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Convention de financement:
Première tranche
SOMMAIRE
Présentation
CLAUSES PARTICULIERES
TITRE I - OBJET DE LA CONVENTION
Article premier.
Article 2 - Intitulé du projet.
TITRE II - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES
Article 3 - Cadre du projet.
Article 4 - Description du projet.
TITRE III - CARACTERISTIQUES FINANCIERES
Article 5 - Coût du projet.
Article 6 - Dispositions fiscales et douanières
Article 7 - Modalités d'exécution
Article 8 - Exécution des paiements.
Article 9 - Date limite d'ordonnancement des dépenses
Article 10 - Clôture de la convention
CAHIER DES CLAUSES GENERALES
TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II - MODALITES TECHNIQUES, ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
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Maître Toile:
Brahima CISSE
Mise à jour le 15/12/1999
