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Libellé préféré : brevets comme sujet;

Synonyme CISMeF : brevet; brevets;

Synonyme MeSH : marques; marques de fabrique; marques déposées;

Terme MeSH Related : Marques de commerce;

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N3-AUTOINDEXEE
Masques chirurgicaux de référence 28808 de la marque Kimberly Clark - Halyard - Information de sécurité
http://ansm.sante.fr/S-informer/Informations-de-securite-Autres-mesures-de-securite/Masques-chirurgicaux-de-reference-28808-de-la-marque-Kimberly-Clark-Halyard-Information-de-securite
2015
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
avis de matériovigilance
brevets comme sujet
masques
sécurité
chirurgical

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N3-AUTOINDEXEE
Masques chirurgicaux de la marque Kimberly Clark - HALYARD - Information de sécurité
http://ansm.sante.fr/http://ansm.sante.fr/S-informer/Informations-de-securite-Autres-mesures-de-securite/Masques-chirurgicaux-de-la-marque-Kimberly-Clark-HALYARD-Information-de-securiteS-informer/Informations-de-securite-Autres-mesures-de-securite/Masques-chirurgicaux-de-la-marque-Kimberly-Clark-HALYARD-Information-de-securite
2015
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
avis de matériovigilance
sécurité
masques
chirurgical
brevets comme sujet

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N3-AUTOINDEXEE
Anticorps anti-PSA - Cell Marque - Information de sécurité
http://ansm.sante.fr/S-informer/Informations-de-securite-Autres-mesures-de-securite/Anticorps-anti-PSA-Cell-Marque-Information-de-securite
2014
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ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
français
avis de matériovigilance
anticorps yt^a^
anticorps mo^a^
anticorps jk^a^
anticorps an^a^
anticorps lw^b^
anticorps fy^a^
anticorps cl^a^
anticorps a.m.
antigène spécifique de la prostate
anticorps le^d^
anticorps in^a^
anticorps sc2
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anticorps os^a^
anticorps do^a^
anticorps rh42
anticorps c
anticorps wk^a^
anticorps pr^a^
anticorps ht^a^
anticorps kp^a^
anticorps tr^a^
anticorps jn^a^
anticorps
anticorps le^s^
anticorps n^a^
anticorps s1^a^
anticorps bg^a^
anticorps bp^a^
Anticorps
anticorps bx^a^
anticorps ri^a^
anticorps dh^a^
anticorps fr^a^
anticorps cr3
anticorps jc^a^
anticorps rb^a^
anticorps sf^a^
anticorps xg^a^
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anticorps le^c^
anticorps a>m<
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anticorps to^a^
anticorps anti-idiotypiques
anticorps tg^a^
anticorps js^a^
anticorps le^bh^
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sécurité
anticorps le^a^
anticorps go^a^
anticorps mcc^a^
anticorps pt^a^
anticorps lan
anticorps en^a^ts
anticorps 'n'
anticorps at^a^
anticorps en^a^fr
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anticorps r1^a^
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anticorps vr
anticorps m'
anticorps a>3<
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anticorps a>x<
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anticorps dr^a^
anticorps en^a^fs
anticorps sk^a^
anticorps st^a^
anticorps re^a^
anticorps m1^a^
anticorps ls^a^
anticorps mi^a^
brevets comme sujet
anticorps rh^a^
anticorps sd^a^
anticorps th^a^
anticorps kn^a^
anticorps es^a^
anticorps chr^a^
anticorps lw^a^
anticorps lu^a^
anticorps gy^a^
anticorps ok^a^
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anticorps c
anticorps wr^a^
anticorps pr>a<
anticorps ch^a^
anticorps m^a^
anticorps yk^a^
anticorps u1^a^
anticorps au^a^
anticorps zt^a^
anticorps

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N3-AUTOINDEXEE
Phénomènes marquants et émergents en matière de drogues illicites (2010-2011)
http://www.ofdt.fr/publications/collections/periodiques/lettre-tendances/phenomenes-marquants-emergents-en-matiere-de-drogues-illicites-2010-2011-tendances-78-fevrier-2012/
2012
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OFDT - Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies
France
rapport
drogues des rues
brevets comme sujet

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N3-AUTOINDEXEE
Rappel de lots de lentilles de contact jetables de la marque 1 Day Acuvue TruEye TM Commercialisées par Johnson and Johnson Vision Care
http://www.ansm.sante.fr/Infos-de-securite/Communiques-Points-presse/Rappel-de-lots-de-lentilles-de-contact-jetables-de-la-marque-1-Day-Acuvue-TruEye-TM-Commercialisees-par-Johnson-and-Johnson-Vision-Care
2012
ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
avis de pharmacovigilance
rappel mnésique
brevets comme sujet
lentilles de contact
marketing
Vision

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N3-AUTOINDEXEE
Automates Dimension Vista avec onduleurs de la marque Alpha Technologies équipé d'un système de batteries externes - Siemens - Information de sécurité
http://www.ansm.sante.fr/Infos-de-securite/Autres-mesures-de-securite/Automates-Dimension-Vista-avec-onduleurs-de-la-marque-Alpha-Technologies-equipe-d-un-systeme-de-batteries-externes-Siemens-Information-de-securite
2012
ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
avis de matériovigilance
technologie
équipement et fournitures
sécurité
brevets comme sujet

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N3-AUTOINDEXEE
MYOVIEW, poudre pour solution injectable. Trousse pour la préparation de tétrofosmin marqué par le technétium-99m
CIS : 62558802 ;
http://agence-prd.ansm.sante.fr/php/ecodex/extrait.php?specid=62558802
2012
ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
résumé des caractéristiques du produit
notice médicamenteuse
brevets comme sujet
Technétium 99m
technétium
injections
poudres

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N2-AUTOINDEXEE
Mise en garde sur les risques liés à l'utilisation de produits de coloration capillaire de la marque « Royal Henna» - Communiqué
http://ansm.sante.fr/S-informer/Presse-Communiques-Points-presse/Mise-en-garde-sur-les-risques-lies-a-l-utilisation-de-produits-de-coloration-capillaire-de-la-marque-Royal-Henna-Communique
2012
ANSM - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
France
avis de pharmacovigilance
communication
2-hydroxy-1,4-naphtoquinone
teintures capillaires
risque
brevets comme sujet

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N1-VALIDE
Commercialisation des cellules souches humaines et autres lignées cellulaires
http://www.ccne-ethique.fr/sites/default/files/publications/avis093.pdf
Le présent avis traite des difficultés éthiques que soulève ou soulèverait une éventuelle commercialisation, des cellules souches humaines, non embryonnaires et embryonnaires, et autres lignées cellulaires et aborde de nombreuses questions directement liées à ces difficultés : la commercialisation des produits du corps humain, le rapport entre l'éthique et le marché et les diverses formes sous lesquelles une valeur financière intervient, du prélèvement d'une cellule souche jusqu'à son utilisation thérapeutique, au bénéfice d'un patient identifié ou indifférencié... 40 pages
2006
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N
CCNE - Comité Consultatif National d'Ethique
France
français
commerce
cellules souches embryonnaires
brevets comme sujet
biobanques
France
Europe
codes de déontologie
recommandation professionnelle

---
N1-VALIDE
Inégalités d'accès aux soins et dans la participation à la recherche à l'échelle mondiale - problèmes éthiques
http://www.ccne-ethique.fr/sites/default/files/publications/avis078.pdf
constat, exemples de situations concrètes, moyens susceptibles d'être mis en oeuvre (bonne méthode d'approche des besoins, coopération dans la recherche pour une politique d'accès aux médicaments), principaux obstacles au changement (insuffisance des infrastructures, difficultés de transfert de technologie, précarité, observance, problème des maladies chroniques), problèmes liés à des spécificités culturelles (consentement éclairé, éventualité d'une conception élargie au secret professionnel, statut de la femme, rôle des associations en général), recommandations possibles ; conclusion ; 25 pages
2003
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N
CCNE - Comité Consultatif National d'Ethique
France
français
brevets comme sujet
infections à VIH
Syndrome d'immunodéficience acquise
Afrique
pauvreté
pays développés
état de santé
hépatite B
vaccin antihépatite B
pays en voie de développement
évaluation des besoins
coopération internationale
recherche
éthique de la recherche
essais cliniques comme sujet
déclaration de helsinki
accessibilité des services de santé
brevets comme sujet
brevets comme sujet
industrie pharmaceutique
médicaments génériques
tranfert de technologie
indigence médicale
maladie chronique
consentement libre et éclairé
confidentialité
femmes
Organismes bénévoles de santé
communication
comités d'éthique
éthique
questions de bioéthique
rapport
codes de déontologie
recommandation professionnelle

---
N1-VALIDE
Avis sur les aspects éthiques de la brevetabilité des inventions impliquant des cellules souches humaines
avis n 16
http://ec.europa.eu/bepa/european-group-ethics/docs/avis16_complet_fr.pdf
texte de l'avis n 16, brevetabilité dans l'Union Européenne, aux Etats-Unis, l'Office Européen des brevets, l'Organisation mondiale du commerce, de la propriété intellectuelle, point de vue d'un représentant industriel, annexes ; 138 pages
2002
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N
Europa
Bruxelles
France
français
commerce
clonage d'organisme
cellules souches
recherche sur l'embryon
biotechnologie
éthique de la recherche
propriété intellectuelle
industrie pharmaceutique
brevets comme sujet
brevets comme sujet
Europe
États-Unis d'Amérique
recherche génétique
brevets comme sujet
brevets comme sujet
cellules souches adultes
cellules souches hématopoïétiques
adulte
biotechnologie
embryon de mammifère
cellules souches foetales
cellules souches embryonnaires
codes de déontologie
rapport
recommandation professionnelle

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N1-VALIDE
Avis relatif à la protection juridique des inventions biotechnologiques
avis n 12 du 10 janvier 2000
http://www.health.belgium.be/fr/avis-ndeg-12-protection-des-inventions-biotechnologiques
http://www.health.belgium.be/sites/default/files/uploads/fields/fpshealth_theme_file/7990414/Avis%20n%C2%B012%20%20du%2010%20janvier%202000%20relatif%20%C3%A0%20la%20protection%20juridique%20des%20inventions%20biotechnologiques.pdf
principales considérations fondant l'avis
2000
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N
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Comité consultatif de bioéthique de Belgique
Belgique
français
biotechnologie
biotechnologie
brevets comme sujet
Belgique
recommandation

---
N1-VALIDE
Avis relatif à la protection juridique des inventions biotechnologiques
avis n 5 du 9 février 1998
http://www.health.belgium.be/fr/avis-ndeg-5-protection-des-inventions-biotechnologiques
http://www.health.belgium.be/sites/default/files/uploads/fields/fpshealth_theme_file/7946447/Avis%20n%C2%B05%20du%209%20f%C3%A9vrier%201998%20relatif%20%C3%A0%20la%20protection%20des%20inventions%20biotechnologiques.pdf
présentation des considérations sur lesquelles l'avis est basé ; avis du Comité
1998
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SPF - Service Public Fédéral - Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement
Bruxelles
Belgique
français
Belgique
biotechnologie
biotechnologie
brevets comme sujet
codes de déontologie
recommandation professionnelle

---
Courriel
02/12/2016


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