-AUTOINDEXEE
COUSSIN PHARMA FORM PRIMA PLOT
coussin en mousse viscoélastique type à mémoire de forme associé à une butée de stabilisation pelvienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3147431/fr/coussin-pharma-form-prima-plot
Nature de la demande Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Support de fauteuil d’aide à la prévention de l’escarre chez les patients à risque modéré à élevé de survenue d’escarre (selon jugement clinique et échelles), sans asymétrie d’appui et ayant un déficit postural en position assise de type « glissement avant » ou « glissé avant » (régression psychomotrice, accident vasculaire cérébral, hypertonie des ischiaux jambiers hypertonie des extenseurs du rachis). Le « glissé avant » en position assise est identifié comme un facteur de risque majeur d’escarre sacro-coccygienne. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux Autres coussins en mousse viscoélastique type à mémoire de forme associés à une butée de stabilisation pelvienne inscrits sur la LPPR.
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substances viscoélastiques
Mémoire
mousse
literie et linges
bassin, sai
Mousses viscoélastiques
mémoire
mémoire
Mémoire
associé à

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N2-AUTOINDEXEE
COUSSIN PHARMA FORM PRIMA
coussin en mousse viscoélastique type à mémoire de forme
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3147434/fr/coussin-pharma-form-prima
Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Support de fauteuil d’aide à la prévention de l’escarre chez les patients à risque modéré à élevé de survenue d’escarre (selon jugement clinique et échelles), sans asymétrie d’appui et sans risque de « glissé avant ». Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres coussins en mousse viscoélastique type à mémoire de forme inscrits sur la LPPR.
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
substances viscoélastiques
Mousses viscoélastiques
mémoire
literie et linges
Mémoire
mémoire
Mémoire
mousse

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N2-AUTOINDEXEE
PHARMA FORM KALLI VISCO
coussin en mousse viscoélastique type à mémoire de forme
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3147437/fr/pharma-form-kalli-visco
Service attendu Suffisant Support de fauteuil d’aide à la prévention de l’escarre chez les patients à risque modéré à élevé de survenue d’escarre (selon jugement clinique et échelles), sans asymétrie d’appui et sans risque de « glissé avant ». Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres coussins en mousse viscoélastique type à mémoire de forme inscrits sur la LPPR.
2020
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Mémoire
mousse
Mousses viscoélastiques
Mémoire
mémoire
substances viscoélastiques
mémoire
literie et linges

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N1-SUPERVISEE
Évaluation de la performance et de la place de la mammographie par tomosynthèse dans le programme national de dépistage organisé du cancer du sein - Volet 2 – Note de cadrage
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3148278/fr/evaluation-de-la-performance-et-de-la-place-de-la-mammographie-par-tomosynthese-dans-le-programme-national-de-depistage-organise-du-cancer-du-sein-volet-2-note-de-cadrage
La Haute Autorité de santé (HAS) mène, à la demande de l’Institut National du Cancer (INCa), des travaux en vue de l’élaboration d’une recommandation de santé publique sur la performance de la mammographie par tomosynthèse et sa possible intégration dans le programme national de dépistage organisé (D.O.) du cancer du sein. La mammographie par tomosynthèse comporte une série de projections acquises selon différents angles (le couple source-détecteur décrivant un sur arc de cercle incomplet autour du sein), qui permet de reconstruire en trois dimensions l’image du sein grâce à un logiciel mathématique de reconstruction d’image. Elle est présentée comme une avancée technologique qui pourrait permettre d’améliorer la détection des cancers du sein en diminuant l'effet de superposition des tissus mammaires environnants.
2020
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
tomosynthèse mammaire numérique
évaluation technologique
recommandation de santé publique
Dépistage précoce du cancer
mammographie
tumeurs du sein

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N2-AUTOINDEXEE
C TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse viro-inactivée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3146855/fr/c-tba-allotec
Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Comblement de perte de substance osseuse Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres allogreffes viro-inactivées inscrites sur le LPPR
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
allogreffes

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N2-AUTOINDEXEE
FIREHAWK
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3146857/fr/firehawk
Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Situation générale : insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d’une artère coronaire native ou 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations particulières : après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, au mieux, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : Lésions pluritronculaires de novo d’artères coronaires natives ou 2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les comorbidités associées) ; Occlusion coronaire totale de plus de 72h. Amélioration du service attendu V (absence) autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pharmacologie
pharmacologiste
endoprothèses
sirolimus
sirolimus

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N2-AUTOINDEXEE
FLOW COLLECTOR
Système collecteur vidangeable pour selles liquides à haut débit
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3148126/fr/flow-collector
Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap du système collecteur ; - l’intérêt de santé publique compte tenu compte tenu du handicap et de la dégradation de la qualité de vie engendrés par une stomie digestive lorsque celle-ci évacue des selles liquides à haut débit. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport au COLLECTEUR EXPRESS, système collecteur vidangeable pour selles liquides à haut débit.
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
passage de selles liquides
fèces

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N2-AUTOINDEXEE
VERCISE
Système rechargeable pour stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3148132/fr/vercise
Radiation (LPP)
2020
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cerveau, sai
stimulation cérébrale profonde
stimulateur

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N2-AUTOINDEXEE
MATRX CONTOUR VISCO NG
coussin en mousse viscoélastique type à mémoire de forme
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3148216/fr/matrx-contour-visco-ng
Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Support de fauteuil d’aide à la prévention de l’escarre chez les patients à risque modéré à élevé de survenue d’escarre (selon jugement clinique et échelles), sans asymétrie d’appui et sans risque de « glissé avant ». Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres coussins en mousse viscoélastique type à mémoire de forme inscrits sur la LPPR.
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mémoire
Mousses viscoélastiques
Mémoire
mousse
substances viscoélastiques
Mémoire
literie et linges
mémoire

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N2-AUTOINDEXEE
DOMUS 4 AUTO
Matelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3148221/fr/domus-4-auto
Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant - Aide à la prévention d’escarre pour des patients à risque moyen à élevé de développer une escarre (selon jugement clinique et échelles), levé dans la journée, alité plus de 15 heures. - Aide au traitement d’escarre ou en post-chirurgie d’escarre chez des patients à risque de survenue d’escarre moyen à élevé avec : une ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, patient levé ou non dans la journée ; ou une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d’appui, ou avec possibilité d’exclusion d’appui, avec système de décharge localisée ; ou une escarre de stade 1 ou 2 en zone d’appui, patient levé ou non dans la journée avec système de positionnement et intervention d’auxiliaires médicaux 3 fois par jour pour vérification de l’installation et réalisation de retournement ; ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 en zone d’appui et patient incapable de se mobiliser seul. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres surmatelas à air motorisé à pression alternée de plus de 10 cm d’épaisseur d’air inscrits sur le LPPR.
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Matelas
pression de l'air
lits
air comprimé
air
pression
Air
Air sous pression

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N2-AUTOINDEXEE
CONFORMABLE GORE TAG
Endoprothèse aortique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3149210/fr/conformable-gore-tag
2020
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
conformisme social
endoprothèses
aorte
aorte, sai

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N2-AUTOINDEXEE
UROLIFT
implant intra-prostatique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3148129/fr/urolift
Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : l’intérêt thérapeutique à UROLIFT au regard de la diminution des symptômes dus à l’hypertrophie de la prostate et de la préservation concomitante des fonctions sexuelles, notamment éjaculatoires. l’intérêt de santé publique compte-tenu du retentissement sur la qualité de vie des symptômes du bas appareil urinaire consécutifs à une HBP. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport au traitement chirurgical endoscopique de résection transurétrale de la prostate.
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implant
prostate, sai
prostate
prostatisme
prothèses et implants
Prostatisme
symptômes et plaintes de la prostate

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N2-AUTOINDEXEE
MAVERICK
Prothèse de disque lombaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3149213/fr/maverick
2020
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèse
prothèse
Prothèses
prothèses et implants

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N2-AUTOINDEXEE
DBLG1 SYSTEM
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3150658/fr/dblg1-system
Service attendu Suffisant Par rapport aux systèmes (dits en boucle ouverte) composés d’une pompe à insuline externe et d’un capteur de mesure du taux de glucose interstitiel, fonctionnant indépendamment. Amélioration du service attendu III (modérée)
2020
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
Système de mesure du glucose en continu (Dexcom G6MC Dexcom)
https://www.inesss.qc.ca/nc/publications/publications/publication/systeme-de-mesure-du-glucose-en-continu-dexcom-g6mc-dexcom.html
Le diabète de type 1 (DT1) est une maladie incurable, exigeante et grave qui peut avoir un impact important sur les patients et leur qualité de vie. La gestion du diabète de type 1 est complexe et implique de multiples défis quotidiens (ajustement des doses d’insuline, l’autosurveillance du taux de glucose, etc.). Depuis quelques années, des dispositifs, tel que le système Dexcom G6MC mobile (G6), qui permet de mesurer les taux de glucose en continu ont fait leur entrée sur le marché et constituent de nouvelles options pour la population diabétique.
2020
INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
évaluation technologique
Mesures
glucose
poids et mesures
glucose
glucose
GLUCOSE
persistant
Glucose
pilocarpine

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N2-AUTOINDEXEE
THERASPHERE
Microsphères d’Yttrium-90
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3151132/fr/therasphere
Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dans les indications retenues, à savoir: Métastases hépatiques du cancer colorectal en échappement thérapeutique Première ligne de traitement palliatif des cholangiocarcinomes intrahépatiques (CCi) naïfs, non résécables au diagnostic ou lors d’une récidive après résection, avec ou sans association à une chimiothérapie Insuffisant En deuxième ligne de traitement palliatif des cholangiocarcinomes intrahépatiques, réfractaires à la chimiothérapie, non résécables au diagnostic ou lors d’une récidive après résection, sans association, chez des patients présentant : • Un état général préservé (indice fonctionnel 1) ; • Une charge tumorale 25% et bilirubinémie 2 mg/dL Amélioration du service attendu V (absence) Dans le traitement des métastases hépatiques du cancer colorectal en échappement thérapeutique : - par rapport au traitement symptomatique adapté (« best supportive care ») IV (mineure) Dans le traitement palliatif de première ligne des cholangiocarcinomes intrahépatiques naïfs : - par rapport à la chimiothérapie ou au traitement symptomatique adapté (« best supportive care ») pour les patients non éligibles à une chimiothérapie.
2020
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
microsphères
radio-isotopes de l'yttrium
Adénocarcinome de la prostate
yttrium
Yttrium
yttrium

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N2-AUTOINDEXEE
SIF&LOKI
bonnet capillaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3121329/fr/sif-loki
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Pour les patients, adultes ou enfants, atteints d'alopécie temporaire ou définitive, partielle ou totale, consécutive à une pathologie ou à sa prise en charge. Dans le cadre de l'alopécie androgénique, la prise en charge est limitée à l'alopécie androgénique féminine sévère, égale au stade 3 de la classification de Ludwig. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux prothèses capillaires totales
2020
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
vaisseaux capillaires

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N1-SUPERVISEE
URGOTUL AG
Pansement à l'argent
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961206/fr/urgotul-ag
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOTUL Ag dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOTUL ne libérant pas d’ions argent.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Pansements à l'argent
ulcère de la jambe
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

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N1-SUPERVISEE
URGOCELL AG BORDER
Pansement à l'argent
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961209/fr/urgocell-ag-border
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOCELL Ag Border dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOCELL ne libérant pas d’ions argent.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
ulcère de la jambe
Pansements à l'argent
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

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N1-VALIDE
Traitement endoscopique par dissection sous-muqueuse des cancers superficiels de l’estomac
Évaluation des technologies de santé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2853383/fr/traitement-endoscopique-par-dissection-sous-muqueuse-des-cancers-superficiels-de-l-estomac
L’objectif de ce rapport est d’évaluer l’efficacité et la sécurité de la technique de dissection sous-muqueuse (DSM) dans le cadre du traitement d’un cancer superficiel de l’estomac jugé à faible risque d’envahissement ganglionnaire, en comparaison à la chirurgie (gastrectomie) et à la mucosectomie, afin de statuer sur la pertinence de sa prise en charge par la collectivité...
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
évaluation technologique
tumeurs de l'estomac
cancer gastrique précoce
gastroscopie
résultat thérapeutique
gastroscopie
Participation des patients
guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet
sous-muqueuse gastrique
Recherche comparative sur l'efficacité

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N1-VALIDE
Prothèses capillaires et accessoires
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2895124/fr/protheses-capillaires-et-accessoires
Un avis de projet a été publié au Journal Officiel en date du 10 août 2018 sur la modification des modalités de prise en charge des prothèses capillaires et accessoires inscrits au chapitre 2 du titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale. Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, cet avis de projet ouvrait une phase contradictoire auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux ou des Technologies de Santé prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale...
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
alopécie
poils
prothèses et implants
remboursement par l'assurance maladie
prothèses et implants
évaluation technologique
perruque

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N1-VALIDE
Évaluation de l’assainissement parodontal - Rapport d'évaluation technologique
Évaluation des technologies de santé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2842270/fr/evaluation-de-l-assainissement-parodontal-rapport-d-evaluation-technologique
Suite à la demande de l’assurance maladie concernant l’acte d’assainissement parodontal ou détartrage-surfaçage radiculaire (DSR), ce rapport a porté sur l’évaluation de l’acte de DSR dans la prise en charge des parodontites agressives et chroniques, en matière d’efficacité et de sécurité. L’évaluation a également étudié les effets de la méthode de désinfection globale, avec ou sans antiseptiques, comparé au DSR par quadrant / sextant. Le rapport a aussi évalué si l’utilisation d’adjuvants au DSR, antibiothérapie locale, systémique, thérapie photodynamique et de différents types de laser (laser Er:YAG, Nd:YAg, diode), était susceptible d’améliorer l’efficacité du traitement, comparé au DSR uniquement...
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
évaluation technologique
détartrage dentaire
surfaçage radiculaire
parodontite agressive
parodontite chronique
évaluation de résultat (soins)
remboursement par l'assurance maladie

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N2-AUTOINDEXEE
1025KS
concentrateur haut débit pour oxygénothérapie à domicile en poste fixe
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067094/fr/valiant-navion
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de l’oxygénothérapie à haut débit, - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport au concentrateur PLATINUM 9
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
concentration
caractéristiques de l'habitat
Domicile
oxygénothérapie
attention
Concentration
oxygénothérapie

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N2-AUTOINDEXEE
VALIANT NAVION
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976069/fr/valiant-navion
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du produit, - l’intérêt de santé publique attendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à l'endoprothèse aortique thoracique VALIANT avec système de pose CAPTIVIA
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
aorte
aorte, sai

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N1-SUPERVISEE
Bioprothèses valvulaires aortiques implantées par voie transcathéter (TAVI) - Référentiel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2901699/fr/bioprotheses-valvulaires-aortiques-implantees-par-voie-transcatheter-tavi-referentiel
Révision de catégories homogènes de dispositifs médicaux Les bioprothèses valvulaires aortiques implantées par voie transcathéter (TAVI) sont inscrites sous nom de marque au titre III de la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) ainsi que sur la liste en sus. Ce mode d’inscription implique le dépôt d’un dossier médico-technique auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS) afin d’évaluer leur service attendu ou rendu en vue de la prise en charge par l’assurance maladie.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Remplacement valvulaire aortique par cathéter
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
INOGEN ONE G2
concentrateur d’oxygène mobile (portable)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902649/fr/inogen-one-g2
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de la déambulation pour les patients traités par oxygénothérapie à long terme ; - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène portables
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
oxygénateurs
oxygénothérapie
résultat thérapeutique
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
DISPOSITIFS MEDICAUX UTILISES POUR LE RECUEIL OU LE DRAINAGE DES URINES ET DES SELLES
Dispositifs médicaux utilises pour le recueil ou le drainage des urines et des selles
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902604/fr/dispositifs-medicaux-utilises-pour-le-recueil-ou-le-drainage-des-urines-et-des-selles
Un avis de projet a été publié au Journal Officiel en date du 16 octobre 2018 sur la modification des modalités d’inscription des dispositifs médicaux utilisés pour le recueil ou le drainage des urines et des selles inscrits au chapitre 1er du titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale. Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, cet avis de projet ouvrait une phase contradictoire auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux ou des Technologies de Santé prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
drain
drainage
fèces
Dispositifs médicaux
dispositif
matières fécales

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N2-AUTOINDEXEE
VERSACEM
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902399/fr/versacem
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
mobilité
polyéthylène
Ciments
cimentation
ciments dentaires
acétabulum
ciments osseux
double

---
N2-AUTOINDEXEE
VERSAFITCUP DM
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902396/fr/versafitcup-dm
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
ciments dentaires
ciments osseux
acétabulum
double
polyéthylène
mobilité
cimentation
Ciments

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N2-AUTOINDEXEE
MPACT DM
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902393/fr/mpact-dm
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cimentation
Ciments
polyéthylène
double
mobilité
ciments osseux
acétabulum
ciments dentaires
polyéthylène

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N1-SUPERVISEE
YUKON CHROME PC
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902390/fr/yukon-chrome-pc
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus YUKON CHROME PC dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus YUKON CHROME PCcompte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses à élution de substances
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
évaluation technologique
sirolimus

---
N1-SUPERVISEE
INOGEN ONE G3
concentrateur d’oxygène mobile (portable)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902387/fr/inogen-one-g3
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de la déambulation pour les patients traités par oxygénothérapie à long terme ; - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène portables
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
oxygénateurs
oxygénothérapie
résultat thérapeutique
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
ELUNIR
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de ridaforolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902384/fr/elunir
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de ridaforolimus ELUNIR dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de ridaforolimus ELUNIR compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses à élution de substances
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
évaluation technologique
ridaforolimus
sirolimus

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N3-AUTOINDEXEE
MOBIDERM (autofit)
dispositifs de compression des membres
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902646/fr/mobiderm-autofit
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt des dispositifs MOBIDERM AUTOFIT.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
tous les membres
disposition (psychologie)
compression
tampons chirurgicaux
compression
membres
dispositif
Compression
équipement et fournitures

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N3-AUTOINDEXEE
MOBIDERM (sur mesure)
dispositifs de compression des membres
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902643/fr/mobiderm-sur-mesure
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt des dispositifs MOBIDERM SUR-MESURE.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
Compression
dispositif
membres
disposition (psychologie)
Mesures
compression
tous les membres
compression
tampons chirurgicaux
équipement et fournitures
poids et mesures

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N1-SUPERVISEE
NUTRAMIGEN PURAMINO JUNIOR
aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902888/fr/nutramigen-puramino-junior
Service attendu Suffisant compte tenu du caractère de gravité de l’allergie aux protéines de lait de vache, des polyallergies alimentaires Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à NEOCATE ADVANCE, NEOCATE ACTIVE et NUTRAMIGEN PURAMINO
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
hypersensibilité au lait
résultat thérapeutique
hypersensibilité alimentaire
nourrisson
enfant
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
REBEL RELIEVER
orthèse de genou articulée dynamique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2903173/fr/rebel-reliever
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de réduction du handicap lié à la gonarthrose - l’intérêt de santé publique compte tenu du caractère de gravité et de la fréquence de cette pathologie Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à la prise en charge usuelle de la gonarthrose (antalgiques usuels, conseils et exercices physiques)
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
orthèses
articulation du genou
Articulations

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N1-SUPERVISEE
Utilité clinique des signatures génomiques dans le cancer du sein de stade précoce - Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2748998/fr/utilite-clinique-des-signatures-genomiques-dans-le-cancer-du-sein-de-stade-precoce-rapport-d-evaluation
Objectif L’objectif de ce travail est d’évaluer, en vue d’un remboursement par l’Assurance Maladie, l’utilité clinique de chacune des quatre signatures génomiques (Oncotype Dx, Mammaprint, Endopredict, Prosigna) prises en charge de façon temporaire et dérogatoire dans le cadre du Référentiel des actes innovants hors nomenclatures (RIHN). Ces signatures sont utilisées en vue d’optimiser la décision d’administrer ou non une chimiothérapie adjuvante (CTA) dans certains cas de cancer du sein de stade précoce.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
traitement médicamenteux adjuvant
tumeurs du sein
récepteur erbB-2
pronostic
adénocarcinome
évaluation technologique
tumeurs du sein
génomique

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N1-SUPERVISEE
ULTRA FAST-FIX
ancre méniscale, résorbable et non résorbable
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904237/fr/ultra-fast-fix
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique, - l’intérêt de santé publique des dispositifs de réparation méniscale. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres dispositifs de réparation méniscale (attache ou ancre), résorbables ou non.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
ancres de suture
ménisques de l'articulation du genou
plaies et blessures
résultat thérapeutique
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
COTYLE DOUBLE MOBILITE HAC (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904231/fr/cotyle-double-mobilite-hac-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
Ciments
double
cimentation
polyéthylène
mobilité
polyéthylène
ciments osseux
ciments dentaires

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N2-AUTOINDEXEE
COTYLE DOUBLE MOBILITE CIMENTE (avec ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904228/fr/cotyle-double-mobilite-cimente-avec-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cimentation
ciments osseux
ciments dentaires
double
polyéthylène
mobilité
polyéthylène
acétabulum
Ciments

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N1-SUPERVISEE
WEB
système d’embolisation d’anévrisme
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904234/fr/web
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du système d’embolisation WEB dans la prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompu, - l’intérêt de santé publique attendu du système d’embolisation WEB compte tenu du caractère de gravité des anévrismes intracrâniens, pouvant engager le pronostic vital. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à la neurochirurgie ou les techniques endovasculaires complexes (microspires associées à une technique de remodeling ou de stenting).
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
embolisation thérapeutique
résultat thérapeutique
évaluation technologique
anévrysme intracrânien

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N1-SUPERVISEE
Traitement endoscopique par dissection sous-muqueuse des lésions cancéreuses superficielles coliques
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2853392/fr/traitement-endoscopique-par-dissection-sous-muqueuse-des-lesions-cancereuses-superficielles-coliques
Objectif(s) L’objectif de ce rapport était d’évaluer l’efficacité et la sécurité de la technique de dissection sous-muqueuse (DSM) dans le cadre du traitement d’un cancer superficiel du côlon jugé à faible risque d’envahissement ganglionnaire, en comparaison à la mucosectomie et à la chirurgie (colectomie), afin de statuer sur la pertinence de sa prise en charge par la collectivité. Méthode La méthode d’évaluation utilisée dans ce rapport est fondée sur l’analyse critique des données identifiées de la littérature scientifique et sur le recueil de la position argumentée des professionnels de santé ainsi que des associations de patients en tant que parties prenantes. Une recherche bibliographique a été réalisée entre janvier 2007 et mars 2017, puis une veille a été conduite jusqu’en décembre 2018. Les parties prenantes ont été sollicitées en décembre 2018.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
tumeurs du côlon
évaluation de résultat (soins)
Dissection sous-muqueuse endoscopique
Mucosectomie endoscopique
évaluation technologique
Mucosectomie endoscopique
Dissection sous-muqueuse endoscopique

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N3-AUTOINDEXEE
Spécificités méthodologiques d’évaluation clinique des Dispositifs Médicaux Connectés
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2845863/fr/specificites-methodologiques-d-evaluation-clinique-des-dispositifs-medicaux-connectes
La commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) évalue des dispositifs médicaux connectés (DMC) ayant des finalités d’usage multiples. Leurs caractéristiques techniques, notamment la rapidité d’évolution de ces solutions technologiques et les interactions multiples qu’elles permettent entre patients, aidants, soignants et autres dispositifs médicaux ou objets, l’intégration de systèmes experts (apprenants ou non) traitant les données imposent un questionnement sur les méthodes les plus appropriées pour leur évaluation clinique.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs médicaux
équipement et fournitures
Méthodologie
cabinet de médecins privé
études d'évaluation comme sujet
Spécificité
dispositif
Méthodologie
évaluation des symptômes
Méthodologie
Méthodologie d'évaluation
sensibilité et spécificité

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N3-AUTOINDEXEE
DreamStation Go
http://www.antadir.com/uploads/product/224/pdf/fiche-synthese-ppc-dreamstation-go.pdf
Pour le contrôle des performances techniques, cette PPC destinée aux voyageurs augmente bien la pression au delà de 10 cmH2O dans les cas suivants : Apnée avec obstruction, Apnée sans obstruction, Hypopnée moyenne / sévère, Hypopnée moyenne avec ronflements, Limitation de débit prolongée avec obstruction et ronflements, Simulation globale d’un patient SAOS. Dans les autres cas (Limitation de débit prolongée avec obstruction seule, Fuite buccale, Apnée avec obstruction et avec fuites), le dispositif n’augmente pas suffisamment la pression. Lors de la simulation globale d’un patient SAOS, le dispositif permet un retour complet à la normale de la respiration.
2019
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
RELAY NBS PRO
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906445/fr/relay-nbs-pro
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des endoprothèses aortiques thoraciques, - l’intérêt de santé publique rendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques
2019
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Suffisant
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
implantation de prothèses vasculaires
prothèse vasculaire
aorte thoracique
résultat thérapeutique
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
RELAY PRO
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906441/fr/relay-pro
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des endoprothèses aortiques thoraciques, - l’intérêt de santé publique rendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques
2019
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Suffisant
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
résultat thérapeutique
aorte thoracique
implantation de prothèses vasculaires
prothèse vasculaire
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
STRATOS (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906939/fr/stratos-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
double
mobilité
cimentation
ciments dentaires
polyéthylène
acétabulum
Ciments
ciments osseux

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N1-SUPERVISEE
COLLAPAT II
substitut osseux issu de dérivés d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906689/fr/collapat-ii
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de COLLAPAT II, - l’intérêt de santé publique en tant qu’alternative à l’autogreffe osseuse. Amélioration du service attendu V (absence) Selon la LPPR actuelle : par rapport aux substituts osseux synthétiques et aux substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale, déjà inscrits sur la LPPR ; Selon la nomenclature générique proposée par la CNEDiMTS par avis du 28 mai 2013 : par rapport aux différentes descriptions génériques relatives aux substituts synthétiques et substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
évaluation technologique
substituts osseux

---
N1-SUPERVISEE
SMARTDRIVE MX2
Dispositif de propulsion électrique et d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906431/fr/smartdrive-mx2
Service attendu Suffisant en raison : - de l’intérêt de compensation du handicap du dispositif SMART DRIVE MX2 en termes de maintien d’une certaine autonomie et d’une activité physique pour les personnes utilisatrices de fauteuil roulant manuel, qui bien que capables de se propulser, ont besoin pour des raisons médicales d'assistance électrique à la propulsion ou d’une propulsion électrique de façon intermittente ou définitive. - de l’intérêt de santé publique, notamment compte tenu de la faible couverture du besoin pour cette population spécifique. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport au fauteuil roulant à propulsion manuelle standard.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fauteuils roulants

---
N3-AUTOINDEXEE
ENDURANT II associée au système de fixation HELI-FX EndoAnchor
endoprothèse aortique abdominale utilisée en association avec le système HELI-FX ENDOANCHOR
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2905604/fr/endurant-ii-associee-au-systeme-de-fixation-heli-fx-endoanchor
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt du système HELI-FX ENDOANCHOR utilisé en association avec ENDURANT II et IIs dans les indications revendiquées.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
aorte
association
endurance physique
aorte, sai
fixation
abdomen, sai

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N3-AUTOINDEXEE
ENDURANT IIs associée au système de fixation HELI-FX EndoAnchor
endoprothèse aortique abdominale utilisée en association avec le système HELI-FX ENDOANCHOR
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904988/fr/endurant-iis-associee-au-systeme-de-fixation-heli-fx-endoanchor
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt du système HELI-FX ENDOANCHOR utilisé en association avec ENDURANT II et IIs dans les indications revendiquées.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
association
endurance physique
abdomen, sai
fixation
endoprothèses
aorte, sai

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N3-AUTOINDEXEE
ELUNA 8 (SR-T et HF-T)
Stimulateur cardiaque avec système de télétransmission Home Monitoring
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904639/fr/eluna-8-sr-t-et-hf-t
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur cardiaque
pacemaker

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N1-SUPERVISEE
TRITON LP
pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2907062/fr/triton-lp
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
membres artificiels
amputation traumatique
membre inférieur
résultat thérapeutique
évaluation technologique
pied

---
N1-SUPERVISEE
C-WALK 1C40
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2907059/fr/c-walk-1c40
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
membrane artificielle
pied
amputation traumatique
membre inférieur
résultat thérapeutique
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
3D-CUT
instrument sur mesure (à usage unique) pour ostéotomie d’une exérèse tumorale maligne primitive de l’os
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904994/fr/3d-cut
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique potentiel de la précision apportée à la résection ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie et du délabrement engendré par la résection des tumeurs concernées. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport à la méthode conventionnelle de résection de tumeurs osseuses, c’est-à-dire sans assistance intraopératoire.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
tumeurs osseuses
os coxal
évaluation technologique
ostéotomie

---
N1-SUPERVISEE
C TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse viro-inactivée
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904991/fr/c-tba-allotec
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des allogreffes osseuses viro-inactivées, - l’intérêt de santé publique compte tenu de la gravité des situations cliniques concernées par un comblement de perte de substance osseuse et du fait que l’utilisation du traitement de référence (autogreffe) est limitée par la quantité d’os disponible et par la morbidité liée au prélèvement de l’os. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres allogreffes viro-inactivées inscrites sur le LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
transplantation osseuse
transplantation homologue
Perte osseuse
évaluation technologique
allogreffes

---
N2-AUTOINDEXEE
HIRES ULTRA 3D avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et SLIM J (implant cochléaire)
implant cochléaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904995/fr/hires-ultra-3d-avec-electrodes-hifocus-midscala-et-slim-j-implant-cochleaire
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux implants cochléaires de génération antérieure, HIRES ULTRA avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et HIFOCUS SLIM J, inscrits à la LPPR.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrode
implants cochléaires
implant
Implantation cochléaire
Électrodes
cochlée, sai

---
N2-AUTOINDEXEE
1H11Y PIED DYNAMIQUE EN CARBONE ET TALON EN POLYURETHANE
pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2905334/fr/1h11y-pied-dynamique-en-carbone-et-talon-en-polyurethane
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe I.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
orthèses de pied
évaluation technologique
talon
Energie
Energie
carbone
Pied
mousse de polyuréthane
Energie

---
N3-AUTOINDEXEE
Évaluation de la pose d’une couronne dentaire transitoire pour couronne dentoportée - Rapport d'évaluation technologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2893770/fr/evaluation-de-la-pose-d-une-couronne-dentaire-transitoire-pour-couronne-dentoportee-rapport-d-evaluation-technologique
Objectif Il s’est agi d’évaluer l’intérêt de la pose d’une couronne transitoire pendant l’intervalle de temps entre la préparation de la dent et la pose de la couronne définitive. Cette évaluation a été réalisée à la demande de l’Assurance maladie qui souhaite prendre en charge ces couronnes transitoires, dans le cas des couronnes dentoportées. La pose de couronne transitoire est une pratique courante et ancienne en chirurgie-dentaire.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Pose d'une couronne dentaire transitoire
évaluation de la technologie biomédicale
études d'évaluation comme sujet
évaluation technologique
couronne dentaire
Évaluation technologique
Rapport d'évaluation

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N1-SUPERVISEE
MISTENT
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2907554/fr/mistent
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus MISTENT dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus MISTENT compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
sirolimus
maladie coronarienne
syndrome coronarien aigu
occlusion coronarienne
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
VALIANT avec système de pose CAPTIVIA
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2907557/fr/valiant-avec-systeme-de-pose-captivia
Service attendu Suffisant en raison de - l’intérêt thérapeutique du produit, - l’intérêt de santé publique attendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
B. Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante
maladies de l'aorte
aorte thoracique
anévrysme de l'aorte thoracique
dissection de l'aorte thoracique (maladie)
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
ZEPHYR
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2909129/fr/zephyr
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du système de valves endobronchiques ZEPHYR - l’intérêt de santé publique au vu de l’impact des valves ZEPHYR sur la qualité de vie des patients eu égard à la gravité de l’emphysème sévère et très sévère
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Implantation de valve endobronchique
emphysème pulmonaire
broncho-pneumopathie chronique obstructive
surveillance post-commercialisation des produits de santé
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
XIENCE ALPINE
endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2911270/fr/xience-alpine
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE ALPINE dans les indications retenues ; - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE ALPINE compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
maladie coronarienne
maladie coronarienne
évaluation technologique
endoprothèses
Évérolimus
évérolimus
pharmacologiste
EVEROLIMUS

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N1-SUPERVISEE
SOLITAIRE AB
Stent intracranien
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910640/fr/solitaire-ab
La Société MEDTRONIC France S.A.S informe la Commission qu’elle ne commercialise plus le stent intracrânien SOLITAIRE AB [...] et demande par conséquent la radiation de l’ensemble des références de la liste des produits et prestations remboursables. Ce dispositif est inscrit sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
rappels et retraits de produits
Endoprothèses métalliques auto-expansibles
anévrysme intracrânien
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
XIENCE XPEDITION
endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910513/fr/xience-xpedition
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE XPEDITION dans l’indication retenue ; - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE XPEDITION compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
maladie coronarienne
évaluation technologique
évérolimus
EVEROLIMUS
Évérolimus
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
Synergo RITE
système de thermo-chimiothérapie par radiofréquences
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910504/fr/synergo-rite
Service attendu Suffisant dans le traitement adjuvant des tumeurs de la vessie non infiltrantes du muscle (TVNIM) de haut risque, en deuxième intention après échec de BCG-thérapie, en cas de contre-indication ou de refus par le patient du traitement chirurgical radical (cystectomie totale). En raison de : - L’intérêt thérapeutique de SYNERGO RITE, - L’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie. Insuffisant comme traitement adjuvant des tumeurs de la vessie non infiltrantes du muscle (TVNIM) en première intention: - pour les tumeurs de risque intermédiaire, comme alternative à la chimiothérapie instillée (MMC), - ou, pour les tumeurs de risque intermédiaire ou haut risque, comme alternative à la BCG-thérapie. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l'absence d’alternative
2019
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Suffisant
Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Traitement par radiofréquence
antinéoplasiques
traitement médicamenteux adjuvant
tumeurs de la vessie urinaire
antinéoplasiques
évaluation technologique
chimiothérapie
chimiothérapie
traitement médicamenteux
Chimiothérapie

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N1-SUPERVISEE
XIENCE SIERRA
endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910489/fr/xience-sierra
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE SIERRA dans l’indication retenue ; - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE SIERRA compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
maladie coronarienne
évaluation technologique
évérolimus
Évérolimus
EVEROLIMUS
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
GORE EXCLUDER
Endoprothèse vasculaire de bifurcation iliaque
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910486/fr/gore-excluder
La Société W.L. Gore et Associé, SARL informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de l’endoprothèse aortique abdominales [...] et demande par conséquent la radiation de ces références de la liste des produits et prestations remboursables. Ce dispositif est inscrit sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèse vasculaire
maladies vasculaires
rappels et retraits de produits
évaluation technologique
endoprothèse vasculaire
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
FIREHAWK
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2909449/fr/firehawk
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus FIREHAWK dans l’indication retenue ; - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus FIREHAWK compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans l’indication retenue.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
évaluation technologique
sirolimus
sirolimus
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
INOGEN ONE G4
concentrateur d’oxygène mobile (portable)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2909446/fr/inogen-one-g4
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de la déambulation pour les patients traités par oxygénothérapie à long terme ; - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène portables
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
oxygénothérapie
oxygénothérapie
insuffisance respiratoire
évaluation technologique
oxygène
OXYGENE

---
N1-SUPERVISEE
ACOR (à cimenter)
Tige fémorale anatomique cimentée à col modulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910519/fr/acor-a-cimenter
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du remplacement prothétique de l’articulation de la hanche - l’intérêt de santé publique compte tenu du handicap engendré et de la dégradation marquée de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux tiges fémorales à col fixe.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Pathologie de la hanche
fractures du fémur
articulation de la hanche
évaluation technologique
cimentation

---
N1-SUPERVISEE
OPUS2 (processeur de son)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910516/fr/opus2-processeur-de-son
La Société MED-EL informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de DM détaillées [...] et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque. La Commission prend acte de cet arrêt de commercialisation. Le besoin étant couvert par ailleurs, elle émet en conséquence un avis favorable à la radiation de la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la sécurité sociale.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
implants cochléaires
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
Cotyles à simple et double mobilité
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2911940/fr/cotyles-a-simple-et-double-mobilite
Un avis de projet portant modification des conditions d’inscription des cotyles à simple et double mobilité inscrits sur la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale paru le 30 octobre 2018.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
prothèses et implants
polymères
évaluation technologique
acétabulum

---
N1-SUPERVISEE
FLOWGATE2
Cathéter guide à ballonnet
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2911446/fr/flowgate2
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du cathéter guide à ballonnet FLOWGATE² dans la prise en charge des AVC ischémiques à la phase aigue - l’intérêt de santé publique attendu du cathéter guide à ballonnet FLOWGATE² compte tenu du caractère de gravité des accidents vasculaires cérébraux, pouvant engager le pronostic vital. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport au cathéter guide sans ballonnet
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
cathéter-guide
thrombolyse mécanique
accident vasculaire cérébral
accident vasculaire cérébral
cathétérisme
évaluation technologique
cathétérisme

---
N1-SUPERVISEE
MERCI
Cathéter guide à ballonnet
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2911443/fr/merci
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du cathéter guide à ballonnet MERCI dans la prise en charge des AVC ischémiques à la phase aigue - l’intérêt de santé publique attendu du cathéter guide à ballonnet MERCI compte tenu du caractère de gravité des accidents vasculaires cérébraux, pouvant engager le pronostic vital. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport au cathéter guide sans ballonnet
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
accident vasculaire cérébral
thrombolyse mécanique
cathétérisme
accident vasculaire cérébral
évaluation technologique
cathétérisme
cathéter-guide

---
N1-SUPERVISEE
LAMBRE
Dispositif de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2912400/fr/lambre
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique dans la prévention des événements thromboemboliques chez les patients en FA non valvulaire à haut risque thromboembolique avec une contre-indication au traitement anticoagulant oral au long cours, - l’intérêt de santé publique attendu, compte tenu du caractère de gravité des complications dues à la fibrillation auriculaire pouvant engager le pronostic vital chez les patients ayant une contre-indication au traitement anticoagulant oral au long cours. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres dispositifs de fermeture transcutanée de l’appendice auriculaire gauche inscrits sur la LPPR
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
procédures de chirurgie cardiaque
fibrillation auriculaire
thromboembolie
procédures de chirurgie cardiaque
évaluation technologique
auricule de l'atrium

---
N1-SUPERVISEE
Évaluation du parage de plaie de la pulpe par coiffage pulpaire direct - rapport d'évaluation technologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2893724/fr/evaluation-du-parage-de-plaie-de-la-pulpe-par-coiffage-pulpaire-direct-rapport-d-evaluation-technologique
Objectif L’objectif était l’évaluation du parage de plaie pulpaire par coiffage pulpaire direct, sur dent temporaire ou permanente, en cas d’effraction pulpaire, apparue suite à un curetage carieux, un traumatisme ou accidentellement au cours d’un soin. Cette évaluation a été réalisée à la demande de l’Assurance maladie qui souhaite prendre en charge cet acte.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Parage de plaie de la pulpe d'une dent avec coiffage
dentisterie opératoire
pulpotomie
denture permanente
dent de lait
évaluation technologique
Évaluation technologique
coiffage pulpaire
études d'évaluation comme sujet
Rapport d'évaluation
évaluation de la technologie biomédicale
coiffage de pulpe

---
N1-SUPERVISEE
RESOLUTE INTEGRITY
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de zotarolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2912811/fr/resolute-integrity
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
endoprothèses
maladie coronarienne
évaluation technologique
zotarolimus
endoprothèses
sirolimus

---
N1-SUPERVISEE
XLMOB (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou un insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961197/fr/xlmob-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
arthroplastie
prothèses et implants
traumatismes de la hanche
arthroplastie prothétique de hanche
prothèse de hanche
évaluation technologique
polyéthylène
polyéthylène
acétabulum

---
N1-SUPERVISEE
NUCLEUS CI551
Implant cochléaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961194/fr/nucleus-ci551
La Société COCHLEAR informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de DM et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Implant coch., COCHLEAR, Nucleus CI551
rappels et retraits de produits
évaluation technologique
Implantation cochléaire
implants cochléaires
implantation cochléaire

---
N1-SUPERVISEE
NUCLEUS FREEDOM HYBRID
Implant cochléaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961192/fr/nucleus-freedom-hybrid
La Société COCHLEAR informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de DM et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
évaluation technologique
implants cochléaires
Implantation cochléaire
implantation cochléaire

---
N2-AUTOINDEXEE
DUALIS (sans ciment)
Cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2913801/fr/dualis-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie au vu de la gravité de la pathologie de la prévalence des coxopathies, et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
arthroplastie prothétique de hanche
prothèse de hanche
traumatismes de la hanche
évaluation technologique
polyéthylène
acétabulum
polyéthylène

---
N1-SUPERVISEE
DUALIS (à cimenter)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2913798/fr/dualis-a-cimenter
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie au vu de la gravité de la pathologie de la prévalence des coxopathies, et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
traumatismes de la hanche
arthroplastie prothétique de hanche
prothèses et implants
prothèse de hanche
traumatismes de la hanche
évaluation technologique
polyéthylène
cimentation
polyéthylène
acétabulum

---
N1-SUPERVISEE
URGOTUL AG LITE BORDER
Pansement à l'argent
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961200/fr/urgotul-ag-lite-border
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOTUL Ag Lite Border dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOTUL Lite ne libérant pas d’ions argent.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Pansements à l'argent
ulcère de la jambe
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

---
N1-SUPERVISEE
URGOTUL AG LITE
Pansement à l'argent
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961203/fr/urgotul-ag-lite
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOTUL Ag Lite dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOTUL Lite ne libérant pas d’ions argent.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Pansements à l'argent
ulcère de la jambe
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

---
N3-AUTOINDEXEE
NAVVUS CATHETER
système à échange rapide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3108973/fr/navvus-catheter
Demande d'inscription (titre V) Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de NAVVUS CATHETER.
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
communication
Réserve
gestion des équipements et fournitures hospitaliers
cathéter
cathétérisme
fraction du flux de réserve coronaire
Mesures
poids et mesures

---
N3-AUTOINDEXEE
FRED
stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3108961/fr/fred
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

---
N1-SUPERVISEE
URGOCELL AG
Pansement à l'argent
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961212/fr/urgocell-ag
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOCELL Ag dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOCELL ne libérant pas d’ions argent.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
ulcère de la jambe
Pansements à l'argent
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

---
N2-AUTOINDEXEE
ALAIR
Cathéter de thermoplastie bronchique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961583/fr/alair
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du cathéter de thermoplastie bronchique ALAIR ; - l’intérêt de santé publique au vu de la fréquence et de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à la prise en charge standard maximale
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
asthme sévère (maladie)
asthme
asthme
cathétérisme
Thermoplastie bronchique
évaluation technologique
Thermoplastie bronchique
cathétérisme

---
N3-AUTOINDEXEE
BLINK Intensive Tears PLUS (multidoses)
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2962255/fr/blink-intensive-tears-plus-multidoses
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt clinique de BLINK INTENSIVE TEARS PLUS (multidoses) dans les indications revendiquées.
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
kératite
kératoconjonctivite sèche
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
solutions ophtalmiques

---
N3-AUTOINDEXEE
TREVO PROVUE
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2962261/fr/trevo-provue
La Société STRYKER informe la Commission qu’elle ne commercialise plus la référence de TREVO PROVUE et demande par conséquent sa radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Cette référence est inscrite sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
Stent retriever, STRYKER, TREVO PROVUE
équipement et fournitures
évaluation technologique

---
N3-AUTOINDEXEE
BLINK Intensive Tears (multidoses)
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2962267/fr/blink-intensive-tears-multidoses
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt clinique de BLINK INTENSIVE TEARS (multidoses) dans les indications revendiquées
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
kératite
kératoconjonctivite sèche
solutions ophtalmiques
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
solutions ophtalmiques

---
N3-AUTOINDEXEE
BLINK Intensive Tears (unidoses)
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2962270/fr/blink-intensive-tears-unidoses
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt clinique de BLINK INTENSIVE TEARS (unidoses) dans les indications revendiquées.
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
kératite
kératoconjonctivite sèche
solutions ophtalmiques
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
solutions ophtalmiques

---
N1-SUPERVISEE
COROFLEX ISAR
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963184/fr/coroflex-isar
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus COROFLEX ISAR dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus COROFLEX ISAR compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
évaluation technologique
endoprothèses à élution de substances
sirolimus
sirolimus

---
N1-SUPERVISEE
HEARTWARE
Dispositif d’assistance circulatoire mécanique (DACM) à débit continu (non pulsatile) électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963202/fr/heartware
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique chez les patients insuffisants cardiaques avec défaillance mono ou bi-ventriculaire dont le pronostic vital est menacé, - l’intérêt de santé publique en raison du caractère de gravité de l’insuffisance cardiaque évoluée. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) à flux continu inscrits sur la LPPR.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
défaillance cardiaque
résultat thérapeutique
évaluation technologique
dispositifs d'assistance circulatoire
assistance circulatoire mécanique

---
N1-SUPERVISEE
COROFLEX ISAR NEO
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963205/fr/coroflex-isar-neo
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus COROFLEX ISAR NEO dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus COROFLEX ISAR NEO compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
évaluation technologique
sirolimus
endoprothèses à élution de substances

---
N3-AUTOINDEXEE
PROMOGRAN
matrice à effet anti-protéases
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964259/fr/promogran
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de PROMOGRAN.
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
infection de plaie
maladie chronique
ulcère de la jambe
escarre
ulcère de la jambe
inhibiteurs de protéases
évaluation technologique
inhibiteurs de protéases
endopeptidase

---
N2-AUTOINDEXEE
AXON-HOOK
Pince myoélectrique pour prothèse externe du membre supérieur
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964256/fr/axon-hook
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap, la pince AXON HOOK permettant une compensation fonctionnelle de l’amputation proximale du membre supérieur jusqu’au niveau transradial. - l’intérêt de santé publique attendu, compte tenu des répercussions socioprofessionnelles et familiales de la déficience liée à l’absence de tout ou d’une partie d’un ou deux membres supérieurs. Amélioration du service attendu V (absence)
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèse
membre supérieur
prothèse de membre
membres artificiels
Prothèses
pince
prothèses et implants

---
N2-AUTOINDEXEE
MOOVCARE POUMON
logiciel destiné à la télésurveillance médicale des rechutes et complications chez les patients atteints d’un cancer du poumon
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964253/fr/moovcare-poumon
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt thérapeutique de MOOVCARE POUMON, - L’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport à la prise en charge conventionnelle seule, à savoir le suivi par imagerie et par consultations médicales en face à face.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
tumeurs du poumon
tumeurs du poumon
évaluation technologique
Rechute
Cancer du poumon
tumeurs du poumon
Cancer du poumon
télémédecine
Logiciel
logiciel
récidive

---
N1-SUPERVISEE
NEOCATE JUNIOR
denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964250/fr/neocate-junior
Service attendu Suffisant compte tenu du caractère de gravité de l’allergie aux protéines de lait de vache, des polyallergies alimentaires et de l’oesophagite à éosinophiles. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à NEOCATE ACTIVE
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
hypersensibilité au lait
hypersensibilité alimentaire
nourrisson
enfant
adolescent
oesophagite à éosinophiles
évaluation technologique

---
N3-AUTOINDEXEE
POLARCUP
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963971/fr/polarcup
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de POLARCUP (à cimenter) dans les situations de reconstruction avec destruction osseuse avancée de l’articulation coxofémorale. Ces conclusions ne remettent pas en cause l’intérêt de POLARCUP (à cimenter) dans les indications définies suite à l’avis du 8 novembre 2016.
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
prothèse de hanche
traumatismes de la hanche
arthroplastie prothétique de hanche
Hanche, double mobilité, SMITH&NEPHEW, POLARCUP, cupule cimentée
articulation de la hanche
prothèse de hanche
traumatismes de la hanche
évaluation technologique
acétabulum
cimentation

---
N2-AUTOINDEXEE
DURAFIBER
pansement
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963355/fr/durafiber
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de DURAFIBER.
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
infection de plaie
plaies et blessures
Maladie aigüe
maladie chronique
escarre
ulcère de la jambe
pied diabétique
brûlures
transplantation de peau
prise de greffe
évaluation technologique
bandages
pansement

---
N3-AUTOINDEXEE
GRAND APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE : Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 21 février 2019
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963793/fr/grand-appareillage-orthopedique-phase-contradictoire-suite-a-un-avis-de-projet-au-jo-du-21-fevrier-2019
Nature de la demande Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet (LPP) Avis de la CNEDiMTS du 09 avril 2019 Avis de projet annulant et remplaçant l’avis de projet du 15 février 2019 portant changement de codage du GAO au titre II de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale publié au Journal officiel de la République française le 21 février 2019.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
orthèses
prothèses et implants
membre supérieur
évaluation technologique
équipement orthopédique
Orthopédie
orthopédie

---
N1-SUPERVISEE
ORION METRO
scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2913807/fr/orion-metro
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap du scooter modulaire ORION METRO en matière de gain attendu d’autonomie pour les personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche ; - l’intérêt de santé publique, compte tenu handicap fonctionnel et de la dégradation marquée de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux scooters modulaires de classe d’usage B, i.e. « scooters suffisamment compacts et manœuvrables pour certains environnements domestiques et capables de franchir certains obstacles extérieurs », dont les spécifications techniques sont définies dans l’avis de la CNEDIMTS du 21 février 2012.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
SECTION 3 : Scooter électrique modulaire
dispositifs d'assistance au mouvement
personnes handicapées
évaluation technologique
motocyclettes

---
N3-AUTOINDEXEE
ROTATEUR FEMORAL 1K52
Adaptateur de rotation pour prothèse externe transfémorale
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963349/fr/rotateur-femoral-1k52
La Société Proteor S.A.S. informe la Commission qu’elle ne commercialise plus la référence du ROTATEUR FEMORAL 1K52 (version 2013) et demande par conséquent sa radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Cette référence est inscrite sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
évaluation technologique
prothèses et implants

---
N2-AUTOINDEXEE
HYBRID 1P360
Genou mono-axial, articulation commandée par microprocesseur
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963340/fr/hybrid-1p360
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de HYBRID 1P360 en matière de compensation du handicap engendré par une amputation du membre inférieur. - l’intérêt de santé publique compte tenu du handicap et de la dégradation de la qualité de vie engendrée par une amputation du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux genoux mono-axiaux, à articulation commandée par microprocesseur inscrits sur la LPPR ou évalués par la CNEDiMTS, 3C100 C-LEG (version 4) et RHEO KNEE (3ème génération).
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
amputation du membre inférieur
prothèse de genou
membre inférieur
désarticulation du genou
prothèse de genou
amputation traumatique
évaluation technologique
micro-ordinateurs
articulation du genou

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N2-AUTOINDEXEE
ASSURITY MRI PM1272 équipé du système de télésurveillance MERLIN.NET
stimulateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie associé au système de télésurveillance MERLIN.NET
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965163/fr/assurity-mri-pm1272-equipe-du-systeme-de-telesurveillance-merlin-net
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ASSURITY MRI associé au système de télésurveillance MERLIN.NET - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables simple chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implantation de stimulateur cardiaque
pacemaker
associé à
esclavage
Neurofibromine-2
pompes à perfusion implantables
Équipement
imagerie par résonance magnétique
Syndrome de Lyell
télémédecine

---
N2-AUTOINDEXEE
QUADRA ALLURE MP PM3562 équipé du système de télésurveillance MERLIN.NET
stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » associé au système de télésurveillance MERLIN.NET
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965160/fr/quadra-allure-mp-pm3562-equipe-du-systeme-de-telesurveillance-merlin-net
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur QUADRA ALLURE MP associé au système de télésurveillance MERLIN.NET - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre associé à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implantation de stimulateur cardiaque
Neurofibromine-2
Équipement
Stimulation atrio-biventriculaire
thérapie de resynchronisation cardiaque
cardiotoniques
pompes à perfusion implantables
les deux ventricules du coeur
pacemaker
stimulants du système nerveux central
télémédecine
stimulateur cardiaque
motivation
triplés
Syndrome de Lyell

---
N2-AUTOINDEXEE
ALLURE RF PM3222 équipé du système de télésurveillance MERLIN.NET
stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » associé au système de télésurveillance MERLIN.NET
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965157/fr/allure-rf-pm3222-equipe-du-systeme-de-telesurveillance-merlin-net
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ALLURE RF associé au système de télésurveillance MERLIN.NET - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre associés à un système télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur cardiaque
télémédecine
prothèses et implants
Stimulation atrio-biventriculaire
implantation de stimulateur cardiaque
thérapie de resynchronisation cardiaque
stimulants du système nerveux central
triplés
pacemaker
cardiotoniques
Syndrome de Lyell
Équipement
les deux ventricules du coeur
Neurofibromine-2
motivation

---
N2-AUTOINDEXEE
ASSURITY MRI PM2272 équipé du système de télésurveillance MERLIN.NET
stimulateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie associé au système de télésurveillance MERLIN.NET
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965154/fr/assurity-mri-pm2272-equipe-du-systeme-de-telesurveillance-merlin-net
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ASSURITY MRI associé au système de télésurveillance MERLIN.NET, - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres stimulateurs cardiaques implantables double chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
imagerie par résonance magnétique
implantation de stimulateur cardiaque
Syndrome de Lyell
Équipement
pacemaker
associé à
télémédecine
double
esclavage
Neurofibromine-2
pompes à perfusion implantables

---
N2-AUTOINDEXEE
MEPILEX BORDER PROTECT (sacrum)
pansement hydrocellulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964626/fr/mepilex-border-protect-sacrum
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements hydrocellulaires dans le traitement des plaies aigues et chroniques. - l’intérêt de santé publique au vu de la prévalence et de la gravité des plaies chroniques. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements hydrocellulaires répondant aux spécifications techniques figurant à la LPPR.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
pansement
sacrum

---
N1-SUPERVISEE
PLATINUM MOBILE
Concentrateur d'oxygène portable
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964638/fr/platinum-mobile
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de la déambulation pour les patients traités par oxygénothérapie à long terme ; - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux concentrateur portable XPO2, référence 1522883-XPO100B-EU
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
oxygénateurs
oxygénothérapie
résultat thérapeutique
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
Évaluation des actes de biologie médicale relatifs à la prise en charge de l’infection à Helicobacter pylori
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2863243/en/evaluation-des-actes-de-biologie-medicale-relatifs-a-la-prise-en-charge-de-l-infection-a-helicobacter-pylori
Objectif L’objectif de ce travail est d’évaluer à différentes étapes des stratégies de prise en charge de l’infection à H. pylori chez l’adulte (rapport HAS, mai 2017) et l’enfant (algorithme de la Société française de pédiatrie, mai 2017) les tests suivants : le test respiratoire à l’urée marquée au 13C (TRU13C) et la recherche d’antigène fécal par rapport à la sérologie dans une situation : dépistage des adultes à risque mais asymptomatiques ; les techniques d’amplification génique pour détecter H. pylori puis les mutations de résistance à la clarithromycine par rapport à la culture puis l’antibiogramme, sur biopsie gastrique dans trois situations : patients adultes asymptomatiques mais positifs au dépistage, patients adultes à « risque élevé » et enfants ; la recherche d’antigène fécal par rapport au TRU13C dans le contrôle de l’éradication de H. pylori dans deux situations : adultes et enfants.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
techniques microbiologiques
infections à helicobacter
enfant
adulte
résistance bactérienne aux médicaments
fèces
Test respiratoire à l'urée pour Helicobacter pylori
tests de sensibilité microbienne
évaluation technologique
helicobacter pylori
infections à helicobacter

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N2-AUTOINDEXEE
COLLECTEUR EXPRESS
Système collecteur vidangeable pour selles liquides à haut débit
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969659/fr/collecteur-express
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à FLOW COLLECTOR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Guide d'expression
passage de selles liquides
fèces

---
N2-AUTOINDEXEE
SOLOIST
électrodes aiguilles de radiofréquence
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969201/fr/soloist
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SOLOIST.
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrode
aiguilles
aiguille
électrodes
aiguilleur

---
N2-AUTOINDEXEE
LEVEEN
électrodes aiguilles de radiofréquence
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969192/fr/leveen
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de LEVEEN, - l’intérêt de santé publique au vu du caractère de gravité du cancer du rein Amélioration du service attendu II (importante) par rapport à l’absence de traitement, dans les situations où la chirurgie est contre-indiquée, IV (mineure) par rapport à la néphrectomie partielle, dans les autres situations retenues.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrodes
aiguille
aiguilleur
électrode
aiguilles

---
N1-SUPERVISEE
VANDA_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968540/fr/vanda-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
maladies du pied
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
chaussures
adulte

---
N1-SUPERVISEE
VENEZIA_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968537/fr/venezia-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladies du pied
résultat thérapeutique
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
adulte
chaussures

---
N1-SUPERVISEE
OCTAVIO_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968534/fr/octavio-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
maladies du pied
résultat thérapeutique
évaluation technologique
adulte
chaussures

---
N1-SUPERVISEE
VELINA_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968531/fr/velina-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladies du pied
résultat thérapeutique
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
chaussures
adulte

---
N1-SUPERVISEE
ORFEO_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968528/fr/orfeo-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladies du pied
résultat thérapeutique
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
adulte
chaussures

---
N1-SUPERVISEE
VALENTINA_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968525/fr/valentina-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladies du pied
résultat thérapeutique
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
chaussures
adulte

---
N1-SUPERVISEE
AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de carbone (produit sans action pharmacologique)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2971095/fr/avantgarde-chrono-carbostent
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de carbone AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT dans l’indication retenue, - l’intérêt de santé publique du stent enrobé de carbone AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux stents métalliques nus.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
évaluation technologique
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
CATIONORM en flacon multidose
émulsion pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970412/fr/cationorm-en-flacon-multidose
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique (amélioration de la symptomatologie de l'oeil sec) ; - l’intérêt de santé publique (compte tenu de la fréquence de la sécheresse oculaire). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
association médicamenteuse
poly(alcool vinylique)
povidone
flacon multi-dose
kératite
kératoconjonctivite
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
poly(alcool vinylique)
povidone

---
N1-SUPERVISEE
CATIONORM en unidoses
émulsion pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970409/fr/cationorm-en-unidoses
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique (amélioration de la symptomatologie de l'oeil sec) ; - l’intérêt de santé publique (compte tenu de la fréquence de la sécheresse oculaire). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
flacon unidose
association médicamenteuse
povidone
poly(alcool vinylique)
kératoconjonctivite
kératite
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
poly(alcool vinylique)
povidone

---
N1-SUPERVISEE
ONIRIS PRO
orthèse d’avancée mandibulaire (OAM)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969888/fr/oniris-pro
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique dans les situations cliniques définies par les indications retenues ; - l’intérêt de santé publique compte tenu de la prévalence du SAHOS et de ses conséquences médicales. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres orthèses d’avancée mandibulaire inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndrome d'apnées obstructives du sommeil
syndrome d'apnées obstructives du sommeil
évaluation technologique
avancement mandibulaire

---
N1-SUPERVISEE
INVACARE COLIBRI OUTDOOR 4 ROUES
scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970708/fr/invacare-colibri-outdoor-4-roues
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap du scooter modulaire INVACARE COLIBRI OUTDOOR 4 ROUES en matière de gain attendu d’autonomie pour les personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche ; - l’intérêt de santé publique, compte tenu handicap fonctionnel et de la dégradation marquée de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux scooters modulaires de classe d’usage B, i.e. « scooters suffisamment compacts et manoeuvrables pour certains environnements domestiques et capables de franchir certains obstacles extérieurs », dont les spécifications techniques sont définies dans l’avis de la CNEDIMTS du 21 février 2012.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
dispositif d'aide
dispositifs d'assistance au mouvement
personnes handicapées
évaluation technologique
motocyclettes

---
N1-SUPERVISEE
INTERSTIM I
Neuromodulateur des racines sacrées
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970705/fr/interstim-i
La Société MEDTRONIC informe la Commission qu’elle ne commercialise plus le produit INTERSTIM (1ère génération), neuromodulateur des racines sacrées (codes LPPR 3465946 et 3462468) et demande par conséquent sa radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ce produit est inscrit sous nom de marque. La Commission prend acte de cet arrêt de commercialisation. Le besoin étant couvert par ailleurs, elle émet en conséquence un avis favorable à la radiation de la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la sécurité sociale.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
racine sacrée
évaluation technologique
agents neuromédiateurs
Neuromodulateurs

---
N1-SUPERVISEE
FREESTYLE OPTIUM NEO
Appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970702/fr/freestyle-optium-neo
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt diagnostique du lecteur FREESTYLE OPTIUM NEO et des électrodes associées ; - l’intérêt de santé publique compte tenu de la gravité de l’acidocétose si elle n’est pas diagnostiquée précocement. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport aux systèmes de dosage des corps cétoniques urinaires ; V (absence) par rapport au système GLUCOFIX PREMIUM (lecteur bandelettes associées)
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
autosurveillance glycémique
diabète de type 1
enfant
adolescent
femmes enceintes
diabète
évaluation technologique
cétose
glycémie
cétonémie

---
N1-SUPERVISEE
DIGISONIC SP ABI
Implant du tronc cérébral
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969898/fr/digisonic-sp-abi
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restauration de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative, V (absence) pour l’implant DIGISONIC SP ABI par rapport aux autres implants du tronc cérébral inscrits à la LPPR.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
implants auditifs du tronc cérébral
implantation auditive du tronc cérébral
surdité neurosensorielle
implantation cochléaire
évaluation technologique
prothèses et implants

---
N1-SUPERVISEE
FIXA DUPLEX (à cimenter)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969896/fr/fixa-duplex-a-cimenter
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
I. Cotyle à insert à double mobilité
luxations
prothèse de hanche
arthroplastie prothétique de hanche
évaluation technologique
cimentation
acétabulum

---
N1-SUPERVISEE
FIXA DUPLEX (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969879/fr/fixa-duplex-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
arthroplastie prothétique de hanche
prothèse de hanche
luxations
I. Cotyle à insert à double mobilité
évaluation technologique
acétabulum

---
N1-SUPERVISEE
ARGUS II
système de prothèse rétinienne
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2971801/fr/argus-ii
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap de l’implant épirétinien ARGUS II - l’intérêt de santé publique au vu du handicap et de la dégradation de la qualité de vie engendrés par la cécité induite par la rétinopathie pigmentaire. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport à l'absence d’alternative thérapeutique.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
dégénérescence de la rétine
adulte
prothèse visuelle
évaluation technologique
prothèse visuelle

---
N3-AUTOINDEXEE
ELUNIR
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de ridaforolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2971798/fr/elunir
La Société CARDINAL HEALTH FRANCE 506 S.A.S.informe la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS) d’une modification du libellé des références du dispositif ELUNIR. Ce changement de référence ne s’accompagne d’aucun changement sur le dispositif mais impacte l’emballage et l’étiquetage pour des raisons de traçabilité du distributeur et de nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
libellé d'un dispositif médical
évaluation technologique
ridaforolimus
endoprothèses
sirolimus

---
N1-SUPERVISEE
MENISCAL CINCH II
ancre méniscale
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2971780/fr/meniscal-cinch-ii
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des dispositifs de réparation méniscale. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres dispositifs de réparation méniscale (attache ou ancre), résorbables ou non, dont l’ancre méniscale antérieure dans la gamme du demandeur, MENISCAL CINCH
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, MENISCAL CINCH
Rupture ligamentaire
capsule articulaire
évaluation technologique

---
N3-AUTOINDEXEE
DIGI SP - DIGI SPK - DIGISONIC BTE - ZEBRA
processeur de son
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969925/fr/digi-sp-digi-spk-digisonic-bte-zebra
La Société NEURELEC-OTICON MEDICAL informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de DM et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
implants cochléaires
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
Test d’amplification des acides nucléiques pour le diagnostic biologique de l’infection par le virus du Nil occidental - Rapport d'évaluation technologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2913452/fr/test-d-amplification-des-acides-nucleiques-pour-le-diagnostic-biologique-de-l-infection-par-le-virus-du-nil-occidental-rapport-d-evaluation-technologique
Objectif(s) La Haute Autorité de santé (HAS) a été saisie par la Ministre en charge de la santé afin d’évaluer le test d’amplification des acides nucléiques (TAAN) pour le diagnostic biologique de l’infection par le virus du Nil occidental (VNO), en vue de son inscription pour raison de santé publique à la Nomenclature des Actes de Biologie Médicale (NABM). Conformément à la saisine, la HAS devait déterminer l’intérêt de la technique et également la positionner vis-à-vis de la sérologie, définissant ainsi les situations pertinentes pour la réalisation de ce test.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
fièvre à virus west Nile
évaluation technologique
Diagnostic biologique
virus du Nil occidental
techniques d'amplification d'acides nucléiques
techniques de laboratoire clinique

---
N1-SUPERVISEE
Systèmes d’implants cochléaires : Mi1200 SYNCHRONY et Mi1200 SYNCHRONY PIN, implants cochléaires - OPUS 2, RONDO, RONDO 2, SONNET, SONNET EAS, processeurs de son
Implants cochléaires et processeurs de son
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969656/fr/systemes-d-implants-cochleaires-mi1200-synchrony-et-mi1200-synchrony-pin-implants-cochleaires-opus-2-rondo-rondo-2-sonnet-sonnet-eas-processeurs-de-son
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative V (absence) pour les implants MED-EL par rapport aux autres implants cochléaires inscrits à la LPPR.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
surdité
résultat thérapeutique
évaluation technologique
implants cochléaires

---
N1-SUPERVISEE
Systèmes d’implants cochléaires : HIRES 90K ADVANTAGE (avec un porte-électrode HIFOCUS 1j), HIRES 90K ADVANTAGE HIFOCUS MS (avec un porte-électrode MIDSCALA), implants cochléaires - NEPTUNE, AURIA HARMONY, processeurs de son
Implants cochléaires et processeurs de son
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969894/fr/systemes-d-implants-cochleaires-hires-90k-advantage-avec-un-porte-electrode-hifocus-1j-hires-90k-advantage-hifocus-ms-avec-un-porte-electrode-midscala-implants-cochleaires-neptune-auria-harmony-processeurs-de-son
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative. V (absence) pour les implants HIRES 90K ADVANTAGE par rapport aux autres implants cochléaires inscrits à la LPPR.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
surdité
résultat thérapeutique
évaluation technologique
implants cochléaires

---
N2-AUTOINDEXEE
Systèmes d’implants cochléaires : DIGISONIC SP, DIGISONIC SP EVO, NEURO ZTI CLA, NEURO ZTI EVO, implants cochléaires - SAPHYR SP, SAPHYR CX, NEURO ONE, NEURO 2, processeurs de son
Implants cochléaires et processeurs de son
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969904/fr/systemes-d-implants-cochleaires-digisonic-sp-digisonic-sp-evo-neuro-zti-cla-neuro-zti-evo-implants-cochleaires-saphyr-sp-saphyr-cx-neuro-one-neuro-2-processeurs-de-son
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative, V (absence) pour les implants DIGISONIC et NEURO ZTI par rapport aux autres implants cochléaires inscrits à la LPPR.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cochlée, sai
fibre alimentaire
implants cochléaires
implant
neurologie

---
N2-AUTOINDEXEE
NUCLEUS
systèmes d’implants cochléaires composés des implants Nucleus Freedom électrode Contour Advance, Nucleus Freedom, Nucleus CI422, Nucleus CI512 et des processeurs de son CP 910 et 920, KANSO (CP950) et NUCLEUS 7 (CP1000)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969922/fr/nucleus
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative, V (absence) pour les implants NUCLEUS par rapport aux autres implants cochléaires inscrits à la LPPR.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Abcès du poumon
cochlée, sai
Chéilite exfoliatrice
Électrodes
implants cochléaires
électrode
asteraceae
7-methylbenzo[a]anthracene
implant
Chlamydiose
électrodes
benzo[a]anthracènes

---
N2-AUTOINDEXEE
XLMOB (à cimenter)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou un insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2973119/fr/xlmob-a-cimenter
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
liaison transversale
ciments osseux
ciments dentaires
Ciments
double
cimentation
polyéthylène
mobilité
polyéthylène

---
N3-AUTOINDEXEE
SORBACT (pansement)
pansement chirurgical adhésif
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067104/fr/sorbact-pansement
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SORBACT.
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pansement
adhésif
adhésifs
bandages

---
N3-AUTOINDEXEE
SORBACT (mèche)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067106/fr/sorbact-meche
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SORBACT.
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

---
N3-AUTOINDEXEE
CAPTIV DM - EVIDENCE Ti/HAC
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067081/fr/captiv-dm-evidence-ti/hac
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas de déterminer l’intérêt des cotyles CAPTIV DM / EVIDENCE Ti/HAC
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Ciments
polyéthylène
ciments dentaires
ciments osseux
double
polyéthylène
mobilité
acétabulum
cimentation

---
N3-AUTOINDEXEE
Kits d extension pour le système ACTIVA (KINETRA ET SOLETRA)
Système de stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067097/fr/kits-d-extension-pour-le-systeme-activa-kinetra-et-soletra
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
cerveau, sai
ACTIVIR
Activir
produits chimiques et pharmaceutiques
stimulation cérébrale profonde
activateurs orthodontiques
aciclovir

---
N2-AUTOINDEXEE
CAPITOLE - EVIDENCE (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067078/fr/capitole-evidence-sans-ciment
Service attendu Suffisant pour les modèles CAPITOLE T / EVIDENCE Ti/HAC avec 2 plots en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Insuffisant pour les autres modèles de CAPITOLE / EVIDENCE (sans ciment) proposés, CAPITOLE I Ti/HAC, CAPITOLE U Ti/HAC, CAPITOLE R Ti/HAC et EVIDENCE Ti/HAC Révision. Les données disponibles ne permettent pas de déterminer l’intérêt de ces dispositifs. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
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Suffisant
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
Ciments
ciments dentaires
polyéthylène
cimentation
ciments osseux
double
polyéthylène
mobilité

---
N2-AUTOINDEXEE
FIXA 3P DUPLEX (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067085/fr/fixa-3p-duplex-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mobilité
liaison transversale
cimentation
polyéthylène
acétabulum
ciments osseux
polyéthylène
ciments dentaires
double
Ciments

---
N3-AUTOINDEXEE
SORBACT (compresse)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067108/fr/sorbact-compresse
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SORBACT compresse.
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
compression
Compression
tampons chirurgicaux

---
N2-AUTOINDEXEE
CRE8
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3122217/fr/cre8
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Dans le respect des indications et contre-indications du marquage CE stipulées dans la notice d’utilisation telles que mentionnées dans l’avis aux pages 5 et 6 : Situation générale : insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d’une artère coronaire native 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA). Situations particulières : après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, au mieux, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation : Occlusion coronaire totale de plus de 72h ; Resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un premier stent implanté au niveau du site lésionnel. Amélioration du service attendu V (absence) Dans le rapport d’évaluation technologique sur les endoprothèses coronaires de 2018, la Commission a conclu que, comparés aux stents nus, les stents actifs présentent un intérêt thérapeutique mineur. Le comparateur retenu est les autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
pharmacologie
endoprothèses
pharmacologiste
sirolimus

---
N2-AUTOINDEXEE
PORTICO
Valve cardiaque aortique, origine animale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3135956/fr/portico
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport aux autres bioprothèses valvulaires aortiques implantées par voie transcathéter inscrites sur la LPPR.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Animaux
valve aortique
panthera uncia
Animal
Valves cardiaques
animal
Animaux
Animal
aorte, sai
Animal
Animaux
animaux
Animal
Animaux
Animal
coeur, sai
Animaux
Animal
Animal
valves cardiaques

---
N3-AUTOINDEXEE
CAPITOLE - EVIDENCE (à cimenter)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067083/fr/capitole-evidence-a-cimenter
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas de déterminer l’intérêt des cotyles CAPITOLE / EVIDENCE (à cimenter).
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Ciments
ciments dentaires
double
cimentation
ciments osseux
acétabulum
polyéthylène
mobilité
polyéthylène

---
N2-AUTOINDEXEE
SYNCHROMED II - SYNCHROMED II : télécommande MyPTM (TH90T02)
pompe implantable programmable à débit variable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067112/fr/synchromed-ii-synchromed-ii-telecommande-myptm-th90t02
Service attendu Suffisant pour le renouvellement d’inscription (pompe, cathéter et télécommande inscrits sur la LPPR) En raison de : - l’intérêt thérapeutique chez les patients non répondeurs ou intolérants aux autres traitements de la spasticité sévère (baclofène par voie orale) et de la douleur (traitements opiacés ou non opiacés par voie systémique) - l’intérêt de santé publique attendu compte tenu de l’absence d’alternative thérapeutique chez les patients en échec des traitements conventionnels. Suffisant pour l’inscription de la nouvelle référence de télécommande (TH90T02) En raison de : - l’intérêt thérapeutique chez les patients non répondeurs ou intolérants aux autres traitements de la spasticité sévère (baclofène par voie orale) et de la douleur (traitements opiacés ou non opiacés par voie systémique. - l’intérêt de santé publique attendu compte tenu de l’absence d’alternative thérapeutique chez les patients en échec des traitements conventionnels. Amélioration du service attendu II (importante) Pour le renouvellement d’inscription (pompe, cathéter et télécommande inscrits sur la LPPR) : - en l’absence d’alternative thérapeutique dans le traitement des spasticités sévères après échec de l'administration orale de baclofène, ou lorsque les doses efficaces provoquent des effets secondaires sur le système nerveux central. - en Absence d’alternative chez les patients avec des douleurs chroniques intenses réfractaires aux traitements opiacés ou non opiacés administrés par voie systémique. V (absence) Pour l’inscription de la nouvelle référence de télécommande (TH90T02)
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompes à perfusion implantables
pompe
programmes
implant

---
N2-AUTOINDEXEE
NEB 200 / NEB KIT
système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067117/fr/neb-200-/-neb-kit
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique des médicaments ou des dispositifs médicaux destinés à être nébulisés dans les indications retenues. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres systèmes de nébulisation
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapie médicamenteuse par aérosol
nébuliseurs et vaporisateurs
aérosolthérapie

---
N2-AUTOINDEXEE
NEB 400 / NEB KIT
système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067119/fr/neb-400-/-neb-kit
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique des médicaments ou des dispositifs médicaux destinés à être nébulisés dans les indications retenues. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres systèmes de nébulisation
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nébuliseurs et vaporisateurs
aérosolthérapie
Thérapie médicamenteuse par aérosol

---
N1-SUPERVISEE
THEALOSE
solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067123/fr/thealose
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique (amélioration de la symptomatologie de l’oeil sec) ; - l’intérêt de santé publique (compte tenu de la fréquence de la sécheresse oculaire). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
administration par voie ophtalmique
syndromes de l'oeil sec
résultat thérapeutique
évaluation technologique
solutions ophtalmiques

---
N1-SUPERVISEE
Sièges coquilles de série
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067121/fr/sieges-coquilles-de-serie
Un avis de projet de modification des modalités de prise en charge des sièges coquilles de série a été publié au Journal Officiel le 5 mai 2019. Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, cet avis de projet ouvrait une phase contradictoire auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux ou des Technologies de Santé prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
équipement et fournitures
personnes handicapées
Siège de série, siège coquille.
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
Test d’amplification des acides nucléiques pour le diagnostic biologique de la rougeole - Rapport d'évaluation technologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965942/fr/test-d-amplification-des-acides-nucleiques-pour-le-diagnostic-biologique-de-la-rougeole-rapport-d-evaluaton-technologique
Objectif(s) Suite à la demande d’évaluation du Ministère et en vue d’une inscription à la NABM dans le cadre de l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale, l’objectif de l’évaluation était de déterminer si la recherche de l’ARN viral de la rougeole par RT-PCR a une place dans le diagnostic biologique de la rougeole, notamment afin de confirmer plus rapidement les cas et de mettre en place les mesures préventives individuelles et collectives et de limiter la diffusion du virus. Aussi, la prise en charge par l’Assurance maladie permettra l’accès de cette technique aux laboratoires de ville, cette détection étant faite actuellement principalement par le CNR.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
rougeole
techniques d'amplification d'acides nucléiques
techniques de laboratoire clinique

---
N1-SUPERVISEE
CELSUS
pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067128/fr/celsus
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
membres artificiels
résultat thérapeutique
prothèses et implants
évaluation technologique
pied

---
N1-SUPERVISEE
VELOCITY
pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067130/fr/velocity
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
membres artificiels
prothèses et implants
résultat thérapeutique
évaluation technologique
pied

---
N1-SUPERVISEE
OSSDSIGN Cranial PSI
substitut osseux sur mesure pour reconstruction de la voûte crânienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067136/fr/ossdsign-cranial-psi
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de la prothèse implantable sur mesure OSSDSIGN CRANIAL PSI ; - l’intérêt de santé publique, compte tenu des conséquences neurologiques et du retentissement psychologique et social de l’altération de la voûte crânienne. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts osseux sur mesure inscrits sur la LPPR
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Prothèse osseuse sur mesure pour la reconstruction de la voûte crânienne
prothèses et implants
évaluation technologique
voûte crânienne
crâne
substituts osseux

---
N1-SUPERVISEE
LP ESP II
Prothèse intervertébrale lombaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067132/fr/lp-esp-ii
La Société FH ORTHOPEDICS SAS (France) informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de DM et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque. La Commission prend acte de cet arrêt de commercialisation. Le besoin étant couvert par ailleurs, elle émet en conséquence un avis favorable à la radiation de la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la sécurité sociale
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
évaluation technologique
prothèses et implants

---
N2-AUTOINDEXEE
TMARS
système de reconstruction acétabulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067134/fr/tmars
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du système TMARS lors de reprises d’arthroplastie avec perte sévère de substance osseuse, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies, et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l’allogreffe osseuse massive structurale, associée à un anneau de soutien
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
équipement et fournitures
arthroplastie prothétique de hanche
coxarthrose
évaluation technologique
acétabulum

---
N1-VALIDE
Fasenra (benralizumab) et Nucala (mépolizumab) dans le traitement de l’asthme sévère
Evaluation des technologies de santé
https://www.has-sante.fr/jcms/c_2804050/fr/fasenra-benralizumab-et-nucala-mepolizumab-dans-le-traitement-de-l-asthme-severe
Fasenra (benralizumab) et Nucala (mépolizumab) sont indiqués dans le traitement de fond additionnel de l'asthme sévère à éosinophiles non contrôlé malgré une corticothérapie inhalée à fortes doses associée à un β-2 agoniste inhalé de longue durée d’action (LABA)...
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
asthme
éosinophilie
benralizumab
FASENRA
FASENRA 30 mg, solution injectable en seringue préremplie
R03DX10 - benralizumab
mépolizumab
évaluation technologique
R03DX09 - mépolizumab
NUCALA
NUCALA 100 mg, poudre pour solution injectable
Asthme éosinophilique
adulte
adolescent
enfant
association de médicaments
anticorps monoclonaux humanisés

---
N1-SUPERVISEE
Évaluation de la pertinence de l’acte de fluoroscopie de l’œil réalisé par l’ophtalmologue
https://www.has-sante.fr/jcms/c_2907407/fr/evaluation-de-la-pertinence-de-l-acte-de-fluoroscopie-de-l-oeil-realise-par-l-ophtalmologue
Objectif L’objectif de cette évaluation est de préciser, au regard de l’état de l’art, les indications actuelles de l’acte « fluoroscopie de l'œil » entendu par l’assurance maladie comme examen du fond de l’œil réalisé sans enregistrement après une injection intraveineuse de fluorescéine chez les patients susceptibles d’être atteints d’une pathologie de la rétine. Selon l’assurance maladie, la « fluoroscopie de l'œil » est un acte technique qui aurait été déjà inscrit sur l’ancienne nomenclature, la NGAP, dans les années 90 sous le libellé « angioscopie de la rétine à la fluorescéine » ; il aurait été reporté en 2005 sur la nouvelle nomenclature, la CCAM sous le code et libellé « BZQP002 - Fluoroscopie de l'œil ».
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
techniques de diagnostic ophtalmologique
radioscopie
oeil
ophtalmoscopie
assurance maladie
évaluation technologique

---
N2-AUTOINDEXEE
GLUCOFIX PREMIUM
appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie et GLUCOFIX b-KETONE SENSOR, bandelettes associées
https://www.has-sante.fr/jcms/c_2973601/fr/glucofix-premium
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt diagnostique du lecteur GLUCOFIX PREMIUM et des bandelettes GLUCOFIX b-KETONE SENSOR ; - KETONE SENSOR ; - l’intérêt de santé publique compte tenu de la gravité de l’acidocétose si elle n’est pas diagnostiquée précocement. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport au lecteur de glycémie et de cétonémie FREESTYLE OPTIUM NEO et les électrodes associées FREESTYLE OPTIUM BETA CETONE.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
statistiques
automatisme
cétonémie
robot
Organismes
glycémie
Automatisme
dispositif
cétonémie
équipement et fournitures
cétose
automatisme

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N2-AUTOINDEXEE
PIED RUSH KID PROTEOR
pied à restitution d’énergie pour enfant
https://www.has-sante.fr/jcms/c_2973617/fr/pied-rush-kid-proteor
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie pour enfant en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de l’enfant amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pieds à restitution d’énergie pour adultes déclinés en tailles enfant, i.e. dans des tailles inférieures ou égales à 21 cm
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Enfant
Energie
syndrome kératite, ichtyose et surdité
enfant
Energie
Enfant
Enfant
Enfant
enfant
Energie
pied
surdité
ichtyose
kératite

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N2-AUTOINDEXEE
Tire-laits
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3083974/fr/tire-laits
L’avis de projet relatif à une modification de l’arrêté du 11 mars 2019 portant modification des modalités de prise en charge des tire-laits a été publié au Journal Officiel le 9 juin 2019. Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, cet avis de projet ouvrait une phase contradictoire auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux ou des Technologies de Santé prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
ACCOLADE IRM SR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3076075/fr/accolade-irm-sr
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ACCOLADE IRM SR - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables simple chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
pacemaker
STIMULATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE SIMPLE CHAMBRE
Stimulateur cardiaque simple chambre frequence asservie, type SSIR (VVIR / AAIR)
Maladie du sinus
bloc atrioventriculaire
Implantation d'un stimulateur (cardiaque)
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
ACCOLADE IRM DR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3076078/fr/accolade-irm-dr
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ACCOLADE IRM DR - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables double chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
pacemaker
Maladie du sinus
Implantation d'un stimulateur (cardiaque)
STIMULATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE DOUBLE CHAMBRE
bloc atrioventriculaire
bloc auriculoventriculaire du second degré
Bloc auriculo-ventriculaire du troisième degré
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
ACCOLADE IRM DR EL
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3076081/fr/accolade-irm-dr-el
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ACCOLADE IRM DR EL - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables double chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
STIMULATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE DOUBLE CHAMBRE
pacemaker
bloc atrioventriculaire
Maladie du sinus
Bloc auriculo-ventriculaire du troisième degré
bloc auriculoventriculaire du second degré
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
VISIONIST (modèle U225) associé au système de télésurveillance LATITUDE NXT
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3076084/fr/visionist-modele-u225-associe-au-systeme-de-telesurveillance-latitude-nxt
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur VISIONIST, - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine

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N2-AUTOINDEXEE
VISIONIST (modèle U226) associé au système de télésurveillance LATITUDE NXT
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3076087/fr/visionist-modele-u226-associe-au-systeme-de-telesurveillance-latitude-nxt
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur VISIONIST, - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine

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N2-AUTOINDEXEE
VISIONIST (modèle U228) associé au système de télésurveillance LATITUDE NXT
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3076090/fr/visionist-modele-u228-associe-au-systeme-de-telesurveillance-latitude-nxt
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur VISIONIST, - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine

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N1-SUPERVISEE
PEEK
substitut osseux sur mesure pour reconstruction crânienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3096382/fr/peek
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3146016/fr/peek
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du substitut osseux sur mesure PEEK; - l’intérêt de santé publique, compte tenu des conséquences neurologiques et du retentissement psychologique et social de l’altération de la voûte crânienne. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à CUSTOMBONE
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
substituts osseux
crâne
prothèses et implants
défaut d'alignement osseux
cétones
polyéthylène glycols
substituts osseux
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
LP ESP (version II)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3096385/fr/lp-esp-version-ii
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique de la prothèse discale lombaire LP ESP (version II) démontré à moyen terme (5 ans). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres prothèses discales lombaires inscrites sur la LPPR
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
E. Prothèses totales du disque lombaire
remplacement total de disque
lombalgie
PROTHESE TOTALE DISQUE INTERVERTEBRAL LOMBAIRE
prothèses et implants
remplacement total de disque
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
PONTO 4
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3096580/fr/ponto-4
Service attendu Suffisant en raison de : - son intérêt pour la compensation de certaines surdités de transmission ou les surdités mixtes et pour la restauration de la binauralité dans les surdités neurosensorielles au moins sévères ; - l’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive dans certaines de ces situations. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à la génération antérieure des processeurs de son de la prothèse auditive ostéo-intégrée PONTO.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
aides auditives
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
I-neb AAD
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3097053/fr/i-neb-aad
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de I-NEB AAD.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Anthropologie, enseignement, sociologie et phénomènes sociaux

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Courriel (Nous ne répondons pas aux questions de santé personnelles.)
18/02/2020


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