Groupement des Centres de Lutte contre les Intoxications, Association créée le 6.04.1962,
J.O du 22.04.1962.
Changement de dénomination le 19.12.1989, J.O. du 17.01.90

ARTICLE 1
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Société et Toxicologie Clinique.

ARTICLE 2
Cette association a pour but de promouvoir la toxicologie clinique, discipline médicale qui étudie les intoxications humaines, leur traitement, leur épidémiologie et leur prévention.

ARTICLE 3
Le siège social est fixé : 200, rue du faubourg Saint-Denis - 75010 PARIS.

ARTICLE 4
L’association comprend des membres d’honneur, bienfaiteurs, titulaires et associés, en France ou à l’étranger.

ARTICLE 5
L’association fonctionne au moyen d’un Bureau et de l’Assemblée Générale des membres titulaires.

ARTICLE 6
Le bureau ce compose de 9 membres : 1 Président, 2 vice-présidents, 1 Secrétaire Général, 1 Secrétaire Associé, 1 Trésorier, 1 Trésorier Associé et 2 Conseillers.

ARTICLE 7
Les élections des membres du Bureau se font à la majorité des membres titulaires, présents ou représentés, lors de l’Assemblée Générale. Le nombre de procurations est limité à trois par membre titulaire. Si un second tour est nécessaire, la majorité relative suffit.

Les membres du Bureau ont un renouvellement triennal ; toutefois, les membres sortants peuvent faire acte de candidature.

ARTICLE 8
Les fonctions des membres du bureau sont réparties au sein de celui-ci et présentées à l’Assemblée Générale électrice.

Tout changement de fonction rendu nécessaire au cours d’un mandat doit être présenté à la prochaine Assemblée Générale.

ARTICLE 9
L’assemblée des membres titulaires se réunit au moins une fois l’an, sur convocation du Président, envoyée au moins huit jours à l’avance par lettre ordinaire.

Elle reçoit les comptes du trésorier et les approuve, s’il y a lieu. Elle procède au renouvellement des membres du bureau. Elle décide l’ordre du jour et les grandes orientations des travaux de la Société. Elle a pouvoir de modifier les statuts sur proposition du bureau.

ARTICLE 10
Le cotisation des membres titulaires et associés est fixée par le bureau et approuvée par l’Assemblée Générale.

Les ressources de l’association se composent :

1. des cotisations des membres,
2. des subventions, dons ou legs qui pourraient lui être accordés,
3. du revenu de ses biens et valeurs de toute nature.

ARTICLE 11
La dissolution ne pourra être proposée que par la majorité du Bureau ou par le quart des membres titulaires. Cette dissolution ne pourra être prononcée à la majorité des membres inscrits que par une Assemblée Générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet (lettre recommandée avec accusé de réception).

Dans le cas où cette majorité ne serait pas atteinte à la première réunion, une deuxième assemblée serait convoquée et la dissolution serait prononcée à la majorité des membres présents. L’assemblée qui prononcera la dissolution devra statuer sur la dévolution des biens de l’association au profit d’une œuvre philanthropique ou d’une autre société savante.

ARTICLE 12
Le porteur des présentes remplira les formalités de publication et de déclaration prescrites par la loi. A cet effet, tous pouvoirs lui seront confiés par les présents statuts.

MAJ par JPL le 21 déc. 1999