CISMeFÀ propos deSites et documents médicauxTerminologies de SantéConnexion


Libellé préféré : Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre;

URL : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/

GIP UNF3S : false;

greenArrow Détails


greenArrow Consulter ci-dessous une sélection des principales ressources :

greenArrow Vous pouvez consulter :


N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF4/2016/11 du 11 janvier 2016 relative aux missions et périmètres des centres de référence, centres de compétences et des filières de santé dans le domaine des maladies rares.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40460
Définition des missions et périmètres des centres de référence maladies rares (CRMR), des centres de compétences maladies rares (CCMR) et des filières de santé maladies rares (FSMR). Procédures à venir pour le renouvellement de la labellisation des CRMR, voire la création de nouveaux centres. Règles de désignation et de succession des responsables de ces structures.
2016
false
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
aptitude
compétence
maladies rares
Périmétrie
maladie
central
relation centrée
tests du champ visuel
Missions religieuses
Santé
relatif
périmétrie
Compétence
instruction
centres de santé communautaires
santé
capacité mentale

---
N1-VALIDE
Plan d'hiver note d'information interministérielle N DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2016/326 du 2 novembre 2016 relative à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2016-2017
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/11/cir_41497.pdf
La présente note d’information précise les textes applicables pour la saison hivernale 2016-2017 : l’instruction 2015-2016 qui introduit le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015-2016
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique

---
N1-VALIDE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/DGS/SP2/PP2/DSS/1C/2016/246 du 28 juillet 2016 relative à l’organisation de la prise en charge de l’hépatite C par les nouveaux anti-viraux d’action directe (NAAD)
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41286
Résumé : Cette instruction précise les modalités organisationnelles de prise en charge de l’hépatite C par les nouveaux anti-viraux d’action directe (NAAD) notamment, dans le cadre des centres RCP...
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
recommandation professionnelle
hépatite C chronique
antiviraux
ordonnances médicamenteuses
réunion de l'équipe médicale interdisciplinaire
continuité des soins

---
N2-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/DSS/2016/267 du 30 août 2016 relative à la radiation d’indications thérapeutiques d’AVASTIN bevacizumab de la liste en sus et aux modalités d’accompagnement financier dans ces indications
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41284
Cette instruction a pour objet de décrire les modalités de radiation de la liste en sus, à compter du 1er septembre 2016, de certaines indications thérapeutiques d’AVASTIN bevacizumab, et les modalités d’accompagnement financier dans ces indications.
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
Thérapeutique
indicateur
rayonnement
listes d'attente
relatif
instruction
bévacizumab
indication de
Indicateurs
Bévacizumab
laisse entrevoir
radiation
thérapeutique
indicateurs et réactifs

---
N2-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DSS/DGOS/CNAMTS/2016/245 du 22 juillet 2016 relative à la priorité de gestion du risque pour les prescriptions hospitalières exécutées en ville (PHEV) de médicaments et LPP
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41350
L’instruction porte sur la régulation des dépenses de médicaments et produits et prestations remboursables résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé et remboursées sur l'enveloppe des soins de ville en 2016
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
gestion du risque
planification hospitalière
instruction
prescription
Risque relatif
coronavirus
relatif
préparations pharmaceutiques
médicament
risque

---
N3-AUTOINDEXEE
Instruction relative au dispositif de lutte contre le saturnisme infantile et de réduction des expositions au plomb
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41414
La présente instruction rappelle le dispositif législatif et réglementaire visant à lutter contre le saturnisme. Elle précise également les modalités de mise en oeuvre des recommandations de juillet 2014 du Haut Conseil de la santé publique en matière de réduction des expositions au plomb, en particulier s'agissant de la baisse du seuil de plombémie définissant la déclaration obligatoire de saturnisme chez l'enfant.
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
relatif
disposition (psychologie)
instruction
lutte
effet toxique d'un composé à base de plomb
Saturne
effets de l'exposition à un agent externe
Dispositifs
expositions
première enfance
dispositif
intoxication par le plomb
plomb
plomb
saturne
équipement et fournitures
expositions

---
N3-AUTOINDEXEE
Instruction relative au dispositif de lutte contre le saturnisme infantile et de réduction des expositions au plomb
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41389
La présente instruction rappelle le dispositif législatif et réglementaire visant à lutter contre le saturnisme. Elle précise également les modalités de mise en œuvre des recommandations de juillet 2014 du Haut Conseil de la santé publique en matière de réduction des expositions au plomb, en particulier s’agissant de la baisse du seuil de plombémie définissant la déclaration obligatoire de saturnisme chez l’enfant.
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
première enfance
effet toxique d'un composé à base de plomb
Saturne
intoxication par le plomb
lutte
instruction
disposition (psychologie)
relatif
expositions
plomb
Dispositifs
effets de l'exposition à un agent externe
dispositif
plomb
saturne
expositions
équipement et fournitures

---
N3-AUTOINDEXEE
Instruction relative au dispositif de lutte contre le saturnisme infantile et de réduction des expositions au plomb
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41348
La présente instruction rappelle le dispositif législatif et réglementaire visant à lutter contre le saturnisme. Elle précise également les modalités de mise en oeuvre des recommandations de juillet 2014 du Haut Conseil de santé publique en matière de réduction des expositions au plomb, en particulier s'agissant de la baisse du seuil de plombémie définissant la déclaration obligatoire de saturnisme chez l'enfant
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
dispositif
effet toxique d'un composé à base de plomb
plomb
plomb
lutte
relatif
effets de l'exposition à un agent externe
Saturne
Dispositifs
expositions
instruction
intoxication par le plomb
première enfance
disposition (psychologie)
saturne
équipement et fournitures
expositions

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DSS/DGOS/CNAMTS/2016/116 du 22 juillet 2016 relative à la priorité de gestion du risque pour les prescriptions hospitalières exécutées en ville (PHEV) de médicaments et LPP
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41235
L’instruction porte sur la régulation des dépenses de médicaments et produits et prestations remboursables résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé et remboursées sur l'enveloppe des soins de ville en 2016
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
planification hospitalière
prescription
relatif
préparations pharmaceutiques
gestion du risque
médicament
instruction
Risque relatif
coronavirus
risque

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF5/2016/251 du 22 juillet 2016 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers (données de l’année 2015)
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41192
définition et suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers (SIH) en termes de périmètre, de liste des comptes concernés et de règles d’affectation
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
frais hospitaliers
Ressources en informations
hôpital
systémique
relatif
ensemble de données
instruction
systèmes d'information hospitaliers
guides de ressources

---
N1-VALIDE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/DGS/SP2/PP2/DSS/1C/2016/246 du 28 juillet 2016 relative à l’organisation de la prise en charge de l’hépatite C par les nouveaux anti-viraux d’action directe (NAAD)
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41189
Cette instruction précise les modalités organisationnelles de prise en charge de l’hépatite C par les nouveaux anti-viraux d’action directe (NAAD) notamment, dans le cadre des services avec RCP (Réunion de Concertation Pluridisciplinaire)...
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
législation sur les produits chimiques ou pharmaceutiques
hépatite C chronique
réunion de l'équipe médicale interdisciplinaire
communication interdisciplinaire
ordonnances médicamenteuses
continuité des soins
pharmacie d'hôpital
systèmes de distribution des médicaments
législation pharmaceutique
antiviraux
J05A - antiviraux à action directe
recommandation professionnelle
législation médicale

---
N1-VALIDE
Endoscope souple - Instruction N DGOS/PF2/DGS/VSS1/2016/220 du 4 juillet 2016 relative à relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soins - Guide technique
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/08/cir_41172.pdf
La présente instruction constitue l’unique texte de référence relatif aux traitements des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soins. Le guide technique annexé à cette instruction se propose de mettre à disposition des professionnels un document unique de recommandations de bonnes pratiques qui prenne en compte tous les aspects du traitement des endoscopes souples thermosensibles quelle que soit la spécialité concernée, aussi bien en établissement de santé que dans les autres secteurs de l’offre de soins. Il constitue aussi un référentiel pour les agences régionales de santé (ARS).
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique
endoscopes
endoscopie
recommandation professionnelle
lutte contre l'infection
infection croisée
endoscopes

---
N3-AUTOINDEXEE
Circulaire du 13 juillet 2016 de politique pénale relative à l’ouverture des premières salles de consommation à moindre risque, espace de réduction des risques par usage supervisé
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/07/cir_41161.pdf
La loi n 2016-41 du 26 janvier 2016 relative à la modernisation de notre système de santé a introduit dans le code de la santé publique plusieurs dispositions encadrant la supervision des comportements des consommateurs de stupéfiants et l’analyse des produits, ces mesures s’inscrivant dans le cadre de la politique de réduction des risques. Le projet d’expérimentation visant l’implantation en France de salles de consommation à moindre risque à durée limitée, répondant au principe de volontariat des municipalités, a été élaboré à l’issue d’une réunion interministérielle du 5 décembre 2012, par le cabinet du Premier ministre. Ce projet a dès lors été intégré dans le plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les conduites addictives 2013-2017, lequel prévoit d’expérimenter une salle de consommation à moindre risque à Paris et une ou deux autres salles en région afin de répondre aux objectifs suivants : – Favoriser l’entrée des usagers de drogues dans un processus de réduction des risques et de soins (de substitution et de sevrage pour certains) ; – Limiter les risques de surdose et d’infection ; – Réduire les nuisances et troubles à l’ordre public.
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique
Supervision
circonférentiel
Réduction des risques
centres de traitement de la toxicomanie
mineur
politique
Consommation
ouvert
Risque relatif
risque
relatif
organisation et administration
comportement de réduction des risques
économie

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGCS/SPA/2016/195 du 15 juin 2016 relative à la mise en oeuvre du programme national d'actions de prévention des infections associées aux soins (PROPIAS) dans le secteur médico-social 2016/2018
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41086
Le programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (PROPIAS) dans le secteur médico-social vise à renforcer la prévention du risque infectieux dans le secteur médico-social par la mise en place d’une démarche d’analyse 2 des risques, pour une meilleure sécurité des résidents/usagers, pour limiter la diffusion des bactéries multi et hautement résistantes émergentes et pour participer à la lutte contre l’antibiorésistance. Les établissements concernés : EHPAD-MAS-FAM-IEM et établissements prenant en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés, pourront utilement s’appuyer sur les outils développés à cette fin.
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
instruction
relatif
Infection
infecté
socialisme
Secteur des soins de santé
infection croisée
maladie infectieuse
Programmes
lutte contre l'infection
Soins
infection
programmes
soins

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/R3/INCA/2016/177 du 30 mai 2016 relative à l’organisation régionale coordonnée en faveur de la prise en charge des adolescents et jeunes adultes atteints de cancer
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41045
Conformément aux objectifs fixés par le troisième plan cancer, la présente instruction fixe les objectifs à atteindre et les organisations à mettre en oeuvre au niveau régional afin d’améliorer la prise en charge des adolescents et jeunes adultes atteints de cancer.
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
adolescence
cancer
tumeur maligne, sai
cancer
régional
organisateurs embryonnaires
gestion des soins aux patients
organisation
adulte
relatif
Jeune adulte
coordination
adolescent
arthrose ex
maladies auto-immunes
instruction
enfants majeurs
atteint
Cancer
jeune adulte
tumeurs

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/R3/INCa/2016/168 du 26 mai 2016 relative à un état des lieux sur l’offre de soins de traitement du cancer en oncopédiatrie et l’organisation des acteurs impliqués
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41007
Résumé : La présente instruction est relative à un état des lieux de l’offre et des besoins en oncopédiatrie en vue de mesurer l’impact de la réforme territoriale sur l’organisation et la régulation de l’offre de soins en oncologie pédiatrie, d’anticiper et accompagner les fortes évolutions des techniques et prises en charge en oncologie pédiatrie, et d’aboutir à une meilleure lisibilité de l’offre en oncopédiatrie sur le territoire notamment celle réalisée en recours ou celle de proximité.one à remplir obligatoirement
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
instruction
thérapeutique
relatif
cancer
organisateurs embryonnaires
tumeurs
acteur
prestations des soins de santé
dû à
organisation
Traités
cancer
senilite
tumeur maligne, sai
maladies auto-immunes
Cancer
Soins
coopération internationale
soins

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N SG/DSSIS/2016/309 du 14 octobre 2016 relative à la mise en oeuvre du plan d’action sur la sécurité des systèmes d’information (« Plan d’action SSI ») dans les établissements et services concernés
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=41533
Enjeux de la sécurité des systèmes d’information de santé et demande aux ARS de diffuser le plan d’action SSI.
2016
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
grandes lignes
relatif
plat
sécurité
instruction
systèmes d'information
systémique

---
N1-VALIDE
Instruction SG 5825 du 12 novembre 2015 interministérielle relative à la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/11/cir_40245.pdf
2015
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
recommandation
terrorisme
gestion des soins aux patients
planification des mesures d'urgence en cas de catastrophe

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/2015/67 du 11 mars 2015 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2014
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39353
Recueil des données et traitement des bilans standardisés des activités de lutte contre les infections nosocomiales 2014 dans les établissements de santé et recueil en simulation de l’indicateur bactériémie nosocomiale à SARM
2015
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
célécoxib
relatif
drosera
maladie infectieuse nosocomiale
infection croisée
lutte contre l'infection
établissements de santé
mars
instruction
dépistage multiple

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/R3/2015/296 du 28 septembre 2015 relative aux objectifs et orientations stratégiques du programme national de développement de la chirurgie ambulatoire pour la période 2015-2020
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40158
La présente instruction précise les objectifs et orientations du programme national de développement de la chirurgie ambulatoire pour les années 2015-2020 et les attendus en région
2015
false
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
orientation
instruction
procédures de chirurgie ambulatoire
objectifs
mise au point de programmes
relatif
Programmes
avec une période
intervention chirurgicale
Périodiques
orientation
programmes
périodiques

---
N3-AUTOINDEXEE
Circulaire du 18 août 2015 relative aux modalités du suivi médical post professionnel des agents de l’Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou to xique pour la reproduction
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/08/cir_39953.pdf
Objet : Modalités du suivi médical post professionnel des agents de l’Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction
2015
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
recommandation
mutagènes
reproduction
cancérogènes
relatif
exposition à
professionnel
état post-
circonférentiel
continuité des soins
médical

---
N1-VALIDE
Instruction N DGOS/R4/2015/262 du 3 août 2015 relative à l’organisation régionale des consultations d’évaluation pluri professionnelle post Accident Vasculaire Cérébral (AVC) et du suivi des AVC
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/08/cir_39923.pdf
La présente instruction s’inscrit dans le cadre du plan AVC 2010 - 2014 et prolonge les actions eng agées dans le domaine de la prise en charge de l’AVC depuis 2010. Elle vise à organiser le parcours de soins AVC en structurant sur le territoire une offre graduée de consultation de suivi incluant les consultations libérales de ville. Elle a pour objet de diffuser le cahier des charges définissant les conditions de mise en œuvre de consultations d’évaluation pluri professionnelle post AVC et de définir les modalités du recueil des données
2015
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
accident vasculaire cérébral
consultation médicale
recommandation pour la pratique clinique
continuité des soins
accident ischémique transitoire
questionnaire

---
N1-VALIDE
Circulaire du 28 juillet 2015 relative aux dispositions applicables en matière de prévention du risque d’exposition à l’amiante dans la fonction publique
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/07/cir_39872.pdf
Résumé : rappel des règles et mesures à mettre en œuvre dans le cadre de la prévention des expositions à l’amiante dans les trois versants de la fonction publique
2015
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
Employés de la fonction publique
Cadres de la fonction publique
exposition professionnelle
amiante
texte législatif
recommandation de santé publique
maladies professionnelles

---
N3-AUTOINDEXEE
N DGS/RI1/DGOS/PF2/DGCS/2015/212 du 19 juin 2015 relative à la mise en oeuvre de la lutte contre l’antibiorésistance sous la responsabilité des Agences régionales de santé
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39807
Les objectifs de cette instruction sont de : - remplacer la circulaire DHOS/E2 - DGS/SD5A n 2002-272 du 2 mai 2002 qui prévoyait des mesures relatives au bon usage des antibiotiques dans les établissements de santé et qui mettait en place à titre expérimental des centres de conseil en antibiothérapie pour les médecins libéraux ; - élargir le champ de cette précédente circulaire à l’ensemble des secteurs de soins dans un objectif de décloisonnement, et mettre en lumière le rôle de pilotage des ARS par la mise en place d’une politique régionale autour du bon usage des antibiotiques et ceci par l’animation des structures, réseaux et professionnels concernés, et par la mise en oeuvre d’actions prioritaires dans tous les secteurs de soins compte tenu de la menace de santé publique avérée.
2015
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
relatif
régional
santé
résistance microbienne aux médicaments
lutte

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGS/RI2/2015/195 du 3 juillet 2015 relative à la mise en place des centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) des infections par les virus de l’immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39798
Instructions pour la mise en place des centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) des infections par les virus de l’immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles. Présentation de la procédure et du dossier d’habilitation et du cahier des charges des CeGIDD.
2015
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
central
Infection
dépistage systématique
maladie virale
hepatite
hépatite virale
hepatite virale
Diagnostic
hépatite virale
infection à virus de l'immunodéficience humaine
centres d'information
VIH (Virus de l'Immunodéficience humaine)
relation centrée
Dépistage
virus de l'hépatite A humaine
hépatites virales humaines
maladies sexuellement transmissibles
relatif
instruction
aucun diagnostic
infection
diagnostic
hypogonadisme
ophtalmoplégie
maladies mitochondriales

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/2015/200 du 15 juin 2015 relative aux résultats de l’enquête nationale sur l’organisation de la traçabilité sanitaire des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé des secteurs publics et privés, titulaires d’activités de médecine, chirurgie et obstétrique.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39796
La présente instruction a pour objet de rappeler les enjeux et les obligations réglementaires en matière de traçabilité sanitaire. Elle propose des recommandations suite aux résultats de l’enquête nationale menée en 2014.
2015
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
procédures de chirurgie obstétrique
Obstétrique
zone desservie (santé)
Dispositifs médicaux
médecine
organisation
obstétrique
health maintenance organizations (USA)
secteur privé
médical
prothèses et implants
enquêteur
dispositif
implant
enquêtes de santé
relatif
instruction
établissements de santé
intervention chirurgicale
secteur public
ayant comme résultat
obstétrique
équipement et fournitures
collecte de données

---
N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N DGOS/R2/DGSCGC/2015/190 du 5 juin 2015 relative à l’application de l’arrêté du 24 avril 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel portant sur l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39707
Pour faire suite au rapport IGAS-IGA d’évaluation de l’application du référentiel commun d’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente, la Direction générale de l’offre de soins du ministère chargé de la santé et la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises du ministère de l’intérieur ont établi une feuille de route conjointe. Les différentes thématiques de cette feuille de route feront l’objet progressivement de la parution des textes normatifs appropriés. La présente circulaire interministérielle est relative à la mise en œuvre des premières thématiques des axes 1 et 2 de la feuille de route.
2015
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
ABBE CHAUPITRE 48
ledum palustre
services d'aide à domicile
spongia
arrêté
organisation
organisateurs embryonnaires
ABBE CHAUPITRE 13
circonférentiel
médical
aide médicale
personnes
relatif
premiers secours
personnes

---
N1-SUPERVISEE
Instruction N DGOS/PF2/2015/139 du 27 avril 2015 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l’établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/05/cir_39636.pdf
Sur la base des articles L. 6144-1 et L. 6161-2 du code de la santé publique, l’arrêté du 20 février 2015 fixe les conditions dans lesquelles l’établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins. Le décret n 2009-1763 du 30 décembre 2009 est relatif aux dispositions applicables en cas de non-respect de la mise à la disposition du public par l’établissement de santé des résultats de ces indicateurs. Cette instruction précise les modalités pratiques de la mise en application de l’arrêté du 20 février 2015 ainsi que les objectifs nationaux à atteindre.
2015
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique
information en santé des consommateurs
établissements de santé
indicateurs qualité santé
qualité des soins de santé

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/2015/139 du 27 avril 2015 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l’établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39636
Sur la base des articles L. 6144-1 et L. 6161-2 du code de la santé publique, l’arrêté du 20 février 2015 fixe les conditions dans lesquelles l’établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins. Le décret n 2009-1763 du 30 décembre 2009 est relatif aux dispositions applicables en cas de non-respect de la mise à la disposition du public par l’établissement de santé des résultats de ces indicateurs. Cette instruction précise les modalités pratiques de la mise en application de l’arrêté du 20 février 2015 ainsi que les objectifs nationaux à atteindre.
2015
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
relatif
indication de
disposition (psychologie)
qualitatif
évaluation de résultat (soins)
établissement de soins
sécurité
ayant comme résultat
dispositif
Qualité des soins de santé
instruction
établissements de santé
indicateurs de résultat
laisse entrevoir
Dispositifs
indicateur
indicateurs qualité santé
ABBE CHAUPITRE N° 30 sol buv
qualité des soins de santé
équipement et fournitures

---
N1-SUPERVISEE
Plan National Canicule 2015
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/05/cir_39613.pdf
La présente instruction introduit le Plan National Canicule 2015 (PNC 2015). Elle précise les objectifs, les différents niveaux du PNC 2015 et les mesures de gestion qui s’y rapportent ainsi que le rôle des différents partenaires
2015
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique
programmes gouvernementaux
troubles dus à la chaleur
France
programmes gouvernementaux
chaleur extrême

---
N1-SUPERVISEE
INSTRUCTION N DGS/RI1/2015/125 du 16 avril 2015 mettant à jour le guide relatif aux modalités de mise en oeuvre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=39495
La présente instruction actualise les mesures à mettre en oeuvre dans le but de limiter le risque de circulation des virus du chikungunya et de la dengue en métropole
2015
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
Fièvre chikungunya
épidémiosurveillance
contrôle des maladies contagieuses
France
dengue

---
N3-AUTOINDEXEE
Iinstruction interministerielle N DGS/EA1/DGPR/2015/89 du 19 mars 2015 relative à la procédure administrative départementale applicable aux appareils de prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) et à la mise en œuvre des appareils de prétraitement par désinfection des DASRI « STERIPLUSTM 20 / AB MED 20 » et « STERIPLUSTM 40 / AB MED 40 » de la société TESALYS
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/04/cir_39448.pdf
2015
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique
texte législatif

---
N3-AUTOINDEXEE
Instruction Interministérielle N D GS/DUS/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2015/319 du 28 octobre 2015 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015 - 2016
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/10/cir_40173.pdf
Résumé : La présente instruction introduit le guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015-2016. Elle précise les objectifs et le dispositif de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid ainsi que le rôle des différents acteurs
2015
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
guide
produits chimiques et pharmaceutiques
instruction
froideur
Basse température
changement social
Impact social
relatif
précis
froid
précis

---
N3-AUTOINDEXEE
Instruction interministérielle N DGCS/SD3B/DGOS/ SDR4/DGESCO/CNSA/2014/52 du 13 février 2014 relative à la mise en oeuvre des plans régionaux d'action, des créations de places et des unités d'enseignement prévus par le 3ème plan autisme (2013-2017).
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/03/cir_38023.pdf
2014
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
information scientifique et technique
trouble autistique
Trouble autistique
enseignement

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGS/DUS/BOP/2014/62 du 24 février 2014 relative à l'organisation de la prise en charge de l'urgence médico-psychologique
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/03/cir_38043.pdf
2014
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
information scientifique et technique
traitement d'urgence
psychologie

---
N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DGCS/SD2A/2014/58 du 20 février 2014 relative au renforcement de la lutte contre la maltraitance et au développement de la bientraitance des personnes âgées et des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux relevant de la compétence des ARS
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/03/cir_38046.pdf
2014
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
information scientifique et technique
Compétence
services d'aide à domicile
Maltraitance des personnes âgées
aptitude
personnes handicapées
services sociaux et travail social (activité)
renforcement (psychologie)
relations interpersonnelles

---
N3-AUTOINDEXEE
Instruction n DGOS/PF2/2014/66 du 04 mars 2014 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2013
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/03/cir_38053.pdf
2014
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
information scientifique et technique
lutte contre l'infection
établissements de santé
infection croisée
dépistage multiple

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/2014/74 du 7 mars 2014 portant sur la généralisation de l'indicateur de mesure de la satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS) au sein des établissements de santé exerçant une activité médecine, chirurgie ou obstétrique (MCO)
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/03/cir_38083.pdf
2014
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
information scientifique et technique
médecine générale
médecine
établissements de santé
région mammaire
satisfaction du patient
procédures de chirurgie obstétrique
Satisfaction
patients hospitalisés

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/2014/80 du 14 mars 2014 relative à l'évaluation du déploiement des retours d'expérience dans le cadre de la gestion des risques associés aux soins et de la sécurisation de la prise en charge médicamenteuse en établissement de santé
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/04/cir_38161.pdf
2014
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
texte législatif
programmes de gestion intégrée des soins de santé
établissements de santé
préparations pharmaceutiques
prise de risque
Évaluation
évaluation des risques

---
N3-AUTOINDEXEE
Instruction interministérielle du 6 mai 2014 relative au Plan National Canicule 2014
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/05/cir_38280.pdf
2014
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
texte législatif
programmes gouvernementaux
chaleur extrême

---
N1-SUPERVISEE
Circulaire du 20 mai 2014 relative à la mise en oeuvre de l’accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique de l’Etat
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/05/cir_38341.pdf
Mise en oeuvre de l’accord-cadre du 22 octobre 2013 concernant la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique de l’Etat.
2014
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
information scientifique et technique
Cadres de la fonction publique
Employés de la fonction publique
exposition professionnelle
syndrome d'épuisement professionnel
stress physiologique
France

---
N3-AUTOINDEXEE
Circulaire du 18 août 2014 de présentation des dispositions de la loi n 2013-869 du 27 septembre 2013 modifiant certaines dispositions issues de la loi n 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge et du décret n 2014-897du 15 août 2014 modifiant la procédure judiciaire de mainlevée et de contrôle des mesures de soins psychiatriques sans consentement
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/08/cir_38680.pdf
2014
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique
texte législatif
équipement et fournitures
disposition (psychologie)
personnes
Mesures
psychiatre
jurisprudence
présent
circonférentiel
attachement à l'objet
procédure
Dispositifs
certain
dispositif
Soins
relations interpersonnelles
gestion des soins aux patients
droit
psychiatres
soins infirmiers en psychiatrie
Psychiatrie
contrôlé
psychiatrique
Loi
méthodes
relatif
Procédures
droits civiques

---
N1-VALIDE
Conduite à tenir au regard du risque EBOLA sur le territoire national
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/10/cir_38819.pdf
2014
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
fièvre hémorragique à virus ebola
recommandation pour la pratique clinique
prise en charge de la maladie

---
N3-AUTOINDEXEE
Préparation et coordination des services face au risque EBOLA sur le territoire national
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/11/cir_38883.pdf
2014
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
risque
Face
coordination
comportement de retour au gîte
Territoire

---
N1-VALIDE
Conduite à tenir devant un ou plusieurs cas de coqueluche
http://www.hcsp.fr/explore.cgi/avisrapportsdomaine?clefr=461
http://www.hcsp.fr/Explore.cgi/Telecharger?NomFichier=hcspr20140710_conduitenircascoqueluche.pdf
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/11/cir_38940.pdf
http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2014/14-12/ste_20140012_0000_0077.pdf
Ce guide présente la situation épidémiologique actuelle, rappelle les manifestations cliniques de la coqueluche, les modalités de diagnostic et de traitement, et les moyens de prévention. Il détaille les conduites à tenir vis-à-vis du ou des cas de coqueluche, de leur entourage et en particulier des personnes à risque. Les mesures à prendre lorsqu’un ou plusieurs cas surviennent dans des collectivités telles que maternités, crèches, établissements scolaires ou établissements de santé, sont également précisées.
2014
false
false
false
HCSP - Haut Conseil de la Santé Publique
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
coqueluche
coqueluche
vaccin coquelucheux
enfant
nourrisson
adulte
signes et symptômes respiratoires
coqueluche
rapport
recommandation de santé publique
algorithme
coqueluche
antibactériens
femmes enceintes
allaitement maternel
grossesse
coqueluche
antibiothérapie

---
N1-VALIDE
Instruction N DGS/RI1/DUS/2014/301 du 24 octobre 2014 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/11/cir_38936.pdf
http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/cir_38936.pdf
http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2014/14-12/ste_20140012_0000_0076.pdf
La présente instruction actualise les mesures de prophylaxie autour d’un cas d’infection invasive à méningocoque ainsi que la conduite à tenir devant une situation inhabituelle ou devant une épidémie
2014
false
false
false
Ministère des Affaires sociales et de la Santé
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
infections à méningocoques
recommandation pour la pratique clinique
infections à méningocoques
infections à méningocoques
infections à méningocoques
infections à méningocoques
antibioprophylaxie
antibactériens
vaccins antipneumococciques
nourrisson
enfant
algorithme
réaction de polymérisation en chaîne
neisseria meningitidis
antibiothérapie

---
N1-VALIDE
Circulaire relative au renforcement de la lutte contre la maltraitance et au développement de la bientraitance des personnes âgées et des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux relevant de la compétence des ARS.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/03/cir_38073.pdf
Orientations prioritaires de la politique nationale en matière de prévention et de lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux. La présente instruction annule et remplace la circulaire DGCS/2A/2010/254 du 23 juillet 2010. Elle rappelle et actualise ce qui est attendu des ARS, et précise le renforcement des dispositions déjà existantes.
2014
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
Maltraitance des personnes âgées
personnes handicapées
violence domestique
établissements de santé
recommandation
programmes gouvernementaux

---
N1-VALIDE
Instruction N DGS/RI1/2014/136 du 29 avril 2014 mettant à jour le guide relatif aux modalités de mise en oeuvre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/05/cir_38279.pdf
La présente instruction actualise les mesures à mettre en oeuvre dans le but de limiter le risque de circulation des virus du chikungunya et de la dengue en métropole
2014
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
Fièvre chikungunya
dengue
recommandation de santé publique
programmes gouvernementaux
France
programmes gouvernementaux
guide

---
N3-AUTOINDEXEE
Instruction N DGOS/R4/2013/403 du 10 décembre 2013 relative aux missions des centres experts à vocation régionale et centres inter régionaux de coordination pour la prise en charge de la maladie de Parkinson et des syndromes parkinsoniens.
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/12/cir_37792.pdf
2013
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
information scientifique et technique
syndrome parkinsonien
consultants
prothèse partielle fixe
parkinsonien (syndrome)
maladie de Parkinson
syndromes parkinsoniens
prise en charge de la maladie

---
N1-SUPERVISEE
Circulaire N DGOS/R4/2013/398 du 4 décembre 2013 relative au positionnement et au développement de l'hospitalisation à domicile (HAD)
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/12/cir_37726.pdf
Dans la perspective du développement significatif attendu de l’hospitalisation à domicile à échéance de l’année 2018, les CPOM de l’ensemble des établissements de santé doivent prendre en compte de nouvelles lignes de guidance pour positionner l’HAD à sa juste place dans la gradation des soins, mieux structurer son offre, améliorer son accessibilité et sa professionnalisation.
2013
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
hospitalisation à domicile
hospitalisation à domicile
hospitalisation à domicile
hospitalisation à domicile
accessibilité des services de santé
hospitalisation à domicile

---
N3-AUTOINDEXEE
Circulaire relative à la mise en oeuvre d'une procédure de prise en compte des situations individuelles critiques de personnes handicapées enfants et adultes.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/12/cir_37704.pdf
2013
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
texte législatif
Critique
adulte
enfant de personnes handicapées
adulte
personnes handicapées
Procédures

---
N1-SUPERVISEE
Instruction N DGOS/PF2/2013/383 du 19 novembre 2013 relative au développement de la simulation en santé
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/11/cir_37665.pdf
Cette instruction décrit de possibles modalités de soutien au développement de la simulation en santé au travers du fonds d’intervention régional (FIR). La simulation en santé est une méthode pédagogique innovante qui doit devenir accessible à tous les professionnels et étudiants en santé. Elle facilite l’acquisition de connaissances, de compétences et de comportements adaptés par une « mise en situation ».
2013
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
Formation par simulation
Formation par simulation
Formation par simulation
Formation par simulation
enseignement médical
information scientifique et technique

---
N1-SUPERVISEE
Instruction N DGOS/MSIOS/2013/384 du 19 novembre 2013 relative à la publication du guide pour les directeurs des établissements de santé : introduction à la sécurité des Systèmes d'Information en établissements de santé
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/11/cir_37655.pdf
Ce guide pratique vise à apporter un éclairage sur les enjeux de la sécurité du système d’information dans un établissement de santé et à exposer aux décideurs quelles sont les bases de la mise en place d’une démarche de sécurité.
2013
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
sécurité informatique
systèmes d'information sur la santé
systèmes d'information sur la santé
systèmes d'information sur la santé
sécurité informatique
information scientifique et technique
guide
systèmes d'information sur la santé

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/R4/2013/222 du 3 juin 2013 relative à la mise en oeuvre des actions 4 et 10 du plan obésité
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/06/cir_37065.pdf
2013
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
texte législatif
obesite
obésité
obésité

---
N1-SUPERVISEE
Circulaire relative à la mise en oeuvre de la mesure 4 du Plan Alzheimer : déploiement des maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer (MAIA)
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/01/cir_36426.pdf
La présente circulaire a pour objet de présenter les modalités de déploiement des MAIA sur le territoire national et leur financement en 2013.
2013
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
foyers pour personnes agées
recommandation professionnelle
autonomie personnelle
maladie d'Alzheimer

---
N1-VALIDE
Instruction N DGS/RI1/2013/182 du 30 avril 2013 mettant à jour le guide relatif aux modalités de mise en oeuvre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/05/cir_37044.pdf
La présente circulaire actualise les mesures à mettre en oeuvre dans le but de limiter le risque de circulation des virus du chikungunya et de la dengue en métropole
2013
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
dengue
virus du chikungunya
recommandation de santé publique
France
lutte contre l'infection
surveillance de la santé publique
dengue
transmission de maladie infectieuse
vecteurs de maladie
Fièvre chikungunya
Fièvre chikungunya

---
N1-SUPERVISEE
Instruction interministérielle précisant les actions à mettre en oeuvre pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/10/cir_35977.pdf
Recommandations pour détecter, prévenir et maîtriser les conséquences sanitaires des pathologies hivernales et infectieuses, ainsi que l’impact sanitaire d’une vague de froid, et faire face à d’éventuels pics d’activité, en optimisant l’organisation de l’offre de soins, notamment en périodes de congés.
2012
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
Basse température
planification des mesures d'urgence en cas de catastrophe
France
texte législatif

---
N1-VALIDE
Instruction relative aux conduites à tenir devant des infections respiratoires aiguës ou des gastroentérites aiguës dans les collectivités de personnes âgées.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/01/cir_36294.pdf
La présente instruction a pour objet d'actualiser les recommandations sur les conduites à tenir en cas de survenue d'infections respiratoires aiguës en collectivité de personnes âgées, de diffuser des recommandations sur les conduites à tenir en cas de survenue de gastroentérites aiguës en collectivité de personnes âgées et de réviser la procédure de surveillance et de signalement des cas groupés.
2012
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
recommandation professionnelle
sujet âgé
établissements de soins de long séjour
gastroentérite
infections de l'appareil respiratoire
lutte contre l'infection
maladie aiguë

---
N1-VALIDE
Circulaire Interministérielle N DGOS/DSR/DGS/DGCS/DSS/DAP/DPJJ/2012/373 du 30 octobre 2012 relative à la publication du guide méthodologique sur la prise en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/11/cir_36019.pdf
Le guide inclut quatre parties. Une première partie (Partie I) porte sur l'administration et son organisation ; Une seconde partie (Partie II) porte sur le fonctionnement et l'organisation du système de santé pour la prise en charge des personnes placées sous main de justice. Celle-ci inclut quatre cahiers : Un Cahier I traitant des questions de droit et de déontologie ; Un Cahier II portant sur l'organisation des soins ; Un Cahier III relatif à la protection sociale de ces personnes et au financement de leur prise en charge, Un Cahier IV traitant des populations et pathologies spécifiques. Une troisième partie (Partie III) regroupe les documents cadres ; Une quatrième partie (Partie IV) regroupe les annexes.
2012
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
recommandation
prisons
prisonniers
prisonniers
prisons
droits des patients
troubles mentaux
hospitalisation
assurance maladie
suicide
usagers de drogues
addiction
troubles liés à une substance
infractions sexuelles
maladies transmissibles
grossesse
femmes enceintes
sujet âgé
personnes handicapées
lutte contre l'infection
éducation pour la santé
promotion de la santé
adolescent
mineurs

---
N1-VALIDE
Circulaire interministérielle DGS/EA2/DGSCGC no 2012-242 du 14 juin 2012 relative à la prévention des noyades pour l'année 2012
http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2012/12-07/ste_20120007_0100_0096.pdf
la présente circulaire a pour objet de présenter la campagne annuelle 2012 de prévention des noyades ainsi que les modalités de mises en oeuvre de l'enquête NOYADES 2012.
2012
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
recommandation de santé publique
noyade

---
N1-VALIDE
Instruction N DGS/MC1/DGOS/R4/2011/206 du 29 août 2011 relative à la réalisation d'un examen bucco-dentaire des personnes détenues lors de leur arrivée en établissement pénitentiaire et à la réduction du risque infectieux associé aux soins dentaires.
http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2011/11-10/ste_20110010_0100_0039.pdf
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/09/cir_33829.pdf
Modalités d'organisation et contenu de l'examen bucco-dentaire des personnes détenues Réduction du risque infectieux associé aux soins dentaires Contexte, enjeux et recommandations pour les personnels des Unités de consultations et de soins ambulatoires (Ucsa).
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
recommandation
santé buccodentaire
prisonniers
prisons

---
N1-VALIDE
Instruction DGS/RI1-3 no 2012-168 du 23 avril 2012 mettant à jour le guide relatif aux modalités de mise en oeuvre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole
http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2012/12-06/ste_20120006_0100_0053.pdf
Résumé : la présente circulaire actualise les mesures à mettre en oeuvre dans le but de limiter le risque de circulation des virus du chikungunya et de la dengue en métropole. Mots clés : chikungunya dengue surveillance sanitaire déclaration obligatoire surveillance entomologique contrôle sanitaire aux frontières vecteurs Aedes albopictus produits du corps humain communication.
2012
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
dengue
programmes gouvernementaux
Fièvre chikungunya
A92.0 - fièvre de Chikungunya
virus du chikungunya
virus de la dengue
gestion du risque
lutte contre l'infection
communication
recommandation de santé publique

---
N1-SUPERVISEE
Instruction N DGOS/MSIOS/2012/375 du 31 octobre 2012 relative au guide pratique à destination des Agences Régionales de Santé pour la déclinaison régionale du programme hôpital numérique
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/11/cir_36020.pdf
Préambule, principes fondateurs du programme hôpital numérique, la mise en oeuvre du programme en pratique, pour plus d'informations sur le programme.
2012
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
systèmes d'information hospitaliers
systèmes de communication hospitalière
systèmes d'information hospitaliers
France
planification régionale de la santé
texte législatif
information scientifique et technique

---
N1-SUPERVISEE
CIRCULAIRE relative aux conditions d'utilisation du placenta, du cordon ombilical et des cellules qui les constituent
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/09/cir_35790.pdf
Cette circulaire a pour objet de rappeler aux établissements de santé les conditions d’utilisation du placenta et du cordon.
2012
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
trafic d'organes
donneurs de tissus
texte législatif
cordon ombilical
placenta

---
N1-SUPERVISEE
CIRCULAIRE N DGS/DUS/CORRUSS/2012/188 du 9 mai 2012 relative à l'organisation des rapatriements sanitaires vers la France de patients porteurs de maladies transmissibles nécessitant un isolement ou de bactéries multi-résistantes (BMR).
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/05/cir_35292.pdf
Schéma d’organisation opérationnelle entre les donneurs d’ordres (sociétés d’assistance et services de l’Etat) et les autorités sanitaires, pour la mise en oeuvre de rapatriements sanitaires vers la France de patients porteurs de maladies transmissibles nécessitant un isolement ou de BMR.
2012
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
médecine des voyages
isolement du patient
texte législatif
maladies transmissibles
Multirésistance bactérienne aux médicaments
isolement du patient
France

---
N3-AUTOINDEXEE
Instruction N DGOS/PF3/DREES/DMSI/2012/135 du 28 mars 2012 relative à l'enregistrement des maisons de santé dans le Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux (FINESS) et à l'ouverture de l'observatoire des maisons de santé.
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/04/cir_35035.pdf
2012
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
attitude envers la santé
centres de santé communautaires
enregistrements

---
N3-AUTOINDEXEE
Circulaire N DGOS/PF3/2012/ 114 du 13 mars 2012 relative au guide méthodologique pour l'élaboration des contrats et des conventions en télémédecine
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/03/cir_34897.pdf
2012
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
contrats
télémédecine
méthodes

---
N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DGOS/RH3/2012/102 du 5 mars 2012 relative à la déclaration des maladies professionnelles et des accidents de travail dans la fonction publique hospitalière
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/03/cir_34757.pdf
2012
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
Cadres de la fonction publique
Employés de la fonction publique
texte législatif
relations interprofessionnelles
accidents du travail
publications
maladies professionnelles

---
N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DGOS/RH4/2012/80 du 17 février 2012 relative à la formation des personnels des maternités à la prévention et à la prise en charge du tabagisme chez les femmes enceintes
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/03/cir_34727.pdf
2012
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
tabagisme
femmes enceintes
centres de naissance
tabagisme
tabagisme
gestion des soins aux patients
grossesse

---
N3-AUTOINDEXEE
INSTRUCTION N DGOS/PF2/DGS/RI3/2012/75 du 13 février 2012 relative au signalement externe des infections nosocomiales par les établissements de santé et les structures mentionnées à l'article R.6111-12 du Code de la santé publique ainsi qu'aux modalités de gestion des situations signalées
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/02/cir_34683.pdf
2012
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
santé publique
établissements de santé
attitude envers la santé
infection croisée

---
N1-SUPERVISEE
Instruction N DGCS/SD3A/2012/64 du 3 février 201 2 relative à la mise en oeuvre du schéma national pour les handicaps rares
http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/02/cir_34605.pdf
La présente instruction a pour objet de présenter l’avancée de la mise en oeuvre du schéma national pour les handicaps rares et de préciser les étapes du processus de développement de l’offre médico-sociale territoriale qui sera créée dans ce cadre.
2012
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
maladies rares
prise en charge de la maladie
prise en charge personnalisée du patient
texte législatif
personnes handicapées

---
N1-VALIDE
Circulaire relative à la mise en oeuvre de la mesure 4 du Plan Alzheimer : déploiement des maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer (MAIA)
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/01/cir_32389.pdf
Résumé : La présente circulaire a pour objet de présenter les modalités de déploiement des MAIA sur le territoire national et leur financement en 2011. Mots-clés : Plan Alzheimer 2008-2012 - mesure n 4 - maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer - personnes âgées en perte d'autonomie - personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou d'une maladie apparentée - gestion de cas - cahier des charges des dispositifs d'intégration dits « MAIA »
2011
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
maladie d'Alzheimer
programmes gouvernementaux
texte législatif
information scientifique et technique

---
N1-SUPERVISEE
Circulaire relative à la mise en oeuvre des mesures médico-sociales du plan Alzheimer 2008-2012 (mesure 1).
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/07/cir_33459.pdf
La présente circulaire a pour objet de présenter le cahier des charges des plateformes d’accompagnement et de répit et leur déploiement sur le territoire en 2011 et 2012.
2011
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
aidants
soins de relève
soins de relève
soins de relève
soins de relève
texte législatif
maladie d'Alzheimer

---
N1-SUPERVISEE
Circulaire N DGOS/R4/2011/312 du 29 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge.
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/08/cir_33575.pdf
Information à destination des établissements de santé pour la mise en œuvre de la loi n 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge, qui crée de nouvelles relations entre les établissements de santé et les tribunaux de grande instance.
2011
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
soins infirmiers en psychiatrie
droits des patients
troubles mentaux
texte législatif
information scientifique et technique
soins infirmiers en psychiatrie
gestion des soins aux patients

---
N3-AUTOINDEXEE
Circulaire N DGOS/PF4/2011/329 du 29 JUILLET 2011 relative à l'organisation de la recherche clinique et de l'innovation et au renforcement des structures de recherche clinique
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/08/cir_33608.pdf
2011
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
information scientifique et technique
recherche biomédicale
renforcement (psychologie)

---
N3-AUTOINDEXEE
Circulaire relative à la mise en oeuvre du programme national de prévention des infections dans le secteur médicosocial 2011/2013
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/10/cir_33857.pdf
2011
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
information scientifique et technique
infection

---
N3-AUTOINDEXEE
Circulaire relative à la mise en oeuvre du programme national de prévention des infections dans le secteur médicosocial 2011/2013
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/10/cir_33938.pdf
2011
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
information scientifique et technique
infection

---
N1-SUPERVISEE
CIRCULAIRE N DGOS/DGS/DSS/R4/MC3/2011/394 du 20 octobre 2011 relative à l'organisation de l'offre diagnostique et de suivi pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de maladies apparentées
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/10/cir_33961.pdf
La circulaire s’inscrit dans la suite du plan Alzheimer 2008-2012 et prolonge les actions engagées dans le domaine du diagnostic de la maladie Alzheimer depuis 2001. Elle vise à organiser le parcours de soins des personnes malades en structurant sur le territoire une offre graduée et à identifier des consultations mémoire libérales réalisées par des neurologues, psychiatres ou gériatres.
2011
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
prise en charge personnalisée du patient
gestion des soins aux patients
gestion des soins aux patients
démence
texte législatif
maladie d'Alzheimer

---
N1-SUPERVISEE
Instruction n dgs/mc1/ri2/2011/417 relative aux recommandations pour émettre les avis concernant les étrangers malades atteints de pathologies graves
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/11/cir_34054.pdf
Recommandations pour l’organisation des services dans le respect du secret médical pour l’application des articles L.313-11 11 , L.511-4 10 , L.521-3 5 et L.523-4 modifiés par les articles 26, 40 et 70 de la loi n 2011-672 du 16 juin 2011 relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité.
2011
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
prise en charge personnalisée du patient
prise en charge personnalisée du patient
confidentialité
texte législatif
émigrants et immigrants
Maladie grave

---
N1-SUPERVISEE
INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N DGS/DUS/SG-DMAT/DGSCGC/DGCS/DGOS/ DGT/2011/450 du 1er décembre 2011 précisant les actions à mettre en oeuvre pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale.
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34179.pdf
Recommandations pour détecter, prévenir et maîtriser les conséquences sanitaires des pathologies hivernales et infectieuses, ainsi que l’impact sanitaire d’une vague de froid, et faire face à d’éventuels pics d’activité, en optimisant l’organisation de l’offre de soins, notamment en périodes de congés.
2011
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
Basse température
hypothermie
chutes accidentelles
populations vulnérables
intoxication au monoxyde de carbone
prestations des soins de santé
promotion de la santé
texte législatif

---
N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DGOS/PF2/2011/416 du 18 novembre 2011 en vue de l'application du décret 2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les évènements indésirables associés aux soins dans les établissements de santé
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34191.pdf
2011
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
établissements de santé

---
N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DGOS/PF3/2011/451 du 1er décembre 2011 relative au guide méthodologique pour l'élaboration du programme régional de télémédecine
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34199.pdf
2011
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
méthodes
télémédecine
programmes gouvernementaux

---
N1-VALIDE
Instruction N DGS/RI3/2011/449 du 1er décembre 2011 relative à l'actualisation des recommandations visant à réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels lors des actes invasifs.
http://circulaires.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34277.pdf
Mots-clés : Maladie de Creutzfeldt-Jakob (MCJ) et variante (v-MCJ), encéphalopathie spongiforme transmissible (EST), infection nosocomiale, infection associée aux soins, agent transmissible non conventionnel (ATNC), nettoyage, désinfection, stérilisation, inactivation, dispositif médical (DM).
2011
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
recommandation professionnelle
encéphalopathie spongiforme bovine
infection croisée
lutte contre l'infection
contamination de matériel
exposition professionnelle
maladies professionnelles

---
N1-SUPERVISEE
Circulaire DGCS/SD3/3A n 2011-111 du 23 mars 2011 relative à la mise en oeuvre des mesures médico-sociales du plan Alzheimer (mesure 2)
http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2011/11-06/ste_20110006_0100_0166.pdf
La présente circulaire a pour objectif de présenter les modalités de mise en œuvre de la mesure 2 : formation des aidants du plan Alzheimer 2008-2012.
2011
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
aidants
soins à domicile
information scientifique et technique
maladie d'Alzheimer

---
N1-VALIDE
Circulaire relative à la doctrine nationale d'emploi des moyens de secours et de soins face à une action terroriste mettant en oeuvre des matières radioactives
http://circulaires.gouv.fr/pdf/2011/03/cir_32735.pdf
L'acquisition de nouveaux équipements de lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique par les services intervenants, les formations mises en place ainsi que les exercices menés sur le territoire national depuis 2003 ont amené à actualiser la doctrine nationale d'emploi des moyens de secours et de soins face à une action terroriste mettant en oeuvre des matières radioactives pour assurer la sauvegarde et la préservation des vies humaines, mais aussi pour développer le travail interservices et permettre le déroulement de l'enquête de police judiciaire.
2011
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
terrorisme
intervention de sauvetage
planification des mesures d'urgence en cas de catastrophe
premiers secours
lésions radio-induites
santé et rayonnements
recommandation

---
N1-SUPERVISEE
Circulaire DGCS/SD3A no 2011-110 du 23 mars 2011 relative à la mise en oeuvre des mesures médico-sociales du plan Alzheimer (mesure no 6)
http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2011/11-06/ste_20110006_0100_0165.pdf
La présente circulaire a pour objectif de présenter le cahier des charges des équipes spécialisées Alzheimer (ESA) à domicile, support de leur déploiement en 2011 et 2012. Son élaboration est issue des enseignements tirés de l’expérimentation menée dans le cadre de la mesure 6 du plan Alzheimer.
2011
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
services de soins à domicile
services de soins à domicile
services de soins à domicile
services de soins à domicile
maladie d'Alzheimer
maladie d'Alzheimer
maladie d'Alzheimer
information scientifique et technique
organismes d'aide sociale
maladie d'Alzheimer

---
N1-VALIDE
Circulaire relative au renforcement de la lutte contre la maltraitance, au développement de la bientraitance dans les établissements et services sociaux relevant de la compétence des services déconcentrés de la cohésion sociale et à la compétence du représentant de l'Etat dans le département au titre de la protection des personnes.
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/07/cir_33468.pdf
http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2011/11-10/ste_20110010_0100_0045.pdf
Résumé : prévention et lutte contre la maltraitance, promotion de la bientraitance dans les établissements et services sociaux ; mission d'alerte (évènements exceptionnels et dramatiques) ; dispositif d'accueil téléphonique maltraitance des personnes âgées et des adultes handicapés ; inspection contrôle des ESMS ; contrôle des lieux de séjour de vacances adaptées organisées (VAO) ; contrôle des transferts temporaires d'établissements pour enfants et adolescents handicapés.
2011
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
recommandation
Maltraitance des personnes âgées
maltraitance des enfants
violence
personnes handicapées
enfants handicapés
médecine préventive

---
N3-AUTOINDEXEE
N DGOS/PF2/2011/150 du 19 avril 2011 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2010.
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/04/cir_33034.pdf
2011
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
information scientifique et technique
établissements de santé
dépistage multiple
infection croisée
lutte contre l'infection

---
N1-SUPERVISEE
INSTRUCTION N DGOS/DSR/MISSION DES USAGERS/2011/139 du 13 avril 2011 relative à la conduite à tenir en cas de détention illégale de stupéfiants par un patient accueilli dans un établissement de santé
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/04/cir_32904.pdf
La présente instruction précise, les règles qui s’appliquent en matière de secret professionnel, ainsi que la conduite à tenir vis-à-vis des produits stupéfiants illégaux détenus par des patients accueillis dans les établissements de santé.
2011
false
true
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
législation sur les produits chimiques ou pharmaceutiques
déclaration obligatoire
confidentialité
information scientifique et technique
établissements de santé
stupéfiants

---
N3-AUTOINDEXEE
Circulaire N DSS/2A/2011/117 du 24 mars 201 1 relative au régime juridique applicable à l'allocation d'accompagnement en fin de vie
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/04/cir_32843.pdf
2011
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
information scientifique et technique
texte législatif
accompagnement de la fin de la vie

---
N3-AUTOINDEXEE
Instruction N DGOS/MU/DGS/DP1/2011/ 53 du 10 février 2011 relative au lancement du label « 2011 année des patients et de leurs droits »,
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/02/cir_32506.pdf
2011
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
droits des patients

---
N3-AUTOINDEXEE
Instruction DGOS/R4/DGCS/2010/275 du 15 juillet 2010 relative aux modalités d'intervention des équipes mobiles de soins palliatifs dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2010/07/cir_31479.pdf
2010
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
matériel de référence
établissements de soins de long séjour
unités sanitaires mobiles
personnes dépendantes à domicile
mobilité
établissements de soins palliatifs

---
N3-AUTOINDEXEE
Circulaire du 8 juillet 2010 relative à la présentation des dispositions du décret n 2010-692 du 24 juin 2010 précisant les dispositions du code de procédure pénale relative à l'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental
http://circulaires.gouv.fr/pdf/2010/07/cir_31556.pdf
2010
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
Procédures
équipement et fournitures
troubles mentaux
droit pénal
causalité
irresponsabilité pénale

---
N1-VALIDE
Circulaire N DGS/EA4/2010/448 du 21 décembre 2010 relative aux missions des Agences régionales de santé dans la mise en oeuvre de l'arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations d'eau chaude sanitaire.
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2010/12/cir_32280.pdf
La présente circulaire précise les missions des Agences régionales de santé concernant la mise en oeuvre de l'arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau chaude sanitaire. Elle fournit, au travers d'un guide d'information à l'attention des gestionnaires des établissements recevant du public, des recommandations concernant l'application de ces nouvelles dispositions réglementaires et apporte des éléments pour la prévention du risque de prolifération des légionelles dans les réseaux d'eau collectifs.
2010
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
alimentation en eau
légionellose
lutte contre l'infection
information scientifique et technique
texte législatif

---
N1-VALIDE
Instruction DGOS/R3/2010/457 du 27 décembre 2010 relative à la chirurgie ambulatoire : perspectives de développement et démarche de gestion du risque
http://circulaires.gouv.fr/pdf/2010/12/cir_32301.pdf
La chirurgie ambulatoire, priorité nationale, est un enjeu majeur de la structuration de l'offre de soins. La mise en oeuvre par les agences régionales de santé de la priorité du programme pluriannuel de gestion du risque (GDR) de développement de la chirurgie ambulatoire doit s'appuyer sur un état des lieux régional pour lequel la présente instruction propose une maquette et un calendrier.
2010
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique
texte législatif
gestion du risque
France
procédures de chirurgie ambulatoire

---
N1-VALIDE
Instruction n DGOS/R3/2010/459 du 27 décembre 2010 relative à l'autorisation et à l'organisation des lactariums
http://circulaires.gouv.fr/pdf/2010/12/cir_32302.pdf
Rénovation des missions, des conditions d'organisation et de fonctionnement des lactariums et de leurs conditions d'autorisation par le directeur général de l'agence régionale de santé.
2010
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
information scientifique et technique
texte législatif
lactariums
lactariums
France

---
N1-VALIDE
Instruction N DGOS/PF2/2010/466 du 27 décembre 2010 relative au dispositif de prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes
http://circulaires.gouv.fr/pdf/2011/01/cir_32322.pdf
Résumé : Organisation de la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes. Adaptation du dispositif Mots clés : Etablissement de santé - Infections ostéo-articulaires complexes - centre interrégional de référence - centres « correspondants » - Adaptation du dispositif tarif majoré
2010
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
infections osseuses
arthrite infectieuse
infection croisée
lutte contre l'infection
texte législatif
information scientifique et technique

---
N1-VALIDE
Circulaire N DGS/EA4/2010/289 du 27 juillet 2010 relative à la prévention des risques infectieux et notamment de la légionellose dans les bains à remous (spas) à usage collectif et recevant du public
http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2010/10-08/ste_20100008_0100_0163.pdf
http://circulaires.gouv.fr/pdf/2010/07/cir_31557.pdf
Résumé : la présente circulaire mentionne les dispositions sanitaires relatives à l?exploitation des bains à remous (spas) à usage collectif et recevant du public dans le cadre de la prévention des risques infectieux et notamment de la légionellose et appelle l?attention des Agences régionales de santé sur les principaux points de contrôle des établissements comportant des spas.
2010
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
recommandation de santé publique
légionellose
bains
piscines

---
N1-VALIDE
Circulaire interministérielle N DGS/DUS/SG-DMAT/DSC/DGCS/DGOS/2010/395 du 12 novembre 2010 précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale
http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2010/10-12/ste_20100012_0100_0087.pdf
Recommandations pour détecter, prévenir et maîtriser les conséquences sanitaires des pathologies hivernales et infectieuses, ainsi quel'impact sanitaire d?une vague de froid, et faire face à d'éventuels pics d'activité, en optimisant l?organisation de l'offre de soins, notamment en périodes de congés.
2010
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
Basse température
climat froid
affections dues au froid
exposition au froid
recommandation de santé publique

---
N1-VALIDE
Instruction N DGOS/PF/192/2010/du 9 juin 2010 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l'établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2010/06/cir_31258.pdf
En lien avec l'article L6144-1 & L6161-2, l'arrêté du 30 décembre 2009 fixe les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins. Le décret n 2009-1763 du 30 décembre 2009 est relatif aux dispositions applicables en cas de non-respect de la mise à la disposition du public par l'établissement de santé des résultats de ces indicateurs. Cette instruction précise les modalités pratiques de la mise en application de l'arrêté du 30 décembre 2009 ainsi que les objectifs nationaux à atteindre.
2010
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
indicateurs qualité santé
infection croisée
recommandation

---
N1-VALIDE
Instruction N DGS/RI1/2011/33 du 27 janvier 2011 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoques
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2011/02/cir_32603.pdf
Résumé : La présente circulaire a pour objet d'une part de préciser la prise en charge d'un cas d'infection invasive à méningocoque ainsi que la prophylaxie autour de ce cas et d'autre part de définir la conduite à tenir devant une situation inhabituelle. Mots-clés : Infection invasive à méningocoque, signalement, notification, sujets contacts, prophylaxie, antibioprophylaxie, vaccination, situation inhabituelle, épidémie
2010
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
antibiothérapie
antibioprophylaxie
infections à méningocoques
infections à méningocoques
infections à méningocoques
vaccins antiméningococciques
information scientifique et technique

---
N3-AUTOINDEXEE
SIH INSTRUCTION N DGOS/MSIOS/2010/184 du 3 juin 2010 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d'information hospitaliers
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2010/06/cir_31214.pdf
2010
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
information scientifique et technique
systèmes d'information hospitaliers
ressources en santé

---
N1-VALIDE
Instruction DGOS/R 4/DGCS no 2010-275 du 15 juillet 2010 relative aux modalités d'intervention des équipes mobiles de soins palliatifs dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
http://circulaires.gouv.fr/pdf/2010/07/cir_31479.pdf
la présente instruction précise la collaboration, formalisée par des conventions, entre établissements de santé disposant d'une équipe mobile de soins palliatifs et les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, fondée sur le développement de la démarche palliative. Elle fournit une convention-type d'organisation des interventions et précise les engagements réciproques pour assurer l'accompagnement des personnes en fin de vie.
2010
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
texte législatif
unités sanitaires mobiles
soins palliatifs
soins terminaux
sujet âgé
foyers pour personnes agées
malades en phase terminale

---
N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DHOS/E1/2009/207 DU 3 JUILLET 2009 relative aux délais de communication des informations de santé concernant une personne
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2009/07/cir_29019.pdf
2009
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
communication sur la santé
attitude envers la santé
information en santé des consommateurs
relations interpersonnelles

---
N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N DGS/DHOS/DGAS2009/264 du 19 août 2009 relative à la mise en oeuvre du plan stratégique national 2009-2013 de prévention des infections associées aux soins.
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2009/08/cir_29305.pdf
2009
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
Fente palatine - grandes oreilles - petite taille
programmes gouvernementaux
infection croisée

---
N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DHOS/E2/DGS/RI/2009/272 du 26 août 2009 relative à la mise en oeuvre du programme national de prévention des infections nosocomiales 2009/2013
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2009/08/cir_29371.pdf
2009
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
infection croisée

---
N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DHOS/E1/2009/271 du 21 aôut 2009 relative à la communicabilité des informations de santé concernant une personne décédée ayant été hospitalisée dans un établissement public de santé ou un établissement de santé privé chargé d'une mission de service public
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2009/08/cir_29381.pdf
2009
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
hospitalisation
établissements de santé
information en santé des consommateurs
relations interpersonnelles
attitude envers la santé

---
N3-AUTOINDEXEE
CIRCULAIRE N DHOS/MOPRC/2009/290 du 21 septembre 2009 relative au programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) 2010
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2009/09/cir_29586.pdf
2009
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
recherche biomédicale
hôpitaux
programme clinique

---
N1-VALIDE
Organisation de la campagne de vaccination contre le virus A(H1N1) dans le champ social et médico social
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2009/12/cir_30047.pdf
Dans la suite de la circulaire du 28 octobre 2009 relative a l'organisation de la campagne de vaccination contre Ie nouveau virus A(H1N1), la presents circulaire precisent les modalites d'intervention propres aux équipes mobiles de vaccination dans Ie champ social et medicosocial
2009
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
grippe humaine
sous-type H1N1 du virus de la grippe A
vaccins antigrippaux
médecine sociale
recommandation de santé publique

---
N1-VALIDE
CIRCULAIRE N DGS/RI1/2009/156 du 08 juin 2009 relative aux modalités de mise en oeuvre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2009/06/cir_26519.pdf
La présente circulaire définit les mesures à mettre en oeuvre dans le but de limiter le risque de circulation des virus Chikungunya et Dengue en métropole Mots-clés : chikungunya - dengue - surveillance sanitaire - déclaration obligatoire - surveillance entomologique - contrôle sanitaire aux frontières - vecteurs - Aedes albopictus - produits du corps humain - communication
2009
false
false
false
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
Fièvre chikungunya
dengue
virus du chikungunya
lutte contre l'infection
lutte contre l'infection
recommandation
guide

---
N1-VALIDE
CARDIOLOGIE CIRCULAIRE N DHOS/O4/2009/258 du 12 août 2009 relative aux activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2009/09/cir_29453.pdf
La présente circulaire précise les conditions d'élaboration des SROS relatifs aux activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie, ainsi que les conditions d'implantation et les conditions techniques de fonctionnement applicables à ces activités prévues dans les décrets n 2009-409 et n 2009-410 du 14 avril 2009, publiés au J.O. du 16 avril 2009.
2009
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
procédures de chirurgie cardiaque
électrophysiologie cardiaque
défibrillation
techniques de diagnostic cardiovasculaire
cardiologie
enfant
texte législatif
recommandation professionnelle

---
N1-VALIDE
Organisation de la campagne de vaccination contre le virus A (H1/N1) 2009 des enfants d'âge scolaire
http://circulaires.gouv.fr/pdf/2009/11/cir_29874.pdf
Organisation de campagne de vaccination contre le virus A de grippe A (H1/N1) 2009 pour les enfants des écoles primaires et pour les élèves des collèges et des lycées.
2009
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
vaccination de masse
vaccins antigrippaux
grippe humaine
sous-type H1N1 du virus de la grippe A
enfant
adolescent
établissements scolaires
recommandation de santé publique
texte législatif

---
N1-VALIDE
Circulaire interministérielle DGS/DUS/DHOS/DSC/DGAS/2009/358 du 30/11/2009 précisant les actions à mettre en oeuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale
http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2009/09-12/ste_20090012_0100_0101.pdf
Recommandations pour détecter, prévenir et maîtriser les conséquences sanitaires des pathologies hivernales et infectieuses, ainsi que l'impact sanitaire d'une vague de froid, et faire face à d'éventuels pics d'activité, en optimisant l'organisation de l'offre de soins, notamment en périodes de congés.
2009
false
N
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
français
Basse température
froid extrême
intoxication au monoxyde de carbone
recommandation

---
N3-AUTOINDEXEE
Circulaire N DGS/MC2/2009/311 du 5 octobre 2009 relative aux médicaments dans les centres de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA)
http://www.circulaires.gouv.fr/pdf/2009/10/cir_29730.pdf
2009
Circulaires.Gouv.Fr, Direction des Journaux Officiels, Site du Premier Ministre
France
texte législatif
agents protecteurs
centres de traitement de la toxicomanie

---
Courriel
06/12/2016


[Accueil] [Haut de page]

© CHU de Rouen. Toute utilisation partielle ou totale de ce document doit mentionner la source.