Libellé préféré : évaluation technologique;

Définition CISMeF : Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a ;

Acronyme CISMeF : ETS; EEA; EDM;

Synonyme CISMeF : avis de la commission d'évaluation des produits et prestations; EVALTEC; ETUET; évaluation technologie biomédicale; évaluation équipement et appareillage; évaluation technique; étude évaluation équipement et appareillage; avis sur les produits et prestations; évaluation dispositifs médicaux; étude évaluation technologies santé; évaluation technologies santé; évaluation produits et prestations;

type publication (CISMeF) : false;

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Les études d'évaluation technologique, basées sur l'analyse des connaissances scientifiques publiées, participent, par un argumentaire scientifique objectif, à l'ensemble de la procédure d'autorisation de commercialisation des innovations technologiques. Elles fournissent un argumentaire concernant l'utilité d'une technologie médicale aux professionnels de santé et aux décideurs ayant une décision de prise en charge par les organismes de financement. Les études d'évaluation technologique permettent de mieux maîtriser le risque sanitaire potentiel d'une nouvelle technologie de soins et / ou de situer la place d'une nouvelle technologie par rapport aux autres techniques alternatives existantes ou aux médicaments, à la fois sur le plan clinique et économique. Source : HAS. Synonyme évaluation équipement et appareillage. Inclus : prestations, produits, Voir aussi le(s) qualificatif(s) /b : a href /documed/qualificatifs.html#is instrumentation /a

N2-AUTOINDEXEE
ZENITH Universal Distal Body
endoprothèse vasculaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3108976/fr/zenith-universal-distal-body
Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique ZENITH UNIVERSAL DISTAL BODY utilisée en association avec l’endoprothèse ZENITH T-BRANCH dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique compte tenu du caractère de gravité des anévrismes thoraco-abdominaux Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à : - ZENITH FENETREE et MULTIBRANCHE pour les anévrismes thoracoabdominaux de type I, II III - ZENITH FENESTRATED pour les anévrismes thoracoabdominaux de type IV
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèse vasculaire
endoprothèses

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N3-AUTOINDEXEE
NAVVUS CATHETER
système à échange rapide de mesure de la fraction du flux de réserve coronarien (FFR)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3108973/fr/navvus-catheter
Demande d'inscription (titre V) Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de NAVVUS CATHETER.
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
communication
Réserve
gestion des équipements et fournitures hospitaliers
cathéter
cathétérisme
fraction du flux de réserve coronaire
Mesures
poids et mesures

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N3-AUTOINDEXEE
FRED
stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3108961/fr/fred
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cavité crânienne, sai

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N2-AUTOINDEXEE
ROTATEUR 4R57 WR
adaptateur de rotation pour prothèse externe transfémorale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3108958/fr/rotateur-4r57-wr
Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap des adaptateurs de rotation, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité du handicap. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres adaptateurs de rotation inscrits sur la LPPR.
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
prothèse
rotation externe
Prothèses
Adaptation
Réadaptation
adaptation
Prothèse
prothèses et implants
rotation

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N2-AUTOINDEXEE
ROTATEUR 4R57
adaptateur de rotation pour prothèse externe transfémorale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3108952/fr/rotateur-4r57
Demande de modification renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap des adaptateurs de rotation, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité du handicap. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres adaptateurs de rotation inscrits sur la LPPR.
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
rotation externe
Réadaptation
rotation
Prothèses
Adaptation
prothèses et implants
prothèse
Prothèse
adaptation

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N2-AUTOINDEXEE
UNIVERSAL
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3112417/fr/universal
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
GREISSINGER 1A30
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3112414/fr/greissinger-1a30
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

---
N2-AUTOINDEXEE
NATPAR PEN
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3111495/fr/natpar-pen
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
GLUCOFIX TECH 2K et GLUCOFIX TECH B-KETONE SENSOR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3111492/fr/glucofix-tech-2k-et-glucofix-tech-b-ketone-sensor
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Organismes

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME EDWARDS SAPIEN 3 (COMMANDER)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3111489/fr/systeme-edwards-sapien-3-commander
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTÈME EDWARDS SAPIEN 3 (CERTITUDE)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3111486/fr/systeme-edwards-sapien-3-certitude
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
certain

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N2-AUTOINDEXEE
PERISTEEN IRRIGATION TRANSANALE
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3111483/fr/peristeen-irrigation-transanale
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
irrigation

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME MINIMED 640G
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3111480/fr/systeme-minimed-640g
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
ZENITH t-Branch (standard)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3108970/fr/zenith-t-branch-standard
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
normes de référence
standardiste
branchies
ouïes

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N2-TITRE
TENOLIG
Implant de suture percutanée du tendon d’Achille
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3112621/fr/tenolig
Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des implants de suture percutanée du tendon d’Achille ; - l’intérêt de santé publique compte tenu du handicap et de la dégradation de la qualité de vie engendrés par la rupture du tendon d’Achille. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport au traitement chirurgical comprenant une suture à foyer ouvert.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N3-AUTOINDEXEE
NINO ONE
roue motorisée électrique d'assistance à la conduite d'un fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3112627/fr/nino-one
Service attendu Insuffisant En l’absence de données cliniques en conditions réelles d’utilisation, l’intérêt du dispositif de traction à entraînement électrique pour utilisateur de fauteuil roulant manuel NINO ONE n’est pas établi.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
précis
Assistance
fauteuils roulants
Manuel
fauteuil roulant

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N2-TITRE
BIOBANK
Allogreffe osseuse viro-inactivée par procédé SUPERCRIT
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3112633/fr/biobank
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant pour le renouvellement d’inscription en raison de : - l’intérêt thérapeutique des allogreffes osseuses viro-inactivées, - l’intérêt de santé publique compte tenu de la gravité des affections concernées par un comblement de perte de substance osseuse et du fait que l’utilisation du traitement de référence (autogreffe) est limitée par la quantité d’os disponible et par la morbidité liée au prélèvement de l’os. Suffisant pour les nouvelles références de formes géométriques, de copeaux et granules. Amélioration du service attendu V (absence) Pour le renouvellement d’inscription : - par rapport aux autres allogreffes viro-inactivées inscrites sur la LPPR V (absence) Pour les nouvelles références de formes géométriques et de poudres : - par rapport aux autres allogreffes viro-inactivées inscrites sur la LPPR
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-TITRE
Systèmes d’implants cochléaires : MI1250 SYNCHRONY 2 et MI1250 SYNCHRONY 2 PIN, implants cochléaires - SONNET 2 ME1510 et SONNET 2 EAS ME1520, processeurs de son
Implants cochléaires et processeurs de son
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3112645/fr/systemes-d-implants-cochleaires-mi1250-synchrony-2-et-mi1250-synchrony-2-pin-implants-cochleaires-sonnet-2-me1510-et-sonnet-2-eas-me1520-processeurs-de-son
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu V (absence) Par rapport à la génération antérieure des systèmes d’implants cochléaires MED-EL composés des implants cochléaires Mi1200 SYNCHRONY / Mi1200 SYNCHRONY PIN et processeurs de son SONNET / SONNET EAS
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N3-AUTOINDEXEE
ALBER E-PILOT
dispositif de traction à entraînement électrique pour utilisateur de fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3112648/fr/alber-e-pilot
Service attendu Insuffisant En l’absence de données cliniques en conditions réelles d’utilisation, l’intérêt du dispositif de traction à entraînement électrique pour utilisateur de fauteuil roulant manuel ALBER E PILOT n’est pas établi.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
Manuel
Pilotes
dispositif
fauteuils roulants
traction
dépendance au fauteuil roulant
disposition (psychologie)
traction
précis

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N3-AUTOINDEXEE
OPUR, kit hamac vésical
Implant de soutènement vésical pour cure de prolapsus génito-urinaire par voie transvaginale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3112651/fr/opur-kit-hamac-vesical
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt d’OPUR, kit hamac vésical.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Voies urinaires
vessie urinaire, sai
administration par voie vésicale
Prolapsus
prothèses et implants
implant
Prolapsus
prolapsus
voies urinaires
appareil génito-urinaire, sai
cystocèle

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N2-TITRE
CAPITOLE - EVIDENCE (à cimenter)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3113031/fr/capitole-evidence-a-cimenter
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-TITRE
CAPTIV DM - EVIDENCE Ti/HAC
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3113034/fr/captiv-dm-evidence-ti/hac
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-TITRE
SYSTÈME AXONICS SNM
Neuromodulateur rechargeable des racines sacrées
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3113037/fr/systeme-axonics-snm
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de la neuromodulation pour le traitement de l’hyperactivité vésicale, - l’intérêt de santé publique au vu du handicap et de la dégradation de la qualité de vie engendrée par l’hyperactivité vésicale. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport au système de neuromodulation sacrée INTERSTIM II, non rechargeable.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-TITRE
CAPITOLE I - CAPITOLE R - EVIDENCE Ti/HAC REVISION
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3113040/fr/capitole-i-capitole-r-evidence-ti/hac-revision
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N2-TITRE
CAPITOLE U
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3113043/fr/capitole-u
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas de déterminer l’intérêt des cotyles CAPITOLE U.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
Les bilans de santé généraux pour la réduction de la mortalité et des maladies
https://www.cochrane.org/fr/CD009009/les-bilans-de-sante-generaux-pour-la-reduction-de-la-mortalite-et-des-maladies
Quel est l’objectif de cette revue ? L'objectif de cette revue Cochrane était de déterminer si les bilans de santé généraux réduisent le nombre de maladies et de décès. Il s'agit d'une mise à jour d'une revue Cochrane antérieure. Principaux messages Les offres systématiques de bilans de santé sont probablement peu bénéfiques et peuvent conduire à des examens et des traitements inutiles.
2019
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Cochrane
France
français
méta-analyse
morbidité
mortalité
dépistage multiple
bilan de santé
évaluation technologique
résumé ou synthèse en français

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N3-AUTOINDEXEE
SORBACT (compresse)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067108/fr/sorbact-compresse
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SORBACT compresse.
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
compression
compression
Compression
tampons chirurgicaux

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N2-AUTOINDEXEE
1025KS
concentrateur haut débit pour oxygénothérapie à domicile en poste fixe
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067094/fr/valiant-navion
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de l’oxygénothérapie à haut débit, - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport au concentrateur PLATINUM 9
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
concentration
caractéristiques de l'habitat
Domicile
oxygénothérapie
attention
Concentration
oxygénothérapie

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N2-AUTOINDEXEE
VALIANT NAVION
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2976069/fr/valiant-navion
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du produit, - l’intérêt de santé publique attendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à l'endoprothèse aortique thoracique VALIANT avec système de pose CAPTIVIA
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
aorte
aorte, sai

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N3-AUTOINDEXEE
CAPITOLE - EVIDENCE (à cimenter)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067083/fr/capitole-evidence-a-cimenter
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas de déterminer l’intérêt des cotyles CAPITOLE / EVIDENCE (à cimenter).
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Ciments
ciments dentaires
double
cimentation
ciments osseux
acétabulum
polyéthylène
mobilité
polyéthylène

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N2-AUTOINDEXEE
SYNCHROMED II - SYNCHROMED II : télécommande MyPTM (TH90T02)
pompe implantable programmable à débit variable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067112/fr/synchromed-ii-synchromed-ii-telecommande-myptm-th90t02
Service attendu Suffisant pour le renouvellement d’inscription (pompe, cathéter et télécommande inscrits sur la LPPR) En raison de : - l’intérêt thérapeutique chez les patients non répondeurs ou intolérants aux autres traitements de la spasticité sévère (baclofène par voie orale) et de la douleur (traitements opiacés ou non opiacés par voie systémique) - l’intérêt de santé publique attendu compte tenu de l’absence d’alternative thérapeutique chez les patients en échec des traitements conventionnels. Suffisant pour l’inscription de la nouvelle référence de télécommande (TH90T02) En raison de : - l’intérêt thérapeutique chez les patients non répondeurs ou intolérants aux autres traitements de la spasticité sévère (baclofène par voie orale) et de la douleur (traitements opiacés ou non opiacés par voie systémique. - l’intérêt de santé publique attendu compte tenu de l’absence d’alternative thérapeutique chez les patients en échec des traitements conventionnels. Amélioration du service attendu II (importante) Pour le renouvellement d’inscription (pompe, cathéter et télécommande inscrits sur la LPPR) : - en l’absence d’alternative thérapeutique dans le traitement des spasticités sévères après échec de l'administration orale de baclofène, ou lorsque les doses efficaces provoquent des effets secondaires sur le système nerveux central. - en Absence d’alternative chez les patients avec des douleurs chroniques intenses réfractaires aux traitements opiacés ou non opiacés administrés par voie systémique. V (absence) Pour l’inscription de la nouvelle référence de télécommande (TH90T02)
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pompes à perfusion implantables
pompe
programmes
implant

---
N2-AUTOINDEXEE
NEB 200 / NEB KIT
système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067117/fr/neb-200-/-neb-kit
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique des médicaments ou des dispositifs médicaux destinés à être nébulisés dans les indications retenues. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres systèmes de nébulisation
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Thérapie médicamenteuse par aérosol
nébuliseurs et vaporisateurs
aérosolthérapie

---
N2-AUTOINDEXEE
NEB 400 / NEB KIT
système de nébulisation pour aérosolthérapie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067119/fr/neb-400-/-neb-kit
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique des médicaments ou des dispositifs médicaux destinés à être nébulisés dans les indications retenues. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres systèmes de nébulisation
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
nébuliseurs et vaporisateurs
aérosolthérapie
Thérapie médicamenteuse par aérosol

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N1-SUPERVISEE
THEALOSE
solution stérile pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067123/fr/thealose
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique (amélioration de la symptomatologie de l’oeil sec) ; - l’intérêt de santé publique (compte tenu de la fréquence de la sécheresse oculaire). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
administration par voie ophtalmique
syndromes de l'oeil sec
résultat thérapeutique
évaluation technologique
solutions ophtalmiques

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N1-SUPERVISEE
Sièges coquilles de série
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067121/fr/sieges-coquilles-de-serie
Un avis de projet de modification des modalités de prise en charge des sièges coquilles de série a été publié au Journal Officiel le 5 mai 2019. Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, cet avis de projet ouvrait une phase contradictoire auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux ou des Technologies de Santé prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
équipement et fournitures
personnes handicapées
Siège de série, siège coquille.
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
Test d’amplification des acides nucléiques pour le diagnostic biologique de la rougeole - Rapport d'évaluation technologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965942/fr/test-d-amplification-des-acides-nucleiques-pour-le-diagnostic-biologique-de-la-rougeole-rapport-d-evaluaton-technologique
Objectif(s) Suite à la demande d’évaluation du Ministère et en vue d’une inscription à la NABM dans le cadre de l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale, l’objectif de l’évaluation était de déterminer si la recherche de l’ARN viral de la rougeole par RT-PCR a une place dans le diagnostic biologique de la rougeole, notamment afin de confirmer plus rapidement les cas et de mettre en place les mesures préventives individuelles et collectives et de limiter la diffusion du virus. Aussi, la prise en charge par l’Assurance maladie permettra l’accès de cette technique aux laboratoires de ville, cette détection étant faite actuellement principalement par le CNR.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
rougeole
techniques d'amplification d'acides nucléiques
techniques de laboratoire clinique

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N1-SUPERVISEE
CELSUS
pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067128/fr/celsus
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
membres artificiels
résultat thérapeutique
prothèses et implants
évaluation technologique
pied

---
N1-SUPERVISEE
VELOCITY
pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067130/fr/velocity
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
membres artificiels
prothèses et implants
résultat thérapeutique
évaluation technologique
pied

---
N1-SUPERVISEE
OSSDSIGN Cranial PSI
substitut osseux sur mesure pour reconstruction de la voûte crânienne
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067136/fr/ossdsign-cranial-psi
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de la prothèse implantable sur mesure OSSDSIGN CRANIAL PSI ; - l’intérêt de santé publique, compte tenu des conséquences neurologiques et du retentissement psychologique et social de l’altération de la voûte crânienne. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts osseux sur mesure inscrits sur la LPPR
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Prothèse osseuse sur mesure pour la reconstruction de la voûte crânienne
prothèses et implants
évaluation technologique
voûte crânienne
crâne
substituts osseux

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N1-SUPERVISEE
LP ESP II
Prothèse intervertébrale lombaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067132/fr/lp-esp-ii
La Société FH ORTHOPEDICS SAS (France) informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de DM et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque. La Commission prend acte de cet arrêt de commercialisation. Le besoin étant couvert par ailleurs, elle émet en conséquence un avis favorable à la radiation de la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la sécurité sociale
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
évaluation technologique
prothèses et implants

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N2-AUTOINDEXEE
TMARS
système de reconstruction acétabulaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067134/fr/tmars
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du système TMARS lors de reprises d’arthroplastie avec perte sévère de substance osseuse, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies, et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l’allogreffe osseuse massive structurale, associée à un anneau de soutien
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
équipement et fournitures
arthroplastie prothétique de hanche
coxarthrose
évaluation technologique
acétabulum

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N1-VALIDE
Fasenra (benralizumab) et Nucala (mépolizumab) dans le traitement de l’asthme sévère
Evaluation des technologies de santé
https://www.has-sante.fr/jcms/c_2804050/fr/fasenra-benralizumab-et-nucala-mepolizumab-dans-le-traitement-de-l-asthme-severe
Fasenra (benralizumab) et Nucala (mépolizumab) sont indiqués dans le traitement de fond additionnel de l'asthme sévère à éosinophiles non contrôlé malgré une corticothérapie inhalée à fortes doses associée à un β-2 agoniste inhalé de longue durée d’action (LABA)...
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
asthme
éosinophilie
benralizumab
FASENRA
FASENRA 30 mg, solution injectable en seringue préremplie
R03DX10 - benralizumab
mépolizumab
évaluation technologique
R03DX09 - mépolizumab
NUCALA
NUCALA 100 mg, poudre pour solution injectable
Asthme éosinophilique
adulte
adolescent
enfant
association de médicaments
anticorps monoclonaux humanisés

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N1-SUPERVISEE
Évaluation de la pertinence de l’acte de fluoroscopie de l’œil réalisé par l’ophtalmologue
https://www.has-sante.fr/jcms/c_2907407/fr/evaluation-de-la-pertinence-de-l-acte-de-fluoroscopie-de-l-oeil-realise-par-l-ophtalmologue
Objectif L’objectif de cette évaluation est de préciser, au regard de l’état de l’art, les indications actuelles de l’acte « fluoroscopie de l'œil » entendu par l’assurance maladie comme examen du fond de l’œil réalisé sans enregistrement après une injection intraveineuse de fluorescéine chez les patients susceptibles d’être atteints d’une pathologie de la rétine. Selon l’assurance maladie, la « fluoroscopie de l'œil » est un acte technique qui aurait été déjà inscrit sur l’ancienne nomenclature, la NGAP, dans les années 90 sous le libellé « angioscopie de la rétine à la fluorescéine » ; il aurait été reporté en 2005 sur la nouvelle nomenclature, la CCAM sous le code et libellé « BZQP002 - Fluoroscopie de l'œil ».
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
techniques de diagnostic ophtalmologique
radioscopie
oeil
ophtalmoscopie
assurance maladie
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
GLUCOFIX PREMIUM
appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie et GLUCOFIX b-KETONE SENSOR, bandelettes associées
https://www.has-sante.fr/jcms/c_2973601/fr/glucofix-premium
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt diagnostique du lecteur GLUCOFIX PREMIUM et des bandelettes GLUCOFIX b-KETONE SENSOR ; - KETONE SENSOR ; - l’intérêt de santé publique compte tenu de la gravité de l’acidocétose si elle n’est pas diagnostiquée précocement. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport au lecteur de glycémie et de cétonémie FREESTYLE OPTIUM NEO et les électrodes associées FREESTYLE OPTIUM BETA CETONE.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
statistiques
automatisme
cétonémie
robot
Organismes
glycémie
Automatisme
dispositif
cétonémie
équipement et fournitures
cétose
automatisme

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N2-AUTOINDEXEE
PIED RUSH KID PROTEOR
pied à restitution d’énergie pour enfant
https://www.has-sante.fr/jcms/c_2973617/fr/pied-rush-kid-proteor
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie pour enfant en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de l’enfant amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pieds à restitution d’énergie pour adultes déclinés en tailles enfant, i.e. dans des tailles inférieures ou égales à 21 cm
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Enfant
Energie
syndrome kératite, ichtyose et surdité
enfant
Energie
Enfant
Enfant
Enfant
enfant
Energie
pied
surdité
ichtyose
kératite

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N2-AUTOINDEXEE
Tire-laits
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3083974/fr/tire-laits
L’avis de projet relatif à une modification de l’arrêté du 11 mars 2019 portant modification des modalités de prise en charge des tire-laits a été publié au Journal Officiel le 9 juin 2019. Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, cet avis de projet ouvrait une phase contradictoire auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux ou des Technologies de Santé prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
ACCOLADE IRM SR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3076075/fr/accolade-irm-sr
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ACCOLADE IRM SR - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables simple chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
pacemaker
STIMULATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE SIMPLE CHAMBRE
Stimulateur cardiaque simple chambre frequence asservie, type SSIR (VVIR / AAIR)
Maladie du sinus
bloc atrioventriculaire
Implantation d'un stimulateur (cardiaque)
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
ACCOLADE IRM DR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3076078/fr/accolade-irm-dr
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ACCOLADE IRM DR - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables double chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
pacemaker
Maladie du sinus
Implantation d'un stimulateur (cardiaque)
STIMULATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE DOUBLE CHAMBRE
bloc atrioventriculaire
bloc auriculoventriculaire du second degré
Bloc auriculo-ventriculaire du troisième degré
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
ACCOLADE IRM DR EL
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3076081/fr/accolade-irm-dr-el
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ACCOLADE IRM DR EL - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables double chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
STIMULATEUR CARDIAQUE IMPLANTABLE DOUBLE CHAMBRE
pacemaker
bloc atrioventriculaire
Maladie du sinus
Bloc auriculo-ventriculaire du troisième degré
bloc auriculoventriculaire du second degré
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
VISIONIST (modèle U225) associé au système de télésurveillance LATITUDE NXT
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3076084/fr/visionist-modele-u225-associe-au-systeme-de-telesurveillance-latitude-nxt
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur VISIONIST, - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine

---
N2-AUTOINDEXEE
VISIONIST (modèle U226) associé au système de télésurveillance LATITUDE NXT
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3076087/fr/visionist-modele-u226-associe-au-systeme-de-telesurveillance-latitude-nxt
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur VISIONIST, - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine

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N2-AUTOINDEXEE
VISIONIST (modèle U228) associé au système de télésurveillance LATITUDE NXT
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3076090/fr/visionist-modele-u228-associe-au-systeme-de-telesurveillance-latitude-nxt
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur VISIONIST, - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
télémédecine

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N1-SUPERVISEE
PEEK
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3096382/fr/peek
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du substitut osseux sur mesure PEEK; - l’intérêt de santé publique, compte tenu des conséquences neurologiques et du retentissement psychologique et social de l’altération de la voûte crânienne. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à CUSTOMBONE
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
substituts osseux
crâne
prothèses et implants
défaut d'alignement osseux
cétones
polyéthylène glycols
substituts osseux
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
LP ESP (version II)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3096385/fr/lp-esp-version-ii
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique de la prothèse discale lombaire LP ESP (version II) démontré à moyen terme (5 ans). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres prothèses discales lombaires inscrites sur la LPPR
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
E. Prothèses totales du disque lombaire
remplacement total de disque
lombalgie
PROTHESE TOTALE DISQUE INTERVERTEBRAL LOMBAIRE
prothèses et implants
remplacement total de disque
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
PONTO 4
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3096580/fr/ponto-4
Service attendu Suffisant en raison de : - son intérêt pour la compensation de certaines surdités de transmission ou les surdités mixtes et pour la restauration de la binauralité dans les surdités neurosensorielles au moins sévères ; - l’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive dans certaines de ces situations. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à la génération antérieure des processeurs de son de la prothèse auditive ostéo-intégrée PONTO.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
aides auditives
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
I-neb AAD
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3097053/fr/i-neb-aad
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de I-NEB AAD.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Anthropologie, enseignement, sociologie et phénomènes sociaux

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N2-AUTOINDEXEE
PIED RUSH ROVER PROTEOR
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3097341/fr/pied-rush-rover-proteor
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe II
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pied

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N2-AUTOINDEXEE
Invacare G-trac
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3097348/fr/invacare-g-trac
Service attendu Insuffisant En l’absence de données cliniques spécifiques, l’intérêt du module INVACARE G-TRAC n’est pas établi.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Phénomènes et processus

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N1-SUPERVISEE
DC BEAD
microsphère d’hydrogel à libération contrôlée de principe actif pour chimio-embolisation artérielle hépatique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3098357/fr/dc-bead
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de DC BEAD dans les carcinomes hépatocellulaires de stade intermédiaire, sans occlusion complète du tronc porte, chez des patients présentant une fonction hépatique préservée et un état général conservé et qui ne sont pas éligibles à un traitement curatif. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport au Technique de chimio-embolisation artérielle hépatique conventionnelle (cTACE)
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
microsphères
hydrogel
chimioembolisation thérapeutique
chimioembolisation de l'artère hépatique
soins palliatifs
carcinome hépatocellulaire
multinodulaire
carcinome hépatocellulaire
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
SURPASS EVOLVE
Stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3098912/fr/surpass-evolve
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du flow diverter SURPASS EVOLVE dans la prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus - l’intérêt de santé publique attendu du flow diverter SURPASS EVOLVE compte tenu du caractère de gravité des anévrismes intracrâniens, pouvant engager le pronostic vital. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l'abstention thérapeutique
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
ENDOPROTHESE (STENT) INTRACRANIENNE
anévrysme intracrânien
anévrisme cérébral non rompu
prothèses et implants
anévrysme intracrânien
prothèses et implants
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
STELLAREX
ballon à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3098915/fr/stellarex
Nature de la demande Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du ballonnet à élution de paclitaxel STELLAREX dans le traitement de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémie critique ou claudication intermittente imputable à une lésion de novo (sténose de longueur 18 cm et 70 %) ou occlusion ( 10 cm) de l’artère fémoro-poplitées au-dessus du genou, ayant un diamètre de référence compris entre 4 et 6 mm. - l’intérêt de santé publique du ballonnet à élution de paclitaxel STELLAREX dans le traitement de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs symptomatique, compte tenu du caractère de gravité de cette pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux Autres références de STELLAREX inscrites sur la LPPR
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Ballon actif à élution de paclitaxel, SPECTRANETICS, STELLAREX
Artériopathie oblitérante des membres inférieurs
claudication intermittente
équipement et fournitures
équipement et fournitures
artériopathies oblitérantes
artériopathies oblitérantes
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
FRED et FRED Jr
stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3098918/fr/fred-et-fred-jr
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des flow diverters FRED et FRED Junior dans la prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus - l’intérêt de santé publique attendu des flow diverters FRED et FRED Junior compte tenu du caractère de gravité des anévrismes intracrâniens, pouvant engager le pronostic vital. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l'abstention thérapeutique
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
anévrysme intracrânien
ENDOPROTHESE (STENT) INTRACRANIENNE
endoprothèses
endoprothèses
anévrisme cérébral non rompu
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
SURPASS STREAMLINE
stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3098925/fr/surpass-streamline
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du flow diverter SURPASS STREAMLINE dans la prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus. - l’intérêt de santé publique attendu du flow diverter SURPASS STREAMLINE compte tenu du caractère de gravité des anévrismes intracrâniens, pouvant engager le pronostic vital. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l'abstention thérapeutique
2019
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Suffisant
Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
anévrysme intracrânien
endoprothèses
ENDOPROTHESE (STENT) INTRACRANIENNE
anévrysme intracrânien
anévrisme cérébral non rompu
endoprothèses
Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 3,00
Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 4,00
Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 5,00
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
ZENITH Fenêtrée et Multibranche
endoprothèse vasculaire thoraco-abdominale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3098928/fr/zenith-fenetree-et-multibranche
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des endoprothèses fenêtrées ZENITH fenêtrée et multibranches dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique compte tenu du caractère de gravité des anévrismes aortiques complexes. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport à la Chirurgie ouverte
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèse vasculaire
anévrysme de l'aorte thoracique
évaluation technologique
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
RELAY PLUS
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3098931/fr/relay-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des endoprothèses aortiques thoraciques, - l’intérêt de santé publique rendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport aux Autres endoprothèses aortiques thoraciques
2019
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Suffisant
Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
ENDOPROTHESE AORTIQUE AORTE THORACIQUE
anévrysme
Ulcère aortique thoracique pénétrant
aorte thoracique
polytraumatisme
évaluation technologique
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
RELAY NBS PLUS
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3098937/fr/relay-nbs-plus
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des endoprothèses aortiques thoraciques, - l’intérêt de santé publique rendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux Autres endoprothèses aortiques thoraciques
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
ENDOPROTHESE AORTIQUE AORTE THORACIQUE
aorte thoracique
polytraumatisme
anévrysme de l'aorte thoracique
Ulcère aortique thoracique pénétrant
évaluation technologique
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
Pipeline Flex avec Shield Technology
stent intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3098943/fr/pipeline-flex-avec-shield-technology
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du flow diverter PIPELINE FLEX avec Shield Technology dans la prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus - l’intérêt de santé publique attendu du flow diverter PIPELINE FLEX avec Shield Technology compte tenu du caractère de gravité des anévrismes intracrâniens, pouvant engager le pronostic vital. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l'Abstention thérapeutique
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
ENDOPROTHESE (STENT) INTRACRANIENNE
anévrysme intracrânien
anévrisme cérébral non rompu
endoprothèses
endoprothèses
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
ZENITH FENESTRATED
endoprothèse aortique fenêtrée
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3098946/fr/zenith-fenestrated
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison : - L’intérêt thérapeutique des endoprothèses ZENITH FENESTRATED dans l’indication retenue. - L’intérêt pour la santé publique compte tenu du caractère de gravité des anévrismes aortiques complexes. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à ANACONDA FENETREE.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
ENDOPROTHESE AORTIQUE AORTE ABDOMINALE
anévrysme de l'aorte abdominale
anévrysme de l'artère iliaque
résultat thérapeutique
évaluation technologique
endoprothèses

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N1-SUPERVISEE
NUCLEUS CI612, CI622 et CI632
implants cochléaires
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3098934/fr/nucleus-ci612-ci622-et-ci632
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux implants cochléaires de génération antérieure, NUCLEUS CI512, CI522 et CI532, inscrits à la LPPR.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Société Cochlear France SAS (Cochlear)
surdité neurosensorielle
évaluation technologique
implants cochléaires

---
N1-SUPERVISEE
CHORUS
Processeur de son pour système d’implant cochléaire
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3098940/fr/chorus
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux processeurs de génération antérieure en contour d’oreille AURIA HARMONY
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
surdité neurosensorielle
évaluation technologique
implants cochléaires

---
N2-AUTOINDEXEE
POUSSEUR2 PREMIUM
dispositif de propulsion par moteur électrique à commande uniquement par l’accompagnant
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3099478/fr/pousseur2-premium
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap pour les personnes n’ayant pas les capacités physiques et cognitives pour utiliser un fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique et dont la situation et l’environnement rendent impossible la propulsion par l’accompagnant d’un fauteuil roulant à propulsion manuelle ; - l’intérêt de santé publique compte tenu du handicap fonctionnel et de la dégradation marquée de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux Autres « dispositifs de propulsion par moteur électrique à commande uniquement par l’accompagnant » inscrits sur la LPPR.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
disposition (psychologie)
dispositif
équipement et fournitures

---
N2-AUTOINDEXEE
iVASCULAR LUMINOR 18 et 35
ballon à élution de paclitaxel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3099504/fr/ivascular-luminor-18-et-35
Nature de la demande Demande d'inscription (titre V) Service attendu Suffisant dans le traitement de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémie critique ou claudication intermittente imputable à une lésion de novo (de l’artère fémoro-poplitées au-dessus du genou, en raison de : - l’intérêt thérapeutique du ballonnet à élution de paclitaxel iVASCULAR LUMINOR 18 dans cette indication, - l’intérêt de santé publique du ballonnet à élution de paclitaxel iVASCULAR LUMINOR 18 compte tenu du caractère de gravité de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs. Suffisant dans le traitement de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs, symptomatique au stade ischémie critique ou claudication intermittente imputable à une lésion de novo (de l’artère fémoro-poplitées au-dessus du genou, en raison de : - l’intérêt thérapeutique du ballonnet à élution de paclitaxel iVASCULAR LUMINOR 35 dans cette indication, - l’intérêt de santé publique du ballonnet à élution de paclitaxel iVASCULAR LUMINOR 35 compte tenu du caractère de gravité de l’artériopathie oblitérante des membres inférieurs. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport au Ballon nu
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
paclitaxel
Achondrogénèse
paclitaxel
Acanthome épidermolytique
météorisme
tympanite
paclitaxel
PACLITAXEL

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N2-AUTOINDEXEE
Évaluation de l’efficacité et de la sécurité de la cryothérapie du corps entier à visée thérapeutique
https://www.inserm.fr/sites/default/files/2019-09/Inserm_RapportThematique_Cryoth%C3%A9rapieCorpsEntiere_2019.pdf
Depuis plusieurs milliers d’années le froid est utilisé en médecine pour lutter contre les douleurs et l’inflammation. Depuis quelques dizaines d’années, on observe un engouement croissant pour les soins à base de froid, en particulier ceux qui consistent à installer les sujets durant quelques minutes dans des chambres ou des cabines dont la température peut descendre sous -110 C. On parle alors de cryothérapie corps entier. Elle se décrit en deux modalités : la cryothérapie corps entier proprement dite qui consiste à l’exposition du corps entier, tête comprise dans une chambre cryogénique pendant 2 à 3 minutes à un froid sec (-110 à -170 C) et la cryothérapie corps partiel qui consiste à l’exposition dans une cabine cryogénique ouverte au niveau de la partie supérieure afin que la tête ne soit pas exposée à un nuage de gaz liquéfié à très faibles températures (-110 à -195 C).
2019
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INSERM - Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale
France
évaluation technologique
Sécurité
Parties du corps
Fracture intercondylienne de l'humérus
corps humain
Thérapeutique
résultat thérapeutique
Thérapeutiques
Thérapeutique
études d'évaluation comme sujet
cryothérapie
le corps dans son entier
cryothérapie
sécurité

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N2-AUTOINDEXEE
COMBO Stent
endoprothèse coronaire (stent) à libération de sirolimus (produit actif pharmacologiquement) avec matrice biorésorbable recouverte d'anticorps monoclonaux anti-CD34
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3101051/fr/combo-stent
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de l’endoprothèse COMBO STENT dans les indications revendiquées.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Anticorps monoclonaux
anticorps anti-idiotypiques
endoprothèses
pharmacologie
sirolimus
pharmacologiste
antigènes CD34
matrice extracellulaire
anticorps monoclonaux
matrices (génétique)
sirolimus
anticorps monoclonaux
Anticorps monoclonaux

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N2-AUTOINDEXEE
BIOMONITOR 2-AF
moniteur cardiaque implantable avec télésurveillance
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3101054/fr/biomonitor-2-af
Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes - en raison de : • l’intérêt du diagnostic de l’étiologie des syncopes inexpliquées récidivantes, afin de permettre une prise en charge thérapeutique spécifique, • l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des syncopes récidivantes, pouvant engager le pronostic vital. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux - en raison de : • l’intérêt de BIOMONITOR 2-AF dans le diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux cryptogéniques, • l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des accidents ischémiques cérébraux. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres moniteurs cardiaques implantables sans télésurveillance déjà pris en charge dans les indications retenues
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
AF-2
moniteur
télémédecine
coeur, sai
2-(Furan-2-yl)-3-(5-nitrofuran-2-yl)prop-2-énamide
prothèses et implants
coeur
implant

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N2-AUTOINDEXEE
COMBO PLUS Stent
endoprothèse coronaire (stent) à libération de sirolimus (produit actif pharmacologiquement) avec matrice biorésorbable recouverte d'anticorps monoclonaux anti-CD34
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3101057/fr/combo-plus-stent
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de l’endoprothèse COMBO PLUS STENT dans la prise en charge des indications revendiquées.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
sirolimus
matrice extracellulaire
matrices (génétique)
pharmacologie
anticorps monoclonaux
Anticorps monoclonaux
pharmacologiste
Endoprothèses
sirolimus
endoprothèses à élution de substances
anticorps monoclonaux
Anticorps monoclonaux
anticorps anti-idiotypiques
antigènes CD34
endoprothèses

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N2-AUTOINDEXEE
LYRIC3
aide auditive intra-auriculaire à port permanent
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3101049/fr/lyric3
Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de LYRIC3 dans les surdités unilatérales ou bilatérales de plus de 30 dB associées ou non à des acouphènes.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
oreille, sai
Audition
audition
Audition
aides auditives

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N2-AUTOINDEXEE
SYSTEME DE VTP POUR TOOKAD
formé de la fibre optique diffuseur de lumière TOO-DIFFUSEUR, la fibre optique sonde rectale isotropique TOO-PROBE, du cathéter d’introduction à extrémité métallique TOO-CATH S et du cathéter d’introduction à extrémité lisse TOO-CATH
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3103862/fr/systeme-de-vtp-pour-tookad
Demande d'inscription (titre V) Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt du SYSTEME DE THERAPIE PHOTODYNAMIQUE A VISEE VASCULAIRE (VTP) POUR TOOKAD (padéliporfine).
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cathétérisme
technologie des fibres optiques
sonde
rectum, sai
lumière
lumière
isotropis
fibre
cathéter
membres
fibres optiques
Optique des fibres

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N1-SUPERVISEE
Évaluation de la néphrectomie totale ou partielle assistée par robot - Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3103989/fr/evaluation-de-la-nephrectomie-totale-ou-partielle-assistee-par-robot-rapport-d-evaluation
Objectif L’objectif de ce travail est d’évaluer l’efficacité et la sécurité de la néphrectomie robot-assistée, par rapport à la chirurgie ouverte et à la chirurgie laparoscopique classique, en vue d’apprécier le bienfondé de son inscription, ou non, à la Classification commune des actes médicaux (CCAM) pour permettre son remboursement par l’Assurance maladie. Il s’agit de la deuxième indication de la chirurgie robotique à être évaluée, la première évaluation ayant porté sur la prostatectomie radicale. Elle porte sur trois contextes cliniques différents : la néphrectomie partielle dans le cancer du rein, la néphrectomie totale dans le cancer du rein et la néphrectomie totale pour le prélèvement du rein dans le cadre de la transplantation.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
tumeurs du rein
transplantation rénale
rein
Interventions chirurgicales robotisées
évaluation technologique
néphrectomie
Interventions chirurgicales robotisées

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N2-AUTOINDEXEE
LIFEVEST 4000
Défibrillateur cardiaque externe portable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3099861/fr/lifevest-4000
Demande de modification des conditions d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant Indications retenues: - renouvellement et modifications des conditions d’inscription en raison de : l’intérêt thérapeutique du défibrillateur cardiaque externe portable LIFEVEST 4000 pour la récupération de la mort subite cardiaque, l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie. Suffisant - extension d’indication, en raison de : l’intérêt thérapeutique du défibrillateur cardiaque externe portable LIFEVEST 4000 pour la récupération de la mort subite cardiaque, l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie. Insuffisant Indications non retenues : - Patients avec une cardiomyopathie non ischémique et une FEVG ou 35%, jusqu'à ce que l'indication d'implantation d’un défibrillateur automatique implantable (DAI) soit clairement établie, ou jusqu'à réduction significative du risque avec amélioration de la FEVG 35%. - Patients avec cardiomyopathie congénitale ou héréditaire à haut risque de mort subite par arythmie ventriculaire maligne, jusqu'à ce que l'indication d'implantation d’un DAI soit clairement établie, ou jusqu'à réduction significative du risque avec amélioration de la FEVG 35% : les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de LIFEVEST 4000, dans cette indication. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport à l'environnement habituel du patient sans surveillance continue d'ECG.
2019
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Suffisant
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
défibrillateurs
Défibrillateurs externes
défibrillateur cardiaque

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N2-AUTOINDEXEE
CONFIRM RX modèle DM3500
moniteur cardiaque implantable
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3103871/fr/confirm-rx-modele-dm3500
Service attendu Suffisant Diagnostic étiologique des syncopes : - en raison de : • l’intérêt du diagnostic de l’étiologie des syncopes inexpliquées récidivantes, afin de permettre une prise en charge thérapeutique spécifique, • l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des syncopes récidivantes, pouvant engager le pronostic vital. Diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux : - en raison de : • l’intérêt de CONFIRM RX modèle DM3500 dans le diagnostic étiologique des accidents ischémiques cérébraux cryptogéniques, • l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des accidents ischémiques cérébraux. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à CONFIRM modèle DM2102
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
coeur
prothèses et implants
moniteur
coeur, sai
implant

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N1-SUPERVISEE
Dépistage des erreurs innées du métabolisme
https://www.inesss.qc.ca/nc/publications/publications/publication/depistage-des-erreurs-innees-du-metabolisme.html
L'objectif du dépistage des erreurs innées du métabolisme (EIM) est d’identifier les nouveau-nés atteints d’une EIM au stade asymptomatique et de les prendre en charge rapidement afin d’améliorer leur pronostic. La spectrométrie de masse en tandem (MS/MS) a permis de détecter plusieurs métabolites à partir d’un même prélèvement sanguin. Aujourd’hui, dans un contexte où le dépistage néonatal est transféré de la plateforme urinaire vers la plateforme sanguine, le MSSS a mandaté l’INESSS afin de procéder à l'évaluation de la pertinence d’offrir ou non le dépistage néonatal sanguin par MS/MS de sept erreurs innées du métabolisme: le déficit en 3-méthylcrotonyl-CoA carboxylase (3-MCC) l’hyperargininémie (ARG) le syndrome du triple H (HHH) la citrullinémie de type I (CIT-I) la citrullinémie de type II (CIT-II) l’acidémie méthylmalonique (MMA) l’acidémie propionique (PA) Sur les sept erreurs innées du métabolisme évaluées, l'INESSS recommande le dépistage sur échantillon sanguin pour deux, soit: 1) l’acidémie méthylmalonique (MMA), et, 2) l’acidémie propionique (PA).
2019
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INESSS - Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
Canada
nouveau-né
Canada
Déficit en 3-méthylcrotonyl-Coa-carboxylase
hyperargininémie
syndrome HHH
citrullinémie type I
citrullinémie néonatale type 2
acidémie méthylmalonique
acidémie propionique
évaluation technologique
spectrométrie de masse en tandem
erreurs innées du métabolisme
Dépistage de masse
dépistage des erreurs innées du métabolisme
ornithine
ornithine
hyperammoniémie
anomalies congénitales du cycle de l'urée
citrullinémie
aminoacidopathies congénitales

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N2-AUTOINDEXEE
Appareils de neurostimulation électrique transcutanée (TENS)
Neurostimulation électrique transcutanée (TENS)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3106043/fr/appareils-de-neurostimulation-electrique-transcutanee-tens
Avis de projet de modification des modalités de prise en charge des dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en charge de la neurostimulation électrique transcutanée visée à la sous-section 2 de la section 7 du chapitre 1er du titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale publié au journal officiel le 16 avril 2019 et faisant suite à la phase contradictoire prévue à l’article R.165-9 du code de la sécurité sociale.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
neurostimulation électrique transcutanée
technique de neurostimulation
dispositif

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N1-SUPERVISEE
Traitement chirurgical de l’obésité sévère et massive par court-circuit (bypass) gastrojéjunal avec anse en oméga
https://www.has-sante.fr/jcms/c_2912309/fr/traitement-chirurgical-de-l-obesite-severe-et-massive-par-court-circuit-bypass-gastrojejunal-avec-anse-en-omega
La HAS a évalué le bypass gastrique en oméga (BPGO) ou court-circuit gastrojéjunal avec anse en oméga, dans le traitement de l'obésité sévère et massive. Dans la prise en charge chirurgicale de l’obésité, il existe une autre technique de court-circuit gastrojéjunal, plus ancienne, appelée le bypass gastrique de Roux-en-Y (BPGY). Le BPGY a déjà été évalué et intégré dans les recommandations de la HAS de 2009. Il est remboursé par l’Assurance maladie depuis mars 2005. Le BPGY se caractérise par un montage chirurgical comportant deux anastomoses contre une seule pour le BPGO. La pratique du BPGO s’est diffusée ces dernières années, en France, sans évaluation préalable, et sans qu’un suivi spécifique de cette technique ne soit possible. Le recours à cette technique fait débat chez les chirurgiens bariatriques.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
dérivation gastrique
évaluation technologique
obésité morbide
obésité

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N2-AUTOINDEXEE
INFASOURCE
denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales pour nutrition orale et entérale
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3106072/fr/infasource
Service attendu Suffisant compte tenu : de l’intérêt des mélanges polymériques hyperprotidiques et hyperénergétiques chez les nourrissons dénutris ou à risque de dénutrition, de leur intérêt de santé publique lié au caractère de gravité de la dénutrition du nourrisson de moins de 1 an ou de moins de 8kg. Insuffisant dans les situations d’intolérance ou de risque d’intolérance à un produit polymérique HPHE à base de protéines entières, en l’absence de données spécifiques. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux mélanges polymériques hyper-protidiques, hyper-énergétiques (HPHE), à base de protéines entières animales ou végétales chez l’enfant de moins de 1 an.
2019
Suffisant
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
spécialisation
Spécialistes
émigration et immigration
nutrition entérale
nutrition

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N2-AUTOINDEXEE
DAC
hydrogel biorésorbable pour implants orthopédiques
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3106819/fr/dac
Nature de la demande Demande d'inscription (LPP) Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de DAC
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
hydrogel
orthopédie
Chirurgiens orthopédistes
prothèses et implants
implant

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N2-AUTOINDEXEE
PERISTEEN OBTAL
Tampon obturateur anal
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3106822/fr/peristeen-obtal
Nature de la demande Demande de renouvellement d'inscription (LPP) Service attendu Suffisant en raison de : l’intérêt de compensation du handicap du tampon obturateur anal ; l’intérêt de santé publique compte tenu du gain en termes de qualité de vie apporté au patient. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport aux protections individuelles
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
tampon
anus, sai
obstruction complète
tampons chirurgicaux

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N2-AUTOINDEXEE
BIOMIME
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3106825/fr/biomime
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt thérapeutique du stent BIOMIME dans l’indication revendiquée.
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
sirolimus
sirolimus
pharmacologie
pharmacologiste

---
N2-AUTOINDEXEE
TOPCHAIR-S
fauteuil roulant électrique monte-marches
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3106828/fr/topchair-s
Service attendu Suffisant en raison : de l’intérêt de compensation du handicap du fauteuil roulant électrique monte-marches TOPCHAIR-S en matière de gain attendu d’autonomie pour les personnes ayant une tétraplégie fonctionnelle, de l’intérêt potentiel de santé publique, notamment en l’absence de couverture du besoin. Amélioration du service attendu II (importante) en raison de l’absence de comparateur et étant donné le gain attendu en termes d’autonomie.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Montée d'escalier
fauteuil roulant
fauteuils roulants
démarche

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N2-AUTOINDEXEE
Évaluation de l’analyse chromosomique sur puce à ADN (ACPA) en cancérologie
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3066998/fr/evaluation-de-l-analyse-chromosomique-sur-puce-a-adn-acpa-en-cancerologie
La technique d’analyse chromosomique sur puce à ADN (ACPA) est une technique de cytogénétique moléculaire qui permet de détecter des variations quantitatives du génome, correspondant à des pertes ou gains de matériel chromosomique (délétions, duplications, insertions, anomalies de nombre de chromosomes…), ceci à l’échelle de l’ensemble du génome et avec une résolution très supérieure à celle du caryotype conventionnel considéré comme la technique de référence depuis les années 1960. L’ACPA étant actuellement prise en charge par une modalité particulière et transitoire (« Liste complémentaire du Référentiel des actes innovants hors nomenclature »), elle a fait l’objet d’une demande d’évaluation par la HAS, conjointement par le ministère de la santé et l'assurance maladie, en vue d’une prise en charge par une modalité plus pérenne (« Nomenclature des actes de biologie médicale »).
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
ADN
puce
analyse de l'adn
chromosomes
études d'évaluation comme sujet
oncologie médicale
acide désoxyribonucléique
analyse des chromosomes
séquençage par oligonucléotides en batterie
ADN

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N1-SUPERVISEE
URGOTUL AG LITE
Pansement à l'argent
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961203/fr/urgotul-ag-lite
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOTUL Ag Lite dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOTUL Lite ne libérant pas d’ions argent.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Pansements à l'argent
ulcère de la jambe
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

---
N1-SUPERVISEE
URGOTUL AG
Pansement à l'argent
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961206/fr/urgotul-ag
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOTUL Ag dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOTUL ne libérant pas d’ions argent.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Pansements à l'argent
ulcère de la jambe
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

---
N1-SUPERVISEE
URGOCELL AG BORDER
Pansement à l'argent
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961209/fr/urgocell-ag-border
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOCELL Ag Border dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOCELL ne libérant pas d’ions argent.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
ulcère de la jambe
Pansements à l'argent
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

---
N1-SUPERVISEE
URGOCELL AG
Pansement à l'argent
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961212/fr/urgocell-ag
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements URGOCELL Ag dans le traitement de certains ulcères de jambe ; - l’intérêt pour la santé publique des pansements, compte tenu de la gravité, la fréquence et l’impact des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements URGOCELL ne libérant pas d’ions argent.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
ulcère de la jambe
Pansements à l'argent
résultat thérapeutique
évaluation technologique
bandages

---
N2-AUTOINDEXEE
ALAIR
Cathéter de thermoplastie bronchique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2961583/fr/alair
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du cathéter de thermoplastie bronchique ALAIR ; - l’intérêt de santé publique au vu de la fréquence et de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à la prise en charge standard maximale
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
asthme sévère (maladie)
asthme
asthme
cathétérisme
Thermoplastie bronchique
évaluation technologique
Thermoplastie bronchique
cathétérisme

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N3-AUTOINDEXEE
BLINK Intensive Tears PLUS (multidoses)
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2962255/fr/blink-intensive-tears-plus-multidoses
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt clinique de BLINK INTENSIVE TEARS PLUS (multidoses) dans les indications revendiquées.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
kératite
kératoconjonctivite sèche
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
solutions ophtalmiques

---
N3-AUTOINDEXEE
TREVO PROVUE
Stent retriever
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2962261/fr/trevo-provue
La Société STRYKER informe la Commission qu’elle ne commercialise plus la référence de TREVO PROVUE et demande par conséquent sa radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Cette référence est inscrite sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
Stent retriever, STRYKER, TREVO PROVUE
équipement et fournitures
évaluation technologique

---
N3-AUTOINDEXEE
BLINK Intensive Tears (multidoses)
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2962267/fr/blink-intensive-tears-multidoses
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt clinique de BLINK INTENSIVE TEARS (multidoses) dans les indications revendiquées
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
kératite
kératoconjonctivite sèche
solutions ophtalmiques
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
solutions ophtalmiques

---
N3-AUTOINDEXEE
BLINK Intensive Tears (unidoses)
Solution stérile pour usage ophtalmique topique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2962270/fr/blink-intensive-tears-unidoses
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt clinique de BLINK INTENSIVE TEARS (unidoses) dans les indications revendiquées.
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
kératite
kératoconjonctivite sèche
solutions ophtalmiques
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
solutions ophtalmiques

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N1-SUPERVISEE
COROFLEX ISAR
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963184/fr/coroflex-isar
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus COROFLEX ISAR dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus COROFLEX ISAR compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
évaluation technologique
endoprothèses à élution de substances
sirolimus
sirolimus

---
N1-SUPERVISEE
HEARTWARE
Dispositif d’assistance circulatoire mécanique (DACM) à débit continu (non pulsatile) électrique intracorporel mono-ventriculaire gauche
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963202/fr/heartware
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique chez les patients insuffisants cardiaques avec défaillance mono ou bi-ventriculaire dont le pronostic vital est menacé, - l’intérêt de santé publique en raison du caractère de gravité de l’insuffisance cardiaque évoluée. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres dispositifs d’assistance circulatoire mécanique (DACM) à flux continu inscrits sur la LPPR.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
défaillance cardiaque
résultat thérapeutique
évaluation technologique
dispositifs d'assistance circulatoire
assistance circulatoire mécanique

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N1-SUPERVISEE
COROFLEX ISAR NEO
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963205/fr/coroflex-isar-neo
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus COROFLEX ISAR NEO dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus COROFLEX ISAR NEO compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
évaluation technologique
sirolimus
endoprothèses à élution de substances

---
N3-AUTOINDEXEE
PROMOGRAN
matrice à effet anti-protéases
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964259/fr/promogran
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de PROMOGRAN.
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
infection de plaie
maladie chronique
ulcère de la jambe
escarre
ulcère de la jambe
inhibiteurs de protéases
évaluation technologique
inhibiteurs de protéases
endopeptidase

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N2-AUTOINDEXEE
AXON-HOOK
Pince myoélectrique pour prothèse externe du membre supérieur
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964256/fr/axon-hook
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap, la pince AXON HOOK permettant une compensation fonctionnelle de l’amputation proximale du membre supérieur jusqu’au niveau transradial. - l’intérêt de santé publique attendu, compte tenu des répercussions socioprofessionnelles et familiales de la déficience liée à l’absence de tout ou d’une partie d’un ou deux membres supérieurs. Amélioration du service attendu V (absence)
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Prothèse
membre supérieur
prothèse de membre
membres artificiels
Prothèses
pince
prothèses et implants

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N2-AUTOINDEXEE
MOOVCARE POUMON
logiciel destiné à la télésurveillance médicale des rechutes et complications chez les patients atteints d’un cancer du poumon
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964253/fr/moovcare-poumon
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt thérapeutique de MOOVCARE POUMON, - L’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport à la prise en charge conventionnelle seule, à savoir le suivi par imagerie et par consultations médicales en face à face.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
tumeurs du poumon
tumeurs du poumon
évaluation technologique
Rechute
Cancer du poumon
tumeurs du poumon
Cancer du poumon
télémédecine
Logiciel
logiciel
récidive

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N1-SUPERVISEE
NEOCATE JUNIOR
denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964250/fr/neocate-junior
Service attendu Suffisant compte tenu du caractère de gravité de l’allergie aux protéines de lait de vache, des polyallergies alimentaires et de l’oesophagite à éosinophiles. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à NEOCATE ACTIVE
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
hypersensibilité au lait
hypersensibilité alimentaire
nourrisson
enfant
adolescent
oesophagite à éosinophiles
évaluation technologique

---
N3-AUTOINDEXEE
POLARCUP
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963971/fr/polarcup
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de POLARCUP (à cimenter) dans les situations de reconstruction avec destruction osseuse avancée de l’articulation coxofémorale. Ces conclusions ne remettent pas en cause l’intérêt de POLARCUP (à cimenter) dans les indications définies suite à l’avis du 8 novembre 2016.
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
prothèse de hanche
traumatismes de la hanche
arthroplastie prothétique de hanche
Hanche, double mobilité, SMITH&NEPHEW, POLARCUP, cupule cimentée
articulation de la hanche
prothèse de hanche
traumatismes de la hanche
évaluation technologique
acétabulum
cimentation

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N2-AUTOINDEXEE
DURAFIBER
pansement
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963355/fr/durafiber
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de DURAFIBER.
2019
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Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
infection de plaie
plaies et blessures
Maladie aigüe
maladie chronique
escarre
ulcère de la jambe
pied diabétique
brûlures
transplantation de peau
prise de greffe
évaluation technologique
bandages
pansement

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N3-AUTOINDEXEE
GRAND APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE : Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 21 février 2019
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963793/fr/grand-appareillage-orthopedique-phase-contradictoire-suite-a-un-avis-de-projet-au-jo-du-21-fevrier-2019
Nature de la demande Phase contradictoire suite à la parution d'un avis de projet (LPP) Avis de la CNEDiMTS du 09 avril 2019 Avis de projet annulant et remplaçant l’avis de projet du 15 février 2019 portant changement de codage du GAO au titre II de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale publié au Journal officiel de la République française le 21 février 2019.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
orthèses
prothèses et implants
membre supérieur
évaluation technologique
équipement orthopédique
Orthopédie
orthopédie

---
N1-SUPERVISEE
ORION METRO
scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2913807/fr/orion-metro
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap du scooter modulaire ORION METRO en matière de gain attendu d’autonomie pour les personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche ; - l’intérêt de santé publique, compte tenu handicap fonctionnel et de la dégradation marquée de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux scooters modulaires de classe d’usage B, i.e. « scooters suffisamment compacts et manœuvrables pour certains environnements domestiques et capables de franchir certains obstacles extérieurs », dont les spécifications techniques sont définies dans l’avis de la CNEDIMTS du 21 février 2012.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
SECTION 3 : Scooter électrique modulaire
dispositifs d'assistance au mouvement
personnes handicapées
évaluation technologique
motocyclettes

---
N3-AUTOINDEXEE
ROTATEUR FEMORAL 1K52
Adaptateur de rotation pour prothèse externe transfémorale
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963349/fr/rotateur-femoral-1k52
La Société Proteor S.A.S. informe la Commission qu’elle ne commercialise plus la référence du ROTATEUR FEMORAL 1K52 (version 2013) et demande par conséquent sa radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Cette référence est inscrite sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
évaluation technologique
prothèses et implants

---
N2-AUTOINDEXEE
HYBRID 1P360
Genou mono-axial, articulation commandée par microprocesseur
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2963340/fr/hybrid-1p360
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de HYBRID 1P360 en matière de compensation du handicap engendré par une amputation du membre inférieur. - l’intérêt de santé publique compte tenu du handicap et de la dégradation de la qualité de vie engendrée par une amputation du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux genoux mono-axiaux, à articulation commandée par microprocesseur inscrits sur la LPPR ou évalués par la CNEDiMTS, 3C100 C-LEG (version 4) et RHEO KNEE (3ème génération).
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
amputation du membre inférieur
prothèse de genou
membre inférieur
désarticulation du genou
prothèse de genou
amputation traumatique
évaluation technologique
micro-ordinateurs
articulation du genou

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N2-AUTOINDEXEE
ASSURITY MRI PM1272 équipé du système de télésurveillance MERLIN.NET
stimulateur cardiaque implantable simple chambre à fréquence asservie associé au système de télésurveillance MERLIN.NET
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965163/fr/assurity-mri-pm1272-equipe-du-systeme-de-telesurveillance-merlin-net
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ASSURITY MRI associé au système de télésurveillance MERLIN.NET - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables simple chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implantation de stimulateur cardiaque
pacemaker
associé à
esclavage
Neurofibromine-2
pompes à perfusion implantables
Équipement
imagerie par résonance magnétique
Syndrome de Lyell
télémédecine

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N2-AUTOINDEXEE
QUADRA ALLURE MP PM3562 équipé du système de télésurveillance MERLIN.NET
stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » associé au système de télésurveillance MERLIN.NET
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965160/fr/quadra-allure-mp-pm3562-equipe-du-systeme-de-telesurveillance-merlin-net
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur QUADRA ALLURE MP associé au système de télésurveillance MERLIN.NET - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre associé à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
implantation de stimulateur cardiaque
Neurofibromine-2
Équipement
Stimulation atrio-biventriculaire
thérapie de resynchronisation cardiaque
cardiotoniques
pompes à perfusion implantables
les deux ventricules du coeur
pacemaker
stimulants du système nerveux central
télémédecine
stimulateur cardiaque
motivation
triplés
Syndrome de Lyell

---
N2-AUTOINDEXEE
ALLURE RF PM3222 équipé du système de télésurveillance MERLIN.NET
stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation dit « triple chambre » associé au système de télésurveillance MERLIN.NET
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965157/fr/allure-rf-pm3222-equipe-du-systeme-de-telesurveillance-merlin-net
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ALLURE RF associé au système de télésurveillance MERLIN.NET - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stimulateurs cardiaques implantables triple chambre associés à un système télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur cardiaque
télémédecine
prothèses et implants
Stimulation atrio-biventriculaire
implantation de stimulateur cardiaque
thérapie de resynchronisation cardiaque
stimulants du système nerveux central
triplés
pacemaker
cardiotoniques
Syndrome de Lyell
Équipement
les deux ventricules du coeur
Neurofibromine-2
motivation

---
N2-AUTOINDEXEE
ASSURITY MRI PM2272 équipé du système de télésurveillance MERLIN.NET
stimulateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie associé au système de télésurveillance MERLIN.NET
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2965154/fr/assurity-mri-pm2272-equipe-du-systeme-de-telesurveillance-merlin-net
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stimulateur ASSURITY MRI associé au système de télésurveillance MERLIN.NET, - l’intérêt de santé publique en l’absence d’alternative disponible et compte tenu de la gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres stimulateurs cardiaques implantables double chambre associés à un système de télésurveillance et inscrits sur la LPPR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
imagerie par résonance magnétique
implantation de stimulateur cardiaque
Syndrome de Lyell
Équipement
pacemaker
associé à
télémédecine
double
esclavage
Neurofibromine-2
pompes à perfusion implantables

---
N2-AUTOINDEXEE
MEPILEX BORDER PROTECT (sacrum)
pansement hydrocellulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964626/fr/mepilex-border-protect-sacrum
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des pansements hydrocellulaires dans le traitement des plaies aigues et chroniques. - l’intérêt de santé publique au vu de la prévalence et de la gravité des plaies chroniques. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux pansements hydrocellulaires répondant aux spécifications techniques figurant à la LPPR.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
bandages
pansement
sacrum

---
N1-SUPERVISEE
PLATINUM MOBILE
Concentrateur d'oxygène portable
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2964638/fr/platinum-mobile
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de la déambulation pour les patients traités par oxygénothérapie à long terme ; - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux concentrateur portable XPO2, référence 1522883-XPO100B-EU
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
oxygénateurs
oxygénothérapie
résultat thérapeutique
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
Évaluation des actes de biologie médicale relatifs à la prise en charge de l’infection à Helicobacter pylori
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2863243/en/evaluation-des-actes-de-biologie-medicale-relatifs-a-la-prise-en-charge-de-l-infection-a-helicobacter-pylori
Objectif L’objectif de ce travail est d’évaluer à différentes étapes des stratégies de prise en charge de l’infection à H. pylori chez l’adulte (rapport HAS, mai 2017) et l’enfant (algorithme de la Société française de pédiatrie, mai 2017) les tests suivants : le test respiratoire à l’urée marquée au 13C (TRU13C) et la recherche d’antigène fécal par rapport à la sérologie dans une situation : dépistage des adultes à risque mais asymptomatiques ; les techniques d’amplification génique pour détecter H. pylori puis les mutations de résistance à la clarithromycine par rapport à la culture puis l’antibiogramme, sur biopsie gastrique dans trois situations : patients adultes asymptomatiques mais positifs au dépistage, patients adultes à « risque élevé » et enfants ; la recherche d’antigène fécal par rapport au TRU13C dans le contrôle de l’éradication de H. pylori dans deux situations : adultes et enfants.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
techniques microbiologiques
infections à helicobacter
enfant
adulte
résistance bactérienne aux médicaments
fèces
Test respiratoire à l'urée pour Helicobacter pylori
tests de sensibilité microbienne
évaluation technologique
helicobacter pylori
infections à helicobacter

---
N2-AUTOINDEXEE
COLLECTEUR EXPRESS
Système collecteur vidangeable pour selles liquides à haut débit
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969659/fr/collecteur-express
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à FLOW COLLECTOR
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Guide d'expression
passage de selles liquides
fèces

---
N2-AUTOINDEXEE
SOLOIST
électrodes aiguilles de radiofréquence
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969201/fr/soloist
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SOLOIST.
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrode
aiguilles
aiguille
électrodes
aiguilleur

---
N2-AUTOINDEXEE
LEVEEN
électrodes aiguilles de radiofréquence
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969192/fr/leveen
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de LEVEEN, - l’intérêt de santé publique au vu du caractère de gravité du cancer du rein Amélioration du service attendu II (importante) par rapport à l’absence de traitement, dans les situations où la chirurgie est contre-indiquée, IV (mineure) par rapport à la néphrectomie partielle, dans les autres situations retenues.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrodes
aiguille
aiguilleur
électrode
aiguilles

---
N1-SUPERVISEE
VANDA_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968540/fr/vanda-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
maladies du pied
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
chaussures
adulte

---
N1-SUPERVISEE
VENEZIA_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968537/fr/venezia-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladies du pied
résultat thérapeutique
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
adulte
chaussures

---
N1-SUPERVISEE
OCTAVIO_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968534/fr/octavio-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
maladies du pied
résultat thérapeutique
évaluation technologique
adulte
chaussures

---
N1-SUPERVISEE
VELINA_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968531/fr/velina-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladies du pied
résultat thérapeutique
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
chaussures
adulte

---
N1-SUPERVISEE
ORFEO_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968528/fr/orfeo-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladies du pied
résultat thérapeutique
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
adulte
chaussures

---
N1-SUPERVISEE
VALENTINA_D
chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2968525/fr/valentina-d
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des chaussures thérapeutiques à usage prolongé Amélioration du service attendu V (absence) autres chaussures thérapeutiques à usage prolongé inscrites sur la LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladies du pied
résultat thérapeutique
Section 2 : Les chaussures thérapeutiques à usage prolongé (CHUP)
évaluation technologique
chaussures
adulte

---
N1-SUPERVISEE
AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de carbone (produit sans action pharmacologique)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2971095/fr/avantgarde-chrono-carbostent
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de carbone AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT dans l’indication retenue, - l’intérêt de santé publique du stent enrobé de carbone AVANTGARDE CHRONO CARBOSTENT compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la pathologie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux stents métalliques nus.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
évaluation technologique
endoprothèses

---
N1-SUPERVISEE
CATIONORM en flacon multidose
émulsion pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970412/fr/cationorm-en-flacon-multidose
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique (amélioration de la symptomatologie de l'oeil sec) ; - l’intérêt de santé publique (compte tenu de la fréquence de la sécheresse oculaire). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
association médicamenteuse
poly(alcool vinylique)
povidone
flacon multi-dose
kératite
kératoconjonctivite
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
poly(alcool vinylique)
povidone

---
N1-SUPERVISEE
CATIONORM en unidoses
émulsion pour usage ophtalmique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970409/fr/cationorm-en-unidoses
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique (amélioration de la symptomatologie de l'oeil sec) ; - l’intérêt de santé publique (compte tenu de la fréquence de la sécheresse oculaire). Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres substituts lacrymaux inscrits sur la LPPR.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndromes de l'oeil sec
flacon unidose
association médicamenteuse
povidone
poly(alcool vinylique)
kératoconjonctivite
kératite
syndromes de l'oeil sec
évaluation technologique
poly(alcool vinylique)
povidone

---
N1-SUPERVISEE
ONIRIS PRO
orthèse d’avancée mandibulaire (OAM)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969888/fr/oniris-pro
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique dans les situations cliniques définies par les indications retenues ; - l’intérêt de santé publique compte tenu de la prévalence du SAHOS et de ses conséquences médicales. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres orthèses d’avancée mandibulaire inscrites sur la LPPR
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
syndrome d'apnées obstructives du sommeil
syndrome d'apnées obstructives du sommeil
évaluation technologique
avancement mandibulaire

---
N1-SUPERVISEE
INVACARE COLIBRI OUTDOOR 4 ROUES
scooter électrique modulaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970708/fr/invacare-colibri-outdoor-4-roues
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap du scooter modulaire INVACARE COLIBRI OUTDOOR 4 ROUES en matière de gain attendu d’autonomie pour les personnes ayant une limitation sévère et durable de l’activité de marche ; - l’intérêt de santé publique, compte tenu handicap fonctionnel et de la dégradation marquée de la qualité de vie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux scooters modulaires de classe d’usage B, i.e. « scooters suffisamment compacts et manoeuvrables pour certains environnements domestiques et capables de franchir certains obstacles extérieurs », dont les spécifications techniques sont définies dans l’avis de la CNEDIMTS du 21 février 2012.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
dispositif d'aide
dispositifs d'assistance au mouvement
personnes handicapées
évaluation technologique
motocyclettes

---
N1-SUPERVISEE
INTERSTIM I
Neuromodulateur des racines sacrées
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970705/fr/interstim-i
La Société MEDTRONIC informe la Commission qu’elle ne commercialise plus le produit INTERSTIM (1ère génération), neuromodulateur des racines sacrées (codes LPPR 3465946 et 3462468) et demande par conséquent sa radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ce produit est inscrit sous nom de marque. La Commission prend acte de cet arrêt de commercialisation. Le besoin étant couvert par ailleurs, elle émet en conséquence un avis favorable à la radiation de la liste des produits et prestations mentionnés à l’article L 165-1 du code de la sécurité sociale.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
racine sacrée
évaluation technologique
agents neuromédiateurs
Neuromodulateurs

---
N1-SUPERVISEE
FREESTYLE OPTIUM NEO
Appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2970702/fr/freestyle-optium-neo
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt diagnostique du lecteur FREESTYLE OPTIUM NEO et des électrodes associées ; - l’intérêt de santé publique compte tenu de la gravité de l’acidocétose si elle n’est pas diagnostiquée précocement. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport aux systèmes de dosage des corps cétoniques urinaires ; V (absence) par rapport au système GLUCOFIX PREMIUM (lecteur bandelettes associées)
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
autosurveillance glycémique
diabète de type 1
enfant
adolescent
femmes enceintes
diabète
évaluation technologique
cétose
glycémie
cétonémie

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N1-SUPERVISEE
DIGISONIC SP ABI
Implant du tronc cérébral
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969898/fr/digisonic-sp-abi
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restauration de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative, V (absence) pour l’implant DIGISONIC SP ABI par rapport aux autres implants du tronc cérébral inscrits à la LPPR.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
implants auditifs du tronc cérébral
implantation auditive du tronc cérébral
surdité neurosensorielle
implantation cochléaire
évaluation technologique
prothèses et implants

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N1-SUPERVISEE
FIXA DUPLEX (à cimenter)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969896/fr/fixa-duplex-a-cimenter
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
I. Cotyle à insert à double mobilité
luxations
prothèse de hanche
arthroplastie prothétique de hanche
évaluation technologique
cimentation
acétabulum

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N1-SUPERVISEE
FIXA DUPLEX (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969879/fr/fixa-duplex-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
arthroplastie prothétique de hanche
prothèse de hanche
luxations
I. Cotyle à insert à double mobilité
évaluation technologique
acétabulum

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N1-SUPERVISEE
ARGUS II
système de prothèse rétinienne
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2971801/fr/argus-ii
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de compensation du handicap de l’implant épirétinien ARGUS II - l’intérêt de santé publique au vu du handicap et de la dégradation de la qualité de vie engendrés par la cécité induite par la rétinopathie pigmentaire. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport à l'absence d’alternative thérapeutique.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
dégénérescence de la rétine
adulte
prothèse visuelle
évaluation technologique
prothèse visuelle

---
N3-AUTOINDEXEE
ELUNIR
Endoprothèse coronaire (stent) enrobée de ridaforolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2971798/fr/elunir
La Société CARDINAL HEALTH FRANCE 506 S.A.S.informe la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS) d’une modification du libellé des références du dispositif ELUNIR. Ce changement de référence ne s’accompagne d’aucun changement sur le dispositif mais impacte l’emballage et l’étiquetage pour des raisons de traçabilité du distributeur et de nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
libellé d'un dispositif médical
évaluation technologique
ridaforolimus
endoprothèses
sirolimus

---
N1-SUPERVISEE
MENISCAL CINCH II
ancre méniscale
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2971780/fr/meniscal-cinch-ii
Service attendu Suffisant en raison de l’intérêt thérapeutique et de l’intérêt de santé publique des dispositifs de réparation méniscale. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres dispositifs de réparation méniscale (attache ou ancre), résorbables ou non, dont l’ancre méniscale antérieure dans la gamme du demandeur, MENISCAL CINCH
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Genou, implant méniscal, ancre résorbable ou non, ARTHREX, MENISCAL CINCH
Rupture ligamentaire
capsule articulaire
évaluation technologique

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N3-AUTOINDEXEE
DIGI SP - DIGI SPK - DIGISONIC BTE - ZEBRA
processeur de son
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969925/fr/digi-sp-digi-spk-digisonic-bte-zebra
La Société NEURELEC-OTICON MEDICAL informe la Commission qu’elle ne commercialise plus les références de DM et demande par conséquent leur radiation de la liste des produits et prestations remboursables. Ces références sont inscrites sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
rappels et retraits de produits
implants cochléaires
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
Test d’amplification des acides nucléiques pour le diagnostic biologique de l’infection par le virus du Nil occidental - Rapport d'évaluation technologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2913452/fr/test-d-amplification-des-acides-nucleiques-pour-le-diagnostic-biologique-de-l-infection-par-le-virus-du-nil-occidental-rapport-d-evaluation-technologique
Objectif(s) La Haute Autorité de santé (HAS) a été saisie par la Ministre en charge de la santé afin d’évaluer le test d’amplification des acides nucléiques (TAAN) pour le diagnostic biologique de l’infection par le virus du Nil occidental (VNO), en vue de son inscription pour raison de santé publique à la Nomenclature des Actes de Biologie Médicale (NABM). Conformément à la saisine, la HAS devait déterminer l’intérêt de la technique et également la positionner vis-à-vis de la sérologie, définissant ainsi les situations pertinentes pour la réalisation de ce test.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
fièvre à virus west Nile
évaluation technologique
Diagnostic biologique
virus du Nil occidental
techniques d'amplification d'acides nucléiques
techniques de laboratoire clinique

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N1-SUPERVISEE
Systèmes d’implants cochléaires : Mi1200 SYNCHRONY et Mi1200 SYNCHRONY PIN, implants cochléaires - OPUS 2, RONDO, RONDO 2, SONNET, SONNET EAS, processeurs de son
Implants cochléaires et processeurs de son
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969656/fr/systemes-d-implants-cochleaires-mi1200-synchrony-et-mi1200-synchrony-pin-implants-cochleaires-opus-2-rondo-rondo-2-sonnet-sonnet-eas-processeurs-de-son
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative V (absence) pour les implants MED-EL par rapport aux autres implants cochléaires inscrits à la LPPR.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
surdité
résultat thérapeutique
évaluation technologique
implants cochléaires

---
N1-SUPERVISEE
Systèmes d’implants cochléaires : HIRES 90K ADVANTAGE (avec un porte-électrode HIFOCUS 1j), HIRES 90K ADVANTAGE HIFOCUS MS (avec un porte-électrode MIDSCALA), implants cochléaires - NEPTUNE, AURIA HARMONY, processeurs de son
Implants cochléaires et processeurs de son
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969894/fr/systemes-d-implants-cochleaires-hires-90k-advantage-avec-un-porte-electrode-hifocus-1j-hires-90k-advantage-hifocus-ms-avec-un-porte-electrode-midscala-implants-cochleaires-neptune-auria-harmony-processeurs-de-son
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative. V (absence) pour les implants HIRES 90K ADVANTAGE par rapport aux autres implants cochléaires inscrits à la LPPR.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
surdité
résultat thérapeutique
évaluation technologique
implants cochléaires

---
N2-AUTOINDEXEE
Systèmes d’implants cochléaires : DIGISONIC SP, DIGISONIC SP EVO, NEURO ZTI CLA, NEURO ZTI EVO, implants cochléaires - SAPHYR SP, SAPHYR CX, NEURO ONE, NEURO 2, processeurs de son
Implants cochléaires et processeurs de son
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969904/fr/systemes-d-implants-cochleaires-digisonic-sp-digisonic-sp-evo-neuro-zti-cla-neuro-zti-evo-implants-cochleaires-saphyr-sp-saphyr-cx-neuro-one-neuro-2-processeurs-de-son
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative, V (absence) pour les implants DIGISONIC et NEURO ZTI par rapport aux autres implants cochléaires inscrits à la LPPR.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cochlée, sai
fibre alimentaire
implants cochléaires
implant
neurologie

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N2-AUTOINDEXEE
NUCLEUS
systèmes d’implants cochléaires composés des implants Nucleus Freedom électrode Contour Advance, Nucleus Freedom, Nucleus CI422, Nucleus CI512 et des processeurs de son CP 910 et 920, KANSO (CP950) et NUCLEUS 7 (CP1000)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2969922/fr/nucleus
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu II (importante) pour cette catégorie de produits en l’absence d’alternative, V (absence) pour les implants NUCLEUS par rapport aux autres implants cochléaires inscrits à la LPPR.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Abcès du poumon
cochlée, sai
Chéilite exfoliatrice
Électrodes
implants cochléaires
électrode
asteraceae
7-methylbenzo[a]anthracene
implant
Chlamydiose
électrodes
benzo[a]anthracènes

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N2-AUTOINDEXEE
XLMOB (à cimenter)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou un insert en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2973119/fr/xlmob-a-cimenter
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
liaison transversale
ciments osseux
ciments dentaires
Ciments
double
cimentation
polyéthylène
mobilité
polyéthylène

---
N3-AUTOINDEXEE
SORBACT (pansement)
pansement chirurgical adhésif
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067104/fr/sorbact-pansement
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SORBACT.
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
pansement
adhésif
adhésifs
bandages

---
N3-AUTOINDEXEE
SORBACT (mèche)
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067106/fr/sorbact-meche
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt de SORBACT.
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique

---
N3-AUTOINDEXEE
CAPTIV DM - EVIDENCE Ti/HAC
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067081/fr/captiv-dm-evidence-ti/hac
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas de déterminer l’intérêt des cotyles CAPTIV DM / EVIDENCE Ti/HAC
2019
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Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Ciments
polyéthylène
ciments dentaires
ciments osseux
double
polyéthylène
mobilité
acétabulum
cimentation

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N3-AUTOINDEXEE
Kits d extension pour le système ACTIVA (KINETRA ET SOLETRA)
Système de stimulation cérébrale profonde
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067097/fr/kits-d-extension-pour-le-systeme-activa-kinetra-et-soletra
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur
cerveau, sai
ACTIVIR
Activir
produits chimiques et pharmaceutiques
stimulation cérébrale profonde
activateurs orthodontiques
aciclovir

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N2-AUTOINDEXEE
CAPITOLE - EVIDENCE (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067078/fr/capitole-evidence-sans-ciment
Service attendu Suffisant pour les modèles CAPITOLE T / EVIDENCE Ti/HAC avec 2 plots en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Insuffisant pour les autres modèles de CAPITOLE / EVIDENCE (sans ciment) proposés, CAPITOLE I Ti/HAC, CAPITOLE U Ti/HAC, CAPITOLE R Ti/HAC et EVIDENCE Ti/HAC Révision. Les données disponibles ne permettent pas de déterminer l’intérêt de ces dispositifs. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
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Suffisant
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
Ciments
ciments dentaires
polyéthylène
cimentation
ciments osseux
double
polyéthylène
mobilité

---
N2-AUTOINDEXEE
FIXA 3P DUPLEX (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel ou en polyéthylène hautement réticulé
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3067085/fr/fixa-3p-duplex-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives. - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
mobilité
liaison transversale
cimentation
polyéthylène
acétabulum
ciments osseux
polyéthylène
ciments dentaires
double
Ciments

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N1-VALIDE
Traitement endoscopique par dissection sous-muqueuse des cancers superficiels de l’estomac
Évaluation des technologies de santé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2853383/fr/traitement-endoscopique-par-dissection-sous-muqueuse-des-cancers-superficiels-de-l-estomac
L’objectif de ce rapport est d’évaluer l’efficacité et la sécurité de la technique de dissection sous-muqueuse (DSM) dans le cadre du traitement d’un cancer superficiel de l’estomac jugé à faible risque d’envahissement ganglionnaire, en comparaison à la chirurgie (gastrectomie) et à la mucosectomie, afin de statuer sur la pertinence de sa prise en charge par la collectivité...
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
évaluation technologique
tumeurs de l'estomac
cancer gastrique précoce
gastroscopie
résultat thérapeutique
gastroscopie
Participation des patients
guides de bonnes pratiques cliniques comme sujet
sous-muqueuse gastrique
Recherche comparative sur l'efficacité

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N1-VALIDE
Prothèses capillaires et accessoires
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2895124/fr/protheses-capillaires-et-accessoires
Un avis de projet a été publié au Journal Officiel en date du 10 août 2018 sur la modification des modalités de prise en charge des prothèses capillaires et accessoires inscrits au chapitre 2 du titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale. Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, cet avis de projet ouvrait une phase contradictoire auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux ou des Technologies de Santé prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale...
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
alopécie
poils
prothèses et implants
remboursement par l'assurance maladie
prothèses et implants
évaluation technologique
perruque

---
N1-VALIDE
Évaluation de l’assainissement parodontal - Rapport d'évaluation technologique
Évaluation des technologies de santé
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2842270/fr/evaluation-de-l-assainissement-parodontal-rapport-d-evaluation-technologique
Suite à la demande de l’assurance maladie concernant l’acte d’assainissement parodontal ou détartrage-surfaçage radiculaire (DSR), ce rapport a porté sur l’évaluation de l’acte de DSR dans la prise en charge des parodontites agressives et chroniques, en matière d’efficacité et de sécurité. L’évaluation a également étudié les effets de la méthode de désinfection globale, avec ou sans antiseptiques, comparé au DSR par quadrant / sextant. Le rapport a aussi évalué si l’utilisation d’adjuvants au DSR, antibiothérapie locale, systémique, thérapie photodynamique et de différents types de laser (laser Er:YAG, Nd:YAg, diode), était susceptible d’améliorer l’efficacité du traitement, comparé au DSR uniquement...
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
français
évaluation technologique
détartrage dentaire
surfaçage radiculaire
parodontite agressive
parodontite chronique
évaluation de résultat (soins)
remboursement par l'assurance maladie

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N1-SUPERVISEE
Bioprothèses valvulaires aortiques implantées par voie transcathéter (TAVI) - Référentiel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2901699/fr/bioprotheses-valvulaires-aortiques-implantees-par-voie-transcatheter-tavi-referentiel
Révision de catégories homogènes de dispositifs médicaux Les bioprothèses valvulaires aortiques implantées par voie transcathéter (TAVI) sont inscrites sous nom de marque au titre III de la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) ainsi que sur la liste en sus. Ce mode d’inscription implique le dépôt d’un dossier médico-technique auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS) afin d’évaluer leur service attendu ou rendu en vue de la prise en charge par l’assurance maladie.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Remplacement valvulaire aortique par cathéter
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
INOGEN ONE G2
concentrateur d’oxygène mobile (portable)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902649/fr/inogen-one-g2
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de la déambulation pour les patients traités par oxygénothérapie à long terme ; - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène portables
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
oxygénateurs
oxygénothérapie
résultat thérapeutique
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
DISPOSITIFS MEDICAUX UTILISES POUR LE RECUEIL OU LE DRAINAGE DES URINES ET DES SELLES
Dispositifs médicaux utilises pour le recueil ou le drainage des urines et des selles
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902604/fr/dispositifs-medicaux-utilises-pour-le-recueil-ou-le-drainage-des-urines-et-des-selles
Un avis de projet a été publié au Journal Officiel en date du 16 octobre 2018 sur la modification des modalités d’inscription des dispositifs médicaux utilisés pour le recueil ou le drainage des urines et des selles inscrits au chapitre 1er du titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale. Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, cet avis de projet ouvrait une phase contradictoire auprès de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux ou des Technologies de Santé prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
équipement et fournitures
drain
drainage
fèces
Dispositifs médicaux
dispositif
matières fécales

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N2-AUTOINDEXEE
VERSACEM
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902399/fr/versacem
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
mobilité
polyéthylène
Ciments
cimentation
ciments dentaires
acétabulum
ciments osseux
double

---
N2-AUTOINDEXEE
VERSAFITCUP DM
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902396/fr/versafitcup-dm
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
ciments dentaires
ciments osseux
acétabulum
double
polyéthylène
mobilité
cimentation
Ciments

---
N2-AUTOINDEXEE
MPACT DM
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902393/fr/mpact-dm
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel.
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cimentation
Ciments
polyéthylène
double
mobilité
ciments osseux
acétabulum
ciments dentaires
polyéthylène

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N1-SUPERVISEE
YUKON CHROME PC
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902390/fr/yukon-chrome-pc
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus YUKON CHROME PC dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus YUKON CHROME PCcompte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses à élution de substances
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
évaluation technologique
sirolimus

---
N1-SUPERVISEE
INOGEN ONE G3
concentrateur d’oxygène mobile (portable)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902387/fr/inogen-one-g3
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de la déambulation pour les patients traités par oxygénothérapie à long terme ; - l’intérêt pour la santé publique de l’oxygénothérapie à domicile compte tenu de la gravité et de la fréquence des pathologies concernées. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres concentrateurs d’oxygène portables
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
oxygénateurs
oxygénothérapie
résultat thérapeutique
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
ELUNIR
endoprothèse coronaire (stent) enrobée de ridaforolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902384/fr/elunir
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de ridaforolimus ELUNIR dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de ridaforolimus ELUNIR compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses à élution de substances
maladie coronarienne
résultat thérapeutique
évaluation technologique
ridaforolimus
sirolimus

---
N3-AUTOINDEXEE
MOBIDERM (autofit)
dispositifs de compression des membres
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902646/fr/mobiderm-autofit
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt des dispositifs MOBIDERM AUTOFIT.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
tous les membres
disposition (psychologie)
compression
tampons chirurgicaux
compression
membres
dispositif
Compression
équipement et fournitures

---
N3-AUTOINDEXEE
MOBIDERM (sur mesure)
dispositifs de compression des membres
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902643/fr/mobiderm-sur-mesure
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt des dispositifs MOBIDERM SUR-MESURE.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs
Compression
dispositif
membres
disposition (psychologie)
Mesures
compression
tous les membres
compression
tampons chirurgicaux
équipement et fournitures
poids et mesures

---
N1-SUPERVISEE
NUTRAMIGEN PURAMINO JUNIOR
aliment diététique destiné à des fins médicales spéciales
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2902888/fr/nutramigen-puramino-junior
Service attendu Suffisant compte tenu du caractère de gravité de l’allergie aux protéines de lait de vache, des polyallergies alimentaires Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à NEOCATE ADVANCE, NEOCATE ACTIVE et NUTRAMIGEN PURAMINO
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
hypersensibilité au lait
résultat thérapeutique
hypersensibilité alimentaire
nourrisson
enfant
évaluation technologique

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N2-AUTOINDEXEE
REBEL RELIEVER
orthèse de genou articulée dynamique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2903173/fr/rebel-reliever
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt de réduction du handicap lié à la gonarthrose - l’intérêt de santé publique compte tenu du caractère de gravité et de la fréquence de cette pathologie Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à la prise en charge usuelle de la gonarthrose (antalgiques usuels, conseils et exercices physiques)
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
orthèses
articulation du genou
Articulations

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N1-SUPERVISEE
Utilité clinique des signatures génomiques dans le cancer du sein de stade précoce - Rapport d'évaluation
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2748998/fr/utilite-clinique-des-signatures-genomiques-dans-le-cancer-du-sein-de-stade-precoce-rapport-d-evaluation
Objectif L’objectif de ce travail est d’évaluer, en vue d’un remboursement par l’Assurance Maladie, l’utilité clinique de chacune des quatre signatures génomiques (Oncotype Dx, Mammaprint, Endopredict, Prosigna) prises en charge de façon temporaire et dérogatoire dans le cadre du Référentiel des actes innovants hors nomenclatures (RIHN). Ces signatures sont utilisées en vue d’optimiser la décision d’administrer ou non une chimiothérapie adjuvante (CTA) dans certains cas de cancer du sein de stade précoce.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
remboursement par l'assurance maladie
traitement médicamenteux adjuvant
tumeurs du sein
récepteur erbB-2
pronostic
adénocarcinome
évaluation technologique
tumeurs du sein
génomique

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N1-SUPERVISEE
ULTRA FAST-FIX
ancre méniscale, résorbable et non résorbable
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904237/fr/ultra-fast-fix
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique, - l’intérêt de santé publique des dispositifs de réparation méniscale. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport autres dispositifs de réparation méniscale (attache ou ancre), résorbables ou non.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
ancres de suture
ménisques de l'articulation du genou
plaies et blessures
résultat thérapeutique
évaluation technologique

---
N2-AUTOINDEXEE
COTYLE DOUBLE MOBILITE HAC (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904231/fr/cotyle-double-mobilite-hac-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
acétabulum
Ciments
double
cimentation
polyéthylène
mobilité
polyéthylène
ciments osseux
ciments dentaires

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N2-AUTOINDEXEE
COTYLE DOUBLE MOBILITE CIMENTE (avec ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904228/fr/cotyle-double-mobilite-cimente-avec-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives, - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
cimentation
ciments osseux
ciments dentaires
double
polyéthylène
mobilité
polyéthylène
acétabulum
Ciments

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N1-SUPERVISEE
WEB
système d’embolisation d’anévrisme
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904234/fr/web
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du système d’embolisation WEB dans la prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompu, - l’intérêt de santé publique attendu du système d’embolisation WEB compte tenu du caractère de gravité des anévrismes intracrâniens, pouvant engager le pronostic vital. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport à la neurochirurgie ou les techniques endovasculaires complexes (microspires associées à une technique de remodeling ou de stenting).
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
embolisation thérapeutique
résultat thérapeutique
évaluation technologique
anévrysme intracrânien

---
N1-SUPERVISEE
Traitement endoscopique par dissection sous-muqueuse des lésions cancéreuses superficielles coliques
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2853392/fr/traitement-endoscopique-par-dissection-sous-muqueuse-des-lesions-cancereuses-superficielles-coliques
Objectif(s) L’objectif de ce rapport était d’évaluer l’efficacité et la sécurité de la technique de dissection sous-muqueuse (DSM) dans le cadre du traitement d’un cancer superficiel du côlon jugé à faible risque d’envahissement ganglionnaire, en comparaison à la mucosectomie et à la chirurgie (colectomie), afin de statuer sur la pertinence de sa prise en charge par la collectivité. Méthode La méthode d’évaluation utilisée dans ce rapport est fondée sur l’analyse critique des données identifiées de la littérature scientifique et sur le recueil de la position argumentée des professionnels de santé ainsi que des associations de patients en tant que parties prenantes. Une recherche bibliographique a été réalisée entre janvier 2007 et mars 2017, puis une veille a été conduite jusqu’en décembre 2018. Les parties prenantes ont été sollicitées en décembre 2018.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
tumeurs du côlon
évaluation de résultat (soins)
Dissection sous-muqueuse endoscopique
Mucosectomie endoscopique
évaluation technologique
Mucosectomie endoscopique
Dissection sous-muqueuse endoscopique

---
N3-AUTOINDEXEE
Spécificités méthodologiques d’évaluation clinique des Dispositifs Médicaux Connectés
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2845863/fr/specificites-methodologiques-d-evaluation-clinique-des-dispositifs-medicaux-connectes
La commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) évalue des dispositifs médicaux connectés (DMC) ayant des finalités d’usage multiples. Leurs caractéristiques techniques, notamment la rapidité d’évolution de ces solutions technologiques et les interactions multiples qu’elles permettent entre patients, aidants, soignants et autres dispositifs médicaux ou objets, l’intégration de systèmes experts (apprenants ou non) traitant les données imposent un questionnement sur les méthodes les plus appropriées pour leur évaluation clinique.
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
Dispositifs médicaux
équipement et fournitures
Méthodologie
cabinet de médecins privé
études d'évaluation comme sujet
Spécificité
dispositif
Méthodologie
évaluation des symptômes
Méthodologie
Méthodologie d'évaluation
sensibilité et spécificité

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N3-AUTOINDEXEE
DreamStation Go
http://www.antadir.com/uploads/product/224/pdf/fiche-synthese-ppc-dreamstation-go.pdf
Pour le contrôle des performances techniques, cette PPC destinée aux voyageurs augmente bien la pression au delà de 10 cmH2O dans les cas suivants : Apnée avec obstruction, Apnée sans obstruction, Hypopnée moyenne / sévère, Hypopnée moyenne avec ronflements, Limitation de débit prolongée avec obstruction et ronflements, Simulation globale d’un patient SAOS. Dans les autres cas (Limitation de débit prolongée avec obstruction seule, Fuite buccale, Apnée avec obstruction et avec fuites), le dispositif n’augmente pas suffisamment la pression. Lors de la simulation globale d’un patient SAOS, le dispositif permet un retour complet à la normale de la respiration.
2019
Fédération ANTADIR
France
évaluation technologique

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N1-SUPERVISEE
RELAY NBS PRO
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906445/fr/relay-nbs-pro
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des endoprothèses aortiques thoraciques, - l’intérêt de santé publique rendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques
2019
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Suffisant
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
implantation de prothèses vasculaires
prothèse vasculaire
aorte thoracique
résultat thérapeutique
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
RELAY PRO
endoprothèse aortique thoracique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906441/fr/relay-pro
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des endoprothèses aortiques thoraciques, - l’intérêt de santé publique rendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques
2019
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Suffisant
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
résultat thérapeutique
aorte thoracique
implantation de prothèses vasculaires
prothèse vasculaire
évaluation technologique

---
N2-AUTOINDEXEE
STRATOS (sans ciment)
cotyle à double mobilité constitué d’une cupule non cimentée et d’un insert en polyéthylène conventionnel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906939/fr/stratos-sans-ciment
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des cotyles à double mobilité lors d’arthroplastie avec un risque de luxation élevé ou de luxations itératives; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie, de la prévalence des coxopathies et de l’amélioration fonctionnelle apportée par l’arthroplastie Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux cotyles à simple mobilité avec un insert en polyéthylène conventionnel
2019
Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
polyéthylène
double
mobilité
cimentation
ciments dentaires
polyéthylène
acétabulum
Ciments
ciments osseux

---
N1-SUPERVISEE
COLLAPAT II
substitut osseux issu de dérivés d’origine bovine
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906689/fr/collapat-ii
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique de COLLAPAT II, - l’intérêt de santé publique en tant qu’alternative à l’autogreffe osseuse. Amélioration du service attendu V (absence) Selon la LPPR actuelle : par rapport aux substituts osseux synthétiques et aux substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale, déjà inscrits sur la LPPR ; Selon la nomenclature générique proposée par la CNEDiMTS par avis du 28 mai 2013 : par rapport aux différentes descriptions génériques relatives aux substituts synthétiques et substituts osseux contenant des dérivés d’origine animale.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
résultat thérapeutique
évaluation technologique
substituts osseux

---
N1-SUPERVISEE
SMARTDRIVE MX2
Dispositif de propulsion électrique et d’assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2906431/fr/smartdrive-mx2
Service attendu Suffisant en raison : - de l’intérêt de compensation du handicap du dispositif SMART DRIVE MX2 en termes de maintien d’une certaine autonomie et d’une activité physique pour les personnes utilisatrices de fauteuil roulant manuel, qui bien que capables de se propulser, ont besoin pour des raisons médicales d'assistance électrique à la propulsion ou d’une propulsion électrique de façon intermittente ou définitive. - de l’intérêt de santé publique, notamment compte tenu de la faible couverture du besoin pour cette population spécifique. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport au fauteuil roulant à propulsion manuelle standard.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
fauteuils roulants

---
N3-AUTOINDEXEE
ENDURANT II associée au système de fixation HELI-FX EndoAnchor
endoprothèse aortique abdominale utilisée en association avec le système HELI-FX ENDOANCHOR
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2905604/fr/endurant-ii-associee-au-systeme-de-fixation-heli-fx-endoanchor
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt du système HELI-FX ENDOANCHOR utilisé en association avec ENDURANT II et IIs dans les indications revendiquées.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
endoprothèses
aorte
association
endurance physique
aorte, sai
fixation
abdomen, sai

---
N3-AUTOINDEXEE
ENDURANT IIs associée au système de fixation HELI-FX EndoAnchor
endoprothèse aortique abdominale utilisée en association avec le système HELI-FX ENDOANCHOR
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904988/fr/endurant-iis-associee-au-systeme-de-fixation-heli-fx-endoanchor
Service attendu Insuffisant Les données disponibles ne permettent pas d’établir l’intérêt du système HELI-FX ENDOANCHOR utilisé en association avec ENDURANT II et IIs dans les indications revendiquées.
2019
Insuffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
aorte
association
endurance physique
abdomen, sai
fixation
endoprothèses
aorte, sai

---
N3-AUTOINDEXEE
ELUNA 8 (SR-T et HF-T)
Stimulateur cardiaque avec système de télétransmission Home Monitoring
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904639/fr/eluna-8-sr-t-et-hf-t
2019
HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
stimulateur cardiaque
pacemaker

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N1-SUPERVISEE
TRITON LP
pied à restitution d’énergie de classe III
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2907062/fr/triton-lp
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
membres artificiels
amputation traumatique
membre inférieur
résultat thérapeutique
évaluation technologique
pied

---
N1-SUPERVISEE
C-WALK 1C40
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2907059/fr/c-walk-1c40
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe III
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
membrane artificielle
pied
amputation traumatique
membre inférieur
résultat thérapeutique
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
3D-CUT
instrument sur mesure (à usage unique) pour ostéotomie d’une exérèse tumorale maligne primitive de l’os
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904994/fr/3d-cut
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique potentiel de la précision apportée à la résection ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie et du délabrement engendré par la résection des tumeurs concernées. Amélioration du service attendu III (modérée) par rapport à la méthode conventionnelle de résection de tumeurs osseuses, c’est-à-dire sans assistance intraopératoire.
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
tumeurs osseuses
os coxal
évaluation technologique
ostéotomie

---
N1-SUPERVISEE
C TBA ALLOTEC
Allogreffe osseuse viro-inactivée
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904991/fr/c-tba-allotec
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique des allogreffes osseuses viro-inactivées, - l’intérêt de santé publique compte tenu de la gravité des situations cliniques concernées par un comblement de perte de substance osseuse et du fait que l’utilisation du traitement de référence (autogreffe) est limitée par la quantité d’os disponible et par la morbidité liée au prélèvement de l’os. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres allogreffes viro-inactivées inscrites sur le LPPR
2019
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Suffisant
HAS - Haute Autorité de Santé
France
transplantation osseuse
transplantation homologue
Perte osseuse
évaluation technologique
allogreffes

---
N2-AUTOINDEXEE
HIRES ULTRA 3D avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et SLIM J (implant cochléaire)
implant cochléaire
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2904995/fr/hires-ultra-3d-avec-electrodes-hifocus-midscala-et-slim-j-implant-cochleaire
Service attendu Suffisant en raison de : - l'intérêt de compensation du handicap par la restitution de la fonction auditive dans les surdités concernées, voire de la création de cette fonction dans les surdités pré-linguales ; - l’intérêt de santé publique au vu de la gravité des surdités concernées et de l’absence d’alternative pour restaurer la fonction auditive. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux implants cochléaires de génération antérieure, HIRES ULTRA avec électrodes HIFOCUS MIDSCALA et HIFOCUS SLIM J, inscrits à la LPPR.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
évaluation technologique
électrode
implants cochléaires
implant
Implantation cochléaire
Électrodes
cochlée, sai

---
N2-AUTOINDEXEE
1H11Y PIED DYNAMIQUE EN CARBONE ET TALON EN POLYURETHANE
pied à restitution d’énergie de classe I
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2905334/fr/1h11y-pied-dynamique-en-carbone-et-talon-en-polyurethane
Service attendu Suffisant en raison de : - L’intérêt des pieds à restitution d’énergie en matière de capacités locomotrices. - L’intérêt de santé publique compte tenu du retentissement sur l’activité, la participation et la qualité de vie de la personne amputée du membre inférieur. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres pieds à restitution d’énergie de classe I.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
orthèses de pied
évaluation technologique
talon
Energie
Energie
carbone
Pied
mousse de polyuréthane
Energie

---
N3-AUTOINDEXEE
Évaluation de la pose d’une couronne dentaire transitoire pour couronne dentoportée - Rapport d'évaluation technologique
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2893770/fr/evaluation-de-la-pose-d-une-couronne-dentaire-transitoire-pour-couronne-dentoportee-rapport-d-evaluation-technologique
Objectif Il s’est agi d’évaluer l’intérêt de la pose d’une couronne transitoire pendant l’intervalle de temps entre la préparation de la dent et la pose de la couronne définitive. Cette évaluation a été réalisée à la demande de l’Assurance maladie qui souhaite prendre en charge ces couronnes transitoires, dans le cas des couronnes dentoportées. La pose de couronne transitoire est une pratique courante et ancienne en chirurgie-dentaire.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Pose d'une couronne dentaire transitoire
évaluation de la technologie biomédicale
études d'évaluation comme sujet
évaluation technologique
couronne dentaire
Évaluation technologique
Rapport d'évaluation

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N1-SUPERVISEE
MISTENT
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2907554/fr/mistent
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé de sirolimus MISTENT dans les indications retenues. - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé de sirolimus MISTENT compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
sirolimus
maladie coronarienne
syndrome coronarien aigu
occlusion coronarienne
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
VALIANT avec système de pose CAPTIVIA
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2907557/fr/valiant-avec-systeme-de-pose-captivia
Service attendu Suffisant en raison de - l’intérêt thérapeutique du produit, - l’intérêt de santé publique attendu au vu du caractère de gravité des pathologies concernées et de l’existence d’un besoin thérapeutique non couvert lors de contre-indications à la chirurgie conventionnelle. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres endoprothèses aortiques thoraciques
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
B. Endoprothèses aortiques pour le traitement des pathologies de l'aorte thoracique descendante
maladies de l'aorte
aorte thoracique
anévrysme de l'aorte thoracique
dissection de l'aorte thoracique (maladie)
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
ZEPHYR
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2909129/fr/zephyr
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du système de valves endobronchiques ZEPHYR - l’intérêt de santé publique au vu de l’impact des valves ZEPHYR sur la qualité de vie des patients eu égard à la gravité de l’emphysème sévère et très sévère
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Implantation de valve endobronchique
emphysème pulmonaire
broncho-pneumopathie chronique obstructive
surveillance post-commercialisation des produits de santé
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
XIENCE ALPINE
endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2911270/fr/xience-alpine
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE ALPINE dans les indications retenues ; - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE ALPINE compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
maladie coronarienne
maladie coronarienne
évaluation technologique
endoprothèses
Évérolimus
évérolimus
pharmacologiste
EVEROLIMUS

---
N1-SUPERVISEE
SOLITAIRE AB
Stent intracranien
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910640/fr/solitaire-ab
La Société MEDTRONIC France S.A.S informe la Commission qu’elle ne commercialise plus le stent intracrânien SOLITAIRE AB [...] et demande par conséquent la radiation de l’ensemble des références de la liste des produits et prestations remboursables. Ce dispositif est inscrit sous nom de marque.
2019
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
endoprothèses
rappels et retraits de produits
Endoprothèses métalliques auto-expansibles
anévrysme intracrânien
évaluation technologique

---
N1-SUPERVISEE
XIENCE XPEDITION
endoprothèse coronaire (stent) enrobée d’évérolimus (produit actif pharmacologiquement)
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910513/fr/xience-xpedition
Service attendu Suffisant en raison de : - l’intérêt thérapeutique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE XPEDITION dans l’indication retenue ; - l’intérêt pour la santé publique du stent enrobé d’évérolimus XIENCE XPEDITION compte tenu de la fréquence et du caractère de gravité de la maladie coronaire. Amélioration du service attendu V (absence) par rapport aux autres stents actifs déjà pris en charge dans les indications retenues.
2019
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Suffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
maladie coronarienne
maladie coronarienne
évaluation technologique
évérolimus
EVEROLIMUS
Évérolimus
endoprothèses

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N1-SUPERVISEE
Synergo RITE
système de thermo-chimiothérapie par radiofréquences
https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2910504/fr/synergo-rite
Service attendu Suffisant dans le traitement adjuvant des tumeurs de la vessie non infiltrantes du muscle (TVNIM) de haut risque, en deuxième intention après échec de BCG-thérapie, en cas de contre-indication ou de refus par le patient du traitement chirurgical radical (cystectomie totale). En raison de : - L’intérêt thérapeutique de SYNERGO RITE, - L’intérêt de santé publique au vu de la gravité de la pathologie. Insuffisant comme traitement adjuvant des tumeurs de la vessie non infiltrantes du muscle (TVNIM) en première intention: - pour les tumeurs de risque intermédiaire, comme alternative à la chimiothérapie instillée (MMC), - ou, pour les tumeurs de risque intermédiaire ou haut risque, comme alternative à la BCG-thérapie. Amélioration du service attendu IV (mineure) par rapport à l'absence d’alternative
2019
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Suffisant
Insuffisant
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HAS - Haute Autorité de Santé
France
Traitement par radiofréquence
antinéoplasiques
traitement médicamenteux adjuvant
tumeurs de la vessie urinaire
antinéoplasiques
évaluation technologique
chimiothérapie
chimiothérapie
traitement médicamenteux
Chimiothérapie

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Courriel (Nous ne répondons pas aux questions de santé personnelles.)
19/10/2019


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