Code d'éthique e-santé

eHealth Code of Ethics

Séminaire Washington, février 2000

Dernière mise à jour : 18 Mai 2000
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Vision : Le but de l'e-Health Code of Ethics est de s'assurer que les gens peuvent profiter en pleine connaissance de cause et des éventuels risques, du potentiel que représente Internet dans la gestion de leur santé et ceux de leur proches.

L'introduction

L'Internet change la façon dont les gens donnent et reçoivent de l'information de santé, et également la façon dont ils sont eux mêmes soignés. Toutes les personnes qui utilisent l'Internet pour des buts relatifs à la santé -- patients, professionnels et administrateurs, chercheurs, ceux qui créent ou vendent des produits ou des services de santé, et d'autres dépositaires -- doivent se joindre ensemble pour créer un environnement sûr et pour mettre en valeur la valeur l'Internet pour correspondre aux besoins de santé.

Parce que l'information, les produits et les services de santé offrent à la fois des possibilités intéressantes d'amélioration de la santé mais également de dégradation, les organisations et les individus qui fournissent des informations de santé sur l'Internet ont des obligations d'être dignes de confiance, de fournir des contenus de haute qualité, de protéger l'intimité des utilisateurs, et d'adhérer aux normes des meilleures pratiques pour le commerce en ligne en générale, et plus particulièrement les services professionnels en ligne dans la santé.

Les gens qui utilisent les sites Internet de santé et leur services partagent une responsabilité dans l'objectif d'assurer la valeur et intégrité de ces services, en exerçant leur propre jugement lorsqu'ils utilisent des sites, des produits, et des services, et en fournissant un feedback significatif.

Définitions

L'information de santé comprend l'information de bien-être, de prévention sanitaire, et tout autre information relative à la santé et au soin. Elle inclut l'information pour prendre des décisions au sujet des produits de santé et des services de santé. Elle peut être sous forme de données, de texte, de voix, et/ou de vidéo. Elle peut impliquer des perfectionnements par la programmation et l'interactivité.

Les produits de santé incluent des médicaments, des dispositifs médicaux, et d'autres marchandises employées pour diagnostiquer et traiter des maladies ou des dommages ou pour maintenir une bonne santé. Les produits de santé incluent à la fois les produits sujet à l'approbation de normalisation par des agences telle que l'U.S. FDA (Food and Drug Administration), le U.K. MCA (Medicines Control Agency), ou en France l'AFSSAPS (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé), et des produits non soumis à un organisme de normalisation : vitamine, herbe, complément nutritif, etc.

Les services de santé incluent le soin médical personnel ou le conseil; la gestion des données médicales; la communication entre les fournisseurs de santé et/ou les patients, les plans d'assurance de santé, ou l'aide au diagnostic, gestion des traitements, facturation, et toutes fonctions de support. Les services de santé incluent également des listes de diffusion (listserv), des lettres électroniques (newsletter), causette (chats), forum d'échanges, etc.

Comme l'information de santé, les services de santé peuvent être sous forme de données, de texte, de voix, et/ou de vidéo, et peuvent impliquer des perfectionnements par la programmation et l'interactivité. Une personne qui utilise l'Internet pour des raisons relatives à la santé est en droit d'attendre que les organisations et les individus qui fournissent des informations de santé, les produits ou les services en ligne suivront les principes de base suivants :

Franchise

Les sites doivent signaler les informations qui pourraient modifier la compréhension des consommateurs ou leur intentions d'achat ou d'utilisation.

Les personnes qui utilisent l'Internet pour des buts relatifs à la santé doivent pouvoir juger par elles-mêmes que les sites qu'elles visitent et des services elles utilisent sont crédibles et dignes de confiance. Les sites devraient clairement indiquer :

Honnêteté

" soyez véridique et non trompeur "

Les gens qui recherchent de l'information de santé sur Internet ont besoin d'assurance que les produits ou les services sont décrits avec sincérité et que l'information qu'ils reçoivent n'est pas présentée de façon fallacieuse.

Les sites devraient être extrêmement :clairs et droits :

Ils devraient clairement distinguer le contenu destiné à favoriser la vente d'un produit, du service, de l'organisation du contenu éducatif ou scientifique.

Qualité

Fournir des informations de santé qui soient précises, facile à comprendre, et mises à jour (données actuelles de la science).

Pour prendre des décisions sages au sujet de leur santé, le grand public a besoin et a le droit d'attendre des sites qu'ils fournissent de l'information précise, à jour et facile à comprendre, et des produits et des services de haute qualité.

Afin de s'assurer que les informations de santé qu'ils fournissent est de qualité, les eHealth sites devraient faire des loyaux efforts pour :

Il doit être facile pour des consommateurs de comprendre et utiliser l'information et les services. Les sites devraient présenter l'information et décrire les produits ou services :

Les sites qui fournissent des informations principalement pour des buts éducatifs ou scientifiques devraient garantir l'indépendance de leur politique et pratiques éditoriales par l'assurance que seulement les éditeurs du site déterminent le contenu éditorial et ont l'autorité pour rejeter la publicité lorsqu'ils la considèrent inadéquate.

Les consommateurs ont le droit de compter que l'information qu'ils reçoivent est à jour. Les sites devraient clairement indiquer :

Fournir l'information dont les utilisateurs ont besoin pour se faire leur propre jugement.

Les individus doivent pouvoir juger par eux-mêmes de la qualité de l'information de santé qu'ils trouvent sur l'Internet. Les sites devraient décrire clairement et exactement comment le contenu est développé pour le site en disant aux utilisateurs :

Quand les produits ou les services de santé sont sujets au règlement de gouvernement, les sites devraient dire aux utilisateurs si ces produits (tels que des médicaments ou des dispositifs médicaux) ont été approuvés par les organismes de normalisation appropriés, tels que l'U.S. FDA (Food and Drug Administration), le U.K. MCA (Medicines Control Agency), ou en France l'AFSSAPS (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé).

Consentement éclairé

Respecter le droit des utilisateurs à déterminer si ou comment leurs données personnelles peuvent être rassemblées, utilisées, ou partagées.

Les Internautes ont le droit d'être informés que des données personnelles peuvent être recueillies, et de choisir si elles permettront à leurs données personnelles d'être rassemblées et s'ils permettront qu'elles soient utilisées ou partagées. Et ils ont un droit de pouvoir choisir, consentir, et contrôler quand et comment ils s'engagent activement dans un relation commerciale.

Les sites devraient clairement révéler

Les sites ne devraient pas rassembler, utiliser, ou partager des données personnelles sans consentement affirmatif spécifique de l'utilisateur. Pour s'assurer que les utilisateurs comprennent et prennent des décisions éclairées lorsqu'ils fournissent des données personnelles, les sites devraient indiquer clairement et avec exactitude :

Vie privée

Respect de l'obligation de protéger la vie privée des utilisateurs

Les personnes qui utilisent l'Internet pour des raisons relatives à la santé ont le droit de s'attendre à ce que les données personnelles qu'elles fournissent seront conservées confidentielles. Les données personnelles de santé en particulier peuvent être très sensibles, et les conséquences de la révélation inadéquate peuvent être graves. Pour protéger des utilisateurs, les sites qui rassemblent des données personnelles devraient :

Professionnalisme dans la santé en ligne

Respecter les engagements moraux fondamentaux vis-à-vis des patients et des clients

Médecin, infirmière, pharmacien, thérapeutes, et tout autre professionnel de santé qui fournissent en ligne des avis, des conseils personnalisés, doivent :

Informer et instruire les patients et les clients au sujet des limitations de la santé en ligne.

L'Internet peut être un outil puissant pour aider à répondre aux besoins de santé des patients, mais les utilisateurs doivent comprendre qu'il a également des limitations. Les professionnels de santé qui pratiquent sur l'Internet devraient clairement et exactement

Les professionnels de santé qui offrent des services médicaux ou des conseils personnels en ligne devraient :

Partenariat responsable

S'assurer que les organisations et les sites avec lesquels ils s'affilient sont dignes de confiance.

Les gens ont besoin d'être assuré que les organisations et les individus opérateurs contractent avec seulement des individus ou des organisations dignes de confiance. Qu'ils soient ou non à but lucratif, les sites doivent

Et ils devraient indiquer clairement aux utilisateurs si les liens vers d'autres sites sont uniquement établis pour transmettre de l'information ou s'ils sont aussi des adhésions implicites à ces autres sites, lorsqu'ils quittent le site. Par exemple, au moyen d'écrans de transition.

Responsabilité

Fournir aux utilisateurs des moyens significatifs de donner leur opinion sur le site.

Les gens ont besoin de s'assurer que les organisation et individus qui fournissent de l'information de santé, des produits, ou des services sur l'Internet prennent sérieusement en compte les utilisateurs et que le site fait des efforts de bonne foi pour s'assurer que leur pratique est éthiquement fondée. Les sites e-santé doivent :

Les sites devraient encourager les cyber-citoyens à informer le responsable(s) du site ou des représentants du service client s'ils croient que les associés d'un site ou les filiales commerciales ou non, y compris les sites auxquels des liens sont fournis, peuvent violer la loi ou les principes éthiques.

Surveillez leur conformité au code éthique d'eHealth

Les sites de santé sur l'Internet devraient clairement décrire leurs politiques d'autocontrôle aux utilisateurs, et devraient encourager la créativité dans la résolution des problèmes, en associant le personnel et les filiales de site.